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unknown - Communauté de communes - Warndt - PV OJ du 6 novembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Warndt - PV OJ du 6 novembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Économie et finances,
ASE
le
LC
ATIEUES
Hi
Creutzwald,
le
30/10/2025
Aer
Madame,
Monsieur,
Réf.
: JPD/TJ
OBJET
: CONVOCATION
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Madame,
Monsieur,
Je
vous
serais
très
obligé
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
Conseil
Communautaire
qui
aura
lieu:
Jeudi
06
Novembre
2025
à
18:30,
salle
du
conseil
de
l'Hôtel
Communautaire,
1
Allée
Léonard
De
Vinci
à
Creutzwald
Sont
joints
à
la
présente,
les
différents
points
présentés
lors
de
cette
séance,
ainsi
que
le
procès-verbal
de
la
séance
précédente.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
Président,
Jean-Paul
DASTILLUNG
CC
du
WARNDT
1
Allée
Léonard
De
Vinci
57150
Creutzwald CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Réunion
ordinaire
du
6
novembre
2025
à
18:30
LISTE
DES
AFFAIRES
SOUMISES
AUX
DELIBERATIONS
DE
L'ASSEMBLEE
COMMUNAUTAIRE
ADOPTION
DU
PV
DU
PRECEDENT
CONSEIL
L
Adoption
du
Procès-Verbal
du
11
septembre
2025
FINANCES
2
Budget
principal
- décision
modificative
n°2
3
Budget
assainissement
-
décision
modificative
n°2
4
Fonds
de
concours
2025
pour
Varsberg
MARCHES
5
Marché
subséquent
N°93
relatif
à
l’acheminement,
la
fourniture
d'électricité
et
les
services
associés
pour
les
Points
de
livraison
de
la
Communauté
de
Communes
du
Warndt
situés
sur
le
secteur
dont
le
Gestionnaire
du
Réseau
de
Distribution
(GRD)
est
la
Régie
de
Creutzwald
6
Réhabilitation
du
stade
nautique
-
Relance
lot
carrelage
7
Marché
de
prestation
de
service
pour
l'exploitation
de
la
déchèterie
intercommunale
8
Attribution
du
marché
relatif
à
la
complémentaire
santé
aux
profits
des
agents
de
la
Ville
de
Creutzwald
et
de
la
Communauté
de
Communes
du
Warndt
RESSOURCES
HUMAINES
9
Convention
de
participation
avec
la
Mutuelle
Nationale
Territoriale
(MNT)
pour
la
complémentaire
santé
des
agents
communautaires
ASSAINISSEMENT
10
Refacturation
de
la
prestation
de
curage
des
avaloirs
et
des
aquadrains
2025
ENVIRONNEMENT
11
Convention
de
partenariat
entre
le
Conservatoire
d'Espaces
Naturels
de
Lorraine
et
la
Communauté
de
Communes
du
Warndt
DEVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
12
ZAC
du
Warndt
ParK
- CRAC
SODEVAM
2024
DIVERS
13
Information
- Réalisation
d'un
emprunt
avec
la
Banque
des
Territoires
DIVERS
ET
COMMUNICATIONS
14
Divers
et
Communications
Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Yves
TONNELIER
Monsieur
Pierre
THIL
Monsieur
Jean-Luc
WOZNIAK
Monsieur
Jean-Luc
WOZNIAK
Monsieur
Yves
TONNELIER
Monsieur
Yves
TONNELIER
Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG Monsieur
Jean-Paul
DASTILLUNG
CC
du
WARNDT
1
Allée
Léonard
De
Vinci
57150
Creutzwald