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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 05 02 2026
Document publié le Samedi 31 janvier 2026 à 09h10 par la commune de Noisy-le-Sec.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 05 02 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Sécurité publique,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 05 FÉVRIER 2026
à 19 heures 00
En Salle des mariages de l'hôtel de ville
COMMUNICATIONS DU MAIRE
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
1 - DÉSIGNATION DU.DE LA SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
2 - ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DÉCEMBRE 2025 Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
3 - APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2026
Rapporteur : M. Bruno MARTINEZ
4 - ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENTS (AP/CP) 2024-2026
Rapporteur : M. Bruno MARTINEZ
5 - ADOPTION DU RAPPORT DE LA CLECT DE JANVIER 2026
Rapporteur : M. Bruno MARTINEZ
6 - FIXATION DES TAUX DE FISCALITÉ DIRECTE LOCALE 2026
Rapporteur : M. Bruno MARTINEZ
7 - GARANTIE D'EMPRUNT COMMUNALE AU PROFIT D'ICF LA SABLIÈRE - ACQUISITION EN VEFA DE 12 LOGEMENTS EN DROIT COMMUN ET 12 LOGEMENTS EN NPNRU PLACE GALLIÉNI À NOISY-LE-SEC.
Rapporteur : M. Bruno MARTINEZ
8 - CESSION D'UNE CELLULE COMMERCIALE À LA SEM FONCIÈRE CENTRES-VILLES VIVANTS SISE 84 QUATER RUE JEAN JAURÈS À NOISY-LE-SEC Rapporteure : Mme Samia SEHOUANE
9 - DIVISION ET CESSION D'UNE PARCELLE PROPRIÉTÉ DE LA VILLE DE NOISY-LE-SEC SISE 1 RUE BAUDIN À NOISY-LE-SEC CADASTRÉE SECTION D N°286 AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ OGIC IMMOBILIER
Rapporteure : Mme Samia SEHOUANE
10 - CONVENTION OCCUPATION EMPRISE DIRIF (SOUS-FACE A86) POUR GESTION D'UN SITE SPORTIF ET LUDIQUE PAR LA VILLE
Rapporteure : Mme Samia SEHOUANE
11 - ACQUISITION DE PORTIONS DE PARCELLES CADASTRÉES AO N°108, AO N°109 ET AO N°124 AUPRÈS DU BAILLEUR LOGIREP.
Rapporteure : Mme Samia SEHOUANE 12 - DÉCLASSEMENT RÉTROACTIF DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION AF N°259 ET SECTION AF N°122 SISES BOULEVARD MICHELET À NOISY-LE-SEC Rapporteure : Mme Samia SEHOUANE
13 - MODIFICATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE DU CHEF DE POLICE MUNICIPALE Rapporteure : Mme Pascale LABBÉ
14 - FIXATION DES TAUX HORAIRES DES AGENTS NON PERMANENTS Rapporteure : Mme Pascale LABBÉ
15 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Rapporteure : Mme Pascale LABBÉ
16 - ADHÉSION AU CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU CENTRE INTERDÉPARTEMENTAL DE GESTION (CIG) DE LA PETITE COURONNE Rapporteure : Mme Pascale LABBÉ
17 - APPROBATION DE LA CONVENTION COMMUNALE DE GESTION URBAINE ET SOCIALE DE PROXIMITÉ DE LA VILLE DE NOISY-LE-SEC 2024-2030 Rapporteur : M. Zakaria BENHAMRA EL AKHFACH
18 - RAPPORT ANNUEL POUR L'EXERCICE 2024 DE LA SEMACO PORTANT SUR LA GESTION DES MARCHÉS AUX COMESTIBLES
Rapporteur : M. Zakaria BENHAMRA EL AKHFACH
19 - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ DE LA SPL "LA BALBYNOISE" POUR L'EXERCICE SEPTEMBRE 2024/SEPTEMBRE 2025 - GESTION DU STATIONNEMENT PAYANT Rapporteure : Mme Séréna YAHMI
20 - COMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LA GESTION DES RECOURS ADMINISTRATIFS PRÉALABLES OBLIGATOIRES (RAPO) RELATIFS AU STATIONNEMENT PAYANT POUR LA PÉRIODE DE SEPTEMBRE 2024 À SEPTEMBRE 2025
Rapporteure : Mme Séréna YAHMI
21 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2026 AVEC L'ASSOCIATION OLYMPIQUE NLS BANLIEUE
Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
22 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2026 AVEC L'ASSOCIATION LA VIGILANTE
Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
23 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2026 AVEC BASKET-BALL ASSOCIATION NOISÉENNE
Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
24 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2026 AVEC L'ASSOCIATION RUGBY CLUB NOISY-LE-SEC
Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
25 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2026 AVEC L'ASSOCIATION NOISY-LE-SEC ATHLÉTISME
Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
26 - DÉNOMINATION DES ESPACES PUBLICS SOUMIS À LA CONCERTATION 2024/2025 DU SECTEUR SABLIÈRE
Rapporteur : M. Philippe BOUAZIZ
27 - DÉCISIONS PRISES AU TITRE DE LA DÉLÉGATION GÉNÉRALE DU MAIRE Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE QUESTIONS ORALES