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Convocation - Convocation et ordre du jour du Conseil municipal
Déliberation - Liste des deliberations CM 21 MAI 2026
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 21 decembre 2023
Conseil Municipal - convoc CM 04072024
Convocation - Convocation Ordre du jour du CM 21 05 2026
Document publié le Samedi 16 mai 2026 à 08h50 par la commune de Noisy-le-Sec.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Ordre du jour du CM 21 05 2026)
Thèmes du document : Banque, Santé, Institutions publiques,
Direction
des
affaires
juridiques,
des
assemblées
Noisy-le-Sec,
le À à
.ÜD.
2026
et
de
la
commande
publique
Service
des
affaires
juridiques,
du
patrimoine
et
des
assemblées
conseil.municipal@noisylesec.fr
Mesdames
et
Messieurs
Les
membres
du
Conseil
municipal
CONVOCATION
INDIVIDUELLE
ET
PERSONNELLE
Madame,
Monsieur,
Cher(e)
Collègue,
Conformément
à
l'article
L.2121-10
et
L.2121-12
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
j'ai
l'honneur
de
vous
convier
à
la
séance
du
Conseil
municipal
qui
se
tiendra
le
:
Jeudi
21
mai
2026
À
19
heures
Salon
d'Honneur
de
l'Hôtel
de
Ville
qui
statuera
sur
l’ordre
du
jour
ci-joint.
Je
vous
prie
d'agréer,
Cher(e)s
Collègues,
l'expression
de
mes
sincères
salutations.
Le
Maire,
Olivier
SARRAB
USE RL 3
Noisy-le-Sec
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 21 MAI 2026
à 19 heures 00
Salon d’Honneur de l'hôtel de ville
COMMUNICATIONS DU MAIRE
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
1 - DÉSIGNATION DU.DE LA SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
2 - ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2026 Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
3 - CRÉATION DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE FINANCIER COMMUNALE Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
4 - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE FINANCIER COMMUNALE
Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
5 - COMPOSITION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CCID) Rapporteur : M. Bruno MARTINEZ
6 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DES COMMERÇANTS ET DES REPRÉSENTANTS DES RIVERAINS AU SEIN DE LA COMMISSION DU MARCHÉ AUX COMESTIBLES
Rapporteur : M Jaouad MERIMI
7 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AUPRÈS DE L'AGENCE MÉTROPOLITAINE DES MOBILITÉS PARTAGÉES
Rapporteur : M. Florent LACAILLE-ALBIGES
8 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE À LA CLECT DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL EST ENSEMBLE
Rapporteur : M. Bruno MARTINEZ
9 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE À LA CLECT DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS
Rapporteur : M. Bruno MARTINEZ
10 - ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER 2026-2032 DE LA VILLE DE NOISY-LE-SEC
Rapporteur : M. Bruno MARTINEZ
11 - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
Rapporteur : M. Bruno MARTINEZ
12 - PRÉSENTATION DU RAPPORT D'UTILISATION DU FONDS DE SOLIDARITÉ DES COMMUNES DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE (FSRIF) - EXERCICE 2025 Rapporteur : M. Bruno MARTINEZ
13 - GARANTIE D'EMPRUNT COMMUNALE AU PROFIT DE LA COOPÉRATIVE FONCIÈRE FRANCILIENNE DESTINÉE À FINANCER L'OPÉRATION LINÉA PARC DE 21 LOGEMENTS EN BRS SISE 91 RUE DU PARC À NOISY-LE-SEC
Rapporteur : M. Bruno MARTINEZ
14 - ACQUISITION AUPRÈS DE LA SAEM NOISY-LE-SEC HABITAT D'UN LOCAL CONSTITUÉ DES LOTS 5 - 6 - 7 - 289 SIS 13 RUE DE BÉTHISY À NOISY-LE-SEC Rapporteure : Mme Samia SEHOUANE
15 - ACQUISITION AUPRÈS DE LA SAEM NOISY-LE-SEC HABITAT D'UNE PARCELLE SISE 205 RUE DE LA CHASSE À NOISY-LE-SEC
Rapporteure : Mme Samia SEHOUANE
16 - EVOLUTION DU DISPOSITIF DE STATIONNEMENT PAYANT : EXTENSION DE LA DURÉE DU STATIONNEMENT GRATUIT EN ZONE ROUGE
Rapporteure : Mme Sandrine LOUËT
17 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2026 À DES ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DES ANIMATIONS ESTIVALES À HUVIER
Rapporteur : M. Zakaria BENHAMRA EL AKHFACH
18 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE GESTION DES ACTIVITÉS DE PMI, DE PLANIFICATION FAMILIALE ET DE PROMOTION DE LA SANTÉ SEXUELLE ENTRE LE DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS ET LA VILLE DE NOISY-LE-SEC Rapporteure : Mme Anissa TAZDAIT
19 - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PRÊT D'EXPOSITION AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
20 - FIXATION DE LA COMPOSITION DU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL ET DE LA FORMATION SPÉCIALISÉE EN MATIÈRE DE SANTÉ, SÉCURITÉ ET CONDITIONS DE TRAVAIL, LE MAINTIEN OU NON DU PARITARISME, LE RECUEIL DU VOTE DES REPRÉSENTANTS DE L'EMPLOYEUR
Rapporteur : M. Florent LACAILLE-ALBIGES
21 - DROIT À LA FORMATION DES ÉLUS
Rapporteur : M. Florent LACAILLE-ALBIGES
22 - MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Rapporteur : M. Florent LACAILLE-ALBIGES
23 - DÉCISIONS PRISES AU TITRE DE LA DÉLÉGATION GÉNÉRALE DU MAIRE Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
QUESTIONS ORALES