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Convocation - Convocation ordre du jour CM 2 JUILLET 4
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Noisy-le-Sec.
Lien du pdf (Convocation - Convocation ordre du jour CM 2 JUILLET 4)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
Direction
des
affaires
juridiques,
des
assemblées
Noisy-le-Sec,
le
95
JUN
ai
et
de
la
commande
publique
Service
des
affaires
juridiques,
du
patrimoine
et
des
assemblées
conseil.municipal@noisylesec.fr
Mesdames
et Messieurs
Les
membres
du
Conseil
municipal
CONVOCATION
INDIVIDUELLE
ET
PERSONNELLE
Madame,
Monsieur,
Cher.e.s
Collègues,
Conformément
à l’article L.2121-10
et L.2121-12
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
j'ai
l'honneur
de
vous
convier
à
la
séance
du
Conseil
municipal
qui
se
tiendra
le :
Jeudi 2
juillet
2026
À
19
heures
Salle
d'Honneur
de
l’Hôtel
de
Ville
qui
statuera
sur
l’ordre
du
jour
ci-joint.
Je
vous
prie
d'agréer,
Cher(e})s
Collègues,
l'expression
de
mes
sincères
salutations.
Le
Maire,
Olivier
SARRAB RL 3
Noisy-le-Sec
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 02 JUILLET 2026
à 19 heures 00
En Salle d'Honneur de l'Hôtel de Ville
COMMUNICATIONS DU MAIRE
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
1 - DÉSIGNATION DU.DE LA SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
2 - ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2026
Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
3 - AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS COMPTABLES CONSTATÉS AU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 SUR L'EXERCICE BUDGÉTAIRE 2026 Rapporteur : M. Bruno MARTINEZ
4 - APPROBATION DU BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2026 - BUDGET PRINCIPAL Rapporteur : M. Bruno MARTINEZ
5 - ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT (AP/CP) - 2026
Rapporteur : M. Bruno MARTINEZ
6 - APPROBATION DE L'AVENANT N°5 À LA CONVENTION FINANCIÈRE ENCADRANT LES CONDITIONS FINANCIÈRES ET PATRIMONIALES DE TRANSFERT DE LA ZAC DU QUARTIER DURABLE DE LA PLAINE DE L'OURCQ À NOISY-LE-SEC Rapporteur : M. Bruno MARTINEZ
7 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS ENTRE LA VILLE DE NOISY-LE-SEC ET ICF HABITAT LA SABLIERE DANS LE CADRE D’UNE ACQUISITION EN VEFA DE 24 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX FINANCÉS AU SEIN DE LA ZAC PLAINE DE L’OURCQ (PLACE DE L'EGALITÉ)
Rapporteure : Mme Malika EL MOUCH
8 - ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES Rapporteur : M. Bruno MARTINEZ
9 - ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
Rapporteur : M. Bruno MARTINEZ
10 - ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
Rapporteur : M. Florent LACAILLE-ALBIGES
11 - COMITÉ CONSULTATIF CITOYEN RELATIF À L'ANCIEN CONSERVATOIRE : COMPOSITION ET ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR Rapporteur : M. Jean-Luc LE COROLLER
12 - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ALLOUÉES DANS LE CADRE DE L'APPEL À PROJETS CO-ÉDUCATIFS
Rapporteur : M. Alexandre MATHI
13 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION ALLNUM DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME KESK'IA Rapporteur : M. Zakaria BENHAMRA EL AKHFACH
14 - APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE AU PROGRAMME DE RÉUSSITE ÉDUCATIVE ENTRE LA VILLE DE NOISY-LE-SEC ET LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
Rapporteure : Mme Hélène CLEMENTE
15 - APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE AU DISPOSITIF ACTE ENTRE LA VILLE DE NOISY-LE-SEC ET LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE Rapporteure : Mme Hélène CLEMENTE
16 - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD FONCIER ENTRE LA VILLE DE NOISY- LE-SEC ET L'ASSOCIATION FONCIÈRE LOGEMENT "DIGNEO" EN VUE DE LA RÉSORPTION DE L'HABITAT INDIGNE
Rapporteure : Mme Samia SEHOUANE
17 - MANDAT SPÉCIAL ACCORDÉ À MONSIEUR EL-HADJ MAHMOUD BA - CONSEILLER MUNICIPAL, POUR UN DÉPLACEMENT EN MAURITANIE
Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
18 - MANDAT SPÉCIAL ACCORDÉ À MADAME WIAM BERHOUMA - ADJOINTE AU MAIRE, POUR UN DÉPLACEMENT À BÉJAÏA (ALGÉRIE) DANS LE CADRE DU PARTENARIAT DU FILM FRANCO-ARABE
Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
19 - MANDAT SPÉCIAL ACCORDÉ À MONSIEUR OLIVIER SARRABEYROUSE - MAIRE, POUR UN DÉPLACEMENT EN MAURITANIE
Rapporteure : Mme Hélène CLEMENTE
20 - MANDAT SPÉCIAL ACCORDÉ À MONSIEUR OLIVIER SARRABEYROUSE - MAIRE, POUR UN DÉPLACEMENT À BÉJAÏA (ALGÉRIE) DANS LE CADRE DU PARTENARIAT DU FILM FRANCO-ARABE
Rapporteure : Mme Hélène CLEMENTE
21 - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2025 DU MÉDIATEUR
Rapporteur : M. Florent LACAILLE-ALBIGES
22 - PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE MISSION ET DE DÉPLACEMENT LIÉS À LA FORMATION DES ÉLUS
Rapporteur : M. Florent LACAILLE-ALBIGES
23 - FRAIS DE REPRÉSENTATION DU MAIRE DE NOISY-LE-SEC Rapporteur : M. Florent LACAILLE-ALBIGES
24 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Rapporteur : M. Florent LACAILLE-ALBIGES
25 - AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2026 CONCLUE AVEC L'ASSOCIATION OLYMPIQUE NLS BANLIEUE ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ADDITIONNELLE
Rapporteur : M. Timothée GAUTHIEROT
26 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE AU COMITÉ DE SUIVI DE L'OPÉRATION GÉOTHERMIQUE YGEO SUR LES COMMUNES DE ROSNY-SOUS-BOIS, NOISY-LE-SEC ET MONTREUIL
Rapporteur : M. Jean-Luc LE COROLLER 27 - DÉCISIONS PRISES AU TITRE DE LA DÉLÉGATION GÉNÉRALE DU MAIRE Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
QUESTIONS ORALES