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Document publié le Jeudi 29 janvier 2026 par la commune d'Issy-les-Moulineaux.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour CM 05 02 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sécurité publique, Culture et patrimoine,
1
Assemblées le 29 janvier 2026 SB/CR/FB
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU JEUDI 5 FÉVRIER 2026
ORDRE DU JOUR
18 h 30 à 18 h 45
Appel nominal.
Nomination d’un secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 11 décembre 2025.
Information sur les décisions prises en application de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
18 h 45 à 21 h 30 : 21 questions : VILLE NUMERIQUE - FINANCES - RESSOURCES HUMAINES - CULTURE – ARCHITECTURE ET BATIMENTS - DEVELOPPEMENT DURABLE - MOYENS GENERAUX
I. VILLE NUMERIQUE – Thierry LEFEVRE
1. Lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à un marché de services de télécommunication.
2. Adhésion à la Centrale d’Achats du Numérique et des Télécoms – CANUT.
II. FINANCES – Edith LETOURNEL
3. Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2025.
4. Budget primitif de la commune pour l’exercice 2026.
5. Fixation des taux d’imposition des contributions directes locales - Année 2026. 6. Subventions aux associations pour l’année 2026.
7. Participation financière de la Ville au titre des actions de prévention pour l’année 2026 dans le cadre de la Stratégie Territoriale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (STSPD).
8. Garantie d’emprunt communale à l’EHPAD LASSERRE pour le financement de l’acquisition du bâti de la maison de vie et de répit.
9. Attribution d’une subvention à l’EHPAD LASSERRE pour l’acquisition et l’équipement de la maison de vie et de répit.
VILLE D’ISSY-LES-MOULINEAUX 2
III. RESSOURCES HUMAINES – Fabienne LIADZE
10. Modification du tableau des effectifs.
11. Modification du tableau des emplois et autorisation d’occuper des emplois permanents par des agents contractuels.
12. Approbation du plan de formation 2026.
13. Approbation de la convention d'adhésion relative au conseil en maitrise de pilotage des données RH avec le CIG.
14. Approbation d’une convention de mise à disposition partielle d’un ASVP à la Commune de Marnes-la Coquette.
IV. CULTURE – Fabienne LIADZE
15. Approbation de l’avenant n° 1 de transfert au marché n° MA25015 relatif à l’acquisition de documents constituant les collections des médiathèques et des bibliothèques centres documentaires des écoles - Lot n° 5 : Achat sur commande de bandes dessinées et mangas pour adultes et jeunesse.
V. ARCHITECTURE et BATIMENTS – Fanny VERGNON
16. Approbation de la modification n°1 au marché de services d’assurances pour l’opération de construction des écoles des Epinettes et de création d’un équipement socio-culturel. Lot n° 1 « Tous Risques Chantier ». 17. Approbation de la modification n°1 au lot n°1 du marché n°PA25034 relatif à des travaux de végétalisation des cours de l’école Jules Ferry à Issy-les-Moulineaux.
VI. DEVELOPPEMENT DURABLE – Tiphaine BONNIER
18. Présentation du budget climat primitif de la Ville pour l'année 2026.
VII. MOYENS GENERAUX – Etienne BERANGER
19. Fixation des règles relatives à l’attribution et à l’utilisation des véhicules de service, avec ou sans remisage à domicile.
20. Lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture d’équipements divers : matériels de logistique, audiovisuels et informatiques, de cuisine, médicaux et de puériculture.
21. Approbation de l’avenant n° 1 au marché n°PA25019 relatif à l’accueil, la surveillance, le gardiennage et le maintien de la sécurité incendie et techniques des sites et de certains événements extérieurs de la Ville d’Issy-les-Moulineaux.
21 h 30 : fin de la séance du Conseil municipal.