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Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Wallers.
Lien du pdf (Déliberation - C.28052024.06 Vote de subventions de fonctionnement aux associations)
Thèmes du document : Assurance, Institutions publiques, Consommateurs,
C.28052024.06
DEPARTEMENT
DU NORD
COMMUNE DE WALLERS ARENBERG
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
----------------------------------
CONSEILLERS ELUS :
29
L’An Deux Mille Vingt-quatre, le vingt-huit du mois de mai, le Conseil Municipal de la Commune de WALLERS ARENBERG s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Salvatore CASTIGLIONE, Maire, à la suite de la convocation qui lui a été faite cinq jours à l’avance, laquelle convocation a été affichée à la porte de l’Hôtel de Ville, conformément à la loi.
CONSEILLERS EN EXERCICE
29
Étaient présents (25) : Salvatore CASTIGLIONE, Maire, Cécile DEHOUCK, Tonino RUNCO, Magalie DUTRIEUX, Suzel JAWORSKI, Vincenza CASTIGLIONE, Géry CATTIAU, Christophe DEHOUCK, Adjoints, Chantal SAEGERMAN, Jean-Pierre ABRAHAM, Marc STIEVENARD, Yoann HOCHEDEZ, Conseillers Municipaux Délégués, Bernard CARON, Marie-Pierre VARLEZ, Aurore DUSSART, Armel BISIAUX, Émile LAURANT, Bénédicte COTTEL, Serge HARDY, Laurent STAQUET, Hermeline BOUTELIER, Catherine DEMEURISSE, Mathieu DECARPENTRY, Dominique NICODEME, Cathy TYLEK, Conseillers Municipaux.
CONSEILLERS PRESENTS :
25
Étaient Excusés (3) : Jean-Pierre SELVEZ (procuration à Bernard CARON), Laurence SZYMONIAK (procuration à Chantal SAEGERMAN), Fabienne BENOIT (procuration à Salvatore CASTIGLIONE).
Était Absent (1) : Marc BAUDRY.
Président de la séance : Salvatore CASTIGLIONE - Secrétaire de la séance : Marc STIEVENARD
Date d’envoi de la convocation : 21 mai 2024.
Objet : Vote de subventions de fonctionnement aux associations
Rapporteur : : Tonino RUNCO, Adjoint délégué à la Vie associative, aux Fêtes et Cérémonies
Considérant qu’il y a lieu de réaffirmer et de concrétiser le soutien de la municipalité à la vie associative ;
Considérant que les associations concernées ont déposé un dossier de subvention et fourni les documents ci- dessous :
- Copie des statuts
- Attestation d’assurance responsabilité civile
- Rapport d’activité de l’année écoulée
- Données comptables et budget prévisionnel
-
Considérant que les associations ont majoritairement suivi les formations organisées par la ville en partenariat avec le CDOS et le réseau PIVA ;
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir accorder au titre de l’année 2024 les subventions aux associations comme suit : C.28052024.06
N° Association Proposition 2024 Vote
ASSOCIATIONS SOCIALES
2 Pour un sourire d'enfant 1 000 €
TOTAL Social 1 000 €
ASSOCIATIONS CULTURELLES
3 Festy Foliz 500 €
4 Société nationale et entraides des médaillés militaires 150 €
TOTAL Culturelles 650 €
TOTAL GENERAL 1 650,00 €
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à l’unanimité des voix :
- APPROUVE le versement des subventions conformément au tableau ci-avant ; - PRÉCISE que les crédits correspondants sont prévus au budget ;
- CHARGE Monsieur le Maire de veiller à l’exécution juridique et comptable de la présente délibération.
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme et certification du
caractère exécutoire de la présente délibération.
A Wallers Arenberg, le 28 mai 2024
Le Maire,
Salvatore CASTIGLIONE
Publié sur le site internet le 15/01/2026 :
Envoyé en préfecture le 13/06/2024
Reçu en préfecture le 13/06/2024
ID de transmission : 059-215906322-20240528-C28052024_01-DE