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Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Wallers.
Lien du pdf (Déliberation - B.13042023.25 Vote de subventions aux associations)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Assurance, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DU NORD
se
CONSEILLERS ELUS :
29
CONSEILLERS EN EXERCICE
29
CONSEILLERS PRESENTS :
24
Président de la séance : Salvatore CASTIGLIONE
Envoyé en préfecture le 14/04/2023
Reçu en préfecture le 14/04/2023
Publié le
ID : 059-215906322-20230413-B_13042023_25-DE
COMMUNE DE WALLERS ARENBERG
B.13042023.25
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
L’An Deux Mille Vingt-trois, le treize du mois d’avril, le Conseil Municipal de la
Commune de WALLERS ARENBERG s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous
la présidence de Monsieur Salvatore CASTIGLIONE, Maire, à la suite de la
convocation qui lui a été faite cinq jours à l’avance, laquelle convocation a été affichée à la porte de l’Hôtel de Ville, conformément à la loi.
Étaient présents (24): Salvatore CASTIGLIONE, Maire, Cécile DEHOUCXK, Tonino
RUNCO, Magalie DUTRIEUX, Jean Pierre SELVEZ, Suzel JAWORSKI, Vincenza
CASTIGLIONE, Géry CATTIAU, Christophe DEHOUCK, Adjoints, Chantal SAEGERMAN,
Jean-Pierre ABRAHAM, Yoann HOCHEDEZ Conseillers Municipaux Délégués, Bernard
CARON, Marie-Pierre VARLEZ, Hermeline BOUTELIER, Aurore DUSSART, Catherine
DEMEURISSE, Armel BISIAUX, Émile LAURANT, Mathieu DECARPENTRY, Bénédicte
COTTEL, Dominique NICODEME, Serge HARDY, Fabienne BENOIT ,Conseillers
Municipaux.
Étaient Excusés (4): Marc STIEVENARD (procuration à Bernard CARON), Laurent
STAQUET (procuration à Jean-Pierre SELVEZ), Laurence SZYMONIAK (procuration à
Chantal SAEGERMAN), Cathy TYLEK (procuration à Magalie DUTRIEUX).
Était Absent (1) : Marc BAUDRY.
- Secrétaire de la séance : Yoann HOCHEDEZ.
Date d’envoi de la convocation : 06/04/2023.
Obiet : Vote de subventions aux associations
Rapporteur : Tonino RUNCO, Adjoint délégué à la Vie associative, aux Fêtes et Cérémonies
Considérant qu’il y a lieu de réaffirmer et de concrétiser le soutien de la municipalité à la vie associative ;
Considérant que les associations concernées ont déposé un dossier de subvention et fourni les documents ci-dessous :
- Copie des statuts
- Attestation d'assurance responsabilité civile
- Rapport d'activité de l’année écoulée
- Données comptables et budget prévisionnel
Considérant que les associations en majorité ont suivi les formations organisées par la ville en partenariat avec le
CDOS et le réseau PIVA ; Envoyé en préfecture le 14/04/2023
Reçu en préfecture le 14/04/2023
Publié le B.1204249 LOF
ID : 059-215906322-20230413-B 13042023 _25-DE
Ilest demandé au conseil municipal de bien vouloir accorder au titre de l’année 2023 les subventions aux associations
comme suit :
Le vote se fera par association et il est demandé aux présidents et aux membres de bureaux des associations de ne pas
participer aux votes desdites associations.
Association Proposition Observation
ASSOCIATIONS SPORTIVES
Ch'tis Marathoniens
1 JOWA 18 000 €
2 | Handball 20 000 €
3 |Judo Club 8 000 €
4 |Karaté 2 000 €
5 |Tennis club 1 000 €
6 | Club Hippique des Pins 1 800 €
Dont 1500€ pour
l’organisation des Boucles de
7 2 850 € | la Trouée
8 |Club Cyclotouriste Pas de demande
9 Rythme en Soi 4 000 €
Laurence Szymoniak
Club Vitalité n'a pas pris pas part au 10 3 000 € vote
11 |Les Amazones 2 000 €
12 |Société de Chasse Pas de demande
13 | Local Unique (Colombophiles) 1150€
14 | Wallers Aïkido 500 €
15 |Team Enfer du Nord 3 000 €
ASSOCIATIONS SCOLAIRES
16 |Galibots 500 € Versement en septembre
17 | APEL Saint Joseph 500 € Versement en septembre
18 | APE Jean MOULIN Pas de demande Envoyé en préfecture le 14/04/2023
Reçu en préfecture le 14/04/2023
Publié le S LG j>
ID : 059-215906322-20230413-B_13042023 25-DE
19 OGEC Saint Joseph 68913 €| Versement en septembre n'a pas Dr part au OU
20 | Coopérative scolaire École Prévert 750€] Versement en septembre
Coopérative scolaire Groupe scolaire
21 |du Bosquet 1500 €| Versement en septembre
22 | Coopérative scolaire École du Centre 750€| Versement en septembre
23 |Les Écoliers du Hameau d’Arenberg 300€| Versement en septembre
24 |Asso. Sportive Collège Jean Moulin 500€| Versement en septembre
ASSOCIATIONS SOCIALES
25 |Conseil Citoyen 500 €
26 |Les Bons Amis Retraités 300 €
ACPG CATM Emile Laurant n’a pas 27 1 200 € pris part au vote
28 |AIWA 750 €
29 | Médaillés du Travail Pas de demande
Amicale du Personnel de la ville de
30 |Wallers-Arenberg 2 500 €
31 |Entr'Aide et loisirs 2 500 €
ASSOCIATIONS CULTURELLES
Festy Foliz
33 |Radio Club 2700 €
34 | Chorale Pas de demande
35 | Harmonie Municipale 2 500 €
Hermeline Boutelier et
ADPPCHWA (Patrimoine) Bénédicte Cottel n’ont
36 1 000 € pas pris part au vote
Comité des fêtes du Carnaval de
37 |DENAIN 300 €
ASSOCIATIONS CARITATIVES Envoyé en préfecture le 14/04/2023
Reçu en préfecture le 14/04/2023
Publié le S LOT
ID : 059-215906322-20230413-B_13042023_25-DE
38 | Pour un Sourire d’enfant 1 000 €
Laurent Staquet n’a pas Association d'Éducation Populaire 1 000 € DRE partauiote
39
40 |Resto du cœur 1 000 €
UNION COMMERCIALE ET ARTISANALE
Wallers Arenberg Dynamique | Pas de demande n
TOTAL GENERAL ECTS
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à l'unanimité des voix :
- APPROUVE le versement des subventions aux organismes susmentionnés, tel qu'indiqué ci-dessus ;
- PRÉCISE que les crédits correspondants sont prévus au Budget;
- CHARGE Monsieur le Maire de veiller à l'exécution juridique et comptable de la présente délibération.
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme et certification du
caractère exécutoire de la présente délibération.
A Wallers Arenberg, le 13 avril 2023
Le Maire,
Salvatore CASTIGLIONE