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Procès Verbal - Subvention Association Sportives et culturelles 30
Déliberation - B.13042023.25 Vote de subventions aux associations
Déliberation - B.07042025.13 Vote de subventions aux associations
Déliberation - B.11042024.19 Vote de subventions aux associations
Déliberation - Subvention association CATNAT
Acte Administratif - 03 Subvention 2023 aux associations
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Loos.
Lien du pdf (Acte Administratif - 03 Subvention 2023 aux associations)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Consommateurs, Assurance,
Délibération du Conseil municipal de LOOS
Séance du 6 avril 2023 à 18 heures
Délibération n°2023-04-06-03
Commission vivre ensemble – solidarité – seniors du 23 mars 2023
Commission finances du 25 mars 2023
Conseillers en exercice : 35
Présents : 24
Excusés : 8
Absents : 3 (Mme BALDEYROU, M DETERPIGNY et Mme BODIER, sortis au moment du vote de la délibération)
Subventions 2023 aux associations
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Date d'envoi et de réception en préfecture : 18/04/2023
Date de mise en ligne sur le site internet : 18/04/2023
Le secrétaire de séance Le maire Carine HAECK Anne VOITURIEZ
Madame LESIEU expose ce qui suit :
I/ Rappel du contexte :
Le cadre général des subventions aux associations a acté les principes suivants :
Répartir de manière équitable et objective les subventions entre les associations. En aucun cas il ne s’agit de réduire l’aide apportée aux bénévoles qui animent la vie locale mais de s’adapter au plus près de leurs besoins.
Les associations dont la trésorerie accumulée de l’association excède 3 fois le compte de résultat annuel de l’association ne peuvent bénéficier d’une subvention au titre de l’année 2023.
Les associations éligibles à une subvention en 2023 s’engagent : o A avoir le statut d’association loi 1901 et leur siège social sur Loos, excepté pour les antennes locales d’association nationale œuvrant sur le territoire Loossois.
o A s’assurer que l’association est régulièrement déclarée.
o A avoir déposé un dossier avec tous les documents exigés.
o A avoir plus d’un adhérent.
o A ce que leur projet associatif soit en corrélation avec la politique associative de la municipalité. o A ce qu’un cofinancement d’un même projet soit porté par une seule association. Délibération du Conseil municipal de LOOS
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Délibération n°2023-04-06-03
Commission vivre ensemble – solidarité – seniors du 23 mars 2023
Commission finances du 25 mars 2023
Conseillers en exercice : 35
Présents : 24
Excusés : 8
Absents : 3 (Mme BALDEYROU, M DETERPIGNY et Mme BODIER, sortis au moment du vote de la délibération)
Subventions 2023 aux associations
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Date d'envoi et de réception en préfecture : 18/04/2023
Date de mise en ligne sur le site internet : 18/04/2023
Le secrétaire de séance Le maire Carine HAECK Anne VOITURIEZ
o A utiliser le logo de la ville et à mentionner le soutien municipal lors de chaque manifestation organisée. o A accepter qu’en cas de première demande de subvention de fonctionnement celle-ci peut aller jusqu’à 300€ maximum. o A accepter que la subvention de fonctionnement versée par la commune est appréciée au vu des dépenses objectives réalisées en N-1 ou N. o A Respecter le contrat d’engagement républicain.
o A souscrire une police d’assurance responsabilité civile.
o A Informer la ville de tout évènement et/ou changement substantiel intervenant dans sa situation (AG, difficultés financières, …). o A être en règle au regard de l’ensemble de ses obligations administratives, des déclarations sociales, comptables et fiscales ainsi que des cotisations et paiements correspondants.
o A s’assurer que la subvention versée ne serve qu’au fonctionnement général de l’association en adéquation avec ses statuts et qu’il est interdit de reverser tout ou partie de la subvention à d’autres associations, sociétés ou œuvres. o A accepter que la ville se réserve la possibilité de ne pas verser, de verser partiellement ou de solliciter le remboursement de tout ou partie des acomptes déjà versés ou du solde de la subvention si l’une ou plusieurs des situations suivantes sont constatées : La non réalisation de l’objet de la subvention.
La non production des pièces justificatives demandées par la ville. Le non-respect de l’obligation de publier le soutien de la ville lors de chaque action. L’ensemble des subventions publiques perçues excède les dépenses engagées pour la réalisation de l’opération subventionnée.
Les associations sont regroupées selon les thématiques suivantes :
Sport Délibération du Conseil municipal de LOOS
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Délibération n°2023-04-06-03
Commission vivre ensemble – solidarité – seniors du 23 mars 2023
Commission finances du 25 mars 2023
Conseillers en exercice : 35
Présents : 24
Excusés : 8
Absents : 3 (Mme BALDEYROU, M DETERPIGNY et Mme BODIER, sortis au moment du vote de la délibération)
Subventions 2023 aux associations
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Date d'envoi et de réception en préfecture : 18/04/2023
Date de mise en ligne sur le site internet : 18/04/2023
Le secrétaire de séance Le maire Carine HAECK Anne VOITURIEZ
Culturelle
Théâtre
Patriotique et de Mémoire
Environnement et cadre de vie
Solidarité
Vie Sociale
Associations spécifiques
Les associations des écoles, des collèges, des lycées et de parents d’élèves ne sont pas éligibles aux subventions de droit commun. Elles peuvent cependant solliciter d’autres dispositifs pour la réalisation de leurs projets tels que le Projet d’initiative citoyenne ou la politique de la ville. Elles peuvent aussi mobiliser d’autres financeurs tels que le Département du Nord ou le Denier des écoles laïques.
Les subventions d’un montant supérieur à 1000 € seront versées, pour l’année considérée, en trois fois selon les modalités suivantes : 40 % du montant total de la subvention en avril / 30 % en juin / 30 % en octobre. Il sera toutefois possible de verser la subvention en une ou deux fois en accord entre la Ville et l’association selon le besoin qui sera exposé et dûment justifié par cette dernière.
II/ Objet de la délibération
Sport : L’enveloppe attribuée aux associations sportives est de 110 000 €. Les critères retenus et leur pondération sont : Délibération du Conseil municipal de LOOS
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Commission vivre ensemble – solidarité – seniors du 23 mars 2023
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Conseillers en exercice : 35
Présents : 24
Excusés : 8
Absents : 3 (Mme BALDEYROU, M DETERPIGNY et Mme BODIER, sortis au moment du vote de la délibération)
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Date d'envoi et de réception en préfecture : 18/04/2023
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Le secrétaire de séance Le maire Carine HAECK Anne VOITURIEZ
Enveloppe
Base 2023 110 000
CRITERES
part
relative Montants
Licenciés 100 % Adhérents 50 % 30% 33 000
Santé/labels/ordonnance 5% 5500
Participations aux manifs. Ville 5% 5500
Jeunes moins de 12ans 5% 5500
Proportion de Loossois 5% 5500
Aide à la discipline 50% 55 000
100% 110 000 Délibération du Conseil municipal de LOOS
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Délibération n°2023-04-06-03
Commission vivre ensemble – solidarité – seniors du 23 mars 2023
Commission finances du 25 mars 2023
Conseillers en exercice : 35
Présents : 24
Excusés : 8
Absents : 3 (Mme BALDEYROU, M DETERPIGNY et Mme BODIER, sortis au moment du vote de la délibération)
Subventions 2023 aux associations
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Date de mise en ligne sur le site internet : 18/04/2023
Le secrétaire de séance Le maire Carine HAECK Anne VOITURIEZ
Associations TOTAL 2023 en € TOTAL 2022 en €
(Pour rappel)
Subvention indirecte en €
(pour information) *
Assoc Sportive Loos Oliveaux Football – ASLO Non déposé 12 622 € 91 854
Association Sportive du Noble Art (Boxe) – ASNAL 4 079 3 274€ 15 757
Aïkido Non déposé 300 € 1 980
Basket Club Loossois – BCL 13 852 12 580 € 46 786
Body Force Loos 4 845 4 692 € 82 472
Centre d’Activités Physiques pour Adultes de Loos – CAPAL 3 928 2 511 € 14 366
Dojo Loossois 6 188 5 263 € 31 350
Entente Saint Sébastien 3 711 3 464€ 155 220
Etoile Sportive Ennequin Loos 15 919 15 532 € 103 090
Farah Danse 1 619 2 391 € 12 705
Gymnastique et abeilles loossoises 7 625 7 569 € 21 021
GEMM Loos Non déposé 1 707 € 2 376
Loisirs club modélisme 1 780 1 981 € 106 808
Loos Rando 2 258 2 305 € 225
Loos Volley Ball 6 781 6 469 € 10 098
Loos Wattignies Athlétic Club - LWAC 7 839 8 178 € 7 200
Moov Arts 1 134 1 207 € 3 874
Pétanque Loossoise 2 358 2 676 € 71 346
Sport Loos Tennis de Table 2 351 3 120 € 22 984
Sporting Club Haubourdin-Loos - SCH 8 243 8 370 € 12 168
Taekwondo Loossois 7 199 6 078 € 9 880
Tennis Club Loos 8 291 8 907 € 199 004
TOTAL 110 000 105 000 € 1 022 564€
* Subvention indirecte calculée selon la délibération du 26/09/2019 en se basant sur les temps d’utilisation recensés dans les conventions de mise à disposition des équipements sportifs. Délibération du Conseil municipal de LOOS
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Présents : 24
Excusés : 8
Absents : 3 (Mme BALDEYROU, M DETERPIGNY et Mme BODIER, sortis au moment du vote de la délibération)
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Le secrétaire de séance Le maire Carine HAECK Anne VOITURIEZ
Associations
Licenciés 100 %
Adhérents 50 % Santé / Labels
Participations aux
manif. Ville et
association
Jeunes moins
de 12ans
Discipline
sportive
Proportion de
Loossois TOTAL 2023
Subvention
2022
Nb Part adhérents Nb Montants Nb montants Nb Montants Nb Montants pourcentage Montants
Assoc Sportive
Loos Oliveaux
Football - ASLO
0 0 0 0 0 0 Non déposé 12 622
ASNAL* 66,5 852 1 786 2 306 30 156 3250 1 581 85 398 4 079 3 274
Aïkido Kenjutsu 0 0 0 0 0 0 Non déposé 300
Basket Club
Loossois - BCL 297 3 804 2 1 571 7 1 069 166 864 12750 6 203 73 341 13 852 12 580
Body Force Loos* 111 1 422 0 0 2 306 0 0 5700 2 773 74 344 4 845 4 692
CAPAL 145 1 857 1 786 4 611 0 0 750 365 66 309 3 928 2 511
Dojo Loossois 204 2 613 0 0 1 153 152 791 4750 2 311 69 320 6 188 5 263
Entente Saint
Sébastien 78 999 1 786 1 153 12 62 3000 1 460 54 251 3 711 3 464
Etoile Sportive
Ennequin Loos 326 4 175 0 0 2 306 228 1 186 20500 9 973 60 279 15 919 15 532
Farah Danse* 38,5 493 0 0 2 306 35 182 750 365 58 273 1 619 2 391 Délibération du Conseil municipal de LOOS
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Commission vivre ensemble – solidarité – seniors du 23 mars 2023
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Le secrétaire de séance Le maire Carine HAECK Anne VOITURIEZ
Gymnastique et
abeilles loossoises 150 1 921 0 0 1 153 121 630 9400 4 573 75 348 7 625 7 569
GEMM Loos 0 0 0 0 0 0 Non déposé 1 707
Loisirs club
modélisme 69 884 0 0 1 153 3 16 1350 657 15 70 1 780 1 981
Loos Rando 78 999 0 0 4 611 0 0 800 389 56 259 2 258 2 305
Loos Volley Ball* 94,5 1 210 0 0 1 153 12 62 10600 5 157 43 199 6 781 6 469
Loos Wattignies
Athlétic Club -
LWAC
146 1 870 0 0 2 306 60 312 10650 5 181 36 170 7 839 8 178
Moov arts 17 218 0 0 1 153 34 177 300 146 94 440 1 134 1 207
Pétanque
Loossoise 88 1 127 0 0 1 153 0 0 1550 754 69 324 2 358 2 676
Sport Loos Tennis
de Table 51 653 0 0 1 153 7 36 2500 1 216 63 293 2 351 3 120
Sporting Club
Haubourdin-Loos -
Hand
294 3 766 1 786 1 153 56 291 6400 3 114 29 133 8 243 8 370
Taekwondo
Loossois 118 1 511 0 0 1 153 77 401 9750 4 743 84 391 7 199 6 078
Tennis Club Loos 205 2 626 1 786 1 153 64 333 8300 4 038 76 355 8 291 8 907 Délibération du Conseil municipal de LOOS
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Le secrétaire de séance Le maire Carine HAECK Anne VOITURIEZ
2576,5 33 000 7 5 501 36 5 504 1057 5 499 113050 54 999 1 178 5 497 110 000 121 196
Culturelle : L’enveloppe attribuée aux associations culturelles est de 10 000 €. Les critères retenus et leur pondération sont :
Enveloppe 10 000 €
Nombre d'adhérents loossois 10% 1 000 €
Nombre de actions réalisées 30% 3 000 €
Nombre de représentations/expositions 30% 3 000 €
Nombre de participations aux manifestations de la ville en tant qu’acteur 20% 2 000 €
Rayonnement apporté à la ville / qualification des intervenants 10% 1 000 €
*100 % licenciés 50% adhérents Délibération du Conseil municipal de LOOS
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Associations Proposition 2023 Pour rappel subventions 2022 Subvention Indirecte en € (pour information)
Frères de géants 3 274€ 3 652 € 6 240 €
Gospel Evasion 1 956€ 1779 € 1 170 €
Loos Canto Non éligible 1 690 € 0 €
Photo club de Loos 1 263€ 1 596 € 2 520 €
Université populaire loossoise 3 507€ 2 283 € 27€
TOTAL 10 000 11 000 € 9 957€ Délibération du Conseil municipal de LOOS
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Présents : 24
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Subventions 2023 aux associations
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Le secrétaire de séance Le maire Carine HAECK Anne VOITURIEZ
Associations Adhérents Loossois Actions réalisées
Représentations /
Expositions
Participations aux
manifestation ville
en tant qu'acteur
Rayonnement
apporté à la ville/
qualification des
intervenants
TOTAL
2023
RAPPEL
TOTAL
2022
Nb Part adhérents Nb Montants Nb Montants Nb Montants Nb Montants Frères de
Géants 15 115 0 0 3 1500 5 909 9 750 3 274€ 3 652
GOSPEL 8 62 0 0 2 1000 4 727 2 167 1 956€ 1 779
Loos Canto 0 0 0 0 0 0 Non éligible 1 690
PHOTO CLUB 9 69 1 429 1 500 1 182 1 83 1 263€ 1 596
UPL 98 754 6 2 571 0 0 1 182 0 0 3 507€ 2 283
130 1000 7 3000 6 3000 11 2000 12 1000 10 000€ 11 000
Théâtre : L’enveloppe attribuée aux associations de théâtre est de 10 500 €. Les critères retenus et leur pondération sont : Délibération du Conseil municipal de LOOS
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Conseillers en exercice : 35
Présents : 24
Excusés : 8
Absents : 3 (Mme BALDEYROU, M DETERPIGNY et Mme BODIER, sortis au moment du vote de la délibération)
Subventions 2023 aux associations
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Date de mise en ligne sur le site internet : 18/04/2023
Le secrétaire de séance Le maire Carine HAECK Anne VOITURIEZ
Enveloppe 10 500 €
Nombre d'adhérents loossois 25% 2 625 €
Nombre de actions réalisées 25% 2 625 €
Nombre de représentations/expositions 25% 2 625 €
Nombre de participations aux manifestations de la ville en tant qu’acteur 25% 2 625 €
Associations Proposition 2023 Pour rappel subventions 2022 Subvention Indirecte en € (pour information)
Atelier loossois de formation et de création théâtrale 4 747€ 3 259.5 € 5 040 €
Art'icule 2 740€ 3 332.5 € 3 150 €
La Compagnie des Mosaïcs 727€ 1 852 € 2 940 €
La Troupe du cercle 1 007€ 998.5 € 2 520 €
Soyons scène 1 279€ 1 057.5 € 3 990 €
TOTAL 10 500€ 10 500 € 17 640€ Délibération du Conseil municipal de LOOS
Séance du 6 avril 2023 à 18 heures
Délibération n°2023-04-06-03
Commission vivre ensemble – solidarité – seniors du 23 mars 2023
Commission finances du 25 mars 2023
Conseillers en exercice : 35
Présents : 24
Excusés : 8
Absents : 3 (Mme BALDEYROU, M DETERPIGNY et Mme BODIER, sortis au moment du vote de la délibération)
Subventions 2023 aux associations
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Le secrétaire de séance Le maire Carine HAECK Anne VOITURIEZ
Associations
Adhérents
Loossois
Actions
réalisées
Représentations
/Expositions
Participations aux
manifestation ville en
tant qu'acteur TOTAL 2023
RAPPEL
TOTAL
2022
Nb
Part
adhérents Nb Montants Montants Nb Montants Atelier loossois de formation et
de création théâtrale 19 665 3 1 969 7 1413 4 700 4 747€ 3 259,5
Art'icule 33 1 155 1 656 2 404 3 525 2 740€ 3 332,5
La compagnie des mosaïcs 5 175 0 0 1 202 2 350 727€ 1 852
La troupe du cercle 8 280 0 0 1 202 3 525 1 007€ 998,5
Soyons scène 10 350 0 0 2 404 3 525 1 279€ 1 057,5
75 2625 4 2625 13 2625 15 2625 10 500 10 500
Solidarité : L’enveloppe attribuée aux associations de solidarité est de 4 400 €. Les critères retenus et leur pondération sont : Délibération du Conseil municipal de LOOS
Séance du 6 avril 2023 à 18 heures
Délibération n°2023-04-06-03
Commission vivre ensemble – solidarité – seniors du 23 mars 2023
Commission finances du 25 mars 2023
Conseillers en exercice : 35
Présents : 24
Excusés : 8
Absents : 3 (Mme BALDEYROU, M DETERPIGNY et Mme BODIER, sortis au moment du vote de la délibération)
Subventions 2023 aux associations
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Date de mise en ligne sur le site internet : 18/04/2023
Le secrétaire de séance Le maire Carine HAECK Anne VOITURIEZ
Enveloppe 4 400 €
Nombre d'adhérents loossois 30% 1 320 €
Nombre de bénéficiaires loossois 70% 3080 €
Associations Proposition 2023 Pour rappel subventions 2022 Subvention Indirecte en € (pour information)
APF France Handicap 461€ 0 € 0 €
Association générale des familles de Loos 333€ 438 € 1042.5 €
Enfance et vie 215€ 282 € 450 €
Solidarité populaire loossoise 3 391€ 3 280 € 54 €
TOTAL 4 400€ 4 000 € 1546.5€ Délibération du Conseil municipal de LOOS
Séance du 6 avril 2023 à 18 heures
Délibération n°2023-04-06-03
Commission vivre ensemble – solidarité – seniors du 23 mars 2023
Commission finances du 25 mars 2023
Conseillers en exercice : 35
Présents : 24
Excusés : 8
Absents : 3 (Mme BALDEYROU, M DETERPIGNY et Mme BODIER, sortis au moment du vote de la délibération)
Subventions 2023 aux associations
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Date d'envoi et de réception en préfecture : 18/04/2023
Date de mise en ligne sur le site internet : 18/04/2023
Le secrétaire de séance Le maire Carine HAECK Anne VOITURIEZ
Associations Adhérents Loossois
Nombre de bénéficiaires
Loossois TOTAL 2023 RAPPEL TOTAL 2022
Nb Part adhérents Nb Montants
APF 43 461 0 0 461€ 0
Association générale des familles de Loos 31 333 0 0 333€ 438
Enfance et vie 20 215 0 0 215€ 282
Solidarité populaire Loossoise 29 311 39 3 080 3 391€ 3 280
123 1320 39 3080 4 400 4 000
Patriotiques et de Mémoire : L’enveloppe attribuée aux associations Patriotiques et de Mémoire est de 3 800 €. Les critères retenus et leur pondération sont :
Enveloppe 3 800 €
Nombre d'adhérents loossois 10% 380 € Délibération du Conseil municipal de LOOS
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Délibération n°2023-04-06-03
Commission vivre ensemble – solidarité – seniors du 23 mars 2023
Commission finances du 25 mars 2023
Conseillers en exercice : 35
Présents : 24
Excusés : 8
Absents : 3 (Mme BALDEYROU, M DETERPIGNY et Mme BODIER, sortis au moment du vote de la délibération)
Subventions 2023 aux associations
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Date d'envoi et de réception en préfecture : 18/04/2023
Date de mise en ligne sur le site internet : 18/04/2023
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Nombre d'actions s'inscrivant dans le
cadre du lien intergénérationnel 30%
1 140 €
Nombre de cérémonies / hommages 30% 1 140€
Nombre d'actions
citoyenne/rayonnement/Mémoire 30%
1 140€
Associations Proposition
2023
Pour rappel
subventions 2022
Subvention Indirecte en €
(pour information)
Association nationale des Anciens
Combattants et amis de la Résistance
(ANACR)
1 345€ 1 134 € 750 €
UNC-AFN et Soldats de France
2 455€
2 366 € 2970 €
TOTAL 3 800€ 3 500 € 3 270€ Délibération du Conseil municipal de LOOS
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Délibération n°2023-04-06-03
Commission vivre ensemble – solidarité – seniors du 23 mars 2023
Commission finances du 25 mars 2023
Conseillers en exercice : 35
Présents : 24
Excusés : 8
Absents : 3 (Mme BALDEYROU, M DETERPIGNY et Mme BODIER, sortis au moment du vote de la délibération)
Subventions 2023 aux associations
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Date d'envoi et de réception en préfecture : 18/04/2023
Date de mise en ligne sur le site internet : 18/04/2023
Le secrétaire de séance Le maire Carine HAECK Anne VOITURIEZ
Associations
Adhérents Loossois Cérémonies/ Hommages Actions intergénérationnelles Actions citoyenneté /
Rayonnement /
Mémoire TOTAL 2023 RAPPEL TOTAL 2022
Nb Part adhérents Nb
Monta
nts Montants Nb Montants
ANACR 14 54 1 104 4 760 6 427 1 345€ 1 134
UNC 84 326 10 1 036 2 380 10 713 2 455€ 2 366
Total 98 380 11 1140 6 1140 16 1140 3 800€ 3 500 Délibération du Conseil municipal de LOOS
Séance du 6 avril 2023 à 18 heures
Délibération n°2023-04-06-03
Commission vivre ensemble – solidarité – seniors du 23 mars 2023
Commission finances du 25 mars 2023
Conseillers en exercice : 35
Présents : 24
Excusés : 8
Absents : 3 (Mme BALDEYROU, M DETERPIGNY et Mme BODIER, sortis au moment du vote de la délibération)
Subventions 2023 aux associations
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Date d'envoi et de réception en préfecture : 18/04/2023
Date de mise en ligne sur le site internet : 18/04/2023
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Environnement et cadre de vie : L’enveloppe attribuée aux associations d’environnement et de cadre de vie est de 1 000 €. Les critères retenus et leur pondération sont :
Cette enveloppe se répartit entre les associations comme suit :
Associations Proposition 2023 Pour rappel subventions 2022 Subvention Indirecte en € (pour information)
Des Nattes vertes 203€ 0 €
Enveloppe 1 000 €
Nombre d'adhérents loossois 50% 500 €
Nombre d'actions sur une année civile ou une année
scolaire 50%
500 € Délibération du Conseil municipal de LOOS
Séance du 6 avril 2023 à 18 heures
Délibération n°2023-04-06-03
Commission vivre ensemble – solidarité – seniors du 23 mars 2023
Commission finances du 25 mars 2023
Conseillers en exercice : 35
Présents : 24
Excusés : 8
Absents : 3 (Mme BALDEYROU, M DETERPIGNY et Mme BODIER, sortis au moment du vote de la délibération)
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Date d'envoi et de réception en préfecture : 18/04/2023
Date de mise en ligne sur le site internet : 18/04/2023
Le secrétaire de séance Le maire Carine HAECK Anne VOITURIEZ
Ecoloos 306€ 427 € 52.5€
Les Jardins familiaux
de la Basse Marlière 491€
0 € Terrains mis à disposition + 81€
Les jardins partagés non déposé 573 €
TOTAL 1 000€ 1 000 €
Associations Adhérents Loossois Actions réalisées TOTAL 2023 RAPPEL TOTAL 2022
Nb Part adhérents Nb Montants
DES NATTES VERTES 11 60 2 143 203€ 0
ECOLOOS 17 92 3 214 306€ 427
JARDINS FAMILIAUX DE LA BASSE
MARLIERE 64 348 2 143 491€ 0
JARDINS PARTAGES 0 0 non déposé 573
92 500 7 500 1 000€ 1 000 Délibération du Conseil municipal de LOOS
Séance du 6 avril 2023 à 18 heures
Délibération n°2023-04-06-03
Commission vivre ensemble – solidarité – seniors du 23 mars 2023
Commission finances du 25 mars 2023
Conseillers en exercice : 35
Présents : 24
Excusés : 8
Absents : 3 (Mme BALDEYROU, M DETERPIGNY et Mme BODIER, sortis au moment du vote de la délibération)
Subventions 2023 aux associations
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Date d'envoi et de réception en préfecture : 18/04/2023
Date de mise en ligne sur le site internet : 18/04/2023
Le secrétaire de séance Le maire Carine HAECK Anne VOITURIEZ
Vie Sociale:
L’Association «la Vie Adorée » est nouvelle : il lui est octroyé un montant forfaitaire de 300€
Association Proposition 2023 Pour rappel subvention 2022
Subvention indirecte en €
(pour information)
La Vie Adorée 300€ 0€ 30€
Association Spécifique :
Pour l’année 2023, l’Amicale du Personnel qui exerce les compétences d’un comité d’œuvres sociales au profit des agents de la ville. Il est proposé d’accorder une subvention de 50 000€ à cette association. Délibération du Conseil municipal de LOOS
Séance du 6 avril 2023 à 18 heures
Délibération n°2023-04-06-03
Commission vivre ensemble – solidarité – seniors du 23 mars 2023
Commission finances du 25 mars 2023
Conseillers en exercice : 35
Présents : 24
Excusés : 8
Absents : 3 (Mme BALDEYROU, M DETERPIGNY et Mme BODIER, sortis au moment du vote de la délibération)
Subventions 2023 aux associations
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Date d'envoi et de réception en préfecture : 18/04/2023
Date de mise en ligne sur le site internet : 18/04/2023
Le secrétaire de séance Le maire Carine HAECK Anne VOITURIEZ
Association Proposition 2023 Pour rappel subvention 2022
Subvention indirecte en €
(pour information)
Amicale du Personnel 50 000€ 50 000€ 108€
Le conseil municipal, entendu cet exposé et après en avoir délibéré : Attribue à chaque association les montants ainsi délibérés
Autorise le Maire à signer les conventions d'objectifs à passer avec les associations qui bénéficient de subventions attribuées par la Ville d'un montant supérieur à 23 000 €.
Madame le Maire demande à Mmes Baldeyrou et Bodier, et à M. Nicolas Deterpigny conseillers municipaux intéressés, de sortir de la salle pendant qu’elle fait procéder au vote de la délibération.
Adoptée à l’unanimité