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Document publié le Jeudi 17 décembre 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 151217 38 SET Info Diverses et Marches)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Banque, Culture et patrimoine,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PIÉMONT OLORONAIS
Présents :
Pouvoirs :
Suppléants :
Excusés :
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 17 DÉCEMBRE 2015
MM. BERNOS, MORA, LEES, Mme COIG, CASABONNE, BARRERE-MAZOUAT, Mme ARTIGAU, Mme SAGE, TEULADE, IDOIPE, LABORDE, KELLER, SOUMET, AURISSET, Mme BESSONNEAU, LACRAMPE, Mme DEL PIANTA, Mme MICHAUT, ADAM Mme BONNET, DALL'ACQUA, Mme POTIN, Mme ETCHENIQUE, LABARTHE, Mme SARTOLOU, UTHURRY, GAILLAT, Mme GIRAUDON, BAREILLE, Mme MIQUEU, Mme MIRANDE
Anne VOELTZEL André BERNOS
Marianne PAPAREMBORDE Laurent KELLER
Cédric LAPRUN Aimé SOUMET
Sandrine HIRSCHINGER Bernard AURISSET Marc OXIBAR Michel ADAM
Hervé LUCBEREILH
Dominique FOIX
Gérard ROSENTHAL
Marylise GASTON
Jean-Pierre TERUEL
Daniel LACRAMPE
Denise MICHAUT
Maylis DEL PIANTA
Bernard UTHURRY
Martine MIRANDE @-
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Daniel MDOU-MARERE suppléant de Christophe GUERY
Pierre CASAUX-BIC, France JAUBERT-BATAILLE, Gérard LEPRETRE, Fabienne MENE-SAFRANE, Rosine CARDON, Pierre SERENA, Didier CASTERES
RAPPORT N°461247-38-DIV. Le 24 er gi C4 DEL, 2065
& QD
INFORMATIONS DIVERSES ET MARCHES PUBLICS,
M. LACRAMPE expose :
Virements de crédits
Des virements de crédits doivent être effectués comme suit :
Budget Général 2015
Chapitre 011 : Charges à caractère Général :
6182 Documentation générale et technique - 500.00 611 Contrats de prestations 500.00
6251 Frais de déplacements - 2 000.00 6135 Locations mobilières 2 000.00 Opération 144 : Extension du RAM
2031 Frais d'étude
2313 Constructions
- 48 000.00
48 000.00
Indernnité de conseil du Trésorier chargé des fonctions de receveur de la CCPO
Conformément à l’arrêté ministériel en cours et à la délibération du Conseil Communautaire du 27 Novembre 2014 qui accorde l'indemnité de conseil au taux de 100%, le montant de l'indemnité allouée au Receveur Communautaire au titre de l'année 2015 s'élève à 2 310.67 €.
Extension du RAM : Travaux
Date de la délibération du Conseil Communautaire : 28 juin 2015 Date de parution de l’avis d'appel public à concurrence: Petites Affiches Béarnaises le 20 juillet 2015 et le 22 juillet 2015 sur la plateforme eadministrationG4.
Date de réception des offres : 04 septembre 2015
Attributaires / Montants HT :
Lot n°1 : Terrassement, VRD, Gros-Œuvre, BORDATTO 67 504.61 € HT Enduits de façades
Lot n°2 : Ossature bois, Charpente, Couverture, DA SILVA 52 917.80 € HT Bardage, Eaux pluviales
Lot n°3 : Menuiseries Aluminium Extérieures, GARCIA 20 876.25 € HT Serrurerie
Lot n°4 : Plomberie Sanitaire, Chauffage, AYPHASSORHO 33 096.89 € HT Ventilation
Lot n°5 : Electricité POYER 10 030.00 € HT
Lot n°6 : Cloisons, Isolation, Faux-plafonds NAYA 16 587.78 € HT Lot n°7 : Menuiseries intérieures bois SESTIAA 8 625.00 € HT Lot n°8 : Peinture, Sols souples NAYA 14 860.12 € HT
Travaux de VRD : Aménagement Rue Lazères
Date de la délibération du Conseil Communautaire : 08/10/2015
Date de parution de l'avis d'appel public à concurrence : Petites Affiches Béarnaises le 12 octobre 2015 et le 14 octobre 2015 sur la plateforme eadministrationG64. Date de réception des offres : 02 novembre 2015
Attributaire : LABORDE
Montant HT : 96 962.18 € HT
Entretien des installations d'assainissement non collectif
Date de la délibération du Conseil Communautaire du 23.06.2015 Date de parution de l'avis d'appel public à concurrence : Petites Affiches Béarnaises le 23 Juillet 2015 et sur la plateforme eadministrationG64.
Date de réception des offres : 27 Août 2015
Attributaire : LAGUN
Marché à bon de commande
Montant HT mini : 20 000 €
Montant HT maxi : 150 000 € Ouï cet exposé,
Le Conseil Communautaire, à lunanimité
-__ PREND ACTE du présent rapport
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 17 Décembre 2015
Suivent les signatures
Le Président
Affiché le 41 Lots
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Daniel LACRAMPE