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Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Ville-du-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations CDE 11.04.2023)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Handicap et inclusivité,
La Ville du
Conseil
d'administration
du
BIS
11
avril
2023
à 18h00
ü
Mairie
Ç
d
e
Salle
du
Conseil
FE
Place
du
Général
de
Gaulle
Caisse
dés
Ecoles
91620
LA
VILLE
DU
BOIS
Liste
des
délibérations
N°
Objet
de
la
délibération
et sens
du
vote
2023D01
Adoption
du
règlement
budgétaire
financier
et
comptable
Approuvée
à
l'unanimité
2023D02
Vote
du
débat
d'orientation
budgétaire
2023
sur
la
base
du
rapport
d'orientation
budgétaire
Approuvée
à l'unanimité
Approbation
du
compte
de
gestion
2038D08
Approuvée
à l'unanimité
Approbation
du
compte
administratif
2028084
Approuvée
à l'unanimité
Affectation
des
résultats
2022
2023D05
Approuvée
à
l'unanimité
2023D06
Participation
financière
à la classe
transplantée
pour
l'enfant
MUNSH
Maëlys
Approuvée
à l'unanimité
Subvention
aux
coopératives
scolaires
2028D07
|
a bprouvée
à l'unanimité
Subvention
a
la
FCPE
2028D08
|
bprouvée
à l'unanimité