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Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune de Sauzé-Vaussais.
Lien du pdf (Déliberation - liste des delibérations 190923 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
/
USSAIS
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 septembre 2023
Le dix-neuf septembre deux mil vingt-trois, les membres du conseil municipal de la commune de Sauzé-Vaussais se sont réunis à 20 heures 00, salle du conseil de la Mairie, sur convocation qui leur a été adressée par Monsieur Nicolas RAGOT Maire, conformément aux articles L.212-10 el L.21228-8 du Code Général des collectivités territoriales.
Approbation à l'unanimité du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 juin 2023
Présentation de l'étude d'inventaire des zones humides par
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Liste des délibérations examinées
Date de convocation du Conseil ilunicipal : le 13 septembre 2023 Etaient présents: Nicolas RAGOT, HÉRISSÉ Mathieu, lsabelle BOUCHEREAU, BABIN Eric, LEGRAND Nicole, HAMEL Patrice, LAMOTHE Catherine, CLISSON Philippe, LOCHON Johnny BARILLOT Brenda, KNIGHTS Joseph,
Etaient excusés : PROU Marie Hélène (pouvoir à Nicole LEGRAND), Patrice PORCHERON (pouvoir à Eric BABIN), Sylvie BRUCHON (pouvoir à Catherine LAMOTHE), BONNET Sylvie (pouvoir à Mathieu HÉRISSÉ), cilles LEGERON (pouvoir à Patrice HAMEL), DÉRRÉ Séverine (pouvoir à Philippe CLISSON), POUILLOUX Laetitia (pouvoir à Nicolas RAGOT), Etait absent : GUILLAUD Yann.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Nombre de présents : 1 1 Nombre de votants : 18
Secrétaire de séance : Mme Nicole LEGRAND Remboursement d'un dédommagement à un tiers Adopté à l'unanimité
Mise en æuvre de l'expérimentation du compte financier
unique
Adopté à l'unanimité
Ecritures pour dépréciation de créances Adopté à I'unanimité
Création d'un poste d'adjoint technique principal le' cl Adopté à l'unanimité
Contrat d'assurance des risques statutaiîes 202412027 Examen d'une autre proposition
Droit de préemption Renonciation à acquérir
Affiché le 26 septembre 2023,
Le Maire,
Nicolas