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Déliberation - Délibérations 2024 12 09
Déliberation - Délibérations+du+11+mars+2024
Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune d'Heugas.
Lien du pdf (Déliberation - Délibérations+du+11+mars+2024)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
République Française
MAIRIE DE HEUGAS
(Département des Landes)
Séance du Conseil Municipal
Du 11 MARS 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
(Date de publication : 25/03/2024 )
Délibération n° 2024-03-01 : FINANCES – Budget Principal de la commune Délibération portant approbation Compte Administratif 2023 Approuvée Délibération n° 2024-03-02 : FINANCES – Budget Principal de la commune Délibération portant approbation Compte du Gestion 2023 Approuvée Délibération n° 2024-03-03: FINANCES – Budget Principal de la commune Délibération votant affectation du résultat 2023 sur exercice 2024 Approuvée
Délibération n° 2024-03-04 : FINANCES – Budget Annexe «Forêt »
Délibération portant approbation Compte Administratif 2023 Approuvée Délibération n° 2024-03-05 : FINANCES – Budget Annexe «Forêt »
Délibération portant approbation Compte Gestion 2023 Approuvée Délibération n° 2024-03-06 : FINANCES – Budget Annexe « Forêt »
Délibération votant affectation du résultat 2023 sur exercice 202 Approuvée
Délibération n° 2024-03-07 : FINANCES – Budget Annexe « Logements sociaux Maisonnave »
Délibération portant approbation Compte Administratif 2023 Approuvée Délibération n° 2024-03-08 : FINANCES – Budget Annexe « Logements sociaux Maisonnave »
Délibération portant approbation du Compte de Gestion 2023 Approuvée Délibération n° 2024-03-09 : FINANCES – Budget Annexe « Logements sociaux Maisonnave »
Délibération votant affectation du résultat 2023 sur exercice 2024 Approuvée
Délibération n° 2024-03-10 : FINANCES – Budget annexe « Lotissement communal Petit Bordenave »
Délibération portant approbation Compte Administratif 2023 Approuvée Délibération n° 2024-03-11 : FINANCES – Budget annexe « Lotissement communal Petit Bordenave »
Délibération portant approbation Compte Gestion 2023 Approuvée Délibération n° 2024-03-12 : FINANCES – Budget annexe « Lotissement Communal Petit Bordenave »
Délibération votant affectation du résultat 2023 sur exercice 2024 Approuvée
Délibération n° 2024-03-13 : FINANCES -
Délibération pour vote d’une subvention de 1450 € à l’association Noen (Micro-crèche de Tercis les Bains « Le Petit Monde de Pia ») Approuvée
Délibération n° 2024-03-14 : FINANCES
Délibération pour renouvellement adhésion à l’AMR 40 Approuvée Délibération n° 2024-03 -15 : FINANCES
Délibération autorisant M. le Maire à signer la convention à intervenir entre la commune de St Lon les Mines et la Commune de Heugas pour remboursement des frais de fonctionnement de l’antenne Pays d’Orthe du Conservatoire des Landes Approuvée
Délibération n° 2024-03-16 : TRAVAUX (1ère tranche Lotissement Petit Bordenave – Impasse du Lotier)
Délibération approuvant le devis du SYDEC pour travaux de pose de l’éclairage public du Lotissement Petit Bordenave – 1ère tranche – Impasse du Lotier Approuvée
Délibération n° 2024-03-17 : TRAVAUX (1ère tranche Lotissement Petit Bordenave – Impasse du Lotier)
Délibération pour prise en charge frais de câblage de la fibre optique (impasse du Lotier - tranche 1 du lotissement « Petit Bordenave ») Approuvée
Délibération n° 2024-03-18 : BATIMENTS COMMUNAUX
Délibération fixant les conditions de location de l’appartement C de la « Ferme Maisonnave ») Approuvée
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Délibération pour renouvellement de la convention d’occupation du logement du presbytère pour une période de 1 mois à compter du 1er mars 2024 Approuvée
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