Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Del 01
Déliberation - Del 01
Déliberation - Del 01
Déliberation - Del 01
Déliberation - Del 01
Déliberation - Del 01
Déliberation - Del 01
Déliberation - Del 01
Conseil Municipal - Del 01
Déliberation - Del 01
Déliberation - Del 01
Document publié le Lundi 18 décembre 2017 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Déliberation - Del 01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
VILLE DE SAINT-DIE-DES-VOSGES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
18 décembre 2017 - nº 1
170120
ADOPTION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 NOVEMBRE 2017
En application de l'article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, le compte-rendu de la séance du conseil municipal du 20 novembre 2017 est :
ADOPTEPAR26VOIXPOUR
Abstentions : 7 (M.CACCLIN - J-L. BOURDON - S. VINCENT
C. URBES - R.BA - N.ZMIRLI - S. ROCHOTTE)
•
David V ALEN CE RE PUB LIQUE FRAN CAISE EXTRAIT
ARRO~DlSSEMENT
DE SAl~T-DIE DES VOSGES
Nombre effectif des Membres
du Conseil Municipal., 35
du registre des délibérations du conseil municipal
Séance du 18 décembre 2017
Nombre des Membres en
exercice... 3 5
Nombre des Membres présents
à la séance.......... .. 26
Procurations........................... 7
Absences 2
Le Conseil Municipal réuni en session ordinaire sous la présidence de David VALENCE, Maire, assisté de Bruno TOUSSAINT, Claude KIENER, Vincent BENOIT, Françoise LEGRAND, Jean-Paul BESOMBES, Dominique CHOBAUT, Patrick ZANCHETTA, Caroline PRJV AT-MATTIONI, Nicolas BLOSSE, Marie-José LOUDIG, Adjoints.
Etaient présents :
David VALENCE, Bruno TOUSSAINT, Claude KIENER, Vincent BENOIT (arrivé au point nº9 -Procuration à F. Fichier), Françoise LEGRAND, Jean- Paul BESOMBES, Donùnique CHOBAUT, Patrick ZANCHETTA, Caroline PRNAT-MATTIONI, Nicolas BLOSSE, Marie-José LOUDIG, Marie-France LECOMTE, Marie-Claude ANCEL, François FICHTER, Roselyne FROMENT, Gina FILOGONIO, Isabelle de BECKER, Ousseynou SEYE, Johann RUH, Issam BENOUADA, Mustafa GUGLU, Michel CACCLIN, Jean-Louis BOURDON, Serge VINCENT, Christine URBES, Sébastien ROCHOTTE.
Excusés et ont donné procuration :
Marc FRISON-ROCHE
Christine FELDEN
Sabriya CHINOUNE
Pierre JEANNEL
Christopher ZIEGLER
Ramata BA
Nadia ZMIRLI
à
à
à
à
à
à
à
David VALENCE
Claude KIENER
Bruno TOUSSAINT
Issam BENOUADA
Françoise LEGRAND
Christine URBES
Michel CACCLIN
Absentes excusées :
Jacqueline THIRION
Nathalie TOMASI
Madame Gina FILOGONIO est désignée en qualité de SECRET AIRE DE SEANCE.