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Document publié le Vendredi 5 février 2016 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Déliberation - Del 01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
VILLE DE SAINT-DIE-DES-VOSGES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
5 février 2016 - nO 01
/6000/
ADOPTION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 DECEMBRE 2015
En application de l'article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, le compte-rendu de la séance du conseil municipal du 22 décembre 2015 est:
ADOPTE PAR 27 VOIX POUR
Abstentions: 8 (M.CACCLIN - J-L. BOURDON - S. VINCENT
O.TURAN - C. URBES - R.BA - N.ZMIRLI - N. TOMASI) REPUBLIQUE FRANCAISE
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIE DES VOSGES
Nombre effectifdes Membres
du Conseil Municipal. .
Nombre des Membres en
exercice..................................... 35
Nombre des Membres présents
dfu~~~............................ n
Procurations............... 3
Absence O
EXTRAIT
du registre des délibérations du conseil municipal
Séance du 05 février 2016
35
Le Conseil Municipal réuni en session ordinaire sous la présidence de David VALENCE, Maire, assisté de Bruno TOUSSAINT, Claude KIENER, Vincent BENOIT, Jean-Paul BESOMBES, Dominique CHOBAUT, Patrick ZANCHETTA, Caroline PRNAT-MATTIONI, Mare FRISON-ROCHE, Nicolas BLOSSE, Marie-José LOUDIG, Adjoints.
Etaient présents:
David VALENCE, Bruno TOUSSAINT, Claude KIENER, Vincent BENOIT, Jean-Paul BESOMBES, Dominique CHOBAUT, Patrick ZANCHETTA, Caroline PRIVAT-MATTIONI, Mare FRISON-ROCHE, Nicolas BLOSSE, Marie-José LOUDIG, Jacqueline THIRION, Marie-France LECOMTE, Marie- Claude ANCEL, François FICHTER, Roselyne FROMENT, Gina FILOGONIO, Ousseynou SEVE, Christine FELDEN, Johann RUH, Issam BENOUADA,. Sabriya CHINOUNE, Mustafa GUGLU, Pierre JEANNEL, Christopher ZIEGLER, Michel CACCLIN, Jean-Louis BOURDON, Serge VINCENT, Orhan TURAN, Christine URBES, Ramata BA, Nathalie TOMASI.
Excusées et ont donné procuration :
Françoise LEGRAND
Isabelle de BECKER
Nadia ZMIRLI
à Jacqueline THIRION
à Bruno TOUSSAINT
à Michel CACCLIN
Monsieur Pierre JEANNEL est désigné en qualité de SECRET AIRE DE
SEANCE.