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Déliberation - 1997 20221108 liste des deliberations
Document publié le Mardi 8 novembre 2022 par la commune de Cours.
Lien du pdf (Déliberation - 1997 20221108 liste des deliberations)
Thèmes du document : Logement, Éducation, Jeunesse,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE COURS
Examinées en séance du 8 Novembre 2022
N°221108-01 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Compte rendu des décisions prises par le maire
N°221108-02 - FINANCES LOCALES – Restaurant scolaire – modification des tarifs
N°221108-03 - FINANCES LOCALES – Classe de découvertes NEIGE 2022-2023 convention à intervenir entre la Ligue de l’Enseignement FOL du Rhône et la commune de Cours
N°221108-04 - FINANCES LOCALES - Aide à l’habitat privé pour la rénovation de l’habitat dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat de Thizy Les Bourgs et Cours
N°221108-05 - FINANCES LOCALES - Aides à l’habitat – Subvention à la rénovation de l’habitat privé pour les ménages non éligibles aux aides de l’ANAH
N°221108-06 - FINANCES LOCALES – Budget Maison de santé – Affectation des résultats 2021 – annule et remplace la DM220412-15
N°221108-07 - DOMAINE ET PATRIMOINE – Vente Bourbon-Plasse – annule et remplace la DM220531-12
N°221108-08 - DOMAINE ET PATRIMOINE – Terrain des ex tennis – Désaffectation des terrains et déclassement de la parcelle
N°221108-09 - DOMAINE ET PATRIMOINE – Achat de la propriété Adjaimi – Annule et remplace la délibération n°220308-09
N°221108-10 - FINANCES LOCALES – Tarifs de location des salles communales
N°221108-11 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – COR – Règlement d’attribution des aides à la rénovation des locaux commerciaux et au développement de l’entreprise
N°221108-12 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – COR – Communication des comptes administratifs et du rapport d’activités 2021
N°221108-13 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité du service assainissement collectif et non collectif (RPQS) pour l’année 2021
N°221108-14 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – COR – Communication du rapport annuel d’activités sur le prix et la qualité du service déchets pour l’année 2021
N°221108-15 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Petites Villes de Demain – signature de la convention cadre
N°221108-16 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Petites Villes de Demain – Avenant n°2 à l’Opération de Revitalisation du Territoire
N°221108-17 - POUVOIRS DE POLICE – Actes réglementaires – Modification du règlement intérieur des garderies municipales
N°221108-18 - DOMAINE ET PATRIMOINE – Acquisition de parcelles forestières
N°221108-19 - FINANCES LOCALES – Constitution d’une provision semi-budgétaire
N°221108-20 - AUTRES DOMAINES DE COMPETENCE – Motion sur les finances locales
Le Maire,
Patrice VERCHERE