Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Arrete 2025 202 Interdisant le stationnement parin
Arrêté - Arrete du Maire 2022 241 commemoration 5 decembre
Arrêté - Arrete du Maire 2023 238 Gratuite parkings 15 et 1
Arrêté - Arrete du Maire interdisant le stationnement allee
Arrêté - Arrete du Maire 2023 264 Interdisant le stationnem
Arrêté - Arrete 2026 35 Stationnement interdit rue Mlle Pou
Arrêté - Arrete du Maire 2023 49 interdisant le stationneme
Arrêté - Arrete du Maire 2023 240 interdisant le stationnem
Arrêté - Arrete du maire 2023 227 installation dun echafaud
Arrêté - Arrete du Maire 2022 261 interdisant le stationnem
Arrêté - Arrete du Maire 2023 241 interdisant le stationnement parking V. Hugo 16 et 17 decembre 2023
Document publié le Dimanche 17 décembre 2023 par la commune d'Esbly.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete du Maire 2023 241 interdisant le stationnement parking V. Hugo 16 et 17 decembre 2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
, =
MR EXTRAIT du Registre des Arrêtés du Maire
N° 2023- 241
CANTON DE SERRIS
Arrondissement de Torcy
77450
©
OBJET : INTERDISANT LE STATIONNEMENT SUR LE PARKING DU 7, RUE VICTOR
HUGO SAUF PLACES PMR A L'OCCASION DE LA MANIFESTATION « ESBLY EN
FÊTE » LE SAMEDI 16 DECEMBRE 2023 ET LE DIMANCHE 17 DECEMBRE 2023.
-000-
.Le Maire de la Ville d'ESBLY,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU les articles du Code de la Route et les décrets subséquents ;
CONSIDERANT que dans le cadre de l'organisation de la manifestation « Esbly en Fête », il est nécessaire d'interdire le stationnement sur le parking du 7, rue Victor Hugo sauf places
PMR, pour permettre le stationnement de la calèche de Noël.
ARRÊTE
Article 1 : Interdit le stationnement sur le parking du 7, rue Victor Hugo sauf places PMR,
pour permettre le stationnement de la calèche de Noël ;
Article 2 : L'interdiction de stationner prendra effet à partir du vendredi 15 décembre 2023
à 7h00 et prendra fin le dimanche17 décembre 2023 à 18h00 ;
Article 3 : Le stationnement sera interdit à tous les véhicules sur le parking du 7, rue Victor
Hugo sauf places PMR pendant toute la durée de la manifestation. Les véhicules en infraction
feront l'objet d'un enlèvement par la fourrière ;
Article 4 : Les services municipaux s'engagent à retirer les barrières mises en place pour
cette occasion, dès la fin de la manifestation.Article 5 : Ampliation du présent arrêté sera transmise :
- au Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'ESBLY,
- au Commandant du centre de secours de ST GERMAIN SUR MORIN,
- à Monsieur le Directeur Général des Services de la Mairie d'Esbly,
- au responsable des Services Techniques de la Mairie d'Esbly,
- à La Police Municipale d'Esbly.
Chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Esbly, le 12 octobre 2023.
Le Maire,
Certifie sous sa responsabilité le caractère
exécutoire du présent acte, compte-tenu de sa
transmission, de sa notification et de
l'affichage :
À Esbly, le 1 8 OCT. 2023
Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de Melun, dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
MAIRIE : 7, rue Victor Hugo - BP 20 - 77450 ESBLY - & 01.6463.4400 Télécovie : 01.64.623.12.1 - e-mail: ville.esblr@mairie-esblr.fr