Conseil Municipal - 150308

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Procès Verbal - pv cm 14 avril 2026

Conseil Municipal - 150308 Document publié le Samedi 15 mars 2008 par la commune de Beaucourt. Lien du pdf (Conseil Municipal - 150308)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, 1

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du mercredi 15 mars 2008

Installation du nouveau conseil municipal

Procès-verbal

Présents :

Jeanne MONNIN – Jean-Claude JACOB – Annie VENDÉOUX – Marie-Lise LHOMET – Jeannette HEYBERGER – Jean-Claude TOURNIER – Josette BESSE – Bernard LIAIS – Guy BERTHELOT – Christine POUDEROUX – Charly FISCHER – Luc RENAUD – Claude GIRARD – Pascal VOISARD – Béatrice REBUFFONI – Didier MILBERGUE – Hamid HAMLIL – Yazid CHAOUCHE – Catherine CLAYEUX – Nadia RAHAL – Bénédicte TISSERAND – Cédric PERRIN – Stéphane FROSSARD – Béatrice LOCATELLI – Laure MONNIN

Absents :

Monique LHOMET (excusée, ne souhaite pas siéger) – Mohamed ZÉRIGAT (excusé, ne souhaite pas siéger) – Sophie MÉGNIN (excusée, démissionnaire) – Françoise GACHOT (excusée, procuration à Guy BERTHELOT).

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Jean-Claude TOURNIER (1er adjoint au Maire) souhaite la bienvenue à tous.

En l’absence de M. le Maire, il indique ouvrir la séance d’installation du conseil municipal.

Il propose de faire un appel des conseillers municipaux (par ordre décroissant de date de naissance). Sont présents :

MONNIN Jeanne

JACOB Jean-Claude

VENDEOUX Annie

LHOMET Marie-Lise

HEYBERGER Jeannette

TOURNIER Jean-Claude

BESSE Josette

LIAIS Bernard

BERTHELOT Guy

POUDEROUX Christine

FISCHER Charly

RENAUD Luc

GACHOT Françoise Excusée

GIRARD Claude

VOISARD Pascal

REBUFFONI Béatrice

MILBERGUE Didier

HAMLIL Hamid

CHAOUCHE Yazid

CLAYEUX Catherine

RAHAL Nadia

TISSERAND Bénédicte2

PERRIN Cédric

FROSSARD Stéphane

LOCATELLI Béatrice

MONNIN Laure

Il propose Mme Josette BESSE comme secrétaire de séance.

Conformément à la loi (article L2122-8 du CGCT), Jean-Claude TOURNIER cède la présidence à la doyenne de l’assemblée, Mme Jeanne MONNIN.

Jeanne MONNIN informe le conseil municipal que 6 conseillers municipaux sont démissionnaires :

Antoine MORANDINI Colette RAYOT Daniel PECHIN Sophie MEGNIN Monique LHOMET Mohamed ZÉRIGAT

L’information en sera faite à Monsieur le Préfet du Territoire de Belfort.

Les 3 candidats suivants sur la liste « Beaucourt Confiance » sont donc conseillers municipaux de droit et seront ainsi convoqués pour la prochaine séance.

Pour cette séance, a donné procuration :

- Françoise GACHOT à Guy BERTHELOT

Le quorum étant atteint, Jeanne MONNIN ouvre la séance.

Guy BERTHELOT demande à Jeanne MONNIN si cette séance d’élection peut légalement se tenir alors que 26 élus sur 29 sont présents ?

Jean-Claude TOURNIER répond qu’il n’y pas de problème de légalité. Manuel RIVALIN confirme que le conseil est juridiquement complet car le conseiller suivant sur la liste monte automatiquement pour siéger après la démission du colistier le précédant.

Guy BERTHELOT demande que sa remarque figure au Procès-verbal et que la Préfecture soit interrogée sur le point de savoir si le conseil était au complet ou non.

Jeanne MONNIN indique que figurent à la l’ordre du jour :

L’élection du Maire

L’élection des adjoints au Maire

Jeanne MONNIN propose d’aborder immédiatement le point 1.

Point 1 - Élection du Maire

● Jeanne MONNIN rappelle qu’il s’agit d’un scrutin à bulletin secret à la majorité absolue. Il n’y pas d’obligation de candidature. Chaque conseiller municipal indique un NOM sur un bulletin.

A cet effet, chacun dispose sur sa table de bulletins vierges et d’un stylo.

Le conseil doit désigner deux assesseurs au moins.

Jeanne MONNIN invite ainsi M. BERTHELOT à proposer 1 membre de sa liste pour être assesseur.3

Sans opposition, sont désignés assesseurs :

Béatrice REBUFFONI et Jean-Claude TOURNIER.

Jeanne MONNIN propose de désigner la benjamine de l’assemblée, Laure MONNIN, comme secrétaire. Sans opposition, Jeanne MONNIN l’invite à la rejoindre.

Jeanne MONNIN demande si des candidats veulent se déclarer ?

Jean-claude TOURNIER indique que Cédric PERRIN est candidat. Il demande s’il y a d’autres candidats. Luc RENAUD indique que Guy BERTHELOT est aussi candidat.

Après dépouillement, Jeanne MONNIN indique qu’il y a 26 votants, 26 suffrages exprimés, majorité absolue à 14.

Le décompte des voix est : Guy BERTHELOT : 4 voix, Cédric PERRIN : 22 voix

Jeanne MONNIN déclare Monsieur Cédric PERRIN élu Maire au premier tour de scrutin avec 22 suffrages exprimés. Elle le félicite et lui cède la présidence de séance.

Déclaration d’investiture de Cédric PERRIN

Mes chers collègues,

Je vous remercie pour la confiance que vous venez de me témoigner. Celles et ceux qui me connaissent savent l’attachement que je porte à notre ville. Chacun mesure donc l'intensité de ce moment.

Je veux d'abord remercier Madame Jeanne MONNIN, doyenne de notre assemblée, qui a présidé à l'ouverture de nos travaux. Plus que le privilège de l'âge, c'est la fidélité de votre engagement au service des autres, qui justifie, Madame la doyenne, que je vous exprime toute notre considération.

Au moment d'accéder à mes nouvelles fonctions, je veux également saluer mes deux prédécesseurs, Monsieur Jean MAILLARD et Monsieur Antoine MORANDINI et remercier l’équipe qui depuis plusieurs mois m’entoure et qui aujourd’hui accède aux responsabilités. Cette nouvelle équipe qui se dessine devant vous s’est construite dans le dialogue. Les nouvelles responsabilités municipales ont été définies dans le seul but de servir au mieux les Beaucourtoises et les Beaucourtois.

Je les remercie tous, adjoints, conseillers municipaux, membres de notre liste, pour avoir compris ce message attendu par nos habitants et traduit ce matin par leur confiance en m’élisant Maire de la Ville de Beaucourt.

Ils savent faire preuve d’une grande accessibilité alliant modestie et efficacité. Je les exhorte à ne pas changer.

Je les engage à ignorer les rumeurs fécondes de déstabilisation et sources avérées de toutes les mauvaises intentions.

Mes remerciements vont également à mon ami Damien MESLOT, notre député, pour la confiance qu’il m’a apportée en 2001 et qu’il m’a toujours renouvelée depuis. Nous comptons sur son aide pour que toutes les promesses qui ont été faites aux beaucourtois durant cette campagne, soient tenues.

Mais en ce jour si particulier, en mon nom et au nom des femmes et des hommes qui ont porté notre projet, c'est aux Beaucourtoises et aux Beaucourtois que je veux exprimer ma gratitude. En participant massivement à ce scrutin, ils ont formulé un choix clair et exigeant.

Sereinement, en responsabilité, le suffrage universel s'est prononcé : désormais, il revient à chacun, dans le rôle qui lui a été confié, d'honorer son mandat, au nom de l'intérêt général.

Le pluralisme, la confrontation des idées, l'expression de convictions distinctes, animeront - qui peut en douter !- des débats riches au cours des six années à venir.4

Tant mieux!

Pourvu qu'ils soient dignes, respectueux, utiles à l'action de la ville. C'est ainsi que je conçois la démocratie : parfois passionnée, parce que passionnante, et toujours constructive parce qu'elle décide de la vie de nos concitoyens.

Au-delà des différences d’idées qui enrichissent le débat, nous avons à nous retrouver autour de la défense de l’intérêt général, capable de nous mettre d’accord.

L’intérêt général, ce n’est pas un mot creux ni une notion abstraite et lointaine.

L’intérêt général, c’est pour moi concret, quotidien, urgent.

C’est par exemple l’ouverture d’une épicerie au centre ville et la revitalisation du commerce.

C’est aussi la démolition puis la réhabilitation des Fonteneilles, le chantier du centre ville ou encore la rénovation du quartier des champs Blessonniers, c’est avant tout une grande réactivité et une attention permanente à notre cadre de vie.

Voilà autant de réalisations qui devraient permettre aux beaucourtois de se sentir concernés par des causes communes.

Leurs attentes sont considérables.

Nous en sommes conscients et nous serons fidèles au message du 9 mars.

« Rien de grand ne se fait sans passion ». Quoi de plus passionnant, en effet, que de léguer aux générations futures un cadre de vie séduisant, un patrimoine entretenu, une cité pour vivre ? Les hommes, soyons-en certains, laissent à quelques rares exceptions près, une trace souvent approximative. Le visage d’une ville, en revanche, constitue une empreinte permanente.

Mes chers collègues, un rendez-vous démocratique marque toujours le début d’une nouvelle page.

Nous agirons sous le regard des Beaucourtois. Ils seront les véritables inspirateurs de notre démarche. Ils en seront les seuls juges.

Ma volonté de mettre en œuvre tous les éléments du projet approuvé par le suffrage universel, s’accompagne d’une détermination très forte : fédérer les énergies, dépasser autant que faire se peut les considérations politiciennes qui bloquent, qui divisent, qui stérilisent l’action. L’opposition, dans toute sa diversité, sera respectée, écoutée, associée.

A tous les membres du personnel, je veux également dire notre volonté d’établir dès à présent, une relation de confiance et d’instaurer un dialogue constructif, garants de notre efficacité.

Je connais ces agents depuis longtemps, leur compétence, leur savoir-faire et leur dévouement. C’est à une approche ambitieuse, stimulante et valorisante que nous nous engageons à les associer.

Pour ma part, j’assumerai ma fonction dans la loyauté la plus totale à l’égard de chaque Beaucourtoise et de chaque Beaucourtois, quelles que soient ses convictions.

Voilà de quoi nous motiver, nous passionner et nous mobiliser en faisant en sorte d’accompagner nos choix et nos actes de la notion d’humilité et de l’esprit de service qui nous permettront de rester proche de nos concitoyens et d’agir dans l’intérêt général.

Le temps de l’élection est terminé,

Le temps de l’action est arrivé,

Dès aujourd’hui donc, et pendant les 6 années à venir, avec enthousiasme et avec responsabilité, je vous invite à vous mettre au travail pour le bien des Beaucourtois. Au coeur de Beaucourt.5

Point 2 – Élections des adjoints

Cédric PERRIN rappelle qu’en application des articles L2122-1 à L2122-2-1 du CGCT, le conseil municipal peut disposer de 8 adjoints au maire au maximum.

L’assemblée délibérante doit disposer au minimum d’un adjoint.

Il ajoute qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de 8 adjoints. Au vu des ces éléments, sans opposition de la part du conseil, il propose de maintenir ce chiffre à 8.

Il est rappelé que conformément aux dispositions de l’article L 2122-7-2 du CGCT,

« Dans les communes de 3 500 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Sur chacune des listes, l'écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un.

Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus.»

Cédric PERRIN précise que les listes doivent être déposées avant l’élection. Les listes peuvent être incomplètes mais doivent comporter au plus autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.

Cédric PERRIN demande s’il y a d’autres listes ? Constatant l’absence d’autre liste, Cédric PERRIN propose de passer au vote et appelle les assesseurs.

A la fin des opérations électorales et du dépouillement, Cédric PERRIN annonce les résultats : 26 votants, 4 nuls, 22 suffrages exprimés, majorité absolue à 12 voix.

Ont été élus adjoints et sont immédiatement installés les candidats figurant sur la liste. Ils prennent rang dans l’ordre de cette liste.

Les adjoints élus sont :

1er Adjoint Jean-Claude TOURNIER

2ème Adjoint Josette BESSE

3ème Adjoint Bénédicte TISSERAND

4ème Adjoint Charly FISCHER

5ème Adjoint Catherine CLAYEUX

6ème Adjoint Bernard LIAIS

7ème Adjoint Didier MILBERGUE

8ème Adjoint Marie-Lise LHOMET

Cédric PERRIN rappelle que les membres du bureau doivent signer les PV d’élection à la fin de la séance.

Séance levée à 11 heures 45.