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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Beaucourt.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 21mars2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 24/03/2026
Reçu en préfecture le 24/03/2026
Publié le
ID : 090-219000098-20260321-202621031320-DE
Territoire de Belfort - France
s VILLE DE* BEAUCOURT
Nombre de conseillers :
Représentants : 27
Présents : 23
Votants :27
Procurations :4
Excusé :0
Absent :0
Nota :
Le Maire certifie que la
convocation du Conseil a
été diffusée le 16 mars
2026.
Commune de BEAUCOURT
EXTRAIT DU PROCES - VERBAL DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
du SAMEDI 21 MARS 2026
L’an deux mil vingt six, le samedi vingt et un mars, le Conseil Municipal de la commune de Beaucourt étant assemblé en session extraordinaire au lieu habituel, après convocation légale, sous la présidence de Madame Josette BESSE, conseillère municipale.
Présents : Josette Besse, Thomas Bietry, François Bruey, Catherine Clayeux, Jean-Claude Cornuot, Gilles Courgey, Francis Courtot, Emilien debrosse, Gaël
Defache, Béatrice Delfils, Caroline Ernst, Karime Ferhati, Charles Fischer, Christine Girardot, Hamid Hamlil, Peggy Houdelat-Lecomte, Eric Mangin, Véronique Martin, Daniel Milliot, Anaïs Monnier Von Aesch, Virginie Rey, Jacques Vernier, Noah Zarifi
Excusés: Chantal Chavanne (procuration à Thomas Bietry), Pauline Masson (procuration à Béatrice Delfils), Sandra Pappalardo (procuration à Hamid Hamlil), Laëtitia Sageaux (procuration à Christine Girardot).
Nos réf : AB-2026.21.03.1320 (DbCM)
Obiet : Election du Maire
Rapporteur : Josette BESSE
Madame Josette BESSE rappelle qu’il s’agit d’un scrutin à bulletin secret à la majorité absolue. Il n’y a pas d’obligation de candidature. Chaque conseiller municipal indique un NOM sur un bulletin.
Recensement des votes :
Conseillers présents ou représentés : 27
Votants : 27
Suffrages exprimés : 27
Majorité absolue : 14
Thomas BIETRY : 27 voix
Blanc : O0
Résultats :
Est élu Maire à l’unanimité : Monsieur Thomas BIETRY, avec vingt-sept voix.
Fait à Beaucourt, les jours, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme.
Tous les membres présents ont signé au registre.
Page 1 sur 1
Hôtel de Ville - 8 Place Salengro - 90500 BEAUCOURT
Tél.: 038458 75 75 » Fax: 03 84 569605 + Courriel: contact@ville-beaucourt.fr « Site: www.ville-beaucourt.fr Territoire de Belfort - France
RE
Nombre de conseillers :
Représentants :27
Présents : 23
Votants :27
Procurations : 4
Excusé :0
Absent :0
Nota :
Le Maire certifie que la
convocation du Conseil a
été diffusée le 16 mars
2026.
Envoyé en préfecture le 24/03/2026
Reçu en préfecture le 24/03/2026
Publié le
ID : 090-219000098-20260321-202621031322-DE
VILLE DE % BEAUCOURT
Commune de BEAUCOURT
EXTRAIT DU PROCES -— VERBAL DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
du SAMEDI 21 MARS 2026
L’an deux mil vingt six, le samedi vingt et un mars, le Conseil Municipal de la commune de Beaucourt étant assemblé en session extraordinaire au lieu habituel, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Thomas BIETRY, Maire.
Présents: Josette Besse, Thomas Bietry, François Bruey, Catherine Clayeux, Jean-Claude Cornuot, Gilles Courgey, Francis Courtot, Emilien debrosse, Gaël
Defache, Béatrice Delfils, Caroline Ernst, Karime Ferhati, Charles Fischer, Christine Girardot, Hamid Hamlil, Peggy Houdelat-Lecomte, Eric Mangin,
Véronique Martin, Daniel Milliot, Anaïs Monnier Von Aesch, Virginie Rey, Jacques Vernier, Noah Zarifi
Excusés: Chantal Chavanne (procuration à Thomas Bietry), Pauline Masson (procuration à Béatrice Delfils), Sandra Pappalardo (procuration à Hamid Hamilil), Laëtitia Sageaux (procuration à Christine Girardot).
Nos réf : AB-2026.21.03.1322 (DbCM)
Objet : Election et résultats des Adjoints
Rapporteur : Thomas BIETRY
Blancs et nuls : 0
Majorité absolue : 14
Conseillers présents ou représentés : 27
Votants : 27
Suffrages exprimés : 27
Résultat du premier tour de scrutin. La liste conduite par Gilles COURGEY est élue comme suit.
Fonctions Noms Pour
1° adjoint Gilles COURGEY 27
2°" adjoint Anaïs MONNIER 27
3°" adjoint Hamid HAMLIL 27
4° adjoint Catherine CLAYEUX 27
5°" adjoint Eric MANGIN 27
6°" adjoint Virginie REY 27
7° adjoint Gaël DEFACHE 27
8°" adjoint Véronique MARTIN 27
Fait à Beaucourt, les jours, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme.
Tous les membres présents ont signé au registre.
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Hôtel de Ville - 8 Place Salengro - 90500 BEAUCOURT
Tél.: 03 84 58 75 75 . Fax: 03 84 569605. Courriel: contact@ville-beaucourt.fr - Site: www.ville-beaucourt.fr Envoyé en préfecture le 24/03/2026
Reçu en préfecture le 24/03/2026
Publié le
ID : 090-219000098-20260321-202621031323-DE
Territoire de Belfort - France
ss VILLE DE# BEAUCOURT
Nombre de conseillers :
Représentants : 27
Présents : 23
Votants :27
Procurations : 4
Excusé :0
Absent : 0
Nota :
Le Maire certifie que la
convocation du Conseil a
été diffusée le 16 mars
2026.
Commune de BEAUCOURT
EXTRAIT DU PROCES — VERBAL DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
du SAMEDI 21 MARS 2026
L’an deux mil vingt six, le samedi vingt et un mars, le Conseil Municipal de la commune de Beaucourt étant assemblé en session extraordinaire au lieu habituel, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Thomas BIETRY, Maire.
Présents: Josette Besse, Thomas Bietry, François Bruey, Catherine Clayeux, Jean-Claude Cornuot, Gilles Courgey, Francis Courtot, Emilien debrosse, Gaël Defache, Béatrice Delfils, Caroline Ernst, Karime Ferhati, Charles Fischer, Christine Girardot, Hamid Hamlil, Peggy Houdelat-Lecomte, Eric Mangin, Véronique Martin, Daniel Milliot, Anaïs Monnier Von Aesch, Virginie Rey, Jacques Vernier, Noah Zarifi
Excusés: Chantal Chavanne (procuration à Thomas Bietry), Pauline Masson (procuration à Béatrice Delfils), Sandra Pappalardo (procuration à Hamid Hamlil), Laëtitia Sageaux (procuration à Christine Girardot).
Nos réf : AB-2026.21.03.1323 (DbCM)
Objet : Création de poste de conseillers municipaux délégués.
Rapporteur : Thomas BIETRY
Conformément à l’article L2122-18 du Code Général des Collectivités, le conseil municipal vote
à l’unanimité la création de 5 postes de conseillers municipaux délégués.
Fait à Beaucourt, les jours, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme.
Tous les membres présents ont signé au registre.
Page 1 sur 1
Hôtel de Ville - 8 Place Salengro - 90500 BEAUCOURT
Tél: 03 8458 75 75 » Fax : 03 84 56 96 05 + Courriel: contact@ville-beaucourt.fr - Site: www.ville-beaucourt.fr Envoyé en préfecture le 24/03/2026
Reçu en préfecture le 24/03/2026
Publié le
ID : 090-219000098-20260321-202621031321-DE
Territoire de Belfort - France
PR BEAUCOURT VILLE DE!
Nombre de conseillers :
Représentants : 27
Présents : 23
Votants :27
Procurations : 4
Excusé : 0
Absent :0
Nota :
Le Maire certifie que la
convocation du Conseil a
été diffusée le 16 mars
2026.
Commune de BEAUCOURT
EXTRAIT DU PROCES - VERBAL DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
du SAMEDI 21 MARS 2026
L’an deux mil vingt six, le samedi vingt et un mars, le Conseil Municipal de la
commune de Beaucourt étant assemblé en session extraordinaire au lieu habituel, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Thomas BIETRY, Maire.
Présents: Josette Besse, Thomas Bietry, François Bruey, Catherine Clayeux,
Jean-Claude Cornuot, Gilles Courgey, Francis Courtot, Emilien debrosse, Gaël Defache, Béatrice Delfils, Caroline Ernst, Karime Ferhati, Charles Fischer, Christine Girardot, Hamid Hamlil, Peggy Houdelat-Lecomte, Eric Mangin, Véronique Martin, Daniel Milliot, Anaïs Monnier Von Aesch, Virginie Rey, Jacques Vernier, Noah Zarifi
Excusés : Chantal Chavanne (procuration à Thomas Bietry), Pauline Masson (procuration à Béatrice Delfils), Sandra Pappalardo (procuration à Hamid Hamlil), Laëtitia Sageaux (procuration à Christine Girardot).
Nos réf : AB-2026.21.03.1321 (DbCM)
Objet : Création de postes d’adioints
Rapporteur : Thomas BIETRY
Le Maire rappelle qu’en application des articles L-2122-1 à L 2122-2 du CGCT, le conseil
municipal peut disposer de 8 adjoints au Maire, au maximum.
En application des délibérations antérieures, la commune disposait à ce jour de 8 adjoints. Au vu de ces éléments et sans opposition de la part du conseil, il propose de maintenir ce chiffre à 8.
Le conseil municipal vote la création de 8 postes d’adjoint à l’unanimité.
Fait à Beaucourt, les jours, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme.
Tous les membres présents ont signé au registre.
il \
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Hôtel de Ville - 8 Place Salengro - 90500 BEAUCOURT
Tél:: 03 84 5875 75 + Fax: 03 8456 9605 - Courriel: contact@ville-beaucourt.fr. Site: www.ville-beaucourt.fr