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Procès Verbal - PV du 14 11 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Jury.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 14 11 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
DEPARTEMENT
DE
LA
MOSELLE
CANTON
DU
PAYS
MESSIN
Commune
de
JURY
PROCES-vennar
DES
neuBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
séance
C0 19
gore
1015
Date
de
convocation
10.10.2025
Date
d'affichage
10.10.2025
Nombre
de
Conseillers
en
exercice 14
Présents
11
Votants 11+2
ORDRE
DU
JOUR :
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
quatorze
octobre,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
par
Monsieur
le
Maire
le
dix
octobre
deux
mil
vingt-cinq,
réuni
en
séance
ordinaire
à la
mairie
de
Jury,
à dix-neuf
heures,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Stanislas
SMIAROWSKI,
Maire.
Etaient
présents
:
Mrs
G.
LEDRICH;
G.
LIZEUX;
L.
MALI;
J-L
OURY;
S.
SMIAROWSKI Mmes
A.
CALARI;
M.
DELIVRON;
À.
GALAT
;
C.
KAMUT:;
S.
OZBOLT
;I.
ZOCHOWSKI
Etaient
absents
excusés
:
À
AISSAOUI
qui
a donné
pouvoir
à G.
LIZEUX
Y.
RINALDI
qui
a donné
pouvoir
à S.
SMIAROWSKI
Etait
absent
non
excusé
: B.
SIMON
Le
Conseil
à
désigné
comme
secrétaire
de
séance
Madame
Catherine
BLETTNER,
secrétaire
générale
de
mairie.
-
Point
2025-89
:Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
09/092025
-
Point
2025-90
:Renouvèlement
du
contrat
de
maintenance
des
logiciels
métiers
-
Point
2025-91
:Création
d’un
poste
de
responsable
des
services
techniques
-
Point
2025-92
:Création
de
deux
emplois
contractuels
d’agent
recenseur
-
Point
2025-93
:
Désignation
d’un
coordonnateur
communal
du
recensement
de
la
population Point
n°2025-89
: APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
09/09/2025
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
9
septembre
2025
est
approuvé
à l’unanimité
des
voix
exprimées.
Point
n°2025-90
:RENOUVELEMENT
DU
CONTRAT
DE
MAINTENANCE
DES
LOGICIELS
METIERS
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
que
la
commune
a souscrit
un
contrat
auprès
de
la
société
JVS
MAISTEM
pour
l’ensemble
de
ses
logiciels
métiers
et
que
ce
contrat
arrive
à
échéance
au
31/12/2025.
Ce
prestataire
donnant
entière
satisfaction,
il propose
de
reconduire
le
contrat
de
maintenance.
Après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité
des
voix
exprimées,
le
conseil
municipal
accepte
de
souscrire
au
contrat
« Horizon
Villages
Infinity
»,
tel
que
présenté
en
annexe,
à
compter
du
10/01/2026
et
pour
une
durée
de
3
ans,
avec
la
Société
JVS
MATRISTEM,
sise
7 espace
Raymond
Aron,
CS
80547,
Saint
Martin
sur
le
Pré,
51013
Châlons-en-Champagne
cedex,
pour
un
montant
de
5.688,24
€
TIC
/
an.
Les
membres
du
conseil
municipal
chargent
le
Maire,
ou
l’adjoint
délégué,
de
exécution
et
l’autorisent
à
signer
tous
les
documents
relatifs
à cette
affaire.
Point
n°2025-91
: CREATION
D’UN
POSTE
DE
RESPONSABLE
DES
SERVICES
TECHNIQUES
Conformément
à l’article
L313-1
du
code
général
de
la
fonction
publique,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l’organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement.
Il
appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
En
cas
de
réorganisation
des
services,
la
décision
est
soumise
à l’avis
préalable
du
Comité
Social
Territorial.
Jusqu'à
présent,
les
missions
de
responsable
des
services
techniques
de
même
que
les
petits
travaux
de
maintenance
des
bâtiments
étaient
effectuées
par
un
élu.
La
commune
s’agrandissant
(ZAC
La
Passerelle),
il convient
de
renforcer
les
effectifs
des
services
techniques.
Aussi
Monsieur
le
Maire
propose
à
l'assemblée
la
création
d’un
emploi
de
responsable
des
services
techniques
à
temps
complet
pour
effectuer
des
travaux
d’encadrement
et
de
gestion
quotidienne
du
service
technique,
de
programmation
et
de
suivi
des
travaux,
d’entretien
des
locaux,
du
matériel
et
des
véhicules,
d’entretien
de
la
voirie,
des
espaces
verts
et
des
espaces
fleuris,
à
compter
du
01/11/2025.
Cet
emploi
pourrait
être
pourvu
par
un
fonctionnaire
de
catégorie
C
de
la
filière
technique,
au
grade
d’adjoint
technique
principal
de
1è
classe.
Si
emploi
ne
peut
être
pourvu
par
un
fonctionnaire,
les
fonctions
peuvent
être
exercées
par
un
agent
contractuel
dont
les
fonctions
relèveront
de
la
catégorie
C
dans
les
conditions
fixées
par
l’article
L332-14
du
CGFP.
Il
devra
dans
ce
cas
justifier
d’un
diplôme
de
niveau
3
(CAP,
BEP)
ou
4
(BAC
PRO).
Sa
rémunération
sera
calculée
par
référence
à
la
grille
indiciaire
correspondant
au
grade
d’adjoint
technique
sur
la
base
du
5è°
échelon.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à l'unanimité
des
voix
exprimées,
décide
:
- d'adopter
la proposition
du
Maire,
- de
modifier
ainsi
le
tableau
des
emplois
au
01/11/2025,
CADRE
RAD
ANCIEN
NOUVEL
DUREE
FILIÈRE
D'EMPLOI
G
E
EFFECTIF |
EFFECTIF
|
HEBDOMADAIRE
Réd
incipal
Administratif
Rédacteur
‘
Acteur
PARIPA
1
1
35H00
2ème
classe
Administratif |
Soint
FOIRE astraËt
1
1
26H00
administratif
principale
2ème classe
Technique
Adjoint
Adjoint technique
0
1
35H00
technique
principal
Îè"
classe
Technique
Adjoint
Atjenetnique
1
1
35H00
technique
principal
2ème classe
.
Adjoint
Technique |
hnique
Adjoint technique
2
2
35H00
.
Adjoint
;
Technique
technique
Adjoint
technique
1
1
18H00
.
Adjoint
.
-
Technique
technique
Adjoint
technique
1
1
17H00 :
Adjoint
Technique |
pnique
Adjoint technique
1
1
29H00
Animation
Adjoint
Adjoint d'animation
1
1
2THA8
d'animation
principal
2ème
classe
Médico-
ATSEM
Agent
spécialisé
principal
1
1
35H00
sociale
Dème
classe
- d'inscrire
au
budget
les
crédits
correspondants.
Les
membres
du
conseil
municipal
chargent
le
Maire,
ou
ladjoint
délégué,
de
l’exécution
et
l’autorisent
à
signer
tous
les
documents
relatifs
à
cette
affaire.
Point
n°2025-92
:CREATION
DE
DEUX
EMPLOIS
CONTRACTUELS
D’AGENT
RECENCEUR
Point
reporté.
Point
n°2025-93
:DESIGNATION
D'UN
COORDONNATEUR
COMMUNAL
DU
RECENCEMENT
DE
LA
POPULATION Point
reporté.
Fait
et délibéré
à Jury,
le
14
octobre
2025.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Stanislas
SMTAROWSKI
Catherine
BLETTNER
ae
Publication
sur le
site
Internet
de
la
mairie
le
22
LM
l . 26
25