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Procès Verbal - PV DELIB du 11 03 2025
Document publié le Mardi 1 mars 2005 par la commune de Jury.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DELIB du 11 03 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DE
LA
MOSELLE
CANTON
DU
PAYS
MESSIN
Commune
de
JURY
PROCES-venpas
DES
nEuBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
seance C0 (1 mars 2005
Date
de
convocation
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
onze
mars,
le
Conseil
Municipal
dûment
07.03.2025
convoqué
par
Monsieur
le
Maire
le
sept
mars
deux
mil
vingt-cinq,
réuni
en
séance
ordinaire
à la
mairie
de
Jury,
à dix-neuf
heures,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Stanislas
SMIAROWSKI,
Maire.
Etaient
présents
:
Date
d'affichage
ne
07.03.2025
Mrs
A.
AISSAOUI;
G.
LEDRICH;
G.
LIZEUX;
J-L
OURY;
Y.
|
RINALDI
; S. SMIAROWSKI
Nombre
de Conseillers
Mmes
A.
CALARI
; M.
DELIVRON
;
À.
GALAT
:;
C.
KAMUT:
S.
en exercice
OZBOLT
; B.
SIMON
; I. ZOCHOWSKI
14 :
Etait
absent
excusé
: /
Présents
CH."
J.-
13
Etait
absent
non
excusé
: L.
MALI
Votants
.
2e
Ce:
,
-
13
Le
Conseil
a
désigné
comme
secrétaire
de
séance
Madame
Catherine
BLETTINER,
secrétaire
de
mairie. épi
ORDRE
DU
JOUR :
-
Point
2025-10
: Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
14/01/2025
-
Point
2025-11
: Confection
et pose
d’une
plaque
commémorative
sur le monument
aux
morts
-
Point
2025-12
: Achat
de
corbeilles
extérieures
-
Point
2025-13
: Achat
d’un
taille-haie
-
Point
2025-14
: Achat
d’un
ordinateur
portable
pour
l’école
maternelle
-
Point
2025-15
: Fourniture
et pose
d’une
paroi
d’escalade
pour
enfants
-
Point
2025-16
: Travaux
de
viabilisation
de
la future
maison
des
associations
: raccordement
à l'égout
des
eaux
usées
-
Point
2025-17
: Travaux
de
viabilisation
de
la
future
maison
des
associations
: raccordement
électrique
-
Point
2025-18
:Travaux
de
viabilisation
de
la
future
maison
des
associations
:étude
pour
le
raccordement
à
la
Fibre
et
au
réseau
de
télécommunication
-
Point
2025-19
: Autorisation
d’ouverture
de
crédits
n°1/2025
-
Point
2025-20
: Vente
de
la parcelle
78
section
12
à un
particulier
-
Point
2025-21
: Demande
de
subvention
Ambition
Moselle
pour
la construction
d’un
columbarium
et de
cavurnes
-
Point
2025-22
: Demande
de
subvention
DETR
pour
la construction
d’un
columbarium
et
des
cavurne
-
Point
2025-23
; Adhésion
à la Fondation
du
Patrimoine
-
Point
2025-24
: Accroissement
temporaire
d'activité
-
Point
2025-25
: Rapport
annuel
2023
sur le Prix
et la Qualité
du
Service
Public
de
l'eau
potable
de
Metz
Métropole
-
Point
2025-26
:Rapport
annuel
2023
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
Public
de
prévention
et
de
gestion
des
déchets
ménagers
et
assimilés
-
Point
2025-27
: Rapport
annuel
2023
sur
le Prix
et la Qualité
du
Service
Public
de
l’assainissement
épée Point
n°2025-10
: APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
14/01/2025
Le
procès-verbal
de la séance
du
14 janvier
2025
est approuvé
à l’unanimité
des
voix
exprimées.
Point
n°2025-11
: CONFECTION
ET
POSE
D’UNE
PLAQUE
COMMEMORATIVE
SUR
LE
MONUMENT
AUX
MORTS
Monsieur
le Maire,
informe
les
membres
du
conseil
municipal
de
son
souhait
de
faire
poser
une
plaque
sur
le monument
aux
morts
de Jury.
Cette
plaque,
gravée
du
nom
des Juréens
morts
durant
la 1è
et la 2ème
guerre
mondiale,
sera
dévoilée
lors
d’une
cérémonie
qui
aura
lieu
le 7 mai
prochain.
Aussi
il présente
un
devis
pour
la fourniture,
la gravure
et la pose
d’une
plaque
en
granit.
Après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
des
voix
exprimées,
le
conseil
municipal
accepte
l'offre
de
prix
de
la
société
MARBRERIE
MONNIER
&
FILS,
sise
31
rue
Grange
Le
Mercier
57950
Montigny-lès-Metz,
pour
un
montant
de
1.692
€
TTC,
à financer
en
section
d’investissement,
opération
1501x
signalétique
et sécurité
routière
».
Les
membres
du
conseil
municipal
chargent
le
Maire,
ou
l’adjoint
délégué,
de
l'exécution
et
l’autorisent
à
signer
tous
les
documents
relatifs
à cette
affaire
Point
n°2025-12
: ACHAT
DE
CORBEILLES
EXTERIEURES
POINT
REPORTE
Point
n°2025-13
: ACHAT
D'UN
TAILLE-HAIE
PROFESSIONNEL
A
BATTERIE
Monsieur
Gérard
LIZEUX,
adjoint
au
Maire,
informe
les
membres
du
conseil
municipal
que
le
taille-haie
est
cassé
et
irréparable.
Il
précisé
également
qu'il
s’agissait
de
matériel
à
usage
domestique,
non
adapté
à
la
taille
intensive.
Aussi
il
propose
de le remplacer
par
un
taille-haie
professionnel
à batterie.
Et
présente
un
devis.
Après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
des
voix
exprimées,
le
conseil
municipal
accepte
l'offre
de
prix
de
la
société
MECAVISTA,
sise
20
rue
des
Potiers
d’Etain,
57070
Metz,
pour
un
montant
de
1.080
€
TTC,
à
financer
en
section
d'investissement,
opération
208
« matériel
/
outillage
».
Les
membres
du
conseil
municipal
chargent
le
Maire,
ou
l’adjoint
délégué,
de
l'exécution
et
l’autorisent
à
signer
tous
les
documents
relatifs
à cette
affaire
Point
n°2025-14
: ACHAT
D'UN
ORDINATEUR
PORTABLE
POUR
L’ECOLE
MATERNELLE
Monsieur
Gérard
LIZEUX,
adjoint
au
Maire,
rappelle
aux
membres
du
conseil
municipal
que
depuis
2024,
4
classes
sur
5
que
comporte
le groupe
scolaire
de Jury,
sont
équipées
chacune
d’un
ordinateur
portable.
Aussi il propose
l’achat d’un
ordinateur portable
pour la dernière
classe encore
non
équipée
de l’école maternelle
et présente
un
devis.
Après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
voix
exprimées,
le
conseil
municipal
accepte
l’offre
de
prix
de
la
société
FCC
INFORMATIQUE,
sise
ZAC
Augny
2000,
rue
du
Prayon,
57685
Augny,
pour
un
montant
de
445,73
€
TTC,
à financer
en
section
d'investissement,
opération
1309
« matériel
/
mobilier
scolaire
».
Les
membres
du
conseil
municipal
chargent
le Maire,
ou
l’adjoint
délégué,
de
l'exécution
et lautorisent
à signer
tous
les
documents
relatifs
à cette affaire
Point
n°2025-15
: FOURNITURE
ET
POSE
D’UNE
PAROI
D’ESCALADE
POUR
ENFANTS
POINT
REPORTE Point
n°2025-16
:
TRAVAUX
DE
VIABILISATION
DE
LA
FUTURE
MAISON
DES
ASSOCIATIONS
:
RACCORDEMENT
A
L’EGOUT
DES
EAUX
USEES
Monsieur
Gérard
LIZEUX,
adjoint
au
Maire,
rappelle
aux
membres
du
conseil
municipal
que
les
travaux
de
construction
de
la
maison
des
associations
sont
actuellement
en
couts
et
qu’il
convient
d’en
prévoir
les
travaux
de
viabilisation.
Aussi
il présente
un
devis
concernant
le
raccordement
à l'égout
des
eaux
usées.
Après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
des
voix
exprimées,
le
conseil
municipal
accepte
l’offre
de
prix
de
la
société
HAGANTS,
sise
rue
du
Trou
aux
Serpents,
CS
82095,
57052
Metz
cedex
02,
pour
un
montant
estimé
à 2.331,87
€
TIC,
à
financer
en
section
d'investissement,
opération
2101«
maison
des
associations
».
Le
conseil
municipal
prend
acte
que
le
document
présenté
par
Haganis
est
une
estimation
prévisionnelle
ne
prenant
pas
en
compte
des
éventuelles
difficultés
et
sujétions
particulières
qui
apparaitraient
en
couts
de
travaux
et
que
le
montant
définitif
sera
fixé
par
la
facture
finale.
Les
membres
du
conseil
municipal
chargent
le Maire,
ou
l’adjoint
délégué,
de
exécution
et l’autorisent
à signer
tous
les
documents
relatifs
à cette
affaire.
Point
n°2025-17:
TRAVAUX
DE
VIABILISATION
DE
LA
FUTURE
MAISON
DES
ASSOCIATIONS:
RACCORDEMENT
ELECTRIQUE
Monsieur
Gérard
LIZEUX,
adjoint
au
Maire,
rappelle
aux
membres
du
conseil
municipal
que
les
travaux
de
construction
de
la
maison
des
associations
sont
actuellement
en
cours
et
qu’il
convient
d’en
prévoir
les
travaux
de
viabilisation.
Aussi
il présente
un
devis
concernant
le
raccordement
électrique
en
limite
de
terrain.
Après
en avoir délibéré
et à l'unanimité
des voix
exprimées,
le conseil municipal
accepte
l'offre de prix de la société RESEDA,
sise
2
bis
rue
Ardant
du
Picq,
BP
10102,
57014
Metz
cedex
01,
pour
un
montant
de
2.359,78
€
TTC,
à
financer
en
section
d'investissement,
opération
2101«
maison
des
associations
».
Les
membres
du
conseil
municipal
chargent
le
Maire,
ou
Padjoint
délégué,
de
l'exécution
et
l’autorisent
à
signer
tous
les
documents
relatifs
à cette affaire
Point
n°2025-18
:
TRAVAUX
DE
VIABILISATION
DE
LA
FUTURE
MAISON
DES
ASSOCIATIONS
:
ETUDE
POUR
LE
RACCORDEMENT
A
LA
FIBRE
ET
AU
RESEAU
DE
TELECOMMUNICATION
Monsieur
Gérard
LIZEUX,
adjoint
au
Maire,
rappelle
aux
membres
du
conseil
municipal
que
les
travaux
de
construction
de la maison
des
associations
sont
actuellement
en
cours
et qu’il convient
d’en
prévoir
les travaux
de viabilisation.
Il rappelle
également
que
la Société
ORANGE
facture
une
étude
préalable
à l'élaboration
d’un
devis
de
raccordement
à la Fibre
et au
réseau
de Télécommunication
et que
cette
étude
avait été réalisée
en
2024.
Cette
étude
n’ayant
pas
été suivie
de réalisation
immédiate,
il convient
de
refaire
une
nouvelle
étude.
Aussi
il présente
un
devis
concernant
une
étude
pour
la réalisation
de
prestations.
Après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
des
voix
exprimées,
le
conseil
municipal
accepte
l’offre
de
prix
de
la
société
ORANGE
RESOLINE,
sise
rue
du
Baron
Geoffroy,
BP
70019,
44151
Ancenis-Saint-Géreon
cedex,
pour
un
montant
de
1.216,80
€
TTC,
à
financer
en
section
d'investissement,
opération
2101«
maison
des
associations
».
Les
membres
du
conseil
municipal
chargent
le
Maire,
ou
l’adjoint
délégué,
de
l'exécution
et
l’autorisent
à
signer
tous
les
documents
relatifs
à cette
affaire
Point
n°2025-19
: AUTORISATION
D'OUVERTURE
DE
CREDITS
N°1/2025
VU
le
budget
primitif
2023,
section
d'investissement
;
VU
l'article
L1612-1
du
CGCT
autorisant
le
Maire
à
liquider
des
dépenses
d'investissement
dans
la
limite
du
quart
des
sommes
budgétisées
sous
réserve
d’une
autorisation
spéciale
de l'organe
délibérant
;
Après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité
des
voix
exprimées,
le
conseil
municipal
autorise
louverture
anticipée
des
crédits
d'investissement
suivants : Rappel
BP
2024
“:
:
Montant
total
.
dépenses
d'investissement
.
Opérations
Montant
demandé
autorisé
{hors
dette
et
RAR)
1501
"signalétique
et
sécurité
routière"
1
692,00
€
613
"
mobilier
urbain
et
cimetière"
1
486,80
€
208
"matériel
/
outillage"
1
080,00
€
604
618,53
€
151
154,63
€
1309
"matériel
/
mobilier
scolaire"
445,73
€
1409
"jeux
d'enfants"
1483,20
€
2101
"maison
des
associations"
S
908,45
€
TOTAL
12
096,18
€
Les
membres
du
conseil
municipal
chargent
le Maire,
ou
l’adjoint
délégué,
de
l'exécution
et l’autorisent
à signer
tous
les
documents
relatifs
à cette affaire.
Point
n°2025-20
: VENTE
DE
LA
PARCELLE
78
SECTION
12 A
UN
PARTICULIER
POINT
ANNULE
Point
n°2025-21:
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AMBITION
MOSELLE
POUR
LA
CONSTRUCTION
D'UN
COLUMBARIUM
ET
DE
CAVURNES
Monsieur
Gabriel
LEDRICH,
conseiller
délégué
aux
finances,
informe
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
possibilité
de
bénéficier
d’une
subvention
« Ambition
Moselle
» dans
Le cadre
de
travaux
de
la construction
d’un
nouveau
columbarium
ainsi
que
des
cavurnes
au
sein
du
cimetière
communal.
Projet
: Construction
d’un
columbarium
et de
cavurnes
Plan
de
financement :
Montant
HT
subventionnable
:
16.633,40
€
(soit
19.960,00
€ TTC)
Subvention
AMBITION
MOSELLE
sollicitée
au
taux
de
25
%
4.158,35
€
Subvention
DETR
sollicitée
au
taux
de
25
%
4.158,35
€
Fonds
propres
de
la commune
(montant
HT)
:
8.316,70
€
TVA
(20%)
3.326,70
€
Après
en
avoir
délibéré
et à l'unanimité
des
voix
exprimées,
le conseil
municipal
:
-
adopte
le projet
et le plan
de
financement
ci-dessus
;
-
sollicite
le Département
de
la Moselle
pour
l'attribution
d’une
subvention
AMBITION
MOSELLE
;
- _
décide
d'inscrire
ces
réalisations
au
budget
primitif
2025
;
-
charge le Maire,
ou l’adjoint délégué,
de l'exécution
et l’autorisent à signer tous
les documents
relatifs
à cette affaire.
Point
n°2025-22:
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DETR
POUR
LA
CONSTRUCTION
D'UN
COLUMBARIUM
ET
DE
CAVURNES
Monsieur
Gabriel
LEDRICH,
conseiller
délégué
aux
finances,
informe
les
membres
du
conseil
municipal
de
la possibilité
de
bénéficier
d’une
dotation
d’équipement
des
territoires
ruraux
(DETR)
dans
le
cadre
de
la
construction
d’un
nouveau
columbarium
ainsi
que
des
cavurnes
au
sein
du
cimetière
communal.
Projet
: Construction
d’un
columbarium
et de
cavurnes
Plan
de
financement
:
Montant
HT
subventionnable
:
16.633,40
€
(soit
19.960,00
€
TTC)
Subvention
AMBITION
MOSELLE
sollicitée
au
taux
de
25
%
4.158,35
€
Subvention
DETR
sollicitée
au
taux
de
25
%
4.158,35
€
Fonds
propres
de
la commune
(montant
HT)
:
8.316,70
€
TVA
(20%)
3.326,70 € Après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
voix
exprimées,
le conseil
municipal
:
-
adopte
le projet et le plan
de
financement
ci-dessus ;
-
sollicite la Préfecture
de la Moselle
pour
l'attribution
d’une
DETR
;
-
décide
d'inscrire
ces réalisations
au budget
primitif 2025
;
-
charge
le Maire,
ou
l’adjoint
délégué,
de l'exécution
et l’autorisent
à signer
tous
les documents
relatifs
à cette
affaire.
Point
n°2025-23
: ADHESION
A
LA
FONDATION
DU
PATRIMOINE
Monsieur
le
Maire
propose
aux
membres
du
conseil
municipal
d’adhérer
à la
Fondation
du
Patrimoine
qui
œuvre
en
faveur
de
la
sauvegarde
et
de
l’embellissement
du
patrimoine
bâti
et
naturel.
La
cotisation
annuelle
s’élève
à 200
€
pour
les
communes
de
moins
de
3000
habitants.
Après
en
avoir
délibéré
et
à l'unanimité
des
voix
exprimées,
le
conseil
municipal
décide
l’adhésion
de
la
Commune
de
Jury
à
la
Fondation
du
Patrimoine.
Les
membres
du
conseil
municipal
chargent
le
Maire,
ou
l’adjoint
délégué,
de
l'exécution
et
l’autorisent
à
signer
tous
les
documents
relatifs
à cette
affaire
Point
n°2025-24
: ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D’ACTIVITE
Vu
le Code
général
de
la fonction
publique,
article
L332-23
1°
et 2°,
Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
recruter
un
agent
contractuel
pour
procéder
au
remplacer
de
l'apprenti
en
CAP
AEPE
sur
un
poste
d'ATSEM
à l’école
maternelle,
démissionnaire,
Sur
le rapport
de
Madame
Solange
OZBOLT,
adjointe
au
Maire,
Après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité
des
voix
exprimées,
le
conseil
municipal
DECIDE
:
-
Le
recrutement
direct
d’un
agent
contractuel
pour
faire
face
à un
besoin
lié à un
accroissement
temporaire
d’activité
pour
une
période
de
4 mois
allant
du
17
mars
2025
au
20
juillet 2025
inclus
;
-
Cet
agent
assurera
des
fonctions
d’aide
à l’enseignante
et d’agent
d’entretien
de
l’école
maternelle,
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
16/35ème,
-
La
rémunération
de l’agent sera calculée
par référence
au
1* échelon
du grade
d’adjoint
technique,
-
Monsieur
le Maire
est chargé
du recrutement
de l'agent et est habilité à ce titre à conclure
le contrat d'engagement,
-
La
présente
décision
concerne
également
le renouvellement
éventuel
de
l'engagement
dans
les
limites
fixées
par
les
articles L332-23
1° et 2° du CGFP.
Le
Maire :
- cettifie
sous
sa responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte
qui
sera
affiché
ce jour
au
siège
de
la collectivité
;
- informe
que
la
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
tribunal
administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l'Etat.
Les
membres
du
conseil
municipal
chargent
le
Maire,
ou
l’adjoint
délégué,
de
l’exécution
et
l’autorisent
à signer
tous
les
documents
relatifs
à cette
affaire.
Point
n°2025-25
: RAPPORT
ANNUEL
2023
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DES
SERVICES
PUBLICS
DE
L'EAU
POTABLE
Après
avoir
entendu
lexposé
de
Monsieur
le
Maire,
le
conseil
municipal
prend
acte
du
rapport
annuel
2023
de
Metz
Métropole
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l’eau
potable.
Point
n°2025-26
: RAPPORT
ANNUEL
2023
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DES
SERVICES
PUBLICS
DE
PREVENTION
ET
DE
GESTION
DES
DECHETS
MENAGERS
ET
ASSIMILES
Après
avoir
entendu
lexposé
de
Monsieur
le
Maire,
le
conseil
municipal
prend
acte
du
rapport
annuel
2023
de
Metz
Métropole
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
prévention
et
de
gestion
des
déchets
ménagers
et
assimilés. Point
n°2025-27
: RAPPORT
ANNUEL
2023
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DES
SERVICES
PUBLICS
DE
L’ASSAINISSEMENT Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire,
le
conseil
municipal
prend
acte
du
rapport
annuel
2023
de
Metz
Métropole
sur le prix
et la qualité
du
service
public
de
assainissement.
Fait
et délibéré
à Jury,
le 13 mars
2025.
Le
Maire,
Stanislas
SMIARO
La
secrétaire
de
séance,
Catherine
BLETINER
PRÈS|
Publication
sur le
site
Internet
de
la maïrie
le
. A2
lu
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