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Procès Verbal - PV 18 11 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Jury.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 18 11 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Humanitaire,
DEPARTEMENT
DE
LA
MOSELLE
CANTON
DU
PAYS
MESSIN
Commune
de
JURY
PROCES-venpas
DES
DEuBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
one Qu (0 nvenre AO
Date
de
convocation
14.11.2025
Date
d'affichage
14.11.2025
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
14
Présents
13
Votants
13+1
ORDRE
DU JOUR
:
-
Point 2025-94
-
Point 2025-95
-
Point 2025-96 :
-
Point 2025-97
-
Point 2025-98 :
-
Point 2025-99
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le dix-huit
novembre,
le Conseil
Municipal
dûment
convoqué
par
Monsieur
le Maire
le quatorze
novembre
deux
mil vingt-cinq,
réuni
en
séance
ordinaire
à
la
mairie
de
Jury,
à
dix-neuf
heures,
sous
la
présidence
de Monsieur
Stanislas
SMIAROWSKI,
Maire.
Etaient
présents
:
Mrs
G. LEDRICEH
; G. LIZEUX
; L. MALI
; J-L OURY
; Y. RINALDI
; 5.
SMIAROWSKI Mmes
À.
CALARI;
M.
DELIVRON ;
À.
GALAT;
C.
KAMUT;S.
OZBOLT
; B. SIMON
; I ZOCHOWSKI
Etaient
absents
excusés
:
À
AISSAOUI
qui
a donné
pouvoir
à G.
LIZEUX
Etait
absent
non
excusé
: :
Le
Conseil
a
désigné
comme
secrétaire
de
séance
Madame
Catherine
BLETTNER,
secrétaire
générale
de
mairie.
: Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
14/10/2025
: Tarifs
cimetière
2026
Crédits
scolaires
2026
: Vœux
du Maire
et repas
des
anciens
2026
Création
de
deux
emplois
contractuels
d’agent
recenseur
: Désignation
d’un
coordonnateur
communal
du
recensement
de
la population Point
n°2025-94
: APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
14/10/2025
Le
procès-verbal
de
la séance
du
14
octobre
2025
est approuvé à
l'unanimité
des
voix
exprimées.
Point
n°2025-95
: TARIFS
CIMETIÈRE
2026
Monsieur
le Maire
demande
aux
membres
du
conseil
municipal
de
fixer les
tarifs
du
cimetière
pour
l’année
2026.
Après
en
avoir
délibéré
et à l'unanimité
des
voix
exprimées,
le conseil
municipal
décide
de
reconduire
les
tarifs, à savoir :
-
Cimetière
(terrain
nu)
— concession
trentenaire :
300
€
-
Columbarium
- concession
trentenaite :
1.000
€
-
Site
cinéraire
(terrain
nu)
— concession
trentenaire :
150
€
-
Plaque
d'identification
du
défunt
sur
le pupitre
(dispersion
des
cendres
au
jardin
du
souvenir)
:
100
€
Les
membres
du
conseil
municipal
chargent
le Maire,
ou
l’adjoint
délégué,
de
l'exécution
et l’autorisent
à signer
tous
les
documents
relatifs
à cette
affaire.
Point
n°2025-96
: CREDITS
SCOLAIRES
2026
Monsieur
le Maire
rappelle
aux
membres
du
conseil
municipal
que
la commune
verse
annuellement
une
aide
de
600
€ par
classe
du
groupe
scolaire
de Jury
destinée
à l’achat
de
livres
et
de
matériels
pédagogiques,
ainsi
qu’une
aide
supplémentaire
de
32
€
par
enfant
domicilié
à Jury
pour
les
sorties
scolaires,
y
compris
pour
les
enfants
non
juréens
scolarisés
à Jury
et
disposant
d’une
dérogation
de
secteur
scolaire.
Après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité
des
voix
exprimées,
le
conseil
municipal
décide
pour
l’année
2026
:
-
de
maintenir
l’achat
du
matériel
pédagogique
à hauteur
de
600
€ / classe
du
groupe
scolaire
;
-
d'augmenter
le montant
de
l’aide
aux
sorties
pédagogiques
à hauteur
de
35
€ / enfant
scolarisé
à Jury.
Les
membres
du
conseil
municipal
chargent
le
Maire,
ou
l’adjoint
délégué,
de
exécution
et
l’autorisent
à
signer
tous
les
documents
relatifs
à cette
affaire
Point
n°2025-97
: VŒUX
DU
MAIRE
ET
REPAS
DES
ANCIENS
2026
Les
vœux
du
Maire
auront
lieu
le
9
janvier
2026
et
le
traditionnel
déjeuner
offert
aux
anciens
du
village
ainsi
qu’à
leurs
conjoints
aura
lieu
le
22
février
2026.
Après
en avoir délibéré
et à l'unanimité
des voix
exprimées,
le conseil
municipal
en confie
l’organisation
au Comité
de gestion
des
salles
qui
refacturera
ensuite
les
frais
à la commune.
Les
membres
du
conseil
municipal
chargent
le
Maire,
ou
ladjoint
délégué,
de
l'exécution
et
l’autorisent
à signer
tous
les
documents
relatifs
à cette
affaire.
Point
n°2025-98
: CREATION
DE
DEUX
EMPLOIS
CONTRACTUELS
D’AGENT
RECENCEUR
Le
Maire
informe
l’assemblée
de
la
nécessité
de
créer
des
emplois
d'agents
recenseurs
afin
de
réaliser
les
opérations
du
recensement. Vu
le
code
général
des
collectivités
tetritoriales
;
Vu
la loi
n°
2002-276
du
27
février
2002
relative
à la démocratie
de
proximité
et notamment
son
titre
V
;
Vu
le décret
n°
2003-4835
du 5
juin
2003
relatif au recensement
de
la population
;
Vu
le décret
n° 2003-561
du 23 juin 2003
portant
répartition
des
communes
pour
les besoins
de recensement
de la population
Vu
le décret
n°
88-145
du
15
février
1988
relatif aux
agents
contractuels,
Considérant
la nécessité
de
créer
des
emplois
d'agents
recenseur
afin
de
réaliser
les
opérations
du
recensement
2026,
Sur
le rapport
du
Maire,
Après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
voix
exprimées,
le conseil
municipal
décide
d’ouvrir
2 emplois
de
vacataire
pour
assurer
le recensement
de
la population
pour
la période
allant
de
mi-janvier
à mi-février
2026.
Les
agents
seront
payés
à raison
de
3,96
€ brut
par
logement
recensé.
Les
membres
du
conseil
municipal
chargent
le
Maire,
ou
l’adjoint
délégué,
de
l'exécution
et
l’autorisent
à
signer
tous
les
documents
relatifs
à cette
affaire. Point
n°2025-99
: DESIGNATION
D'UN
COORDONNATEUR
COMMUNAL
DU
RECENSEMENT
DE
LA
POPULATION Le
Maire
informe
l’assemblée
de
la nécessité
de
de
désigner
un
coordonnateur
communal
afin
de
préparer
et de
superviser
les
opérations
du
recensement.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
1
loi
n°
2002-276
du
27
février
2002
relative
à la
démocratie
de
proximité
et notamment
son
titre
V
;
Vu
le
décret
n°
2003-485
du
5 juin
2003
relatif
au
recensement
de
la population
;
Vu
le décret n° 2003-561
du 23 juin 2003
portant
répartition
des
communes
pour
les besoins
de recensement
de la population
Vu
le décret
n°
88-145
du
15
février
1988
relatif aux
agents
contractuels,
Considérant
la nécessité
de
désigner
un
coordonnateur
afin
de
réaliser
les
opérations
du
recensement
2026,
Sur
le rapport
du
Maire,
Après
en
avoir
délibéré
et
à l'unanimité
des
voix
exprimées,
le
conseil
municipal
décide
de
désigner
comme
coordonnateur
d'enquête
chargé
de
la
préparation
et
de
la
réalisation
des
enquêtes
de
recensement
un
agent
du
service
administratif
de
la
commune. Pour
exercer
cette
mission,
cet
agent
sera
nommé
par
arrêté
municipal.
Il
bénéficiera
d’une
décharge
partielle
de
ses
fonctions
et
gardera
sa
rémunération
habituelle.
Les
membres
du
conseil
municipal
chargent
le
Maire,
ou
l’adjoint
délégué,
de
l'exécution
et
l’autorisent
à
signer
tous
les
documents
relatifs
à cette
affaire.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Stanislas
SMIAROWSKI
Catherine
BLETINER
\
Prux
Le
Mau
euspreke
ns
K
RL,
|
Je
puce
Also
Publication
sur
le
site
Internet
de
la mairie
le
D.
al
À
L
| 2875