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Compte-Rendu - CR du 07 06 2022
Procès Verbal - PV 11 06 2024
Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune de Jury.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 11 06 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
DEPARTEMENT
DE
LA
MOSELLE
CANTON
DU
PAYS
MESSIN
Commune
de
JURY
PROCES-vennar
DES
nEuBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
séance
du
(1
Juin
2014
Date
de
convocation
07.06.2024
Date
d'affichage
07.06.2024
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
14
Présents
10
Votants
10+4
ORDRE
DU
TOUR :
-
Point
2024-44
-
Point
2024-45
-
Point
2024-46
-
Point
2024-47 :
-
Point
2024-48:
-
Point
2024-49:
communal
-
Point
2024-50 :
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
onze
juin,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
par
Monsieur
le Maire
le sept
juin
deux
mil vingt-quatre,
réuni
en
séance
ordinaire
à la mairie
de Jury,
à dix-neuf
heures,
sous
la présidence
de
Monsieur
Stanislas
SMIAROWSKI,
Maire.
Etaient
présents
:
Mrs
G.
LEDRICH;
G.
LIZEUX;
L.
MALI;
JL
OURY;
S.
SMIAROWSKI Mmes
A.
CALARI ;
M.
DELIVRON;
A.
GALAT;
S.
OZBOLT
;
B.
SIMON Etaient
absents
excusés
:
À.
AISSAOUT
qui
a donné
pouvoir
à G.
LIZEUX
I. ZOCHOWSKI
qui
a donné
pouvoir
à J-L
OURY
Y.
RINALDI
qui
a donné
pouvoir
à G.
LEDRICH
C.
KAMUT
qui
a donné
pouvoir
à À.
GALAT
Etait
absent
non
excusé
: /
Le
Conseil
a
désigné
comme
secrétaire
de
séance
Madame
Catherine
BLETTNER,
secrétaire
de
mairie épi
: Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
28/05/2024
: Achat
de
15
chaises
pour
l’école
élémentaire
: Achat
de
3 extincteurs
Décision
modificative
n°1/2024
Subvention
à l'association
Loisirs
et Détente
de Jury
Approbation
de
attribution
d’un
Fonds
de
concours
pour
les
travaux
de
végétalisation
du
cimetière
Emplois
saisonniers
épi Point
n°2024-44
: APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
28/05/2024
Le procès-verbal
de la séance
du
28
mai
2024
est approuvé
à l’unanimité
des voix
exprimées.
Point
n°2024-45
: ACHAT
DE
15 CHAISES
POUR
L’ECOLE
ELEMENTAIRE
Madame
Solange
OZBOLT,
adjointe
au
Maire,
informe
les
membres
du
conseil
municipal
qu’il
y
a lieu
de
remplacer
15
chaises
détériorées
à l’école
élémentaire.
À
cet effet,
elle propose
un
devis.
Après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
des
voix
exprimées,
le
conseil
municipal
accepte
l’offre
de
prix
de
la
société
ADEQUAT,
sise
BP
315,
26003
Valence
cedex,
pour
un
montant
de
1.418,40
€ TTC,
en
section
d'investissement,
opération
1309
« matériel
/
mobilier
scolaire
».
Les
membres
du
conseil
municipal
chargent
le
Maire,
ou
l’adjoint
délégué,
de
l’exécution
et
l’autorisent
à
signer
tous
les
documents
relatifs
à cette
affaire
Point
n°2024-46
: ACHAT
DE
3 EXTINCTEURS
Monsieur
Gérard
LIZEUX,
adjoint
au
Maire,
informe
les
membres
du
conseil
municipal
qu’il
est nécessaire
de remplacer
1
extincteur
à eau
et 2
extincteurs
à poudre.
À
cet
effet,
il propose
un
devis.
Après
en
avoir
délibéré
et à l'unanimité
des
voix
exprimées,
le conseil
municipal
accepte
l'offre
de
prix
de
la société
GEMA
INCENDIE,
sise
6
rue
des
Mechlys
57530
Marsilly,
pour
un
montant
de
283,20
€
TIC,
en
section
d'investissement,
opération
809
« extincteurs
».
Les
membres
du
conseil
municipal
chargent
le
Maire,
ou
l’adjoint
délégué,
de
l'exécution
et
l’autorisent
à
signer
tous
les
documents
relatifs
à cette affaire
Point
n°2024-47
: DECISION
MODIFICATIVE
N°1/2024
Après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
voix
exprimées,
le
conseil
municipal
décide
des
modifications
budgétaires
ci-
dessous :
>
Section
d'investissement
:
- dépenses
:
c/231
«immobilisations
corporelles
en
cours
»
op.
1409
-
284€
- dépenses
:
c/2156
« matériel
et outillage
d'incendie
et de
défense
civile»
op.
809
+
284
€
Les
membres
du
conseil
municipal
chargent
le
Maire,
ou
l’adjoint
délégué,
de
l’exécution
et
l’autorisent
à
signer
tous
les
documents
relatifs
à cette
affaire
Point
n°2024-48
: SUBVENTION
A
L'ASSOCIATION
LOISIRS
ET
DETENTE
DE
JURY
Monsieur
Gabriel
LEDRICH,
conseiller
délégué
aux
finances,
fait
part
du
courrier
daté
du
15
mai
2024
de
l'association
Loisirs
et Détente
de Jury
concernant
l’octroi
d’une
subvention
communale.
Après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
voix
exprimées,
le conseil
municipal
décide
d’allouer
une
subvention
de
315€
à
l'association
Loisirs
et Détente
de Jury.
Les
membres
du
conseil
municipal
chargent
le
Maire,
ou
l’adjoint
délégué,
de
l’exécution
et
l’autorisent
à signer
tous
les
documents
relatifs
à cette
affaire
Point
n°2024-49
:
APPROBATION
DE
L'ATTRIBUTION
D'UN
FONDS
DE
CONCOURS
POUR
LES
TRAVAUX
DE
VEGETALISATION
DU
CIMETIERE
COMMUNAL
La
présente
délibération
a pour
objet
d’approuver
le fonds
de
concours
de
la Métropole
pour
le projet
suivant
: « travaux
de
végétalisation
du
cimetière
communal
». L’article
L5214-16-V
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
prévoit
que
des
fonds
de
concours
peuvent
être
versés
entre
un
EPCIT
et ses
communes
membres,
après
accords
concordants
exprimés
à la majorité
simple
du
conseil
métropolitain
et des
conseils
municipaux
concernés.
La commission
d'attribution
des Fonds
de concours
de l’'Eurométropole
de Metz
réunie le 3 juin 2024
a rendu
un avis positif
pour
l'attribution
d’un
Fonds
de
Concours
pour
ce projet,
pour
un
montant
de
5.151
€.
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la délibération
du
conseil
métropolitain
du
27
mars
2017
instaurant
Le dispositif de
Fonds
de
concours,
Vu
la délibération
du
Conseil
métropolitain
du
13
décembre
2021
portant
adoption
du
pacte
financier
et fiscal
de
solidarité
pour
la période
2021-2026,
Vu
la délibération
du
Conseil
métropolitain
du
5 février
2024
portant
modification
du
règlement
d’attribution
et de
gestion
des
Fonds
de
concours
et création
d’un
Fonds
Vert
métropolitain,
Vu
la délibération
de
la Commune
de Jury
du
13
mai
2024
sollicitant
la Métropole
pour
l'octroi
d’un
Fonds
de
concours
pour
le projet
« travaux
de
végétalisation
du
cimetière
communal
»,
Vu
l'avis
positif de
la commission
d’attribution
des
Fonds
de
concours
de
l’Eurométropole
de
Metz
du
3 juin
2024,
SOUS
RESERVE
d’une
délibération
du
Conseil
Métropolitain
attribuant
un
Fonds
de Concours
dans
les mêmes
conditions,
Après
en
avoir
délibéré
et
à l'unanimité
des
voix
exprimé,
le
Conseil
Municipal
:
-
ACCEPTE
l'attribution
d’un
fonds
de
concouts
pour
le
projet
de
«travaux
de
végétalisation
du
cimetière
communal
» pour
un
montant
5.151
€,
-
ACCEPTE
le règlement
d’attribution
et
de
gestion
des
Fonds
de
concours
adopté
par
la Métropole,
-
AUTORISE
Monsieur
le Maire,
ou
son
représentant,
à signer
tout
document
afférent
à l'opération
et au
fonds
de
concouts.
Point
n°2024-50
: EMPLOIS
SAISONNIERS
Vu
la loi
n°
83-634
du
13
juillet
1983
modifiée,
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires,
Vu
la loi n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la fonction
publique
territoriale
et
notamment
l’article
3 2°
(accroissement saisonnier d'activité).
Considérant
qu'il
est nécessaire
de
recruter
trois
agents
contractuels
durant
la période
estivale.
:
-
deux
agents
pour
apporter
une
aide
aux
ouvriers
communaux
pour
l'entretien
des
espaces
verts
et
de
la
voirie
communale,
-
un
agent
pour
aider
la femme
de
ménage
pour
l’entretien
approfondi
des
bâtiments
communaux.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à l'unanimité
des
voix
exprimées,
décide
le recrutement
direct
de
trois
agents
techniques
contractuels
pour
faire
face
à un
besoin
lié à un
accroissement
saisonnier
d’activité
pour
la période
estivale
allant
du
17
juin
2024
au
31
août
2024
inclus.
Ces
agents
assureront
les
fonctions
d’agent
technique
pour
une
durée
hebdomadaire
de
services
de
35/35ème,
La
rémunération
de
ces
agents
sera
calculée
par
référence
au
1+
échelon
de
l'échelle
C1,
échelle
correspondant
au
grade
d’adjoint
technique.
Monsieur
le Maire
est
chargé
du
recrutement
des
agents
et est habilité
à ce
titre à conclure
les
contrats
d'engagement.
La
présente
décision
concerne
également
le renouvellement
éventuel
des
engagements
dans
les
limites
fixées
par
l’article
3
1°
et 2°
de
la loi du
26
janvier
1984
précitée
si les
besoins
du
service
le justifient.
Les
membres
du
conseil
municipal
chargent
le
Maire,
ou
l’adjoint
délégué,
de
l'exécution
et
l’autorisent
à
signer
tous
les
documents
relatifs
à cette
affaire
Fait et délibéré à Jury, le 11 juin 2024.
Le
Maire,
Stanislas
SMIAR
La
secrétaire
de
séance,
Catherine
BLETTNER
LES