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Compte-Rendu - CR CM 23 03
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cornillé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 23 03)
Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
COMPTE-RENDU
du
CONSEIL
MUNICIPAL
23-03-2023
à
20h
présidé
par
André
BOUTHEMY
Maire
de
CORNILLE.
Membres
présents
: Yvonne
GEORGEAULT,
Lizzy
GUILLEUX,
Véronique
PELEY,
André
BOUTHEMY,
Vincent
MOTTARD,
Joël
BARBOT,
Céline
DENIS,
Vincent
GUILLEUX,
Aurélie
CATALDI,
Jérôme
LEBOUC
Membres
absents
excusés
et
ayant
donné
pouvoir :
Nicolas MASSET,
Aurélien
LECLAIR,
FRanck
HCREL
Mr
le
maire
demande
l’approbation
du
dernier
conseil
municipal.
Le
conseil
municipal
approuve
le dernier
conseil
municipal
à
l’unanimité.
Décision
prise
par
le
maire
:
Le
conseil
municipal
prend
acte
des
indemnités
des
élus
et
vote
ses
indemnités
à
l'unanimité.
Présentation
du
budget
primitif
:
Mme
Durosset
présente
le
budget
primitif
2023
du
budget
principal
au
conseil
municipal
:
Section
recette
/fonctionnement
Pour
information :
Le
budget
électricité
a
doublé.
La
commune
est
éligible
au
tarif
réglementé
et
au
bouclier
tarifaire,
ce
qui
va
permettre
de
limiter
les
hausses.
Avant
0,17E
le
KWH,
sans
le
bouclier
tarifaire
0,86
E Kwh,
avec
bouclier
0,28
KWH
La
section
de
fonctionnement
et
recettes
est
équilibrée.
Budget
: 1 036
443
euros
Section
Investissement :
Il est
demandé
au
conseil
municipal
d'approuver
le
budget
primitif
2023
et
d’autoriser
Mr
le
maire
à signer
tous
les
documents
s’y
rapportant.
Budget
: 1 088
886
euros
Le
budget
est
approuvé
à
l’unanimité.
Budget
annexe
«
les
Vallons
2
»
Il est
demandé
au
conseil
municipal
d'approuver
le
budget
annexe
2023
et
d’autoriser
Mr
le
maire
à signer
tous
les
documents
s’y
rapportant.
Le
budget
est approuvé
à l'unanimité.
Les
finances
de
la
commune
sont
saines
et
la
commune
possède
une
trésorerie.
Mr
le
maire
remercie
la
commission
finance
et
Mme
Durosset
pour
leur
investissement.
Délibérations
:
Convention
avec
la société
ENEDIS
de
servitude
pour
les
installations
électriques
les
Vallons
2
Mr
le
maire
demande
une
délibération
pour
signer
cette
convention
avec
la société
ENEDIS
Le
conseil
autorise
le
maire
à signer
cette
convention.
Vente
de
terrain
«
les Tilleuls
»
:
Mr
le maire
demande
une
délibération
pour
la vente
de
la parcelle
(merlon
boisé)
du
Lotissement
des
Tilleuls
au
prix
de
1,50
le m2.
Le
conseil
municipal
vote
cette
délibération
à
l'unanimité. Vente
de
terrain
lieu-dit
«
la
Chesnaie
»:
Mr
le
maire
demande
une
délibération
pour
la vente
de
cette
parcelle
au
prix
de
3
euros
le
m2.
Le
conseil
municipal
vote
cette
délibération
à
l'unanimité.
Modification
des
statuts
de
Vitré
Communauté :
Mr
le maire
demande
une
délibération
pour
l'approbation
des
modifications
de
statuts.
Le
conseil
municipal
vote
cette
délibération
à
l’unanimité.
Décisions
prises
dans
le cadre
des
délégations :
-
Le
permis
d
‘aménager
a été
déposé.
-
Dépôt
de
permis
de
construire
concernant
le
lotissement
«
les
vallons
2
»
-_
Autorisation
de
l'extension
d’une
habitation.
-__
Poses
de
panneaux
photovoltaïques
sur
la
décharge :
le
projet
avance
-__
Terrains
de
pétanque
: remise
en
état
du
terrain
de
pétanque
dans
le
lotissement,
nouveau
terrain
de
pétanque
au
centre
culturel.
-
Validation
d’une
Formation
de
Mme
Croiset
:
maintien
et
actualisation
des
compétences
de
personnel
non
électricien
habilité.
Réunion
avec
un
agent
du
SICTOM
pour
la
mise
en
place
de
BAV
(borne
d’apport
volontaire) :
Lotissement
la chapelle
/ les vallons
2 / les tilleuls
Subventions : 3
demandes
de
DETR
en
cours :
Mairie
/ chemin
communaux
/ plateau
ralentisseur
Changement
du
mode
de
chauffage
de
la
mairie.
Positionnement
sur
un
fond
vert
: la
commune
peut
être
éligible
si on
met
un
traqueur
(énergie
solaire)
à côté
de
la
station
d'épuration
pour
alimenter
les
salles.
La
commune
est
soumise
à
un
Contrôle
URSAFF
(tiré
au
sort
sur
3
ans)
Réunion
concernant
la
demande
de
modification
du
PLU
du
7
mars
Présence
du
service
ADS,
vitré
communauté
Modification
simplifiée
du
PLU
uniquement
pour
la
zone
serre
Il faut
soumettre
le
projet
à
la
MRAE
: une
étude
environnementale
peut
être
demandée
Prochain
conseil
municipal
le jeudi
13
avril
à
20h.
André
BOUTHEMY
Véronique
PELEY
secrétaire
de
séance