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Compte-Rendu - CR CM 15 06
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cornillé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 15 06)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Logement,
COMPTE-RENDU
du
CONSEIL
MUNICIPAL
15-06-2023
à
20h
présidé
par
André
BOUTHEMY
Maire
de
CORNILLE.
Membres
présents
: Yvonne
GEORGEAULT,
Véronique
PELEY,
André
BOUTHEMY,
Vincent
MOTTARD,
Céline
DENIS,
Vincent
GUILLEUX,
Aurélie
CATALDI,
Jérôme
LEBOUC
Membres
absents
excusés
et
ayant
donné
pouvoir :
Nicolas
MASSET,
Aurélien
LECLAIR,
Joël
BARBOT,
Lizzy
GUILLEUX
Mr
le
maire
demande
l’approbation
du
dernier
conseil
municipal.
Le
conseil
municipal
approuve
le dernier
conseil
municipal
à l'unanimité.
Mr
le maire
et
le conseil
municipal
félicitent
Mme
Durosset
pour
la
réussite
à son
examen
professionnel
d’adjointe
administrative
principale
de
2ème
classe.
Décision prise parle
maire dans le cadre
des délégations:
—
>
Eau
des
portes
de
Bretagne :
signature
de
devis
pour
la
réalisation
des
travaux
pour
le
lotissement
«
les
Tilleuls
»
>
Achat
de
deux
registres
procès-verbal
du
conseil
municipal
Refus
de
permis
de
construire
pour
la création
d’une
annexe
sur
des
bâtiments
existants,
concernant
du
service
ADS
de
VCO.
Mr
le maire
a porté
contredit
à ce
refus.
>
Devis
intersport
signé
pour
l’achat
de
matériel
pour
l'accueil
jeune
>
Devis
signé
pour
l’achat
d’une
plaque
multi-financeurs
en
vue
de
l'inauguration
du
1° juillet.
Y
Délibération
pour
la
participation
communale
à l’école
publique
de
Saint-Didier
:
Mr
le maire
demande
une
délibération
pour
prendre
une
décision
suivante :
- Décider
de
participer
aux
frais
de
fonctionnement
de
l’école
publique
de
Saint-Didier
en
fonction
du
nombre
d'élèves
inscrits.
- D'autoriser
Mr
le
maire
à procéder
au
versement
du
montant
global
demandé
par
l’école
publique
de
Saint-Didier.
- La
présente
délibération
est
reconduite
de
plein
droit
chaque
année
Le
conseil
municipal
Vote
cette
délibération
à l'unanimité
Point
sur
les
chantiers
en
cours
chantier
en
cours :
- point
sur
les
demandes
de
subventions
en
cours.
Les
subventions
(DETR,
FST)
concernant
le terrain
multisport
et
skatepark
ont
été
versées,
en
attente
de
la subvention
de
l’ANS.
Point
sur
FCTVA
de
l’année
2023
sur
2022
:
Les
versements
ont
été
effectués.
Retour
sur
la
réunion
MOE
GEB
pour
le projet
de
réhabilitation
de
la
mairie :
Suie
à
la
réunion
de
travail,
le
maître
d'œuvre
a
bien
compris
les
demandes
pour
la
réhabilitation
de
la
mairie.
Une
DETR
a été
accordée.
Une
DSIL
a été
demandée
également
pour
le système
de
chauffage.
Rénovation
d'électricité
et
fibre. En
septembre,
chiffrage
des
travaux
puis
démarrage
des
travaux
en
2024.
Réunion
avec
l’AIAJ
du
7 juin
2023
:
Les
Mairies
de
CORNILLE,
SAINT-AUBIN
DES
LANDES,
POCE
LES
BOIS
et
l’AIAJ
se
sont
réunis
pour
la
pérennisation
d’un
emploi
à temps
plein
de
Mme
Agathe
CHEVRIER
adjointe
de
l’AIAIJ. Réunion
de
chantier
avec
ACANTHE
pour
création
d’un
rond-point
au
lotissement
«
les
vallons
Il »
Le
département
refuse
les
plans
actuels
du
rond-point,
les
plans
doivent
être
retravaillés
et
reportés
au
mois
de
septembre. Intervention
du
service
informatique
pour
l'installation
d’un
téléphone
d'urgence
le
15
juin :
Le
centre
culturel
est
maintenant
dans
les
normes
de
sécurité.
Retour
suite
à
la réunion
des
adjoints
du
03
juin
2023
:
- organisation
de
l’inauguration
des
structures
sportives
du
1“
juillet
- point
gestion
du
personnel
:
Evolution
de
l’emploi
de
Denis
GABLIN
vers
une
titularisation
de
son
poste.
ee
Réflexion
sur
l’organisation
de
l’été
en
fonction
de
l’absence
de
personnels
—__
Médiathèque:
…
Participation
de
la
bibliothèque
au
mois
du
multimédia
avec
le
réseau
Arléane
: ouverte
à tous.
Changement
des
règles
d'emprunt
dans
les
bibliothèques
: Les
délais
d'emprunt
sont
désormais
allongés
à 1 mois.
Cimetière : Retour
emplacement
des
cavurnes
et
concessions
restant
sur
Cornillé.
Il reste
5 cavurnes
et
10
concessions
sur
le cimetière
actuel
La
réflexion
sur
un
nouvel
emplacement
du
cimetière
est
à engager.
Terrain
de
football
:
Suite
à
une
demande
d’occupation
du
terrain
de
football
par
l’association
foot
de
Louvigné
de
Bais,
une
Convention
à
prévoir
entre
les
deux
communes.
Mme
PELEY,
suite
à
un
échange
avec
Mr
DROUILLE
président
du
foot
de
Cornillé,
rapporte
les
points
de
vigilance
suivants :
-
Utilisation
des
vestiaires
: proposition
de
2 espaces
distincts
-
Respect
des
horaires
d’entrainements
des
équipes
de
Cornillé
- _
Participation
aux
frais
(électricité/
eau
/ ménage)
et
à la
remise
en
état
du
terrain
après
la saison.
Le
conseil
municipal
décide
de
planifier
une
réunion
avec
des
représentants
de
2
mairies
et
les
2
présidents
du
club
de
foot.
La
mairie
va
contacter
les
différents
participants
pour
convenir
d’une
date
de
réunion.
Mme
PELEY
se
rendra
à
l'AG
du
club
de
foot
le samedi
17
juin
pour
échanger
sur
ce
sujet
avec
les
dirigeants.
Salle
de
la
Fontaine :
La
vaisselle
présente
dans
la salle
de
la
Fontaine
et
initialement
à destination
de
la
mairie
sera
proposée
à la
location
lors
de
la
réservation
de
la salle.
Le
tarif s’alignera
sur
les
tarifs
de
location
de
vaisselle
proposée
par
l’Espérance.
Retour
de
la réunion
de
la commission
association
du
mercredi
14
juin
à
18h :
Dans
l’ensemble,
les
associations
fonctionnent
bien
et
n’ont
pas
de
demande
particulière
envers
la
mairie.
Sur
proposition
de
la
mairie,
elles
ont
répondu
favorablement
et
seront
présentes
le 1° juillet
en
amont
de
l'inauguration
sur
diverses
formes.
N'hésitez
pas
à venir
les
rencontrer
! Prochain
conseil
municipal
le jeudi
27
juillet
à 20h.
André
BOUTHEMY
Véronique
PELEY
secrétaire
de
séance