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Procès Verbal - PV 01 23 janvier 2020
unknown - 15 07 au 27 07 2023
Compte-Rendu - CR CM 27 07 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cornillé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 27 07 23)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
COMPTE-RENDU
du
CONSEIL
MUNICIPAL
27-07-2023
à 20h
présidé
par
André
BOUTHEMY
Maire
de
CORNILLE.
Membres
présents
: Véronique
PELEY,
André
BOUTHEMY,
Vincent
MOTTARD,
Vincent
GUILLEUX,
Aurélie
CATALDI,
Jérôme
LEBOUC.
Joël
BARBOT,
Lizzy
GUILLEUX
Membres
absents
excusés
et
ayant
donné
pouvoir :
Nicolas
MASSET,
Aurélien
LECLAIR ,
Céline
DENIS
C'est
avec
tristesse
que
Mr
le
maire
ouvre
la
séance
en
annonçant
le décès
de
Mme
GEORGEAULT
conseillère
municipale. Mr
le
maire
demande
l’approbation
du
dernier
conseil
municipal.
Le
conseil
municipal
approuve
le dernier
conseil
municipal
à
l'unanimité.
Obtention
de
DETR
:
1 seule
DETR
est
accordée
par
commune.
1
DETR
de
23
000
euros
a été
accordée
pour
l'aménagement
de
la
mairie,
pas
pour
les
chemins
et
les
plateaux.
Décisions
dans
le
cadre
des
délégations
:
e
3 Accords
tacites
ont
été
donnée
pour
la
pose
de
panneaux
photovoltaïques
chez
des
particuliers :
e
Signature
pour
l'achat
des
plaques
aluminium
thermolaquées
pour
l’adressage
e
Aménagement
centrale
photovoltaïque
BRETI
SUN
za
bois
cornillé
e
Signature
devis
pour
4 armoire.
chauffante
e
Accord
pour
construction
hangar
à fourrage
de
stockage
au
lieu-dit
La
chevalerie
e
Construction
de
2 habitations
le
clos
Huard
permis
en
cours
de
finalisation
Information
/
Dossier
en
cours
Retour
sur
le lotissement
des
tilleuls.
Le
chantier
des
Tilleuls
avance,
les
papiers
seront
envoyés
chez
le
notaire.
Décision
tribunal
administratif
sur
le contentieux
lotissement
des
tilleuls
Le
contentieux
a été
rejeté.
Réunion
convention
occupation
du
terrain
de
foot
:
Réunion
concernant
convention
entre
Louvigné
de
bais
et
Cornillé
pour
l’utilisation
du
terrain
de
foot
de
Cornillé.
Un
accord
a été
trouvé.
Une
convention
a été
signée
pour
acter
les
décisions.
La
commune
donne
son
accord
pour
l’achat
d’une
traceuse.
Retour
avec
le
groupe
HELIO
:
Proposition
d'achat
d’un
terrain
par
des
investisseurs.
(Prévision
de
20
à 25
maisons.)
Retour
réunion
des
adjoints
du
08
juillet
2023.
Réunion
avec
le
« journal
de
Vitré
».
du
11
juillet
sur
l’adressage
(cf le journal
de
Vitré)
Point
gestion
du
personnel
: Mr
Gaillard
est
en
arrêt
jusqu’au
6
août.
Médiathèque
: festival
AM
STRAM
GRAM
12
au
25
février
2024
(spectacle
à venir,
positionnement
favorable) Salon
de
coiffure
:
Prévision
de
travaux
2024
: rénovation
du
salon
de
coiffure,
participation
en
tant
que
propriétaire
peinture
et
carrelage.
Accord
du
conseil
municipal
à l’unanimité.
Commémoration
du
08
mai
2024 :
Organisation
et
prévision
du
pont
de
l’ascension
mai
2024
Le
vin
d'honneur
sera
décalé
dans
la
salle
de
la
mairie
si
la
salle
est
en
location.
Election
européennes
pour
le 09
juin
2024
Date
à
prévoir
pour
l’organisation
du
bureau
de
vote
Fermeture
mairie
été
2023 :
Congé
des
agents
administratifs
la semaine
du
15
août
2023.
Présentation
des
fiches
actions
CTG
:
Orientations
à définir
pour
la
réunion
intercommunale
du
secteur-ouest
du
14
septembre
prochain.
La
commune
de
Cornillé
se
positionne
sur
les
orientations
suivantes.
Accueil
des
jeunes
enfants
car
manque
d’Assistantes
maternelles
Mobilité
: développement
auaiveau
de
la commune
Secteur
jeunesse
: Continuer
à travailler
sur
le secteur
des
adolescents
Finances
Participation
de
la commune
à l’APEL
de
l’école
Sainte
Anne
pour
les sorties
scolaires :
La
commune
de
Cornillé
participe
aux
sorties
scolaires.
Le
montant
est
calculé
en
fonction
du
nombre
d'élèves
inscrits.
Mr
le
maire
demande
une
délibération
pour
l'ajustement
de
la
participation.
Le
conseil
municipal
vote
cette
délibération
à
l'unanimité.
Délibération
pour
la demande
de
subvention
au
vitre
du
fond
de
concours
pour
l'aménagement
et
la sécurisation
lieu-dit
passais/
la
Bicheptière
à Vitré
Communauté.
Mr
le maire
propose
de
solliciter
le solde
du
fond
de
concours.
Le
conseil
municipal
vote
cette
délibération
à
l’unanimité.
Vente
de
parcelle
communale
de
200M2
allée
des
pinsons
A
noter
: Les
frais,
droits
et
honoraires
occasionnés
par
cette
opération
seront
à la charge
de
l’acheteur.
Mr
le maire
demande
une
délibération
pour
accorder
la vente
de
ce
terrain.
Le
conseil
municipal
vote
cette
délibération
à
l’unanimité.
Acquisition
de
voirie
rue
du
bois
simon
:
Dans
la
cadre
d’une
régularisation,
achat
de
168m2
de
voirie
Le
conseil
municipal
vote
cette
délibération
à l’unanimité.
Délibération
portant
désignation
et
numérotation
des
voies
de
communes
:
Mr
la maire
présente
l’intérêt
communal
que
représente
la dénomination
des
rues.
Il demande
une
délibération
pour
: -__
procéder
à la
dénomination
des
voies
de
la commune
-
adopter
les
dénomination
conformément
à
la cartographie
-
procéder
à la
numération
des
hameaux
-__
charger
Mrle
maire
de
procéder
à la
numérotation
des
hameaux
et campagnes
de
ce
secteur -
l’autoriser
à signer
toutes
les
pièces
nécessaire
à
l'exécution
de
la
numérotation
La
géolocalisation
est
faite
par
rapport
au
cadastre.
Le
conseil
vote
cette
délibération
à l’unanimité.
DIVERS
Déco
de
NOEL :
Le
conseil
municipal
étudie
diverses
possibilités
pour
le remplacement
et
l’acquisition
de
décorations
de
Noël.
Taxi
:
Autorisation
de
stationnement
du
taxi
de
bais
: place
de
la
mairie
Le
conseil
municipal
vote
cette
décision
à l'unanimité.
Prochain
conseil
municipal
le jeudi
21
septembre
à 20h.
André
BOUTHEMY
Véronique
PELEY
secrétaire
de
séance