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Déliberation - seance du 100720
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Nîmes.
Lien du pdf (Déliberation - seance du 100720)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL
PROCÈS VERBAL SOMMAIRE DE LA SÉANCE
DU 10/07/2020
N° d'ordre : 2020-04 PROCÈS VERBAL SOMMAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 10/07/2020
Présents :
M. FOURNIER : Maire;
M. PLANTIER, Mme ROULLE, M. COURDIL, Mme VENTURINI, M. BURGOA, Mme WOLBER, M. BOISSIER, Mme ORLAY-MOUREAU, M. PROUST, Mme GARDEUR BANCEL, M. DOUAIS, Mme BOURGADE, M. FLANDIN, Mme BARBUSSE, M. SCHIEVEN, Mme CHELVI-SENDIN, Mme DE GIRARDI, M. TIBERINO, Mme MAY, M. TAULELLE, Mme SOLANA, M. VALADE : Adjoints;
Mme BOISSIERE, Mme JEHANNO, M. ESCOJIDO, Mme TOURNIER BARNIER, M. ANGELRAS, M. BONNÉ, Mme REY-DESCHAMPS, Mme THOMAS, M. PASTOR, Mme MOUTON, M. CAMPELLO, Mme JOUVE- SAMMUT, M. LIRON, M. PIO, Mme PROHIN, Mme BUTEL, M. BELHAJ, Mme LEBLOND, Mme FAYET, Mme MENUT, Mme GIACOMETTI, M. PRAT, M. FERRIER, M. BOUGET, M. LACHAUD, Mme GUERIN-GRAIL, Mme ROUVERAND, M. PROCIDA, M. BERKANI, M. JACOB, Mme GARDET, M. GILLET : Conseillers Municipaux;
Absents excusés :
M. GOURDEL (donne pouvoir à M. ESCOJIDO), M. BASTID (donne pouvoir à Mme FAYET), Mme BERNEDE (donne pouvoir à M. BOUGET), M. RICHARD (donne pouvoir à Mme GUERIN-GRAIL)
Secrétaire de séance :
Mme CHELVI-SENDIN Maud
Assistaient à la séance :
M. DEBONDUE Philippe, Directeur de Cabinet
M. MADALLE, Directeur Général des Services
M. LHEUREUX, Secrétaire Général
Mme MOUNIS, Mme JARNY, M. SAAS
Directeurs Généraux Adjoints
M. AGNEL, Chef du Service des Assemblées
MMES SEGOND, YVRARD - Service des Assemblées PROCÈS VERBAL SOMMAIRE DU
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 10/07/2020
L'an deux mille vingt le vendredi 10 juillet 2020 à dix heures, le Conseil Municipal de la Ville de Nîmes s'est réuni dans la salle du Conseil Municipal, régulièrement convoqué le vendredi 03 juillet 2020, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul FOURNIER, Maire.
LE CONSEIL MUNICIPAL a délibéré sur les questions suivantes :
ORDRE DU JOUR
TITRE DE LA QUESTION
001 | Désignation des délégués supplémentaires et des délégués suppléants composant le collège électoral pour les élections sénatoriales du 27 septembre 2020
RAPPORTEUR : Monsieur Fournier Jean-Paul
UNANIMITE
002 Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) des quartiers Pissevin Valdegour - Approbation du bilan de la concertation - Phase co-dépôt du Dossier d'Autorisation Environnementale Unique (DAEU) et de la Déclaration d'Utilité Publique (DUP)
RAPPORTEUR : Monsieur Burgoa Laurent
UNANIMITE
003 |Projet de Renouvellement Urbain du quartier Mas de Mingue - Avenant n°1 à la concession d'aménagement VILLE / SPL AGATE relative à l'intervention sur la copropriété Les Grillons
RAPPORTEUR : Monsieur Burgoa Laurent
UNANIMITE 004 |Projet de Renouvellement Urbain du quartier Mas de Mingue - Concession
d'aménagement VILLE / SPL AGATE relative à l'intervention sur la copropriété Les Grillons - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31
décembre 2019
RAPPORTEUR : Monsieur Burgoa Laurent
ABSTENTIONS : Nîmes Citoyenne à Gauche
UNANIMITE
005 | Avenant - Convention d'objectifs entre la Ville de Nîmes et l'Association "Nîmes Festival"
RAPPORTEUR : Monsieur Pastor Frédéric
UNANIMITE
006 | Modification validité des dispositifs Jeunesse : Campus Culture 2019/2020, Bourse des
Jeunes Talents, CMJ et Passeport été 2020 - avenant n°1
RAPPORTEUR : Madame Chelvi-Sendin Maud
Ne prend pas part au vote : M. BONNÉ Olivier
UNANIMITE
007 | Attribution de subvention au profit d'association œuvrant pour la jeunesse
RAPPORTEUR : Madame Chelvi-Sendin Maud
UNANIMITE
Information aux élus des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les actes ci-dessus listés seront publiés au Recueil des Actes Administratifs N° 4
LA SÉANCE EST LEVÉE À 11H
Le Maire de Nîmes,
Jean-Paul FOURNIER