Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Guyane - Dossier V1 assemblé compress
Arrêté - Préfecture - Guyane - Dossier V1 assemblé compress
Arrêté - Préfecture - Guyane - Dossier V1 assemblé compress
Arrêté - Préfecture - Guyane - Dossier V3 assemblé compress
Arrêté - Préfecture - Guyane - Dossier V3 assemblé compress
Arrêté - Préfecture - Guyane - dossier compressed
Arrêté - Préfecture - Guyane - dossier compressed
Arrêté - Préfecture - Guyane - annexes compressed
Arrêté - Préfecture - Guyane - annexes compressed
Arrêté - Préfecture - Guyane - Annexe 9.2 Prescriptions d
Arrêté - Préfecture - Guyane - Dossier V1 assemblé compressed 241 308
Document publié le Lundi 2 décembre 2024
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Guyane - Dossier V1 assemblé compressed 241 308)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Industrie,
Descriptif technique
GF_241_10237 01
MITHIEUX TP
LC ERM ONT RM120 Allroad 02/02/2024
Page 25 sur 33
EcoDrive
Gestion des démarrages moteurs et fonctions annexes
- Gestion automatique du cycle de démarrage de l'installation
- Mise en manuel du système par zone permettant la prise de contrôle en manuel lors de la
production
- Gestion des asservissements entre les équipements pouvant être annulés en manuel
- Gestion de la sécurité : avertisseur sonore dans tous les modes de fonctionnement
Modem / Routeur ADSL / GPRS
- Module optionnel permettant l'accès à distance par une ligne ADSL ou par connexion directe sur le
réseau Internet existant.
- Prédisposition pour carte SIM pour envoi de messages SMS
Note :
- Par défaut, le modem est configuré avec l'opérateur téléphonique Orange sans code PIN
- Tout changement d'opérateur téléphonique nécessitera la reconfiguration du modem
- La carte SIM reste à charge Client
Sauvegarde manuelle des données
Sauvegarde automatique des données
Surveillance de la taille restante du disque dur
En cas d'espace disponible insuffisante sur le disque dur, il est possible d'exporter et de supprimer
des rapports de production
Courbes et statistiques
Ce module est conforme à la norme NFP 98-728-1 :2013
Courbes
Edition sous forme graphique des données de production par formule
241 © ERMONT FAYAT GROUP
Descriptif technique
GF_241_10237 01
MITHIEUX TP
RM120 Allroad
02/02/2024
Page 26 sur 33
Répartition des débits Débits granulats
M Doseur granuiats 1 - 18 32 23 —— Des granutsts ! MR Deseut granutets 2 - 9 17 — Deseuw granuiats 2 M Dose granuiats à - 1179 20 — Doseu gransiats à U Coca granuiats 4 2220 — Dose grandiats 4 Doseu graniwdaets $ - 1109 15 Doses grancdats 5 OR Csseu granwats 5 75 £ — Dose granwtets & _ Doseur d'asoitsotice 1 10
M Dose de time ! - C 68
5
0
202 Pu 20e ou o eu 14 eu seu
24 PA 204 ru ou 2e ru
Temps
Doseur de bitume 1: % dosage
12:
1
08.
* 08
04
02 — { vue «t
4 « Valaus «À
€
HM02 VW 14065 WOOD 1410 1412 WI WI US
Représentation graphique de la qualité du dosage avec seuils d'alerte et de refus pour chaque
élément de dosage
Affichage de la valeur de dosage avec les seuils d'alerte et de refus
B Export des fichiers possible en format excel ; pdf ; word
Statistiques
Panertuon 2e noatts Dose Ge keLans !
Lotrn "2 LE 1 mm ee 1] éotes 7 1
‘ns
‘ Morte ..... Fesa Tone PPT durs en mnmm ven, name
....... Dr ua Vo
L Export des fichiers possible en format Excel ; PDF ; Word
242 Descriptif technique
GF_241_10237 01
MITHIEUX TP
LC ERM ONT RM120 Allroad FAYAT GROUP 02/02/2024
Page 27 sur 33
PC DE SECOURS MP746
- PC de remplacement avec programme chargé d'usine
Gestion du stockage d'enrobés TDP71203
- Gestion automatique des ouvertures de portes et déplacements navette ou skip
- Sélection automatique du silo de destination à partir du planning de production
-_ Changement automatique de silo sur trop plein
- Dispositif logiciel anti-mélange
- Affichage en temps réel du stock en silo (N°, libellé formule, quantité)
- Gestion du déstockage par liaison au pont bascule (liaison analogique)
Gestion du parc à liants
(pour citernes équipées de vannes à pilotage automatique) TDP71205
- Gestion des vannes de sélection des cuves à bitume
- Gestion des pompes de circulation
- Affichage pour chaque cuve de :
o Type de bitume
o Niveau (si sonde existante)
Oo Etat des vannes
o Température (si sonde existante)
- Sélection automatique des cuves à partir du planning de production
- Sélection automatique des zones à réchauffer, à partir du planning de chauffe (fonctionnel
seulement pour les zones réchauffées électriquement)
- Gestion du trop-plein des citernes
Système d'alerte dysfonctionnement parc par SMS TDP71206
Accès à distance pour l'utilisateur TDP71207
- Dès que le modem est équipé d’une carte SIM dans une zone de couverture GSM de l'opérateur,
possibilité d'accès à l'écran du Softmix
- Visualisation à distance sur un smartphone, une tablette ou un PC des écrans du SoftMix de la
centrale (visualisation en lecture seul des écrans affichés du SoftMix, nécessité que le PC et
l’automate de l'installation soient sous tension)
Nous devons, pour configurer cet accès à distance, disposer des éléments d'identification suivants,
au moins 3 semaines avant la date de sortie usine :
Par utilisateur :
- Identifiant (Nom prénom)
- Adresse électronique
- Mot de passe (8 caractères minimum)
243 M2Web ne Accès à distance via un simple navigateur web au Sofix de AccÔS Molure aus pupiien miarfaces IHM FC où pages Wet sur mobile mvéc le centrale !! CENT
Le client se connecte avec son nom d'ullisateur et son
su centrale.
9. MANUTENTIONS
10. REGROUPEMENT POUR EXPEDITION
11. CONTROLE QUALITE INTERNE
12. MISE EN SERVICE USINE
VRAC EXPORT
- Vrac Export
- Caisse à outils
13. LOT DE BORD ELECTRIQUE
mot de passe et peut ensuite visualiser l'écren SotMix de
Descriptif technique
GF_241 10237 01
MITHIEUX TP
RM120Allroad
02/02/2024
Page 28 sur 33
MANO2
REGO2
Cal01
MESU1
TDREGO203
TDREGO201
- Divers accessoires de câblage (câbles, cosses, embouts, bornes, fiches de puissance et de
commande, etc.)
- 1 lot de contacteurs les plus utilisés sur l'installation
- 1 lot de disjoncteurs et leurs accessoires les plus utilisés sur l'installation
- 1 lot de 3 cartes automates les plus utilisées
- 1 lot de temporisateurs
- 1 variateur type doseur à granulats
14. LOT DE PIECES DE RECHANGE
- Lot de pièces de 1°"° urgence
- Liste détaillée selon configuration retenue
LPRO1
244 Descriptif technique
GF_241 10237 01
MITHIEUX TP
LQ ERM ONT RM120 Aliroad 02/02/2024
Poge 29 sur 33
EQUIPEMENTS OPTIONNELS
TAPIS D’ETALONNAGE Q1B25
Goulotte sous écrêteur permettant un mode bidirectionnel du tapis peseur
Structure
- Protection des angles rentrants pour assurer la sécurité du personnel
Tapis
- Bande largeur 400 mm
- Epaisseur 8mmenv.
- Bande type 4 +2
- Auges à trois rouleaux peints
- Dispositif de tension arrière par vis
- Hauteur de passage des camions : 3 000 mm
- Entr’axes environ 8 000 mm
Entraînement
- Motoréducteur
- Tambour moteur caoutchouté
15. ETANK 48 ISO BITUME: FILLE - ELECTRIQUE X9LO5
CONTAINER
Les modifications apportées au container de type high cube 40’ ont été pensées pour conserver
l’homologation de transport maritime
Le container fait office de bac de rétention, une paroi étanche est insérée entre la cuve et le local technique.
Container de type high cube neuf ou premier voyage
o Dimensions extérieures : L= 12,192 m 1=2,438m h=2,896 m
© Porte double à une extrémité
Ouvertures latérales pour connexion des flexibles
Grilles de ventilation du local technique
Brides étanches pour accès aux résistances de chauffe
Trappe à l'arrière pour connexion du trop-plein/évent
Trappe sur le toit pour accès au trou d'homme
Nota : Les conteneurs peuvent durant le transport recevoir des petits coups ou présenter de petites
traces de choc, ceux-ci n'altèrent en rien leur qualité
PEINTURE
- Peinture de haute qualité Gris anthracite RAL 7016
245 Descriptif technique
GF_241 10237 01
MITHIEUX TP
€ ERM ONT RM120 Aliroad
_. 02/02/2024 Page 30 sur 33
- Ou RAL client (type peinture maritime) à nous communiquer, sous réserve de compatibilité avec
le délai
CUVE DE STOCKAGE BITUME
- Cuve en acier épaisseur 8 mm
- _ Volume total : 50 m3, (utile 48 m3)
- Puissance de chauffage 22 kW
- Isolation haute performance épaisseur 150 mm
- Temps de chauffe pour maintient en température du bitume : 8 h de nuit
Le chauffage par résistances plates positionnées dans des fourreaux sous la cuve, facilement accessibles
cuve pleine, offre la meilleure répartition énergétique et permet le chauffage cuve vide.
La technique d'isolation est totalement novatrice, elle est réalisée à partir des matériaux les plus
performants et offre une suppression totale des ponts thermiques
EQUIPEMENTS CUVE
- 1 sonde de température PT 100 + 1 thermostat de sécurité
- 1 mesure de niveau analogique + 1 sécurité de niveau plein
- 2 piquages DN80 aspiration / retour cuve
- 1 trou d'homme DN600 en toiture
- lévent
Le thermostat de sécurité, indépendant de l’automatisme assure une double protection du chauffage.
CIRCUIT ELECTRIQUE ET AUTOMATISME
EQUIPEMENTS
- Armoire en acier positionnée sur la face avant de la cuve
- Sectionneur général
- Protection de chaque circuit par disjoncteur
- Afficheurs en façade d'armoire :
o Régulateur de température cuve
o Afficheur de niveau de cuve
o Commande du groupe motopompe (si équipé)
Fonctions électriques
- Chauffage cuve avec régulation de la température
- Thermostat de sécurité de température maxi
- _ Coupure de la chauffe si le niveau bas est atteint
- Horloge hebdomadaire de programmation de la chauffe
- Chauffage des tuyauteries et des équipements avec thermostat de régulation
- Détection du niveau haut : arrêt pompe de dépotage
- Détection de fuite dans le bac de rétention : alarme lumineuse
246 Descriptif technique
GF_241 10237 01
MITHIEUX TP
€ ERM ONT RM120 Aliroad
_. 02/02/2024 Page 31 sur 33
- FLEXIBLES BITUME
FLEXIBLES BITUME INTER CONTAINERS
- 2 flexibles inter-containers, Inox avec brides tournantes DN 80
(distance entre container 0.7 m)
- Chauffage par cordon chauffant
- Isolation par matelas souple épaisseur 50 mm
16. DOSEUR VOLUMETRIQUE ADDITIFS EN BIG BAGS POUR
CHARGEMENT DEPUIS LE SOL B996
Châssis transférable
- Transportable par camion
- Mise en place à la grue
Type d’additifs
- PEP
- Granulés
- Autres additifs : à préciser mais non pulvérulents
Nota : Nous demandons les fiches des produits utilisés par le client et des dosages souhaités. Cette
fiche doit contenir les caractéristiques suivantes :
- Densité apparente du produit en vrac
- Granulométrie : microbilles, granulés
- Plage de dosage des produits : pourcentage mini et maxi dans la formule
Stockage
- Capacité 3 m3
- Vibreur puissance 0,42 KW
- Couvercles rabattables sur partie supérieure
- Hauteur des couvercles par rapport au sol 2,6 m
- Hublot de contrôle visuel du niveau
Dosage volumétrique
- Écluseur rotatif de dosage
- Piloté par variateur de fréquence
- Capacité écluseur : 5 l/tr
247 Descriptif technique
GF_241_10237 01
MITHIEUX TP
+> ERMONT Pryrais 02/02/2024
Page 32 sur 33
Injection
- Transfert pneumatique par tubulure depuis l’écluseur rotatif jusqu’au point d'introduction
- Injection des fibres par un venturi dans une canalisation mise en surpression par un ventilateur
- Ventilateur 5,5 kW
Coffret électrique
- Coffret avec arrêt d'urgence
- Contient les éléments d’interfaces avec l’automatisme de l'usine d’enrobés
- Kit de réduction de capacité écluseur : 2,5 l/tr (cylindrée réduite) TDB99601
CYCLONE TDB99603
- Séparateur cyclonique des additifs avec tubulure
en acier galvanisé dia. 150 mm
17. ENSEMBLE DE DOSAGE DE DOPE
POUR USINE CONTINUE ME960
- Moteur triphasé, corps inox
- Vanne trois voies pneumatiques, corps inox, montée dans le groupe de dosage (injection/brassage)
- Fourniture d'un clapet anti-retour pour raccordement au circuit bitume et d’une vanne
électropneumatique, 2 voies, installée en aval du clapet, couplée électriquement à la vanne 3 voies
d'injection bitume
- Pompe pilotée par variateur de fréquence
- Mise en place de tous les composants sur un châssis skid prêt à être raccordé (sauf tuyauterie à
monter sur site)
- Câbles de télécommande, retour signal compteur, puissance pompe
Détails pompe de dosage 5-35 TDE96001
- Plage de débit 5 —35 |/h
- _ Viscosité cPo min. 300 / max. 1 500
- Puissance moteur 0,55 kW
BATI SIMPLE FÛT TDE96011
248 <> ERMONT
Photo non contractuelle
Ensemble monté dans un bâti-container avec un bac de rétention intégré
Le bâti-container permet de stocker 1 cubitainer de 900 kg.
Largeur intérieure du bâti-container : 1 890 mm
Tuyauterie souple pour le raccordement au circuit bitume
Coffret électrique monté sur le skid
Descriptif technique
GF_241_ 10237 01
MITHIEUX TP
RM120 Aliroad
02/02/2024
Page 33 sur 33
TDE96005
TDE96008
249 TOTAL
Fiche de données de Sécurité
Produit: AZALT 20/30 - 35/50 - 40/60 - 50/70 - 70/100 - 100/150 - 160/220 Page: 1/8
FDS N°:30144-33 Version :2.12 Version du :2006-06-30
Cette fiche annule et remplace la fiche du :2004-01-26
ETIQUETTE DU PRODUIT
ETIQUETAGE (d'usage ou CE): Non concerné
Phrases de risque : Néant
Conseils de prudence : Néant
ETIQUETAGE TRANSPORT: Concerné voir rubrique 14
1. IDENTIFICATION DU PRODUIT ET DE LA SOCIETE
Nom du produit : AZALT 20/30 - 35/50 - 40/60 - 50/70 - 70/100 - 100/150 - 160/220
Utilisation Commerciale : Bitume à usage des chantiers routiers et industriels.
Fournisseur : TOTAL FRANCE
24, cours Michelet.
92800 PUTEAUX,
FRANCE
Tél: 01 41 35 40 00
Fax: 01 41 35 82 88
Voir coordonnées locales en fin de fiche :
2. IDENTIFICATION DES DANGERS
Effets néfastes sur la santé : RISQUE DE BRULURES THERMIQUES en cas de fuites ou de projections
accidentelles.
Bien que les températures d'utilisation de ce produit soit inférieures à 200°C, il
convient de souligner qu'en espace confiné, ce produit porté à très hautes
températures (> 200°C) peut dégager des vapeurs et des fumées irritantes pour les
voies respiratoires et provoquer de la toux. Risque de narcose hydrocarbonée et / ou
exceptionnellement d'intoxication sulfhydrique.
Risques particuliers de brûlure, de projection, d'explosion ou d'inhalation de vapeurs
en atmosphère confinée.
L'exposition prolongée et répétée à ce produit ou à ses fumées peut présenter un
caractère irritant pour la peau et pour les voies respiratoires.
Du sulfure d'hydrogène peut s'accumuler en surface dans les réservoirs contenant
des bitumes et peut atteindre des concentrations potentiellement dangereuses.
Effets néfastes sur l'environnement : Les constituants du bitume peuvent devenir biodisponibles lorsque ce dernier est
dilué par un solvant et que le mélange a une faible viscosité à température ambiante.
Le déversement accidentel du produit chaud (température > 100°C) sur de l'eau ou
des produits aqueux provoque la vaporisation instantanée de l'eau et conduit à un
moussage, un débordement, des projections brutales de produit chaud dues à une
surpression dans la cuve de stockage ou la citerne de transport.
Dangers physico-chimiques : Risque particulier d'inflammation ou d'explosion, dans certaines conditions, en
présence de bitume surchauffé,
Classification du produit : Aucune selon la réglementation en vigueur.
3. COMPOSITION / INFORMATION SUR LES COMPOSANTS
PREPARATION
Nature chimique : Produit bitumineux à base de bitumes purs. Les bitumes sont des produits
hydrocarbonés complexes de masse moléculaire élevée issus du traitement des
pétroles bruts,
Ils peuvent contenir des dérivés soufrés et des acides organiques.
Ils peuvent également contenir des hydrocarbures aromatiques polycycliques à une
teneur de l'ordre de quelques parties par million (ppm).
Quick-FDS [14537-67238-27702-000101] - 2007-10-19 - 18:40:38
250
13.6 ANNEXE 6 : FICHE DE DONNEES DE SECURITE DU BITUME ToTrAL . ; £ 5 Fiche de données de Sécurité
Produit: AZALT 20/30 - 35/50 - 40/60 - 50/70 - 70/100 - 100/150 - 160/220 Page: 2/8
FDS N°:30144-33 Version :2.12 Version du :2006-06-30
Cette fiche annule et remplace la fiche du :2004-01-26
4. PREMIERS SECOURS
Généralités : DANS TOUS LES CAS DE BRULURES OÙ D'INHALATION DE VAPEURS
OU DE FUMEES, APPELER IMMEDIATEMENT LES SECOURS MEDICAUX
D'URGENCE{SAMU, SAPEURS-POMPIERS, MEDECIN...) ET ASSURER LA
PROTECTION DES SAUVETEURS - voir ci-après.
Inhalation : En cas d'exposition à des concentrations importantes de vapeurs, de fumées ou
d'aérosols, transporter la personne à l'air, hors de la zone contaminée. la maintenir
au chaud et au repos.
Si difficultés respiratoires : appeler un médecin et commencer aussitôt une
ventilation assistée,
Irritation possible des voies respiratoires Supérieures.
Exceptionnellement risque de somnolence et/ou d'intoxication sulfhydrique H2S.
Ingestion : Appeler un médecin.
Contact avec la peau : En cas de brûlure : REFROIDIR IMMEDIATEMENT ET RAPIDEMENT AVEC
BEAUCOUP D'EAU DANS L'ATTENTE D'UN TRANSPORT D'URGENCE EN
MILIEU HOSPITALIER SPECIALISE.
Ne pas enlever Le produit adhérant à la peau, enlever tout vêtement souillé ou
éclaboussé à condition qu'il n'y ait pas d'adhérence à la peau.
En cas de brûlure avec adhérence du produit sur le pourtour complet d'un membre
ou d'un doigt. il faut couper avec précaution le manchon qui peut se former lorsque
le produit refroidi.
Ne pas enlever la couche adhérant à la peau, la partie atteinte risquant d'être
arrachée ; généralement elle se détache d'elle même après quelques jours.
Contact avec les yeux : En cas de projection de produit chaud, REFROIDIR IMMEDIATEMENT ET
ABONDAMMENT AVEC BEAUCOUP D'EAU, en écartant si possible les
paupières, pendant 10 minutes et transporter en milieu hospitalier spécialisé.
En cas de projection sous forme d'aérosols (formation de particules de bitumes
solides) laver immédiatement et abondamment avec de l'eau, en écartant si possible
les paupières pendant 10 minutes et transporter d'urgence en milieu hospitalier
spécialisé.
Protection des sauveteurs : Port obligatoire d'un équipement individuel de protection respiratoire en cas
d'intervention en atmosphère confinée.
5. MESURES DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE
- Point d'éclair :
voir rubrique 9 - Propriétés physiques et chimiques.
Moyens d'extinction : - Appropriés :
Mousse, CO2, poudre, sable et éventuellement eau pulvérisée.
- Déconseillés :
Jet d'eau INTERDIT.
Dangers spécifiques : La combustion du bitume donne naissance à un mélange complexe de gaz contenant
notamment CO, CO, et des suies. Leur inhalation est très dangereuse.
Débordement de réservoirs et éruptions violentes en présence d'eau (giclées de
produit chaud).
L'exposition excessive aux fumées de bitume chaud cause des problèmes
respiratoires et des nausées,
Protection des intervenants : Port obligatoire d'un appareil respiratoire isolant autonome en atmosphère confinée
en raison de l'abondance des fumées et des gaz dégagés.
Utiliser des vêtements de protection appropriés, notamment des gants.
Quick-FDS [14537-67238-27702-000101] - 2007-10-19 - 18:40:38
251 ToTrAL . ; £ 5 Fiche de données de Sécurité
Produit: AZALT 20/30 - 35/50 - 40/60 - 50/70 - 70/100 - 100/150 - 160/220 Page: 3/8
FDS N°:30144-33 Version :2.12 Version du :2006-06-30
Cette fiche annule et remplace la fiche du :2004-01-26
6. MESURES A PRENDRE EN CAS DE DISPERSION ACCIDENTELLE
Précautions individuelles : En fonction des risques d'exposition, porter un casque avec écran facial et
protège-cou , des gants ainsi qu'une combinaison et des bottes (avec pantalon à
l'extérieur), Ils seront en matériaux infusibles et résistants au feu.
Mesures après fuite/épandage : Contenir le produit pour faciliter le ramassage, le laisser figer.
Méthodes de nettoyage : - Récupération :
Récupérer et sabler si nécessaire les surfaces concernées.
- Elimination :
Récupérer les déchets et les éliminer selon la réglementation en vigueur.
7. MANIPULATION ET STOCKAGE
MANIPULATION :
Prévention de l'exposition des travailleurs : Maintenir la température du produit aussi basse que possible afin de minimiser les
dégagements de fumées.
Avant tout mouvement de produit et en fonction des risques d'exposition porter un
masque avec écran facial et protège-cou, des gants ainsi qu'une combinaison et des
bottes (avec pantalon à l'extérieur).
Is seront en matériaux infusibles et résistants au feu.
Des concentrations significatives d'hydrogène sulfuré (H2S) peuvent s'accumuler
dans le haut des bacs de stockage.
L'utilisation de bitumes dans les applications à chaud implique le respect de
procédures strictes. Ces applications ne doivent être confiées qu'à du personnel
qualifié d'entreprise spécialisée.
Prévention des incendies et des explosions : MOUVEMENTS :
Pour le transfert procéder par aspiration à l'aide des pompes de réception. NE
JAMAIS PROCEDER PAR REFOULEMENT DANS UN FLEXIBLE POUR
EVITER LES CONSEQUENCES D'UN ECLATEMENT EVENTUEL.
NE PAS CHARGER sur une citerne contenant de l'eau (ou des produits agueux ) ou
des produits plus volatils que le bitume (fuels, solvants, bitumes fluidifiés ...) ou de
l'émulsion. Il convient d'éliminer cette eau ou ces produits.
CHAUFFAGE :
NE JAMAIS chauffer un réservoir ou une citerne si les éléments chauffants ne sont
pas largement recouverts (minimum 1Scm).
Ne pas réchauffer les pompes ou les conduites avec une flamme nue.
Ne pas réchauffer sans précautions particulières les bitumes dans la plage de
température 90-120°C (risque de vaporisation ou de moussage lié à la présence
accidentelle d'eau),
Précautions : Afin de réduire le risque d'accident, concevoir les installations pour éviter les
projections et les fuites du produit chaud.
Eviter de respirer les vapeurs, fumées, brouillards,
Ne pas manger, ne pas boire et ne pas fumer pendant l'utilisation du produit.
LORS DES MOUVEMENTS DE PRODUITS :
Pour le transfert procéder par aspiration à l'aide des pompes de réception. NE
JAMAIS PROCEDER PAR REFOULEMENT DANS UN FLEXIBLE POUR
EVITER LES CONSEQUENCES D'UN ECLATEMENT EVENTUEL.,
Ne pas transvaser le produit avec des flexibles passant par un trou d'homme ou un
orifice non prévu à cet effet.
Eviter de se tenir sur les toits des réservoirs ou des citernes et dans la mesure du
possible à leur proximité immédiate pour minimiser le risque d'inhalation de fumées
du produit.
POUR EVITER LES RISQUES LIES A L'ELECTRICITE STATIQUE, METTRE
LES INSTALLATIONS ET LES CITERNES EN LIAISON EQUIPOTENTIELLE
RELIEE A LA TERRE.
Ne pas charger en pluie.
Eviter le contact avec les agents oxydants forts.
N'utiliser que des récipients, joints, tuyauteries... résistants aux bitumes chauds.
Quick-FDS [14537-67238-27702-000101] - 2007-10-19 - 18:40:38
252 TorAL
Fiche de données de Sécurité
Produit: AZALT 20/30 - 35/50 - 40/60 - 50/70 - 70/100 - 100/150 - 160/220 Page: 4/8
FDS N°:30144-33 Version :2.12 Version du :2006-06-30
Cette fiche annule et remplace la fiche du :2004-01-26
STOCKAGE :
Mesures techniques :
Conditions de stockage :
Matières incompatibles :
Matériaux d'emballage :
Les réservoirs destinés à recevoir du bitume chaud doivent être conçus ou adaptés à
cet effet, en particulier, pour éviter la formation, sur les toits et les parois, de dépôts
hydrocarbonés pouvant devenir pyrophoriques.
Les lignes de produit ainsi que les dispositifs de pompage seront calorifugés et
pourvus d'un dispositif de réchauffage.
- Recommandées :
Adapter la température de stockage au niveau le plus bas possible, et d'une manière
générale ne pas dépasser 200°C ou une température supérieure de 100°C à celle du
point de ramollissement.
De l'hydrogène sulfuré peut s'accumuler dans les bacs en stockage prolongé à
température élevée.
- À éviter :
Prendre toute disposition permettant d'éviter les entrées d'eau dans les bacs, citernes,
lignes de flexibles.
Réaction dangereuse possible avec les agents oxydants forts.
- Recommandés :
Acier ordinaire, acier inoxydable
N'utiliser que des récipients, joints, tuyauteries... résistant aux bitumes chauds.
8. CONTROLE DE L'EXPOSITION/PROTECT
Valeurs limites d'exposition :
Protection respiratoire :
Protection des mains :
Protection des yeux :
Protection de la peau et du corps autre que les mains :
Mesures d'hygiène du travail :
ION INDIVIDUELLE
FUMEES DE BITUMES : Aux USA (ACGIH) : TLV/TWA = 0,5mg/m3(fraction
inhalable) (A4) -irritant
En FRANCE : aucune
SULFURE D'HYDROGENE (France) : VME = 7 mg/m3 (ou Sppm), VLE = 14
mg/m3 (ou 10 ppm).
Port obligatoire d'un appareil respiratoire autonome en cas d'intervention en
atmosphère confinée.
Gants anti-chaleur pour le produit liquéfié (EN 407, niveau 2),
Casque avec écran facial et protège-cou.
Porter un casque avec écran facial et protège-cou ainsi qu'une combinaison et des
bottes ( avec pantalon à l'extérieur ). Ils seront en matériaux infusibles et résistants
au feu.
Faire adopter des règles d'hygiène strictes pour le personnel exposé au risque de
contact avec le produit chaud et ses vapeurs.
9. PROPRIETES PHYSIQUES ET CHIMIQUES
Etat physique :
Couleur :
Odeur :
Masse volumique :
Point d'éclair :
Température d'auto-inflammation :
Quick-FDS [14537-67238-27702-000101] - 2007-10-19 - 18:40:38
Solide à 20°C
Liquide de 110°€ à 200°C selon la classe
Noir ou brun noir
Caractéristique.
1000 - 1100 Kg/m3
Température (°C) 25
>= 250 °C (ISO 2592)
>= 470 °C (ISO 2592)
253 TorAL
Fiche de données de Sécurité
Produit:
FDS N°:30144-33
AZALT 20/30 - 35/50 - 40/60 - 50/70 - 70/100 - 100/150 - 160/220 Page: 5/8
Version du :2006-06-30
Cette fiche annule et remplace la fiche du :2004-01-26
Version :2.12
Commentaires sur l'explosivité :
Températures spécifiques de changement d'état :
Solubilité :
Coefficient de partage: n-octanol/eau
Viscosité :
Autres données :
Les bitumes surchauffés peuvent dégager des vapeurs inflammables capables de
former dans certaines conditions des mélanges gazeux explosifs.
Exceptionnellement, des points chauds dus à des composés pyrophoriques seraient
susceptibles d'initier des inflammations et explosions.
Point de ramollissement : 30-63 © C (EN 1427)
- Dans l'eau :
Insoluble et non miscible,
- Dans les solvants organiques :
Soluble dans un grand nombre de solvants usuels.
- dans les corps gras :
Particllement soluble.
Log Pow > 6
> 135 -> 530 mm2/s
Température (°C) 135
- pH : non applicable
- Pression de vapeur : négligeable aux températures usuelles de stockage. de
manipulation et d'emploi,
- Conductivité électrique : Isolant.
- Hygroscopicité : Non hygroscopique.
10. STABILITE ET REACTIVITE
Stabilité :
Conditions à éviter :
Matières à éviter :
Produits de décomposition dangereux :
Produit stable aux températures de stockage, de manipulation et d'emploi.
La surchauffe du produit, les étincelles, les points d'ignition, les flammes et
l'électricité statique.
Agents oxydants forts et eau en contact du produit chaud,
La combustion incomplète et la thermolyse produisent des gaz plus où moins
toxiques tels que CO, CO2, hydrocarbures variés, aldéhydes et des suies.
11. INFORMATIONS TOXICOLOGIQUES
TOXICITE AIGUE - EFFETS LOCAUX :
Inhalation, commentaires:
Contact avec la peau, commentaires:
Contact avec les yeux, commentaires:
Ingestion, commentaires:
TOXICITE CHRONIQUE OÙ A LONG TERME :
Quick-FDS [14537-67238-27702-000101] - 2007-10-19 - 18:40:38
Non classé.
De fortes concentrations de vapeurs du produit chaud ou d'aérosols sont irritantes
pour les voies respiratoires et les muqueuses.
L'inhalation prolongée de vapeurs à forte concentration peut exercer une action sur
le système nerveux central : céphalées, vertiges, somnolence.
EXCEPTIONNELLEMENT risque d'intoxication sulfhydrique.
L'irritation des yeux et des voies respiratoires est notable en présence de sulfure
d'hydrogène en concentration d'environ 50 ppm.
L'inhalation de vapeurs contenant de fortes concentrations de sulfure d'hydrogène
peut occasionner une perte de connaissance immédiate et fatale (exposition pour des
concentrations d'H2S supérieures à 700 ppm)
Non classé.
Le produit n'est pas considéré comme irritant, toutefois, les vapeurs condensées de
bitumes peuvent provoquer des irritations de la peau.
Non classé,
De fortes concentrations de vapeurs du produit chaud ou d'aérosols sont irritantes
pour les yeux.
Non classé.
254 TorAL
Fiche de données de Sécurité
Produit: AZALT 20/30 - 35/50 - 40/60 - 50/70 - 70/100 - 100/150 - 160/220 Page: 6/8
FDS N°:30144-33 Version :2.12 Version du :2006-06-30
Cette fiche annule et remplace la fiche du :2004-01-26
Sensibilisation :
Cancérogenèse :
Non classé sensibilisant.
D'après les études disponibles à ce jour, il n'y a pas de preuve que l'exposition au
bitume ou à ses fumées présente un risque de cancer pour l'homme.
12. INFORMATIONS ECOLOGIQUES
Commentaires sur l'écotoxicité :
Mobilité :
Potentiel de bioaccumulation :
Persistance et dégradabilité :
Considéré comme non dangereux pour les plantes terrestres et les organismes
aquatiques.
- Sol :
Compte tenu de ses caractéristiques physico-chimiques, le produit n'est pas mobile
dans le sol.
- Eau :
Insoluble, le produit flotte ou dépose en fonction de sa densité, la densité de l'eau et
de la température eau/produit.
Improbable
Sous forme massive, le produit est pratiquement inaltérable dans l'environnement.
13. CONSIDERATIONS RELATIVES A L'ELIMINATION
Elimination des déchets :
Elimination des emballages souillés :
Textes réglementaires :
- Méthodes pertinentes d'élimination:
La méthode recommandée est le recyclage ou la remise à un éliminateur agréé.
- Méthodes pertinentes d'élimination:
Recycler ou remettre à un éliminateur agréé.
Loi n° 76-663 du 19.07.1976 modifiée ( Installations Classées }
Décret du 7 juillet 1992 (nomenclature des Installations Classées)
Classification des déchets : Décret 2002-540 du 18 avril 2002
14. INFORMATIONS RELATIVES AU TRANSPORT
N°ONU :
Désignation officielle de transport (nat.) :
Désignation officielle de transport (int.) :
Généralités :
Route (ADR }/Raïl(RID) :
Classe :
Code de classification :
N° d'étiquerte :
Code danger :
Groupe d'emballage :
Fluvial (ADNR) :
Classe :
3257
Liquide transporté à chaud, n.s.a
ELEVATED TEMPERATURE LIQUID, n.0.5
- Transport à froid :
Non concerné par la réglementation Transport : échantillons et produit à l'état
solide,
- Transport à chaud :
DESIGNATION EXACTE D'EXPEDITION :
LIQUIDE TRANSPORTE A CHAUD, n.5.a., à une température >= à 100°C et,
pour les matières ayant un point d'éclair, inférieure à son point d'éclair,
M9
99
[LL
Quick-FDS [14537-67238-27702-000101] - 2007-10-19 - 18:40:38
255 ToTrAL . ; £ 5 Fiche de données de Sécurité
Produit: AZALT 20/30 - 35/50 - 40/60 - 50/70 - 70/100 - 100/150 - 160/220 Page: 7/8
FDS N°:30144-33 Version :2.12 Version du :2006-06-30
Cette fiche annule et remplace la fiche du :2004-01-26
Code de classification : M9
N° d'étiquette : 9
Groupe d'emballage : Il
Mer (IMO/IMDG) :
Classe : 9
N° d'étiquette : 9
Fiche sécurité : F-A, S-P
Groupe d'emballage :
Air (OACVIATA) :
Commentaires:
Dispositions spéciales :
Le transport à chaud est interdit par air.
- ADR / RID / ADNR :
274
580
643
15. INFORMATIONS REGLEMENTAIRES
Symbole : Néant
Phrases de risque : Néant
Conseils de prudence : Néant
Directives européennes :
Réglementation Française :
Code Sécurité sociale :
Code du travail :
Installations classées :
Aucune classification selon la directive 1999/45/CE modifiée.
Tableau des maladies professionnelles : non concerné
- Art. L.461-6, Art. D.461-1, annexe D. n°1
- Art. R.241-50, arrêté du 11.07.77(surveillance médicale spéciale).
rubriques 1520-1521
Se conformer aux dispositions applicables du règlement des installations classées.
16. AUTRES INFORMATIONS
Pour la France, en cas d'intoxication appelez le Centre Antipoison (de préférence de votre région) et ou le SAMU (15), voir également
n°ORFILA : 01.45.42.59.59 - Tel : Angers 02.41.4K8.21.21 - Bordeaux 05.56.96.40.80 - Lille 03.20.44.44.44 - Lyon 04.72.11.69.11 -
Marseille 04.91.75.25.25 - Nancy 03.83.32.36.36 - Paris 01.40.05.48.48 - Rennes 02.99.59.22.22 - Strasbourg 03.88.37.37.37 - Toulouse
05.61.77,74,47
CENTRES DE TRAITEMENT DES GRANDS BRULES : PARIS Hôpital Cochin 01,58.41.26.49 - PARIS Hôpital Saint Antoine
01.49.28.26.09 - SURESNES Hôpital Foch 01.46.25.23.42 - LYON : Hôpital Edouard Herriot 04.72.11.75.98 - MARSEILLE : Hôpital de
la conception (04.91.38.39.33 - Autres : Bordeaux, Lille, Montpellier, Metz, Nancy, Nantes.
Références bibliographiques :
Date de révision:
Annule et remplace la fiche du:
Rapport du CONCAWE (Dossier n° 92/104 : 98/54) - Monographies du [ARC vol.
n° 35-1985 et supplément n° 7-1987.
2006-06-30
2004-01-26
Les modifications effectuées sur les dernières FDS sont signalées par le signe *. :
Quick-FDS [14537-67238-27702-000101] - 2007-10-19 - 18:40:38
256 ToTrAL . ; £ 5 Fiche de données de Sécurité
Produit: AZALT 20/30 - 35/50 - 40/60 - 50/70 - 70/100 - 100/150 - 160/220 Page: 8/8
FDS N°:30144-33 Version :2.12 Version du :2006-06-30
Cette fiche annule et remplace la fiche du :2004-01-26
Cette fiche complète les notices techniques d'utilisation mais ne les remplace pas. Les renseignements qu'elle contient sont basés sur l'état
de nos connaissances relatives au produit concerné, à la date indiquée. Ils sont donnés de bonne foi. L'attention des utilisateurs est en outre
attirée sur les risques éventuellement encourus lorsqu'un produit est utilisé à d'autres usages que celui pour lequel il est conçu. Elle ne
dispense en aucun cas l'utilisateur de connaître et d'appliquer l'ensemble des textes réglementant son activité. Il prendra sous sa seule
responsabilité les précautions liées à l'utilisation qu'il fait du produit. L'ensemble des prescriptions réglementaires mentionnées a
simplement pour but d'aider le destinataire à remplir les obligations qui lui incombent. Cette énumération ne peut pas être considérée
comme exhaustive, Le destinataire doit s'assurer que d'autres obligations ne lui incombent pas en raison de textes autres que ceux cités.
Quick-FDS [14537-67238-27702-000101] - 2007-10-19 - 18:40:38
257 Page 1/38
TOTAL
FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ
conformément au Règlement (CE) No. 1907/2006
FDS n° : 30226 G AZOLE (GO)
Date de la version précédente: 2017-04-07 Date de révision: 2017-08-08 Version 9.02
Rubrique 1 : IDENTIFICATION DE LA SUBSTANCE/DU MÉLANGE ET DE LA
SOCIÉTÉ/L'ENTREPRISE
1.1. Identificateur de produit
Nom du produit GAZOLE (GO)
Subst {mél Mélange
1.2. Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations
déconseillées
Utilisations identifiées Alimentation des moteurs diesel et des turbines à combustion.
1.3. Renseignements concernant le fournisseur de la fiche de données de sécurité
Fournisseur TOTAL MARKETING France
562 avenue du parc de l'île
92000 Nanterre
FRANCE
Tel: +33 (0)1 41 35 40 00
Pour plus d'informations, veuillez prendre contact avec:
Point de contact HSE
Adresse e-mail rm.mkefr-fds@total.com
1.4. Numéro d'appel d'urgence
Numéro de téléphone d'appel d'urgence : +44 1235 239670
Centre Antipoison et de toxicovigilance : ORFILA (INRS) : +33 (0)1 45 42 59 59
En France - Centres antipoison et de toxicovigilance :
ANGERS : 02 41 48 21 21
BORDEAUX : 05 56 96 40 80
LILLE : 08 00 59 59 59
LYON : 04 7211 69 11
MARSEILLE : 04 91 75 25 25
NANCY : 03 83 22 50 50
PARIS : 01 40 05 48 48
STRASBOURG : 03 88 37 37 37
TOULOUSE : 05 61 77 74 47
Rubrique 2 : IDENTIFICATION DES DANGERS
2.1. Classification de la substance ou du mélange
Classification
Version EUFR
Quick-FDS [18440-40845-07997-014438) - 2018-06-26 - 11:20:45
258
13.7 ANNEXE 7 : FICHE DE DONNEES DE SECURITE DU GAZOLE Page 2/38
TOTAL
FDS n° : 30226 GAZOLE (GO)
Date de révision: 2017-08-08 Version 9.02
Liquides inflammables - Catégorie 3 - (H226)
Toxicité par aspiration - Catégorie 1 - (H304)
Toxicité aiguë par inhalation - vapeur - Catégorie 4 - (H332)
Corrosion cutanée/irritation cutanée - Catégorie 2 - (H315)
Cancérogénicité - Catégorie 2 - (H351)
Toxicité spécifique pour organe cible (exposition répétée) - Catégorie 2 - (H373)
Toxicité chronique pour le milieu aquatique - Catégorie 2 - (H411)
2.2. Éléments d'étiquetage
Etiquetage selon RÈGLEMENT (CE) No 1272/2008
CA AC Mention d'avertissement DANGER Mentions de danger
H226 - Liquide et vapeurs inflammables
H304 - Peut être mortel en cas d'ingestion et de pénétration dans les voies respiratoires
H315 - Provoque une irritation cutanée
H332 - Nocif par inhalation
H351 - Susceptible de provoquer le cancer
H373 - Risque présumé d'effets graves pour les organes à la suite d'expositions répétées ou d'une exposition prolongée
H411 - Toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme
Conseils de prudence
P210 - Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source
d'inflammation. Ne pas fumer
P261 - Eviter de respirer les poussières/fumées/gaz/brouillards/vapeurs/aérosols
P280 - Porter des gants de protection/des vêtements de protection/un équipement de protection des yeux/du visage
P301 + P310 - EN CAS D'INGESTION: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON/un médecin
P331 - NE PAS faire vomir
P403 + P233 - Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche
P273 - Éviter le rejet dans l'environnement
P501 - Eliminer le contenu/ le conteneur dans une installation d'incinération agréée
Contient Combustibles, diesels
2.3. Autres dangers
Propriétés physico-chimiques Le produit peut former des mélanges inflammables dans l'air quand il est chauffé au dessus
du point d'éclair.
En présence de points chauds, risques particuliers d'inflammation ou d'explosion, dans
certaines conditions lors de dégagements accidentels de vapeurs ou de fuites de produit
sous pression.
Quick-FDS [18440-40845-07997-014438] - 2018-06-26 - 11:20:45
259 TOTAL
Page 3/38
FDS n° : 30226 GAZOLE (GO)
Date de révision: 2017-08-08 Version 9.02
Propriétés ayant des effets pour la
santé
Propriétés environnementales
Un contact prolongé ou répété peut provoquer des irritations cutanées.
Les vapeurs ou brouillards sont irritants pour les muqueuses notamment oculaires. Risque
de dépression du système nerveux central avec nausées, maux de tête, vertiges,
vomissements et perte de coordination.
En cas d'ingestion accidentelle, le produit peut être aspiré dans les poumons en raison de
sa faible viscosité et provoquer des lésions pulmonaires graves dans les heures qui suivent
(surveillance médicale indispensable pendant 48 h).
Ne pas rejeter dans l'environnement.
Rubrique 3 : COMPOSITION/INFORMATIONS SUR LES COMPOSANTS
3.2. Mélange
Nature chimique Combustibles diesel. Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation du
pétrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe
principalement dans la gamme C9 - C20 et dont le point d'ébullition est compris
approximativement entre 163°C et 357°C. Contient: Mélange d'esters méthyliques d'acides
gras en C16-C18.
Nom Chimique No.-CE Numéro No.-CAS % en poids | Classification (Règ. 1272/2008)
d'Enregistrement
REACH
Combustibles, diesels 269-822-7 01-2119484664-27 68334-30-5 >90 Flam. Liq. 3 (H226) Acute Tox. 4 (H332)
Skin rit. 2 (H315)
Carc. 2 (H351)
Asp. Tox. 1 (H304)
STOT RE 2 (H373)
Aquatic Chronic 2 (H411)
Pour le libellé complet des Phrases-H mentionnées dans cette section, voir rubrique 16.
Rubrique 4 : PREMIERS SECOURS
4.1. Description des premiers secours
Conseils généraux
Contact avec les yeux
Contact avec la peau
EN CAS DE TROUBLES GRAVES OÙ PERSISTANTS, APPELER UN MEDECIN OÙ
DEMANDER UNE AIDE MEDICALE D'URGENCE.
Avant de tenter de secourir des victimes, isoler la zone de toutes les sources potentielles
d'inflammation, y compris en déconnectant l'alimentation électrique.
Assurer une ventilation adéquate et vérifier que l'atmosphère est respirable et sans danger
avant de pénétrer dans des espaces confinés.
Bien rincer avec beaucoup d'eau, y compris sous les paupières.
Enlever les lentilles de contact, le cas échéant. Rincer les yeux.
Si l'irritation oculaire persiste, consulter un médecin spécialiste.
Enlever les vêtements et les chaussures contaminés. Laver la peau avec de l'eau et du
savon.
L'injection à haute pression de produit sous la peau peut avoir de très graves
conséquences même sans symptôme ou blessure apparent.
Quick-FDS [18440-40845-07997-014438] - 2018-06-26 - 11:20:45
260 TOTAL
Page 4/38
FDS n° : 30226 GAZOLE (GO)
Date de révision: 2017-08-08 Version 9.02
inhalation
Ingestion
Protection pour les secouristes
Dans ce cas, la victime doit être immédiatement transportée en milieu hospitalier.
Pour les brûlures thermiques mineures, refroidir la brülure. Maintenir la zone brûlée sous
l'eau froide pendant au moins cinq minutes, ou jusqu'à ce que la douleur diminue. Laver
avec de l'eau et du savon.
L'inhalation est peu probable en raison de la faible pression de vapeur de la substance à
température ambiante. Une exposition aux vapeurs peut cependant se produire lorsque le
produit est manipulé à température élevée avec une faible ventilation. En cas d'exposition
à des concentrations importantes de vapeurs, de fumées ou d'aérosols, transporter la
personne à l'air, hors de la zone contaminée, la maintenir au chaud et au repos.
Commencer immédiatement la respiration artificielle si la victime ne respire plus. Appeler
immédiatement un médecin,
S'il y a le moindre soupçon d'inhalation de H2S (sulfure d'hydrogène), Les secouristes
doivent porter un appareil respiratoire, une ceinture et un harnais, et doivent suivre les
procédures de sauvetage. En cas d'arrêt respiratoire, pratiquer la respiration artificielle.
L'apport d'oxygène peut aider. Évacuer la victime à l'air frais aussi vite que possible. Consulter un médecin pour un traitement ultérieur,
Ne pas donner à boire.
NE PAS faire vomir. car il ya des risques important d'aspiration. Le fluide peut pénétrer
dans les poumons et occasionner des lésions (pneumonie chimique, potentiellement
mortelle).
Transporter immédiatement la victime à l'hôpital.
Ne pas attendre l'apparition de symptômes.
ATTENTION Secouristes! - pensez à votre sécurité pendant le sauvetage!. Utiliser un
équipement de protection individuelle. Voir rubrique 8 pour plus de détails.
4.2. Principaux symptômes et effets, aigus et différés
Contact avec les yeux
Contact avec la peau
inhalation
Ingestion
Peut provoquer une irritation légère.
Peut causer des irritations de la peau et/ou dermatites.
L'inhalation de vapeurs à haute concentration peut provoquer une irritation du système
respiratoire. Risque de dépression du système nerveux central avec nausées, maux de
tête, vertiges, vomissements et perte de coordination.
L'ingestion peut provoquer une irritation de l'appareil digestif, des nausées, des
vomissements et des diarrhées. Risque de dépression du système nerveux central.
L'aspiration peut provoquer un oedème pulmonaire et une pneumonie.
4.3. Indication des éventuels soins médicaux immédiats et traitements particuliers
nécessaires
Conseils aux médecins Nocif : en cas d'ingestion accidentelle, le produit peut être aspiré dans les poumons en
raison de sa faible viscosité et donner naissance à une pneumopathie d'inhalation se
développant dans les heures qui suivent (surveillance médicale indispensable pendant 48
h
Traiter de façon symptomatique.
Quick-FDS [18440-40845-07997-014438] - 2018-06-26 - 11:20:45
261 Page 5/38
TOTAL
FDS n° : 30226 GAZOLE (GO)
Date de révision: 2017-08-08 Version 9.02
lRubrique 5 : MESURES DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE
5.1. Moyens d'extinction
Moyen d'extinction approprié Moyen d'extinction - pour les petits feux: Dioxyde de carbone (CO2). Poudre sèche. Sable
ou terre.
Moyen d'extinction - pour les grands feux: Mousse. Brouillard d'eau (personnel formé
uniquement).
Moyens d'extinction inappropriés Ne pas utiliser un jet d'eau bâton, qui pourrait répandre le feu.
L'action simultanée de mousse et d'eau sur une même surface est à proscrire (l'eau détruit
la mousse).
5.2. Dangers particuliers résultant de la substance ou du mélange
Risque particulier La combustion incomplète et la thermolyse produisent des gaz plus ou moins toxiques tels
que CO, CO2, hydrocarbures variés, aldéhydes et des suies. A forte concentration où en
atmosphère confinée, leur inhalation est très dangereuse. Les vapeurs peuvent former des
mélanges explosifs avec l'air.
Si des composés sulfurés sont présents en quantités non négligeables, les produits de
combustion peuvent contenir du H2S et des SOx (oxydes de soufre) ou de l'acide
sulfurique.
5.3. Conseils aux pompiers
Équipement de protection spécial En cas d'incendie de grande amplitude ou d'incendie dans des espaces confinés ou mal pour le personnel préposé à la lutte ventilés, porter une tenue ignifugée intégrale et un appareil respiratoire autonome isolant contre le feu (ARI) avec un masque intégral,
Autres informations Refroidir les réservoirs et les parties exposés au feu par arrosage avec beaucoup d'eau.
Refroidir à l'eau les réservoirs et les parties exposées au flux thermique et non pris dans les
flammes.
Les résidus d'incendie et l'eau d'extinction contaminée doivent être éliminés conformément
à la réglementation locale en vigueur. Refroidir les récipients/réservoirs par pulvérisation
d'eau.
Rubrique 6 : MESURES À PRENDRE EN CAS DE DÉVERSEMENT ACCIDENTEL
6.1. Précautions individuelles, équipement de protection et procédures d’urgence
Informations générales Sauf en cas de déversements mineurs, La faisabilité de toute action doit toujours être
évaluée et si possible soumise à l'avis d'une personne compétente et formée chargée de
gérer les situations d'urgence.
Si nécessaire, informer les autorités compétentes conformément à la réglementation en
vigueur,
Éviter tout contact direct avec le produit déversé. Eloigner le personnel non concerné. Équipement de protection individuelle, voir rubrique 8.
Prudence en cas de déversement. La substance rend les surfaces glissantes. Assurer une
ventilation adéquate, surtout dans les endroits clos.
Rester face au vent. En cas de déversements importants, alerter les habitants des zones
sous le vent. Arrêter ou contenir la fuite à la source, si ceci ne présente pas de danger.
Quick-FDS [18440-40845-07997-014438] - 2018-06-26 - 11:20:45
262 Page 6/38
TOTAL
FDS n° : 30226 GAZOLE (GO)
Date de révision: 2017-08-08 Version 9.02
Eliminer toutes les sources d'ignition (ne pas fumer, torches, étincelles ou flammes à
proximité immédiate). Recouvrir les déversements de mousse afin de réduire le risque
d'ignition.
Conseils pour les non-secouristes Ne pas toucher ni marcher sur le produit déversé. Assurer une ventilation adéquate.
Eliminer toutes les sources d'ignition (ne pas fumer, torches, étincelles ou flammes à
proximité immédiate). Équipement de protection individuelle, voir rubrique 8.
Conseils pour les secouristes En cas de
Petits déversements : des vêtements de travail antistatiques normaux sont généralement
suffisants,
Déversements importants : une combinaison de protection complète, antistatique résistant
aux produits chimiques. Gants de travail (de préférence à manchettes) assurant une
résistance suffisante contre les produits chimiques. Remarques :. les gants en PVA ne sont
pas imperméables à l'eau et ne conviennent pas pour une opération d'urgence. Casque de
protection. Chaussures ou bottes de sécurité antidérapantes et antistatiques. Lunettes de
sécurité et/ou visière si des projections où un contact avec les yeux sont possibles ou
prévisibles.
Protection respiratoire: Un demi-masque où un masque respiratoire complet avec filtre(s)
contre les vapeurs organiques (et le cas échéant pour le H2S). Il est possible d'utiliser un
appareil respiratoire autonome isolant (ARI) en fonction de l'étendue du déversement et du
niveau d'exposition prévisible.
Si la situation ne peut être parfaitement évaluée ou si un manque d'oxygène est possible,
seul un appareil respiratoire autonome isolant (ARI) doit être utilisé.
6.2. Précautions pour la protection de l'environnement
Informations générales Empêcher le produit de pénétrer dans les égouts, les cours d'eau ou le sol. Le produit ne
doit pas contaminer les eaux souterraines.
Si nécessaire, Consulter un expert. Prévenir les autorités locales si des fuites significatives
ne peuvent pas être contenues.
6.3. Méthodes et matériel de confinement et de nettoyage
Méthodes de confinement Contenir et collecter le matériel répandu à l'aide d'un matériau absorbant non combustible,
(p.e. sable, terre, kKieselgur, vermiculite) et le mettre dans un conteneur pour l'élimination
conformément aux réglementations locales / nationales (voir rubrique 13). Les
déversements importants peuvent être soigneusement recouverts de mousse, le cas
échéant, afin de limiter les risques d'incendie. En cas de déversement dans l'eau. contenir
le produit avec des barrières flottantes ou d'autres dispositifs. L'utilisation de dispersants
doit être soumis à l'avis d'un expert, et, si nécessaire, approuvée par les autorités locales.
Méthodes de nettoyage Ne jamais utiliser d'agent dispersant. Ne pas appliquer de jets bâton directs.
Ne pas déverser dans des eaux de surface ou dans les égouts. Transférer le produit
récupéré et les autres matériaux dans des réservoirs ou conteneurs appropriés et
stocker/éliminer conformément aux règlements applicables.
6.4. Référence à d'autres sections
Équipement de protection Voir rubrique 8 pour plus de détails. individuelle
Traitement des déchets Voir rubrique 13 pour plus de détails.
Quick-FDS [18440-40845-07997-014438] - 2018-06-26 - 11:20:45
263 TOTAL
Page 7/38
FDS n° : 30226 GAZOLE (GO)
Date de révision: 2017-08-08 Version 9.02
Autres informations Les mesures recommandées reposent sur les scénarios de déversement les plus
probables pour ce produit. Cependant, les conditions locales (vent, température de l'air,
direction et vitesse de la vague/courant) peuvent avoir une influence importante dans le
choix des actions appropriées. Pour cette raison, il convient de consulter des experts
locaux si nécessaire. Les réglementations locales peuvent également prescrire ou limiter
les mesures à prendre.
La concentration de H2S dans l'espace libre des réservoirs peut atteindre des valeurs
dangereuses, en particulier en cas de stockage prolongé. Cette situation est
particulièrement pertinente dans le cas d'opérations impliquant une exposition directe aux
vapeurs dans le réservoir.
Le déversement de petites quantités de produit, en particulier à l'air libre où les vapeurs se
dispersent en général rapidement, sont des situations dynamiques, ce qui n'entraîne sans
doute pas d'exposition à des concentrations dangereuses. Etant donné que le H2S a une
densité supérieure à l'air ambiant, une exception peut concerner la formation de
concentrations dangereuses dans des endroits spécifques, tels que des tranchées, des
dépressions ou des espaces confinés. Pour toutes ces circonstances, cependant, les
actions appropriées doivent être évaluées au cas par cas.
lRubrique 7 : MANIPULATION ET STOCKAGE
7.1. Précautions à prendre pour une manipulation sans danger
Conseils pour une manipulation
sans danger
Mesures d'ordre technique
Prévention des incendies et des
explosions
Prendre des précautions contre l'électricité statique.
Les opérations d'inspection, de nettoyage et de maintenance des réservoirs de stockage
impliquent le respect de procédures strictes et ne doivent être confiées qu'à du personnel
qualifié (interne ou externe).
Assurer une ventilation adéquate. Les vapeurs peuvent former des mélanges explosifs
avec l'air. Ne pas fumer. Eviter de respirer les vapeurs ou le brouillard. Éviter le contact avec la peau, les yeux et les vêtements.
NE JAMAIS AMORCER AVEC LA BOUCHE LE SIPHONNAGE D'UN RESERVOIR. Eviter
la formation de vapeurs, brouillards ou aérosols.
Ne pas utiliser d'air comprimé pour des opérations de remplissage, déchargement ou de
manutention. Ne jamais percer, piquer, meuler, tronçonner ou souder sur un conteneur
vide.
NE PAS UTILISER DE TELEPHONE PORTABLE LORS DE LA MANIPULATION.
Équipement de protection individuelle, voir rubrique 8.
Assurer une ventilation adéquate.
LORS DES MOUVEMENTS DE PRODUITS :. Pour éviter l'ignition des vapeurs par la
décharge d'électricité statique, toutes les parties en métal des équipements utilisés doivent
être mises à la terre.
Prendre toute disposition permettant d'éviter les entrées d'eau dans les bacs, citernes,
lignes de flexibles.
Manipuler à l'abri de toutes sources potentielles d'inflammation (flamme nue, étincelles,
arcs électriques.) et de chaleur (collecteurs ou parois chaudes). Eviter l'accumulation de
charges électrostatiques. Mettre à la terre, établir une liaison équipotentiellle entre les
conteneurs, les réservoirs ainsi que les équipements de transfert/réception. Les frottements
dus à l'écoulement du produit créent des charges d'électricité statique capables de générer
des étincelles provoquant INFLAMMATION OÙ EXPLOSION. Interdire le chargement en
pluie et limiter la vitesse d'écoulement du produit, en particulier au début du chargement.
Les emballages vides peuvent contenir des vapeurs inflammables ou explosives. Ne jamais
souder sur une citerne ou des tuyauteries, vides non dégazées.
N'INTERVENIR QUE SUR DES RESERVOIRS FROIDS, DEGAZES (RISQUE
Quick-FDS [18440-40845-07997-014438] - 2018-06-26 - 11:20:45
264 Page 8/38
TOTAL
FDS n° : 30226 GAZOLE (GO)
Date de révision: 2017-08-08 Version 9.02
D'ATMOSPHERE EXPLOSIVE) ET AERES.
Concevoir les installations pour éviter toute propagation de nappe enflammée (fosses,
cuvettes de rétention, siphons dans les réseaux d'eau d'écoulement).
Mesures d'hygiène Lors de l'utilisation, ne pas manger, boire ou fumer. Éviter le contact avec la peau, les yeux et les vêtements. Ne pas placer les chiffons imbibés de produit dans les poches des vêtements de travail. Se laver les mains avant les pauses et immédiatement après manipulation du produit. EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : Laver la peau avec de l'eau et du savon. Enlever les vêtements et les chaussures contaminés. Les gants doivent être inspectés périodiquement et remplacés en cas d'usure, de perforation ou de contamination.
Nettoyer régulièrement l'équipement, les locaux et les vêtements de travail, Conserver à
l'écart des aliments et boissons y compris ceux pour animaux.
Faire adopter des règles d'hygiène strictes pour le personnel exposé au risque de contact
avec le produit. Utiliser l'équipement de protection individuel requis.
7.2. Conditions nécessaires pour assurer la sécurité du stockage, tenant compte d'éventuelles
incompatibilités
Mesures techniques/Conditions de La configuration des zones de stockage, la conception des réservoirs, les équipements et
stockage les procédures d'exploitation doivent être conformes à la législation européenne, nationale ou locale applicable. Avant de pénétrer dans des réservoirs de stockage et avant toute opération dans un espace confiné, contrôler la teneur en oxygène et l'inflammabilité de
l'atmosphère. Si la présence de composés sulfurés est suspectée dans le produit, contrôler
le teneur en H2S de l'atmosphère. Éviter l'accumulation de charges électrostatiques. Avant les opérations de transfert, contrôler que tout l'équipement est mis à la terre. Concevoir les installations pour éviter la pollution des eaux et du sol en cas de fuite ou d'écoulement. Ne pas retirer les étiquettes de danger des récipients (mêmes vides). Stocker les produits conditionnés (fûts, échantillons, bidons...) dans des locaux bien ventilés, à l'abri de l'humidité, de la chaleur et de toute source potentielle d'inflammation. Conserver de préférence dans l'emballage d'origine : dans le cas contraire, reporter, s'il y a lieu, toutes les indications de l'étiquette réglementaire sur le nouvel emballage. Conserver les récipients hermétiquement clos et correctement étiquetés. Stocker séparément des agents oxydants.
Stocker conformément aux réglementations nationales correspondantes.
Matières à éviter Oxydants forts. Acides forts. Bases fortes. (herbicides..). Halogènes.
Matériel d'emballage N'utiliser que des récipients, joints, tuyauteries... résistants aux hydrocarbures
aromatiques. Les matériaux recommandés pour les conteneurs ou revêtements de
conteneur : acier doux, acier inoxydable. Polyéthylène haute densité (PEHD). Certaines
matières synthétiques peuvent ne pas convenir pour les conteneurs ou leur revêtement
selon les caractéristiques des matières en question et l'utilisation prévue. La compatibilité
doit être vérifiée auprès du fabricant.
7.3. Utilisation(s) finale(s) particulière(s)
Utilisation(s) particulière(s) voir scénarios d'exposition,
lRubrique 8 : CONTRÔLES DE L'EXPOSITION/PROTECTION INDIVIDUELLE
8.1. Paramètres de contrôle
Quick-FDS [18440-40845-07997-014438] - 2018-06-26 - 11:20:45
265 TOTAL
Page 9/38
FDS n° : 30226 GAZOLE (GO)
Date de révision: 2017-08-08 Version 9.02
Limites d'exposition Non concerné
Légende Voir rubrique 16
Dose dérivée sans effet (DNEL)
DNEL Travailleur (industriel/professionnel)_ _ _ _
court terme terme à terme Combustibles, diesels 4300 mg/m/15min 2.9 mg/kg/8h (dermal) 68334-30-5 (aerosol - inhalation) 68 mg/m*/8h (aerosol - inhalation)
DNEL Population générale ... __ _
Combustibles, diesels
68334-30-5
court terme
2600 mg/m°/15min
(aerosol - inhalation)
1.3 mg/kg/24h (dermal)
20 mg/m*/24h (aerosol -
inhalation)
8.2. Contrôles de l'exposition
Contrôle de l'exposition professionnelle
Mesures d'ordre technique
avant que ne soient réalisées les mesures d'oxygène disponible.
Dans le cas de travaux en enceinte confinée (cuves, réservoirs...), s'assurer d'une
atmosphère respirable et porter les équipements recommandés.
Équipement de protection individuelle
Informations générales
Protection respiratoire
Protection des yeux
Protection de la peau et du
corps
Protection des mains
oxygène, porter un appareil respiratoire isolant.
En cas d'urgence (exposition accidentelle) ou pour des travaux exceptionnels de courte
durée dans des atmosphères polluées par le produit, il est nécessaire de porter un appareil
de protection respiratoire.
En cas d'utilisation de masque ou demi-masque :. Respirateur à masque facial équipé
d'une cartouche ou d'une boîte filtrante contre les vapeurs organiques/gaz acides: Type A.
L'usage d'appareils respiratoires doit se conformer strictement aux instructions du fabricant
et aux réglementations qui régissent leurs choix et leurs utilisations.
Assurer une ventilation adéquate. Ne pas pénétrer dans les réservoirs de stockage vides,
Toutes les mesures de protection collective doivent être installées et mises en œuvre avant
d'envisager de recourir aux équipements de protection individuelle.
Pour pénétrer dans des citernes, cuves, réservoirs ayant une teneur insuffisante en
S'il y a un risque d'éclaboussures, porter :. Lunettes de sécurité avec protections latérales.
ou. Écran facial.
hydrocarbures, Chaussures ou bottes de sécurité.
Porter les vêtements de protection appropriés: vêtements imperméables aux
Gants résistants aux hydrocarbures aromatiques. Veuillez observer les instructions
concernant la perméabilité et le temps de pénétration qui sont fournies par le fournisseur de
gants. Prendre également en considération les conditions locales spécifiques dans
lesquelles le produit est utilisé, telles que le risque de coupures, d'abrasion et le temps de
Quick-FDS [18440-40845-07997-014438] - 2018-06-26 - 11:20:45
266 Page 10/38
TOTAL
FDS n° : 30226 GAZOLE (GO)
Date de révision: 2017-08-08 Version 9.02
contact.
Note: les gants en PVA ne sont pas imperméables à l'eau et ne conviennent pas pour une
opération d'urgence.
[Exposition répétée ou prolongée
Matière des gants Épaisseur du gant Temps de pénétration Remarques
PVA () > 480 min EN 374 ("}) toute épaisseur
Caoutchouc fluoré Q > 480 min EN 374 (’} toute épaisseur
Caoutchoucnitrile > 0.3 mm > 480 min EN 374
[En cas de contact par projection:
Matière des gants Épaisseur du gant Temps de pénétration Remarques Néoprène > 0.5 mm > 60 min EN 374
PVC > 0.2 mm > 60 mn EN 374
Contrôles d'exposition liés à la protection de l'environnement
Informations générales Empécher le produit de pénétrer dans les égouts, les cours d'eau ou le sol.
Rubrique 9 : PROPRIÉTÉS PHYSIQUES ET CHIMIQUES |
9.1. Informations sur les propriétés physiques et chimiques essentielles
Aspect limpide Couleur jaune Etat physique @20°C liquide
Odeur caractéristique Seuil olfactif Pas d'information disponible
Propriété Valeurs_ Remarques Méthode Non applicable
Point/intervalle de fusion Pas d'information disponible
Point/intervalle d'ébullition 150 - 380 °C EN ISO 3405
302 - 716 °F EN ISO 3405
Point d'éclair > 55 °C ISO 2719
> 131 F ISO 2719
Taux d'évaporation Non applicable
Limites d'inflammabilité dans l'air
supérieure 5 % inférieure 0.5 % Pression de vapeur < 1 kPa @ 37.8 °C EN 13016-1 Densité de vapeur > 5 Densité relative Pas d'information disponible Masse volumique 820 - 845 kg/m’ @ 15°C ISO 12185 Hydrosolubilité Non applicable Solubilité dans d'autres solvants Pas d'information disponible logPow La substance est une UVCB. Les tests standard ne sont pas
appropriés pour ce paramètre
Température d'auto-inflammabilité > 250 °C ASTM E659
> 482 °F ASTM E659
Température de décomposition Pas d'information disponible
Quick-FDS [18440-40845-07997-014438] - 2018-06-26 - 11:20:45
267 Page 11/38
TOTAL
FDS n° : 30226 GAZOLE (GO)
Date de révision: 2017-08-08 Version 9.02
Viscosité, cinématique < 7 mm2/s @ 40 °C ISO 3104
Propriétés explosives Non considéré comme explosif sur la base de la teneur en oxygène et de la structure
chimique
Propriétés comburantes D'après la structure chimique des constituants, ce produit n'est pas considéré comme ayant
des propriétés oxydantes
Possibilité de réactions Aucune dans les conditions normales d'utilisation
dangereuses
9.2. Autres informations
Point de congélation Pas d'information disponible
Rubrique 10 : STABILITÉ ET RÉACTIVITÉ |
10.1. Réactivité
Informations générales Pas d'information disponible.
10.2. Stabilité chimique
Stabilité Stable dans les conditions recommandées de manipulation et de stockage.
10.3. Possibilité de réactions dangereuses
Réactions dangereuses Aucune dans les conditions normales d'utilisation.
10.4. Conditions à éviter
Conditions à éviter La chaleur ( températures supérieures au point d'éclair ), les étincelles, les points d'ignition,
les flammes, l'électricité statique.
10.5. Matières incompatibles
Matières à éviter Oxydants forts. Acides forts. Bases fortes. (herbicides....). Halogènes.
10.6. Produits de décomposition dangereux
Produits de décomposition Aucun dans les conditions normales d'utilisation.
dangereux
lRubrique 11 : INFORMATIONS TOXICOLOGIQUES |
11.1. Informations sur les effets toxicologiques
Toxicité aiguë Effets locaux Informations sur le produit
Informations générales La toxicité aiguë a été correctement caractérisée dans un grand nombre de recherches
réalisées conformément aux BPL suite à une exposition orale, cutanée ou par inhalation. La
classification est basée sur les résultats d'une étude de toxicité aiguë par inhalation.
Quick-FDS [18440-40845-07997-014438] - 2018-06-26 - 11:20:45
268 TOTAL
Page 12/38
FDS n° : 30226 GAZOLE (GO)
Date de révision: 2017-08-08 Version 9.02
Contact avec la peau
Contact avec les yeux
inhalation
Ingestion
ATEmix (voie orale)
ATEmix (voie cutanée)
ATEmix (inhalation-gaz)
ATEmix
(inhalation-poussière/brouillard)
ATEmix (inhalation-vapeur)
Des échantillons de la substance ont été testés dans des études d'irritation cutanée. Basé
Sur un score d'érythème moyen de 3,9 et 2,5 (24, 72 heures) et un score d'oedème moyen
de 2,96 et 1,5 (24, 72 heures), les gas oils sont irritants pour la peau. Peut causer des
irritations de la peau et/ou dermatites.
Cette substance ne répond pas aux critères de classification de l'UE. Une étude clé a
indiqué que le produit n'est pas irritant pour les yeux. Peut provoquer une irritation légère.
. L'inhalation de vapeurs à haute concentration peut provoquer une irritation du système
respiratoire, Risque de dépression du système nerveux central avec nausées, maux de
tête, vertiges, vomissements et perte de coordination.
. L'ingestion peut provoquer une irritation de l'appareil digestif, des nausées, des
vomissements et des diarrhées. Risque de dépression du système nerveux central.
L'aspiration peut provoquer un oedème pulmonaire et une pneumonie.
2,159.00 mg/kg
5,395.00 mg/kg
> 20,000.00
1.60 mg/l
12.00 mg/l
Toxicité aiguë - Informations sur les composants
Nom Chimique DL50 oral DL50 dermal CL50 par inhalation
Combustibles, diesels LD50 > 2000 mg/kg bw {rat- | LD50 > 5000 mg/kg bw (rabbit - | LC50 (4h) > 4.10 mg/l {aerosol)
OECD 4901) OECD 434) (rat - OECD 403)
Sensibilisation
Sensibilisation
Effets spécifiques
Il n'existe aucune donnée indiquant que la substance présente un potentiel de
sensibilisation respiratoire et cutanée.
Cancérogénicité Une activité cancérogène est rapportée en présence d'irritation cutanée répétée. Sur la base de cette information et de l'analyse des HAP, ce type de gazole peut montrer un faible potentiel cancérogène. Les résultats d'autres études étayent la classification.
Nom Chimique Union Européenne
Combustibles, diesels Carc. 2 (H351)
68334-30-5
Mutagénicité . Mutagénicité sur les cellules Le potentiel mutagène de la substance a été largement étudié dans une série d'études germinales in-vivo et in-vitro. Sur la base d'études de mutagénèse in vivo et in vitro et de leurs faibles biodisponibilités, les distillats ne répondent pas aux critères de classification de l'UE. Sur la base du test d'Ames modifié, les gas oils contenant des produits craqués ont montré un potentiel génotoxique.
Quick-FDS [18440-40845-07997-014438] - 2018-06-26 - 11:20:45
269 Page 13/38
TOTAL
FDS n° : 30226 GAZOLE (GO)
Date de révision: 2017-08-08 Version 9.02
Toutes les études animales montrent que cette substance n'a pas d'effet sur le
développement et n'a pas d'effet négatif sur la reproduction. Ce produit ne répond pas aux
critères de classification de l'UE.
Toxicité pour la reproduction
Toxici r
Effets sur les organes-cibles (STOT)
Toxicité systémique spécifique pour Les études ne mettent pas en évidence de formes sévères d'effets toxiques aigus
certains organes cibles (exposition systémiques.
unique)
ministration
Toxicité systémique spécifique pour La toxicité à doses répétées de la substance a été étudiée après une exposition cutanée et
certains organes cibles (exposition par inhalation de différentes durées. Les études ne mettent pas en évidence de formes
répétée) sévères d'effets toxiques chroniques systémiques.
Toxicité par aspiration Le fluide peut pénétrer dans les poumons et occasionner des lésions (pneumonie chimique,
potentiellement mortelle).
Autres informations
Autres informations Non concerné.
Rubrique 12 : INFORMATIONS ÉCOLOGIQUES
12.1. Toxicité
Toxique pour les organismes aquatiques, peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique.
Toxicité aiguë pour le milieu aquatique - Informations sur le produit
Pas d'information disponible.
Toxicité ai r le mili i - Information rl m n
Nom Chimique Toxicité pour les algues |Toxicité pour la daphnie et| Toxicité pour le poisson Toxicité pour les
les autres invertébrés microorganismes
aquatiques.
Combustibles, diesels
68334-30-5
EL50 (72 h) 22 mg/l
(Pseudokirchnerella
subcapitata - OECD 201)
EL50 (72 h) 2.9 mg/l
{Pseudokirchnerella
subcapitata - OECD 201)
EL50 (48 h) 68 mg/l
(Daphnia magna - OECD
202)
EL50 (48 h} 5.3 mg/l
{Daphnia magna - OECD
202)
LL50 (96 h) 21 mgi
(Oncorhynchus mykiss -
OECD 203)
LL50 (96 h) 3.2 mg/l
(Menidia beryllina — US
EPA/600/4-85/013)
Toxicité chronique pour le milieu aquatique - Informations sur le produit
Pas d'information disponible.
Toxicité chroni r le mili Ï - Inform ion rl m
Nom Chimique Toxicité pour les algues Toxicité pour la daphnie et
les autres invertébrés
aquatiques.
Toxicité pour le poisson Toxicité pour les
microorganismes
Combustibles, diesels NOEL (21d) 0.2 mg/l NOEL (14/28d) 0.083 mg/l
Quick-FDS [18440-40845-07997-014438] - 2018-06-26 - 11:20:45
270 Page 14/38
TOTAL
FDS n° : 30226 GAZOLE (GO)
Date de révision: 2017-08-08 Version 9.02
68334-30-5 (Daphnia magna - OECD (Oncorhynchus mykiss - 211) QSAR Petrotox)
ffets sur | rganismes terre:
Pas d'information disponible.
12.2. Persistance et dégradabilité
Informations générales
La substance est une UVCB. Les tests standard ne sont pas appropriés pour ce paramètre.
12.3. Potentiel de bioaccumulation
informations sur le produit La substance est une UVCB. Les tests standard ne sont pas appropriés pour ce paramètre.
logPow La substance est une UVCB. Les tests standard ne sont pas appropriés pour ce paramètre
Informations sur les composants Pas d'information disponible.
12.4. Mobilité dans le sol
Mobilité
Méthode Compartiment Résultat (%) Remarques Répartition dans le milieu en Sol 62.86 pourcentage (calcul selon la
|___méthode Mackay, niveau 111)
Répartition dans le milieu en Sédiment 12.64 pourcentage (calcul selon la
méthode Mackay, niveau 111}
Répartition dans le milieu en Eau 0.14
pourcentage (calcul selon la
méthode Mackay, niveau 111)
Répartition dans le milieu en Air 24.36 pourcentage (calcul selon la
méthode Mackay, niveau 111)
Sol Compte tenu de ses caractéristiques physico-chimiques, le produit est, en général, mobile dans le sol. Peut contaminer les eaux souterraines.
Air La volatilisation dépend de la constante de Henry, qui n'est pas applicable aux UVCB.
Eau Le produit s'étale à la surface de l'eau. Une faible fraction peut se solubiliser dans l'eau. Dans l'eau, la majorité des composants de ce produit seront adsorbés par les sédiments. Les produits ne s'hydrolysent pas en raison de l'absence de groupe fonctionnel réactif.
12.5. Résultats des évaluations PBT et VPVB
Évaluation PBT et vPvB La concentration d'anthracène dans cette substance n'excède pas 0,1 % (CONCAWE 2010). Aucune autre structure d'hydrocarbure représentatif ne répond aux critères PBT/VPvB. Ce mélange ne contient pas de substance considérée comme persistante, ni bioaccumalable ni toxique (PBT).
12.6. Autres effets néfastes
Quick-FDS [18440-40845-07997-014438] - 2018-06-26 - 11:20:45
271 Page 15/38
TOTAL
FDS n° : 30226 GAZOLE (GO)
Date de révision: 2017-08-08 Version 9.02
Informations générales Pas d'information disponible.
(Rubrique 13 : CONSIDERATIONS RELATIVES À L'ÉLIMINATION
13.1. Méthodes de traitement des déchets
Déchets de résidus / produits non Éliminer conformément aux Directives Européennes sur les déchets et les déchets utilisés dangereux.
Les emballages vides peuvent contenir des vapeurs inflammables ou explosives. Ne pas
découper, souder, percer, bruler ou incinérer des conteneurs vides, sauf s'ils ont été
correctement nettoyés et déclarés sans danger. Les conteneurs vides doivent être
acheminés vers un site agréé pour le traitement des déchets à des fins de recyclage ou
d'élimination.
Emballages contaminés
No de déchet suivant le CED Selon le code européen des déchets (CED) le code de déchet n'est pas relatif au produit
lui-même mais à son application. Le code de déchet doit être attribué par l'utilisateur, selon
l'application du produit.
Rubrique 14 : INFORMATIONS RELATIVES AU TRANSPORT
ADR/RID
UN/ID No UN1202
Désignation officielle de GAZOLE
transport
Désignation officielle de GAZOLE
transport
Classe de danger 3
Groupe d'emballage (LL
Étiquettes ADR/RID 3 Danger pour l'environnement Oui
Code de classification F1
Dispositions spéciales 640L, 363
Code de restriction en tunnels (D/E)
Numéro d'identification du 30
danger
Description UN1202, GAZOLE, 3, Ill, (D/E) Quantités exceptées Ei
Quantité limitée 5L
IMDG/1MO
UN/ID No UN1202
Désignation officielle de Gas oil
transport
Classe de danger 3
Groupe d'emballage Il
Polluant marin P
No EMS F-E, S-E
Description UN1202, Gas oil, 3, I, (55°C cc.) Dispositions spéciales 363 Quantités exceptées Ei
Quick-FDS [18440-40845-07997-014438] - 2018-06-26 - 11:20:45
272 Page 16/38
TOTAL
Date de révision: 2017-08-08 Version 9.02
Quantité limitée 5L
ICAO/IATA
UN/ID No UN1202
Désignation officielle de Gas oil
transport
Classe de danger 3
Groupe d'emballage (LL
Code ERG 3L
Dispositions spéciales A3
Description UN1202, Gas oil, 3, II Quantités exceptées Ei Quantité limitée 10L
ADN
UN/ID No UN1202
Désignation officielle de GAZOLE
transport
Désignation officielle de GAZOLE
transport
Classe de danger 3
Groupe d'emballage Il
Danger pour l'environnement Oui
Code de classification F1
Dispositions spéciales 363, 640L
Description UN1202, GAZOLE, 3, Ill Quantités exceptées Ei Quantité limitée 5L Ventilation VEO1
Rubrique 15 : INFORMATIONS RÉGLEMENTAIRES |
15.1. Réglementations/législation particulières à la substance ou au mélange en matière de
sécurité, de santé et d'environnement
Union Européenne
REACH
Toutes les substances contenues dans ce mélange ont été pré-enregistrées, enregistrées ou sont exemptées d'enregistrement
conformément au Règlement (CE) No. 1907/2006 (REACh)
inventaires Internationaux Toutes les substances contenues dans ce produit sont listées ou exemptées
d'enregistrement dans les inventaires suivants :
Europe (EINECS/ELINCS/NLP)
Information supplémentaire
Quick-FDS [18440-40845-07997-014438] - 2018-06-26 - 11:20:45
273 Page 17/38
TOTAL
FDS n° : 30226 GAZOLE (GO)
Date de révision: 2017-08-08 Version 9.02
15.2. Évaluation de la sécurité chimique
Évaluation de la sécurité chimique voir scénarios d'exposition
15.3. Information sur les législations nationales
France
+ Arrêté du 1er juillet 2004 fixant les règles techniques et de sécurité applicables au stockage de produits pétroliers dans les lieux
non visés par la législation des installations classées ni la réglementation des établissements recevant du public.
+ ICPE: rubrique 4734 (Produits pétroliers spécifiques et carburants de substitution) - 1434 (Liquides inflammables, liquides
combustibles de point éclair compris entre 60° C et 93° C) - 1435 (Stations-services) - 1436 (Stockage où emploi de liquides
combustibles de point éclair compris entre 60 °C et 93 °C)
+ Décret n° 2003-1254 du 23 décembre 2003 relatif à la prévention du risque chimique (JORF du 02 mars 2004)
+ Code du Travail
- Art. L 461-6, Art. D.461-1, annexe A, n° 601 (Tableau des maladies professionnelles)
Maladies Professionnelles Tableau(x) applicable(s) n° 4bis
(Rubrique 16 : AUTRES INFORMATIONS |
Texte complet des Phrases-H citées dans les sections 2 et 3
H226 - Liquide et vapeurs inflammables
H332 - Nocif par inhalation
H315 - Provoque une irritation cutanée
H351 - Susceptible de provoquer le cancer par inhalation
H304 - Peut être mortel en cas d'ingestion et de pénétration dans les voies respiratoires
H373 - Risque présumé d'effets graves pour les reins/ le foie/ les yeux/ le cerveau/ le du système digestif/ le système nerveux
central à la suite d'expositions répétées ou d'une exposition prolongée en cas d'ingestion
H411 - Toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme
Abbreviations, acronymes
ACGIH = American Conference of Governmental Industrial Hygienists = Association américaine des hygiénistes industriels
gouvernementaux
bw = body weight = poids corporel
bw/day = body weight/day = poids corporel par jour
EC x = Effect Concentration associated with x% response = concentration de l'effet associé à une réaction de x %
GLP = Good Laboratory Practice - BPL = Bonnes Pratiques de Laboratoire
IARC = International Agency for Research of Cancer = Agence internationale pour la recherche sur le cancer
LC50 = 50% Lethal Concentration = CL50 - Concentration Létale 50% - Concentration du produit chimique, dans l'air ou dans
l'eau, qui cause la mort de 50% (la moitié) du groupe d'animaux testés
LD50 = 50% Lethal Dose = LD50 - Dose Létale 50% - Dose du produit chimique, qui, donnée en une fois, cause la mort de 50%
(la moitié) du groupe d'animaux testés
LL = Lethal Loading = Charge létale
NIOSH = National Institute of Occupational Safety and Health = Institut national Américain de sécurité et santé au travail
NOAEËEL = No Observed Adverse Effect Level = Dose sans effet nocif observé
NOEC = No Observed Effect Concentration = Concentration sans effet observé
NOEL = No Observed Effect Level = Dose sans effet observé
OECD = Organization for Economic Co-operation and Development = OCDE - Organisation de Coopération et Développement
Economiques
OSHA = Occupational Safety and Health Administration = Ministère pour la sécurité et la santé au travail (Etats Unis d'Amérique)
Quick-FDS [18440-40845-07997-014438] - 2018-06-26 - 11:20:45
274 Page 18/38
TOTAL
FDS n° : 30226 GAZOLE (GO)
Date de révision: 2017-08-08 Version 9.02
UVCB = Substance of unknown or Variable composition, Complex reaction products or Biological material = Substance de
composition inconnue ou variable, produits de réactions complexes ou matériel biologique
DNEL = Derived No Effect Level = Dose dérivée sans effet
PNEC = Predicted No Effect Concentration = Concentration prévisible sans effet
dw = dry weight = poids sec
fw = fresh water = eau douce
mw = marine water = eau de mer
or = occasional release = relargage occasionnel
Légende Section 8
VME : Valeur limite Moyenne d'Exposition
VLCT : Valeur Limite Court Terme
TWA (Time Weight Average) : Valeur moyenne d'exposition
STEL (Short Term Exposure Limit) : Valeur limite d'exposition à court terme
+ Produit sensibilisant Désignation de la peau
” Désignation du Danger C: Cancérogène
M: Mutagène R: Toxique pour la reproduction
Date de révision: 2017-08-08
Révision sections de la FDS mises-à-jour: Modification en section 1- informations contacts, 2, 3, 9,
11,15, 16.
Cette fiche de données de sécurité est conforme aux exigences du Règlement (CE) No. 1907/2006
Cette fiche complète les notices techniques d'utilisation mais ne les remplace pas. Les renseignements qu'elle contient
sont basés sur l'état de nos connaissances relatives au produit concerné, à la date indiquée. lIs sont donnés de bonne
foi. L'attention des utilisateurs est en outre attirée sur les risques éventuellement encourus lorsqu'un produit est utilisé à
d'autres usages que celui pour lequel il est conçu. Elle ne dispense en aucun cas l'utilisateur de connaître et d'appliquer
l'ensemble des textes réglementant son activité. Il prendra sous sa seule responsabilité les précautions liées à
l'utilisation qu'il fait du produit. L'ensemble des prescriptions réglementaires mentionnées a simplement pour but d'aider
le destinataire à remplir les obligations qui lui incombent. Cette énumération ne peut pas être considérée comme
exhaustive. Le destinataire doit s'assurer que d'autres obligations ne lui incombent pas en raison de textes autres que
ceux cités.
Fin de la Fiche de Données de Sécurité
Quick-FDS [18440-40845-07997-014438] - 2018-06-26 - 11:20:45
275 Page19/ 38
ES05003
Version 1.0
Nom commercial / désignation Vacuum Gas oils (VGO) - Hydrocracked Gas Oils (HGO) - Distillate fuel oils
1. Scénario d'exposition | Au niveau industriel, Distribution de la substance.
Descripteur des usages
Secteur d'utilisation
SU3 - Production Industrielle (Tout)
Catégorie de procédé
PROC - Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
PROC2 - Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîïtrisée
PROC3 - Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
PROCA4 - Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d'exposition
PROCB8a - Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs,
ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées
PROCB8b - Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs,
ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées
PROC - Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
PROC15 - Utilisation en tant que réactif de laboratoire
Catégorie de rejet dans l'environnement
ERC1 - Fabrication de substances
ERC2 - Formulation de préparations
ERC3 - Formulations dans les matériaux
ERCSA4 - Utilisation industrielle d'adjuvants de fabrication dans des processus et des produits, qui ne deviendront pas partie
intégrante des articles
ERCS - Utilisation industrielle entraînant l'inclusion sur ou dans une matrice
ERC6a - Utilisation industrielle ayant pour résultat la fabrication d'une autre substance (utilisation d'intermédiaires)
ERC6b - Utilisation industrielle d'adjuvants de fabrication réactifs
ERC6c - Utilisation industrielle de monomères pour la fabrication de thermoplastiques
ERC6d - Utilisation industrielle de régulateurs de processus pour les processus de polymérisation dans la production de résines,
caoutchouc, polymères
ERC7 - Utilisation industrielle de substances en systèmes clos
Catégorie spécifique de rejet dans l'environnement (SERC)
ESVOC SpERC 1.1b. vi.
Processus, tâches et activités couverts
Le chargement de vrac (y compris les navires de mer/barges, wagons/camions et chargement de GRV Grand Récipient Vrac) de la
substance dans des systèmes clos ou confinés, y compris les expositions accidentelles pendant l'échantillonnage de la substance,
son stockage, son déchargement, son entretien ainsi que les activités de laboratoire annexes.
| 2. Conditions opérationnelles et mesures de gestion des risques |
| 2.1. Maîtrise de l'exposition de l'environnement ]
Caractéristiques du Produit
La substance est une UVCB. Principalement hydrophobe.
Quantités utilisées
Fraction du tonnage européen utilisé dans la région : 0.1
Tonnage pour utilisation régionale (tonnes/an) : 2.8E+7
Fraction du tonnage régional utilisé localement : 0.002
Tonnage annuel du site (en tonnes/an) : 5.6E+4
Tonnage quotidien maximal du site (en kg/jour) : 1.9E+5
Fréquence et la durée d'utilisation Rejets continus
Jours d'émission (jours/an) : 300
Quick-FDS [18440-40845-07997-014438] - 2018-06-26 - 11:20:45
276 Page 20/38
Facteurs environnementaux qui ne sont pas influencés par la gestion du risque
Facteur de dilution locale dans l'eau douce : 10
Facteur de dilution locale dans l'eau de mer : 100
Autres conditions opérationnelles d'utilisation affectant l'exposition de l'environnement
Fraction libérée dans l'air du procédé (rejet initial avant mesures de gestion des risques) : 1.0E-3
Fraction libérée dans les eaux usées du procédé (rejet initial avant mesures de gestion des risques) : 1.0E-6
Fraction libérée dans le sol du procédé (rejet initial avant mesure de gestion des risques) : 0.00001
Conditions techniques et mesures au niveau du procédé pour empêcher les émissions
Les pratiques courantes varient selon les sites, des estimations de rejets de process conservatrices sont donc utilisées.
Conditions techniques et mesures sur-site pour réduire ou limiter les écoulements, les émissions dans l'air et les rejets
dans le sol
Le risque lié à une exposition environnementale est induit par les hommes via une exposition indirecte (principalement l'ingestion).
Eviter le déversement de substances non dissoutes dans les eaux usées du site ou les récupérer,
Aucun traitement des eaux usées requis
Traiter les émissions atmosphériques pour assurer une efficacité d'épuration typique de (%) : 90
Traiter les eaux usées sur site (avant rejet dans la masse d'eau) pour assurer l'efficacité d'épuration requise de (%): >= 0
En cas d'évacuation dans l'unité de traitement des eaux usées domestiques, assurer l'efficacité d'épuration requise des eaux
usées sur site de (%): >=0
Mesures organisationnelles pour prévenir/limiter les émissions à partir du site Éviter le déversement de substances non dissoutes dans les eaux usées du site ou les récupérer, Ne pas épandre de boues
industrielles sur des sols naturels. Les boues doivent être incinérées, contenues ou récupérées.
Conditions et mesures relatives à la station d'épuration municipale
Taux estimé de récupération de la substance dans les eaux usées par traitement des eaux usées domestiques (%) : 94.1
Efficacité totale de l'épuration des eaux usées après RMM sur site et hors site (unité de traitement des eaux domestiques) (%) :
94.1
Tonnage maximal admissible du site (Msafe) sur la base d'un rejet après récupération totale par traitement des eaux usées (kg/j):
2.9E+6
Débit de l'unité de traitement des eaux usées domestiques pris en charge (m3 / j): 2000
Conditions et mesures relatives au traitement externe des déchets pour élimination
La traitement et l'élimination externes des déchets doivent être conformes aux réglementations locales et/ou nationales
applicables.
Conditions et mesures relatives à la valorisation externe des déchets
La traitement et l'élimination externes des déchets doivent être conformes aux réglementations locales et/ou nationales
applicables.
Remarques
Les informations supplémentaires concernant le principe d'identification des conditions opératoires (OC) et des Mesures de
Maîtrise du Risque (RMM) se trouvent dans le dossier Petrorisk
| 2.2. Maîtrise de l'exposition - Travailleurs ou Consommateurs
Caractéristiques du Produit
État physique
Liquide, pression de vapeur < 0,5 kPa à température et pression normales
Concentration de la substance dans le produit
Couvre un pourcentage de la substance dans le produit inférieur ou égal à 100 % (sauf mention contraire).
Fréquence et la durée d'utilisation
Couvre les expositions quotidiennes allant jusqu'à 8 heures (sauf mention contraire)
Autres conditions opérationnelles affectant l'exposition
Opération réalisée à température élevée (> 20°C supérieure à la température ambiante). Suppose qu'un bon niveau d'hygiène du
Quick-FDS [18440-40845-07997-014438] - 2018-06-26 - 11:20:45
277 Page 21/38
travail est respecté.
2.2a. Maîtrise de l'exposition des travailleurs
Scénarios participants Conditions opérationnelles et mesures de gestion des risques
Mesures générales applicables à toutes les Contrôler tout risque d'exposition en vérifiant par exemple s'il s'agit de
activités systèmes confinés ou clos si les installations sont correctement conçues et
entretenues, s'il existe un bon niveau de ventilation générale. Vidanger les
systèmes et les lignes de transfert avant la rupture du confinement. Vidanger
et rincer les équipements si possible avant les opérations d'entretien.
Lorsqu'il existe un risque d'exposition : veiller à ce que le personnel concerné
soit informé de la nature de l'exposition encourue et qu'il ait connaissance des
mesures de base pour limiter les expositions ; veiller à la disponibilité
d'équipements de protection individuelle ; nettoyer les déversements et
éliminer les déchets conformément aux exigences réglementaires ; surveiller
l'efficacité des mesures de contrôle ; envisager la nécessité d'une surveillance
médicale: identifier et mettre en œuvre des actions correctives.
Mesures générales (agents irritants pour la Éviter tout contact direct du produit avec la peau. Identifier les zones de la peau) peau susceptibles d'être en contact indirect avec le produit. Porter des gants (testés selon la norme EN374) si les mains sont susceptibles d'être en contact] avec la substance. Nettoyer immédiatement toute contamination/tout déversement. Laver immédiatement toute contamination de la peau. Assurer une formation de base du personnel pour éviter/réduire les expositions et signaler tout problème de peau pouvant se développer par la suite.
xpositions générales (systèmes clos) Manipuler la substance dans un système clos.
positions générales (systèmes ouverts) Port de gants appropriés conformes à la norme EN374,.
Échantillonnage Aucune autre mesure spécifique identifiée.
Chargement et déchargement de vrac en milieu Manipuler la substance dans un système clos. Port de gants appropriés
clos conformes à la norme EN374.
Chargement et déchargement de vrac en milieu Port de gants appropriés conformes à la norme EN374.
ouvert
Nettoyage et maintenance des équipements Vidanger et rincer le système avant première utilisation ou entretien des équipements. Port de gants résistants aux produits chimiques (conformes à la norme EN374) associé à une formation de base du personnel.
Activités de laboratoire Aucune autre mesure spécifique identifiée.
Remplissage de fûts et de petits récipients Port de gants appropriés conformes à la norme EN374.
nié Manipuler la substance dans un système clos.
2.2b. Maîtrise de l'exposition des consommateurs
Catégorie(s) de produit Conditions opérationnelles et mesures de gestion des risques
Non applicable
| 3. Evaluation de l'exposition et références
Santé
L'outil ECETOC d'évaluation des risques (TRA) a été utilisé afin d'évaluer le risque d'exposition sur le lieu de travail (sauf indication
contraire)
Quick-FDS [18440-40845-07997-014438] - 2018-06-26 - 11:20:45
278 Page 22/38
Environnement
La méthode des blocs d'hydrocarbures a été utilisée pour calculer le taux d'exposition environnementale avec le modèle Petrorisk.
4. Guide de conformité au scenario d'exposition à l'intention des Utilisateurs en Aval ( DU)
Santé
Le risque d'exposition prévu ne doit pas dépasser les DN(M)EL dès lors que les mesures de gestion des risques/conditions
opérationnelles décrites en Section 2 sont mises en œuvre. Dans le cas où d'autres mesures de gestion des risques/conditions
opérationnelles sont adoptées, les utilisateurs doivent s'assurer que les risques sont controlés à des niveaux au moins équivalents.
Les données disponibles relatives aux dangers ne permettent pas la dérivation d'un DNEL pour les risques d'irritation de la peau.
Les données disponibles relatives aux dangers ne nécessitent pas d'établir de DNEL pour d'autres risques pour la santé. Les
Mesures de gestion des risques sont établies d'après une caractérisation qualitative des effets sur la santé.
Environnement
Les conseils fournis sont basés sur des conditions d'exploitation supposées, pouvant ne pas s'appliquer à tous les sites : une mise
à l'échelle peut donc s'avérer nécessaire afin de définir des mesures adaptées de gestion des risques propres au site. Le
rendement d'élimination requis pour les eaux usées peut être atteint par l'application de technologies sur site/hors site, soit seules
ou en combinaison. Pour obtenir l'efficacité nécessaire d'élimination de l'air, utiliser les technologies sur site, seules ou combinées.
De plus amples détails sur les technologies de contrôle et de mise à l'échelle sont fournis dans la fiche de donnée SpERC
(http///cefic.org/en/reach-for-industries-libraries.html).
Quick-FDS [18440-40845-07997-014438] - 2018-06-26 - 11:20:45
279 Page23 / 38
ES05004
Version 1.0
Nom commercial / désignation Vacuum Gas oils (VGO) - Hydrocracked Gas Oils (HGO) - Distillate fuel oils
| 1. Scénario d'exposition | Formulation et (re)conditionnement de substances et de mélanges, Au niveau industriel.
Descripteur des usages
Secteur d'utilisation
SU3 - Production Industrielle (Tout)
SU10 - Formulation [mélange] de préparations et/ou reconditionnement (sauf alliages)
Catégorie de procédé
PROC - Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
PROC2 - Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
PROC3 - Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
PROCS4 - Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d'exposition
PROCS - Mélange dans des processus par lots pour la formulation de préparations et d'articles (contacts multiples et/ou
importants)
PROCB8a - Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs,
ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées
PROC8b - Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs,
ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées
PROC - Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
PROC14 - Production de préparations ou d'articles par pastillage, compression, extrusion, granulation
PROC15 - Utilisation en tant que réactif de laboratoire
Catégorie de rejet dans l'environnement
ERC2 - Formulation de préparations
Catégorie spécifique de rejet dans l'environnement (SERC) ESVOC SpERC 2.2.vi.
Processus, tâches et activités couverts
Formulation, emballage et reconditionnement de la substance et de ses mélanges dans le cadre de processus continus où par lots,
y compris le stockage, les transferts de matières, le mélange, l'agglomération, la compression, le pastillage, l'extrusion, le
conditionnement à petite et grande échelle, l'échantillonnage, l'entretien ainsi que les activités de laboratoire annexes.
| 2. Conditions opérationnelles et mesures de gestion des risques |
| 2.1. Maîtrise de l'exposition de l'environnement |
Caractéristiques du Produit
La substance est une UVCB. Principalement hydrophobe.
Quantités utilisées
Fraction du tonnage européen utilisé dans la région : 0.1
Tonnage pour utilisation régionale (tonnes/an) : 2.8E+7
Fraction du tonnage régional utilisé localement : 0.0011
Tonnage annuel du site (en tonnes/an) : 3.0E+4
Tonnage quotidien maximal du site (en kg/jour) : 1.0E+5
Fréquence et la durée d'utilisation Rejets continus
Jours d'émission (jours/an) : 300
Facteurs environnementaux qui ne sont pas influencés par la gestion du risque
Facteur de dilution locale dans l'eau douce : 10
Facteur de dilution locale dans l'eau de mer : 100
Quick-FDS [18440-40845-07997-014438] - 2018-06-26 - 11:20:45
280 Page 24/38
Autres conditions opérationnelles d'utilisation affectant l'exposition de l'environnement
Fraction libérée dans l'air du procédé (rejet initial avant mesures de gestion des risques) : 1.0E-2
Fraction libérée dans les eaux usées du procédé (rejet initial avant mesures de gestion des risques) : 2.0E-5
Fraction libérée dans le sol du procédé (rejet initial avant mesure de gestion des risques) : 0.0001
Conditions techniques et mesures au niveau du procédé pour empécher les émissions
Les pratiques courantes varient selon les sites, des estimations de rejets de process conservatrices sont donc utilisées.
Conditions techniques et mesures sur-site pour réduire ou limiter les écoulements, les émissions dans l'air et les rejets
dans le sol
Le risque lié à une exposition environnementale est induit par le compartiment sédiments d'eau douce.
Éviter le déversement de substances non dissoutes dans les eaux usées du site ou les récupérer. En cas d'évacuation vers l'unité de traitement des eaux usées domestiques, aucun traitement des eaux usées sur site n'est requis.
Traiter les émissions atmosphériques pour assurer une efficacité d'épuration typique de (%) : 0
Traiter les eaux usées sur site (avant rejet dans la masse d'eau) pour assurer l'efficacité d'épuration requise de (%): >=59.9
En cas d'évacuation dans l'unité de traitement des eaux usées domestiques, assurer l'efficacité d'épuration requise des eaux
usées sur site de (%): >=0
Mesures organisationnelles pour prévenir/limiter les émissions à partir du site
Éviter le déversement de substances non dissoutes dans les eaux usées du site ou les récupérer, Ne pas épandre de boues industrielles sur des sols naturels. Les boues doivent être incinérées, contenues ou récupérées.
Conditions et mesures relatives à la station d'épuration municipale
Taux estimé de récupération de la substance dans les eaux usées par traitement des eaux usées domestiques (%) : 94.1
Efficacité totale de l'épuration des eaux usées après RMM sur site et hors site (unité de traitement des eaux domestiques) (%) :
94.1
Tonnage maximal admissible du site (Msafe) sur la base d'un rejet après récupération totale par traitement des eaux usées (kg/j):
6.8E+5
Débit de l'unité de traitement des eaux usées domestiques pris en charge (m3 / j): 2000
Conditions et mesures relatives au traitement externe des déchets pour élimination
La traitement et l'élimination externes des déchets doivent être conformes aux réglementations locales et/ou nationales
applicables.
Conditions et mesures relatives à la valorisation externe des déchets
La traitement et l'élimination externes des déchets doivent être conformes aux réglementations locales et/ou nationales
applicables.
Remarques
Les informations supplémentaires concernant le principe d'identification des conditions opératoires (OC) et des Mesures de
Maîtrise du Risque (RMM) se trouvent dans le dossier Petrorisk
| 2.2. Maîtrise de l'exposition - Travailleurs ou Consommateurs
Caractéristiques du Produit
État physique
Liquide, pression de vapeur < 0,5 kPa à température et pression normales
Concentration de la substance dans le produit
Couvre un pourcentage de la substance dans le produit inférieur ou égal à 100 % (sauf mention contraire).
Fréquence et la durée d'utilisation
Couvre les expositions quotidiennes allant jusqu'à 8 heures (sauf mention contraire)
Autres conditions opérationnelles affectant l'exposition
Suppose une utilisation pas plus de 20°C au-dessus de la température ambiante, sauf mention contraire. Suppose qu'un bon
niveau d'hygiène du travail est respecté.
Quick-FDS [18440-40845-07997-014438] - 2018-06-26 - 11:20:45
281 Page 25/38
_ ___2.2a. Maîtrise de l'exposition des travailleurs _— Scénarios participants Conditions opérationnelles et mesures de gestion des risques Mesures générales applicables à toutes les Contrôler tout risque d'exposition en vérifiant par exemple s'il s'agit de activités systèmes confinés ou clos si les installations sont correctement conçues et entretenues, s'il existe un bon niveau de ventilation générale. Vidanger les
systèmes et les lignes de transfert avant la rupture du confinement. Vidanger
et rincer les équipements si possible avant les opérations d'entretien.
Lorsqu'il existe un risque d'exposition : veiller à ce que le personnel concerné
soit informé de la nature de l'exposition encourue et qu'il ait connaissance des
mesures de base pour limiter les expositions ; veiller à la disponibilité
d'équipements de protection individuelle : nettoyer les déversements et
éliminer les déchets conformément aux exigences réglementaires ; surveiller
l'efficacité des mesures de contrôle ; envisager la nécessité d'une surveillance
médicale; identifier et mettre en œuvre des actions correctives.
Mesures générales (agents irritants pour la Éviter tout contact direct du produit avec la peau. Identifier les zones de la peau) peau susceptibles d'être en contact indirect avec le produit. Porter des gants {testés selon la norme EN374) si les mains sont susceptibles d'être en contact avec la substance. Nettoyer immédiatement toute contamination/tout déversement. Laver immédiatement toute contamination de la peau. Assurer une formation de base du personnel pour éviter/réduire les expositions et signaler tout problème de peau pouvant se développer par la suite.
[Expositions générales (systèmes clos) Manipuler la substance dans un système clos.
Expositions générales (systèmes ouverts) Port de gants appropriés conformes à la norme EN374.
lÉchantillonnage Aucune autre mesure spécifique identifiée.
Transferts en fûts/ par lots Utiliser des pompes vide-fûüts ou verser le contenu du conteneur avec
précaution. Port de gants résistants aux produits chimiques (conformes à la
norme EN374) associé à une formation de base du personnel.
Transferts de vrac Manipuler la substance dans un système clos. Port de gants appropriés
conformes à la norme EN374.
Opérations de mélange (systèmes ouverts) Assurer une ventilation par extraction aux points où les émissions
surviennent. Port de gants résistants aux produits chimiques (conformes à la
norme EN374) associé à une formation de base du personnel.
Activités de laboratoire Aucune autre mesure spécifique identifiée.
Production ou préparation d'articles par Port de gants appropriés conformes à la norme EN374.
gglomération, compression, extrusion ou
astillage
Remplissage de fûts et de petits récipients Port de gants appropriés conformes à la norme EN374.
Nettoyage et maintenance des équipements Vidanger le système avant l'ouverture où l'entretien des équipements. Port de
gants résistants aux produits chimiques (conformes à la norme EN374)
associé à une formation de base du personnel.
[ere Stocker la substance dans un système clos.
Quick-FDS [18440-40845-07997-014438] - 2018-06-26 - 11:20:45
282 Page 26/38
2.2b. Maîtrise de l'exposition des consommateurs
Catégorie(s) de produit | Conditions opérationnelles et mesures de gestion des risques
Non applicable
| 3. Evaluation de l'exposition et références |
Santé
L'outil ECETOC d'évaluation des risques (TRA) a été utilisé afin d'évaluer le risque d'exposition sur le lieu de travail (sauf indication
contraire)
Environnement
La méthode des blocs d'hydrocarbures a été utilisée pour calculer le taux d'exposition environnementale avec le modèle Petrorisk.
4. Guide de conformité au scenario d'exposition à l'intention des Utilisateurs
en Aval ( DU)
Santé
Le risque d'exposition prévu ne doit pas dépasser les DN(M)EL dès lors que les mesures de gestion des risques/conditions
opérationnelles décrites en Section 2 sont mises en œuvre. Dans le cas où d'autres mesures de gestion des risques/conditions
opérationnelles sont adoptées, les utilisateurs doivent s'assurer que les risques sont controlés à des niveaux au moins équivalents.
Les données disponibles relatives aux dangers ne permettent pas la dérivation d'un DNEL pour les risques d'irritation de la peau.
Les données disponibles relatives aux dangers ne nécessitent pas d'établir de DNEL pour d'autres risques pour la santé. Les
Mesures de gestion des risques sont établies d'après une caractérisation qualitative des effets sur la santé.
Environnement
Les conseils fournis sont basés sur des conditions d'exploitation supposées, pouvant ne pas s'appliquer à tous les sites : une mise
à l'échelle peut donc s'avérer nécessaire afin de définir des mesures adaptées de gestion des risques propres au site. Le
rendement d'élimination requis pour les eaux usées peut être atteint par l'application de technologies sur site/hors site, soit seules
ou en combinaison. Pour obtenir l'efficacité nécessaire d'élimination de l'air, utiliser les technologies sur site, seules ou combinées.
De plus amples détails sur les technologies de contrôle et de mise à l'échelle sont fournis dans la fiche de donnée SpERC
{http://cefic.org/en/reach-for-industries-libraries.html).
Quick-FDS [18440-40845-07997-014438] - 2018-06-26 - 11:20:45
283 Page27 / 38
ES05015
Version 1.0
Nom commercial / désignation Vacuum Gas oils (VGO) - Hydrocracked Gas Oils (HGO) - Distillate fuel oils
| 1. Scénario d'exposition | Utilisation comme carburant, Au niveau industriel.
Descripteur des usages
Secteur d'utilisation
SU3 - Production Industrielle (Tout)
Catégorie de procédé
PROC - Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
PROC2 - Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîtrisée
PROC3 - Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
PROCB8a - Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs,
ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées
PROCB8b - Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs,
ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées
PROC16 - Utilisation de matériaux comme sources de combustibles: il faut s'attendre à une exposition limitée à du produit non
brûlé
Catégorie de rejet dans l'environnement
ERC7 - Utilisation industrielle de substances en systèmes clos
Catégorie spécifique de rejet dans l'environnement (SERC)
ESVOC SpERC 7.12a.vi.
Processus, tâches et activités couverts
Couvre l'utilisation comme combustible (ou comme additifs de carburant) et comprend les activités associées à son transfert, à son
utilisation, à l'entretien du matériel, et au traitement des déchets.
2. Conditions opérationnelles et mesures de gestion des risques |
| 2.1. Maîtrise de l'exposition de l'environnement |
Caractéristiques du Produit
La substance est une UVCB. Principalement hydrophobe.
Quantités utilisées
Fraction du tonnage européen utilisé dans la région : 0.1
Tonnage pour utilisation régionale (tonnes/an) : 4.5E+6
Fraction du tonnage régional utilisé localement : 0.34
Tonnage annuel du site (en tonnes/an) : 1.5E+6
Tonnage quotidien maximal du site (en kg/jour) : 5.0E+6
Fréquence et la durée d'utilisation Rejets continus
Jours d'émission (jours/an) : 300
Facteurs environnementaux qui ne sont pas influencés par la gestion du risque
Facteur de dilution locale dans l'eau douce : 10
Facteur de dilution locale dans l'eau de mer : 100
Autres conditions opérationnelles d'utilisation affectant l'exposition de l'environnement
Fraction libérée dans l'air du procédé (rejet initial avant mesures de gestion des risques) : 5.0E-3
Fraction libérée dans les eaux usées du procédé (rejet initial avant mesures de gestion des risques) : 0.00001
Fraction libérée dans le sol du procédé (rejet initial avant mesure de gestion des risques) : 0
Quick-FDS [18440-40845-07997-014438] - 2018-06-26 - 11:20:45
284 Page 28/38
Conditions techniques et mesures au niveau du procédé pour empêcher les émissions
Les pratiques courantes varient selon les sites, des estimations de rejets de process conservatrices sont donc utilisées.
Conditions techniques et mesures sur-site pour réduire ou limiter les écoulements, les émissions dans l'air et les rejets
dans le sol
Le risque lié à une exposition environnementale est induit par le compartiment sédiments d'eau douce.
En cas d'évacuation vers l'unité de traitement des eaux usées domestiques, aucun traitement des eaux usées sur site n'est requis.
Traiter les émissions atmosphériques pour assurer une efficacité d'épuration typique de (%) : 95
Traiter les eaux usées sur site (avant rejet dans la masse d'eau) pour assurer l'efficacité d'épuration requise de (%): -=97.7
En cas d'évacuation dans l'unité de traitement des eaux usées domestiques, assurer l'efficacité d'épuration requise des eaux
usées sur site de (%) : >=60.4
Mesures organisationnelles pour prévenir/limiter les émissions à partir du site
Eviter le déversement de substances non dissoutes dans les eaux usées du site ou les récupérer. Ne pas épandre de boues
industrielles sur des sols naturels. Les boues doivent être incinérées, contenues ou récupérées.
Conditions et mesures relatives à la station d'épuration municipale
Taux estimé de récupération de la substance dans les eaux usées par traitement des eaux usées domestiques (%) : 94.1
Efficacité totale de l'épuration des eaux usées après RMM sur site et hors site (unité de traitement des eaux domestiques) (%) :
97.7
Tonnage maximal admissible du site (Msafe) sur la base d'un rejet après récupération totale par traitement des eaux usées {kg/):
5.0E+6
Débit de l'unité de traitement des eaux usées domestiques pris en charge (m3 / j): 2000
Conditions et mesures relatives au traitement externe des déchets pour élimination Les émissions de combustion sont limitées par les moyens de maîtrise des émissions requis. Les émissions de combustion sont
prises en compte dans l'évaluation de l'impact au niveau régional.
Conditions et mesures relatives à la valorisation externe des déchets
La valorisation et le recyclage externes des déchets doivent être conformes aux réglementations locales et/ou nationales en
vigueur.
Remarques
Les informations supplémentaires concernant le principe d'identification des conditions opératoires (OC) et des Mesures de
Maîtrise du Risque (RMM) se trouvent dans le dossier Petrorisk
2.2. Maîtrise de l'exposition - Travailleurs ou Consommateurs
Caractéristiques du Produit
Etat physique
Liquide, pression de vapeur < 0,5 kPa à température et pression normales
Concentration de la substance dans le produit
Couvre un pourcentage de la substance dans le produit inférieur ou égal à 100 % (sauf mention contraire).
Fréquence et la durée d'utilisation
Couvre les expositions quotidiennes allant jusqu'à 8 heures (sauf mention contraire)
Autres conditions opérationnelles affectant l'exposition
Suppose une utilisation pas plus de 20°C au-dessus de la température ambiante, sauf mention contraire. Suppose qu'un bon
niveau d'hygiène du travail est respecté.
Quick-FDS [18440-40845-07997-014438] - 2018-06-26 - 11:20:45
285 Page 29/38
2.2a. Maîtrise de l'exposition des travailleurs
Scénarios participants | Conditions opérationnelles et mesures de gestion des risques
Mesures générales applicables à toutes les Contrôler tout risque d'exposition en vérifiant par exemple s'il s'agit de
activités systèmes confinés ou clos si les installations sont correctement conçues et
entretenues, s'il existe un bon niveau de ventilation générale. Vidanger les
systèmes et les lignes de transfert avant la rupture du confinement. Vidanger
et rincer les équipements si possible avant les opérations d'entretien.
Lorsqu'il existe un risque d'exposition : veiller à ce que le personnel concerné
soit informé de la nature de l'exposition encourue et qu'il ait connaissance des
mesures de base pour limiter les expositions ; veiller à la disponibilité
d'équipements de protection individuelle : nettoyer les déversements et
éliminer les déchets conformément aux exigences réglementaires ; surveiller
l'efficacité des mesures de contrôle ; envisager la nécessité d'une surveillance
médicale; identifier et mettre en œuvre des actions correctives.
Mesures générales (agents irritants pour la Eviter tout contact direct du produit avec la peau. Identifier les zones de la
peau) peau susceptibles d'être en contact indirect avec le produit. Porter des gants {testés selon la norme EN374) si les mains sont susceptibles d'être en contact avec la substance. Nettoyer immédiatement toute contamination/tout déversement. Laver immédiatement toute contamination de la peau. Assurer une formation de base du personnel pour éviter/réduire les expositions et signaler tout problème de peau pouvant se développer par la suite.
Transferts de vrac Port de gants appropriés conformes à la norme EN374,
Transferts en fûts/ par lots Port de gants appropriés conformes à la norme EN374.
Utilisation comme carburant (systèmes clos) Aucune autre mesure spécifique identifiée.
Nettoyage et maintenance des équipements Vidanger le système avant l'ouverture ou l'entretien des équipements. Port de
gants résistants aux produits chimiques (conformes à la norme EN374)
associé à une formation de base du personnel.
net: Manipuler la substance dans un système clos.
2.2b. Maîtrise de l'exposition des consommateurs
Catégorie(s) de produit Conditions opérationnelles et mesures de gestion des risques
Non applicable
3. Evaluation de l'exposition et références
Santé
L'outil ECETOC d'évaluation des risques (TRA) a été utilisé afin d'évaluer le risque d'exposition sur le lieu de travail (sauf indication
contraire)
Environnement
La méthode des blocs d'hydrocarbures a été utilisée pour calculer le taux d'exposition environnementale avec le modèle Petrorisk.
4. Guide de conformité au scenario d'exposition à l'intention des Utilisateurs
en Aval ( DU)
Santé
Le risque d'exposition prévu ne doit pas dépasser les DN(M)EL dès lors que les mesures de gestion des risques/conditions
opérationnelles décrites en Section 2 sont mises en œuvre. Dans le cas où d'autres mesures de gestion des risques/conditions
opérationnelles sont adoptées, les utilisateurs doivent s'assurer que les risques sont controlés à des niveaux au moins équivalents.
Les données disponibles relatives aux dangers ne permettent pas la dérivation d'un DNEL pour les risques d'irritation de la peau.
Quick-FDS [18440-40845-07997-014438] - 2018-06-26 - 11:20:45
286 Page 30/38
Les données disponibles relatives aux dangers ne nécessitent pas d'établir de DNEL pour d'autres risques pour la santé. Les
Mesures de gestion des risques sont établies d'après une caractérisation qualitative des effets sur la santé.
Environnement
Les conseils fournis sont basés sur des conditions d'exploitation supposées, pouvant ne pas s'appliquer à tous les sites : une mise
à l'échelle peut donc s'avérer nécessaire afin de définir des mesures adaptées de gestion des risques propres au site. Le
rendement d'élimination requis pour les eaux usées peut être atteint par l'application de technologies sur site/hors site, soit seules
ou en combinaison. Pour obtenir l'efficacité nécessaire d'élimination de l'air, utiliser les technologies sur site, seules ou combinées.
De plus amples détails sur les technologies de contrôle et de mise à l'échelle sont fournis dans la fiche de donnée SpERC
{http///cefic.org/en/reach-for-industries-libraries.html).
Quick-FDS [18440-40845-07997-014438] - 2018-06-26 - 11:20:45
287 Page31 / 38
ES05016
Version 1.0
Nom commercial / désignation Vacuum Gas oils (VGO) - Hydrocracked Gas Oils (HGO) - Distillate fuel oils
1. Scénario d'exposition | Utilisation comme carburant, Au niveau professionnel.
Descripteur des usages
Secteur d'utilisation
SU22 - Utilisations professionnelles: Domaine public (administration, éducation, spectacle, services, artisans)
Catégorie de procédé
PROC - Utilisation dans des processus fermés, exposition improbable
PROC2 - Utilisation dans des processus fermés continus avec exposition momentanée maîïtrisée
PROC3 - Utilisation dans des processus fermés par lots (synthèse ou formulation)
PROCB8a - Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs,
ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées
PROCB8b - Transfert de substance ou de préparation (chargement/déchargement) à partir de récipients ou de grands conteneurs,
ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées
PROC16 - Utilisation de matériaux comme sources de combustibles; il faut s'attendre à une exposition limitée à du produit non
brûlé
Catégorie de rejet dans l'environnement
ERC9a - Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
ERC9b - Utilisation extérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
Catégorie spécifique de rejet dans l'environnement (SERC) ESVOC SpERC 9.12.v1.
Processus, tâches et activités couverts
Couvre l'utilisation comme combustible (ou comme additifs de carburant) et comprend les activités associées à son transfert, à son
utilisation, à l'entretien du matériel, et au traitement des déchets.
| 2. Conditions opérationnelles et mesures de gestion des risques |
| 2.1. Maîtrise de l'exposition de l'environnement |
Caractéristiques du Produit
La substance est une UVCB. Principalement hydrophobe.
Quantités utilisées
Fraction du tonnage européen utilisé dans la région : 0.1
Tonnage pour utilisation régionale (tonnes/an) : 6.7E+6
Fraction du tonnage régional utilisé localement : 0.0005
Tonnage annuel du site (en tonnes/an) : 3.3E+3
Tonnage quotidien maximal du site (en kg/jour) : 9.2E+3
Fréquence et la durée d'utilisation Rejets continus
Jours d'émission (jours/an) : 365
Facteurs environnementaux qui ne sont pas influencés par la gestion du risque
Facteur de dilution locale dans l'eau douce : 10
Facteur de dilution locale dans l'eau de mer : 100
Autres conditions opérationnelles d'utilisation affectant l'exposition de l'environnement
Fraction libérée dans l'air du procédé (rejet initial avant mesures de gestion des risques) : 1.0E-4
Fraction libérée dans les eaux usées du procédé (rejet initial avant mesures de gestion des risques) : 0.00001
Quick-FDS [18440-40845-07997-014438] - 2018-06-26 - 11:20:45
288 Page 32/38
Fraction libérée dans le sol du procédé {rejet initial avant mesure de gestion des risques) : 0.00001
Conditions techniques et mesures au niveau du procédé pour empêcher les émissions
Les pratiques courantes varient selon les sites, des estimations de rejets de process conservatrices sont donc utilisées.
Conditions techniques et mesures sur-site pour réduire ou limiter les écoulements, les émissions dans l'air et les rejets
dans le sol
Le risque lié à une exposition environnementale est induit par les hommes via une exposition indirecte (principalement l'ingestion).
Aucun traitement des eaux usées requis
Traiter les émissions atmosphériques pour assurer une efficacité d'épuration typique de (%) : N/A
Traiter les eaux usées sur site (avant rejet dans la masse d'eau) pour assurer l'efficacité d'épuration requise de (%): >=0
En cas d'évacuation dans l'unité de traitement des eaux usées domestiques, assurer l'efficacité d'épuration requise des eaux
usées sur site de (%) : >=0
Mesures organisationnelles pour prévenir/limiter les émissions à partir du site
Eviter le déversement de substances non dissoutes dans les eaux usées du site ou les récupérer. Ne pas épandre de boues
industrielles sur des sols naturels. Les boues doivent être incinérées, contenues ou récupérées.
Conditions et mesures relatives à la station d'épuration municipale
Taux estimé de récupération de la substance dans les eaux usées par traitement des eaux usées domestiques (%) : 94.1
Efficacité totale de l'épuration des eaux usées après RMM sur site et hors site (unité de traitement des eaux domestiques) (%) :
94.1
Tonnage maximal admissible du site (Msafe) sur la base d'un rejet après récupération totale par traitement des eaux usées (kg/j):
1.4E+5
Débit de l'unité de traitement des eaux usées domestiques pris en charge (m3 / j): 2000
Conditions et mesures relatives au traitement externe des déchets pour élimination
Les émissions de combustion sont limitées par les moyens de maîtrise des émissions requis. Les émissions de combustion sont
prises en compte dans l'évaluation de l'impact au niveau régional.
Conditions et mesures relatives à la valorisation externe des déchets
La valorisation et le recyclage externes des déchets doivent être conformes aux réglementations locales et/ou nationales en
vigueur.
Remarques
Les informations supplémentaires concernant le principe d'identification des conditions opératoires (OC) et des Mesures de
Maîtrise du Risque (RMM) se trouvent dans le dossier Petrorisk
| 2.2. Maîtrise de l'exposition - Travailleurs ou Consommateurs
Caractéristiques du Produit
État physique
Liquide, pression de vapeur < 0,5 kPa à température et pression normales
Concentration de la substance dans le produit
Couvre un pourcentage de la substance dans le produit inférieur ou égal à 100 % (sauf mention contraire).
Fréquence et la durée d'utilisation
Couvre les expositions quotidiennes allant jusqu'à 8 heures (sauf mention contraire)
Autres conditions opérationnelles affectant l'exposition
Suppose une utilisation pas plus de 20°C au-dessus de la température ambiante, sauf mention contraire. Suppose qu'un bon
niveau d'hygiène du travail est respecté.
Quick-FDS [18440-40845-07997-014438] - 2018-06-26 - 11:20:45
289 Page 33/38
2.2a. Maîtrise de l'exposition des travailleurs
Scénarios participants | Conditions opérationnelles et mesures de gestion des risques
Mesures générales applicables à toutes les Contrôler tout risque d'exposition en vérifiant par exemple s'il s'agit de
activités systèmes confinés ou clos si les installations sont correctement conçues et
entretenues, s'il existe un bon niveau de ventilation générale. Vidanger les
systèmes et les lignes de transfert avant la rupture du confinement. Vidanger
et rincer les équipements si possible avant les opérations d'entretien.
Lorsqu'il existe un risque d'exposition : veiller à ce que le personnel concerné
soit informé de la nature de l'exposition encourue et qu'il ait connaissance des
mesures de base pour limiter les expositions ; veiller à la disponibilité
d'équipements de protection individuelle : nettoyer les déversements et
éliminer les déchets conformément aux exigences réglementaires ; surveiller
l'efficacité des mesures de contrôle ; envisager la nécessité d'une surveillance
médicale; identifier et mettre en œuvre des actions correctives.
Mesures générales (agents irritants pour la Eviter tout contact direct du produit avec la peau. Identifier les zones de la
peau) peau susceptibles d'être en contact indirect avec le produit. Porter des gants {testés selon la norme EN374) si les mains sont susceptibles d'être en contact avec la substance. Nettoyer immédiatement toute contamination/tout déversement. Laver immédiatement toute contamination de la peau. Assurer une formation de base du personnel pour éviter/réduire les expositions et signaler tout problème de peau pouvant se développer par la suite.
Transferts de vrac Port de gants appropriés conformes à la norme EN374,
Transferts en fûts/ par lots Utiliser des pompes vide-fÜts ou verser le contenu du conteneur avec
précaution. Port de gants appropriés conformes à la norme EN374,.
Avitaillement en carburant Port de gants appropriés conformes à la norme EN374.
Utilisation comme carburant (systèmes clos) Assurer un bon niveau de ventilation générale (pas moins de 3 ou 5
renouvellements d'air par heure). ou. Veiller à ce que l'opération soit exécutée
en extérieur.
Nettoyage et maintenance des équipements Vidanger le système avant l'ouverture où l'entretien des équipements. Port de
gants résistants aux produits chimiques (conformes à la norme EN374)
associé à une formation de base du personnel.
press Stocker la substance dans un système clos.
2.2b. Maîtrise de l'exposition des consommateurs
Catégorie(s) de produit Conditions opérationnelles et mesures de gestion des risques
Non applicable
3. Evaluation de l'exposition et références |
Santé
L'outil ECETOC d'évaluation des risques (TRA) a été utilisé afin d'évaluer le risque d'exposition sur le lieu de travail (sauf indication
contraire)
Environnement
La méthode des blocs d'hydrocarbures a été utilisée pour calculer le taux d'exposition environnementale avec le modèle Petrorisk.
4. Guide de conformité au scenario d'exposition à l'intention des Utilisateurs
en Aval ( DU)
Quick-FDS [18440-40845-07997-014438] - 2018-06-26 - 11:20:45
290 Page 34/38
Santé
Le risque d'exposition prévu ne doit pas dépasser les DN(M)EL dès lors que les mesures de gestion des risques/conditions
opérationnelles décrites en Section 2 sont mises en œuvre. Dans le cas où d'autres mesures de gestion des risques/conditions
opérationnelles sont adoptées, les utilisateurs doivent s'assurer que les risques sont controlés à des niveaux au moins équivalents.
Les données disponibles relatives aux dangers ne permettent pas la dérivation d'un DNEL pour les risques d'irritation de la peau.
Les données disponibles relatives aux dangers ne nécessitent pas d'établir de DNEL pour d'autres risques pour la santé. Les
Mesures de gestion des risques sont établies d'après une caractérisation qualitative des effets sur la santé.
Environnement
Les conseils fournis sont basés sur des conditions d'exploitation supposées, pouvant ne pas s'appliquer à tous les sites : une mise
à l'échelle peut donc s'avérer nécessaire afin de définir des mesures adaptées de gestion des risques propres au site. Le
rendement d'élimination requis pour les eaux usées peut être atteint par l'application de technologies sur site/hors site, soit seules
ou en combinaison. Pour obtenir l'efficacité nécessaire d'élimination de l'air, utiliser les technologies sur site, seules ou combinées.
De plus amples détails sur les technologies de contrôle et de mise à l'échelle sont fournis dans la fiche de donnée SpERC
{http://cefic.org/en/reach-for-industries-libraries.html).
Quick-FDS [18440-40845-07997-014438] - 2018-06-26 - 11:20:45
291 Page35 / 38
ES05017
Version 1.0
Nom commercial / désignation Vacuum Gas oils (VGO) - Hydrocracked Gas Oils (HGO) - Distillate fuel oils
1. Scénario d'exposition | Utilisation comme carburant, Consommateur.
Descripteur des usages
Secteur d'utilisation
SU21 - Ménages privés (= grand public = consommateurs)
Catégorie de produit
PC13 - Carburants
Catégorie de rejet dans l'environnement
ERC9a - Utilisation intérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
ERC9b - Utilisation extérieure à grande dispersion de substances en systèmes clos
Catégorie spécifique de rejet dans l'environnement (SERC)
ESVOC SpERC 9.12c.v1.
Processus, tâches et activités couverts
Couvre l'utilisation de combustibles liquides par les consommateurs.
| 2. Conditions opérationnelles et mesures de gestion des risques |
| 2.1. Maîtrise de l'exposition de l'environnement |
Caractéristiques du Produit
La substance est une UVCB. Principalement hydrophobe.
Quantités utilisées
Fraction du tonnage européen utilisé dans la région : 0.1
Tonnage pour utilisation régionale (tonnes/an) : 1.6E+7
Fraction du tonnage régional utilisé localement : 0.0005
Tonnage annuel du site (en tonnes/an) : 8.2E+3
Tonnage quotidien maximal du site (en kg/jour) : 2.3E+4
Fréquence et la durée d'utilisation Rejets continus
Jours d'émission (jours/an) : 365
Facteurs environnementaux qui ne sont pas influencés par la gestion du risque
Facteur de dilution locale dans l'eau douce : 10
Facteur de dilution locale dans l'eau de mer : 100
Autres conditions opérationnelles d'utilisation affectant l'exposition de l'environnement
Le risque lié à une exposition environnementale est induit par les hommes via une exposition indirecte (principalement l'ingestion).
Fraction libérée dans l'air d'une application fortement dispersive (régionale uniquement) : 1.0E-4
Fraction libérée dans les eaux usées d'une application fortement dispersive : 0.00001
Fraction libérée dans le sol air d'une application fortement dispersive (régionale uniquement) : 0.00001
Conditions et mesures relatives à la station d'épuration municipale
Taux estimé de récupération de la substance dans les eaux usées par traitement des eaux usées domestiques (%) : 94.1
Tonnage maximal admissible du site (Msafe) sur la base d'un rejet après récupération totale par traitement des eaux usées (kg/j):
3.5E+5
Quick-FDS [18440-40845-07997-014438] - 2018-06-26 - 11:20:45
292 Page 36/38
Débit de l'unité de traitement des eaux usées domestiques pris en charge (m3 / j): 2000
Conditions et mesures relatives au traitement externe des déchets pour élimination
Les émissions de combustion sont limitées par les moyens de maîtrise des émissions requis. Les émissions de combustion sont
prises en compte dans l'évaluation de l'impact au niveau régional.
Conditions et mesures relatives à la valorisation externe des déchets
La valorisation et le recyclage externes des déchets doivent être conformes aux réglementations locales et/ou nationales en
vigueur.
Remarques
Les informations supplémentaires concernant le principe d'identification des conditions opératoires (OC) et des Mesures de
Maîtrise du Risque (RMM) se trouvent dans le dossier Petrorisk
| 2.2. Maîtrise de l'exposition - Travailleurs ou Consommateurs
Caractéristiques du Produit
État physique
Liquide, pression de vapeur > 10kPa à température et pression normales
Concentration de la substance dans le produit
Couvre un pourcentage de la substance dans le produit inférieur ou égal à 100 % (sauf mention contraire).
Fréquence et la durée d'utilisation
Sauf mention contraire
Couvre les quantités utilisées jusqu'à (g) : 37500g
Couvre les zones de contact avec la peau allant jusqu'à (en cm2) :420
Autres conditions opérationnelles affectant l'exposition
Sauf mention contraire. Couvre un nombre d'utilisations allant jusqu'à (fois/jour d'utilisation) : .
Couvre l'exposition jusqu'à (heures/utilisation) : 2.
2.2a. Maîtrise de l'exposition des travailleurs
Scénarios participants Conditions opérationnelles et mesures de gestion des risques
Non applicable
Quick-FDS [18440-40845-07997-014438] - 2018-06-26 - 11:20:45
293 Page 37/38
2.2b. Maïtrise de l'exposition des consommateurs
Catégorie(s) de produit | Conditions opérationnelles et mesures de gestion des risques IPC13 - Carburants Liquide : Ravitaillement en Sauf mention contraire carburant des automobiles Couvre les concentrations allant jusqu'à (en %) :100 Couvre les utilisations allant jusqu'à (jours/an) :52
Couvre un nombre d'utilisations allant jusqu'à (fois/jour d'utilisation) :1
Couvre les zones de contact avec la peau allant jusqu'à (en cm2) :210
Pour chaque utilisation, couvre les quantités allant jusqu'à (en g) :37500
Couvre l'utilisation en extérieur.
Couvre l'utilisation dans une pièce d'un volume de (en m3) :100
Pour chaque utilisation
Couvre l'exposition jusqu'à (heures/utilisation) :0.05
Aucune mesure spécifique de gestion des risques identifiée outre les
conditions opérationnelles mentionnées.
PC13 - Carburants Liquide pour équipement de Sauf mention contraire
jardin - Utilisation Couvre les concentrations allant jusqu'à (en %) :100
Couvre les utilisations allant jusqu'à (jours/an) :26
Couvre un nombre d'utilisations allant jusqu'à (fois/jour d'utilisation) :1
Pour chaque utilisation, couvre les quantités allant jusqu'à (en g) :750
Couvre l'utilisation en extérieur.
Couvre l'utilisation dans une pièce d'un volume de (en m3) :100
Pour chaque utilisation
Couvre l'exposition jusqu'à (heures/utilisation) :2.0
Aucune mesure spécifique de gestion des risques identifiée outre les
conditions opérationnelles mentionnées.
PC13 - Carburants Liquide : Équipement de Sauf mention contraire jardin - Ravitaillement en carburant Couvre les concentrations allant jusqu'à (en %) : 100 Couvre un nombre d'utilisations allant jusqu'à (fois/jour d'utilisation) :1 Couvre les utilisations allant jusqu'à (jours/an) :26
Couvre les zones de contact avec la peau allant jusqu'à (en cm2) :420
Pour chaque utilisation, couvre les quantités allant jusqu'à (en g) :750
Couvre l'utilisation dans un garage ‘{ 34 m3) sous ventilation normale
pouvant contenir une voiture ,
Couvre l'utilisation dans une pièce d'un volume de (en m3) :34
Pour chaque utilisation
Couvre l'exposition jusqu'à (heures/utilisation) :0.03
Aucune mesure spécifique de gestion des risques identifiée outre les
conditions opérationnelles mentionnées.
3. Evaluation de l'exposition et références
Santé
L'outil ECETOC d'évaluation ciblée des risques (TRA) a été utilisé afin d'évaluer le risque d'exposition pour les consommateurs,
conformément au contenu du rapport ECETOC n°107 et du Chapitre R15 du Document d'orientation technique IR&CSA. Les
déterminants de l'exposition sont indiqués lorsqu'ils sont différents de ces sources.
Environnement
La méthode des blocs d'hydrocarbures a été utilisée pour calculer le taux d'exposition environnementale avec le modèle Petrorisk.
4. Guide de conformité au scenario d'exposition à l'intention des Utilisateurs en Aval ( DU)
Santé
Le risque d'exposition prévu ne doit pas dépasser les DN(M)EL dès lors que les mesures de gestion des risques/conditions
opérationnelles décrites en Section 2 sont mises en œuvre. Dans le cas où d'autres mesures de gestion des risques/conditions
opérationnelles sont adoptées, les utilisateurs doivent s'assurer que les risques sont controlés à des niveaux au moins équivalents.
Environnement
Quick-FDS [18440-40845-07997-014438] - 2018-06-26 - 11:20:45
294 Page 38/38
De plus amples détails sur les technologies de contrôle et de mise à l'échelle sont fournis dans la fiche de donnée SpERC
{http///cefic.org/en/reach-for-industries-libraries.html).
Quick-FDS [18440-40845-07997-014438] - 2018-06-26 - 11:20:45
295 MINISTÈRE DE LA TRANSITION ENERGETIQUE ET SOLIDAIRE / DIRECTION GÉNÉRALE DE LA PRÉVENTION DES RISQUES / SERVICE DES RISQUES TECHNOLOGIQUES / BARPI
Base de données ARIA - État au 31/07/2018
Accidentologie des centrales d’enrobés
Rubrique 2521
La base de données ARIA, exploitée par le ministère de la Transition écologique et solidaire,
recense essentiellement les événements accidentels qui ont, ou qui auraient pu porter atteinte à la
santé ou la sécurité publique, l'agriculture, la nature et l'environnement. Pour l'essentiel, ces
événements résultent de l'activité d'usines, ateliers, dépôts, chantiers, élevages... classés au titre de
la législation relative aux Installations Classées, ainsi que du transport de matières dangereuses. Le
recensement et l'analyse de ces accidents et incidents, français ou étrangers sont organisés depuis
1992. Ce recensement qui dépend largement des sources d'informations publiques et privées, n'est
pas exhaustif. La liste des évènements accidentels présentés ci-après ne constitue qu'une sélection
de cas illustratifs. Malgré tout le soin apporté à la réalisation de cette synthèse, il est possible que
quelques inexactitudes persistent dans les éléments présentés. Merci au lecteur de bien vouloir
signaler toute anomalie éventuelle avec mention des sources d'information à l'adresse suivante :
BARPI - 5 Place Jules Ferry, 69006 Lyon / Mel : barpi@developpement-durable.gouv.fr
Réf. ; RE’ À fc:
296
13.8 ANNEXE 8 : ACCIDENTOLOGIE DES CENTRALES D’ENROBÉS Nombre d'événements recensés :32
Synthèse de l’accidentologie
La base de données ARIA recense au 31/07/2018, 32 événements français impliquant des centrales
d'enrobés et susceptibles d'être classées au titre de la rubrique 2521 de la nomenclature des
installations classées. Les principaux phénomènes dangereux, conséquences et causes des accidents
sont récapitulés ci-après. Quelques mesures prises à la suite des événements complètent l'analyse.
Rappel sur le fonctionnement d'une centrale d'enrobés
Le procédé de fabrication des enrobés suit principalement les étapes suivantes :
e« pesage et dosage des sables et gravillons ;
transfert des matériaux par tapis peseur ;
introduction des matériaux dans le tambour sécheur-malaxeur-recycleur ;
dépoussiérage et récupération des poussières par un filtre à manches :
dosage par volucompteur du bitume et introduction dans le tambour sécheur-malaxeur-
recycleur avec d'autres produits (acide) ;
+ malaxage et acheminement des matériaux enrobés dans un silo de stockage ;
+ chargement des camions.
Ilexiste 2 types de centrales d'enrobés, celles fonctionnant à froid (émulsion) et les autres fonctionnant
à chaud (bitume), en fonction de la température du pré-enrobage. Les installations impliquées dans les
événements semblent majoritairement fonctionner à chaud (ARIA 16466, 21131, 48860...).
Dans les centrales d'enrobage à chaud, les citernes de stockage sont généralement équipées d'une
chaudière à fluide caloporteur pour maintenir le bitume en température. Ces équipements sont en outre
calorifugés.
Des événements impliquent également des centrales d'enrobage mobiles (ARIA 21845, 51540).
Phénomènes dangereux
Les accidents les plus souvent relevés dans les centrales d'enrobage sont l’incendie et les rejets de
produits dangereux et polluants, principalement des hydrocarbures. Des explosions peuvent
également se produire :
% (sur la ; À Nombre % installations °
Phénomènes d'achat ds” ss classées 2016 Exemples d'accidents (N° ARIA)
incendies 20 63 60 33156,34258,40966,42158...
Rejets de matières
dangereuses ou 14 44 40 5033,11165,40595,48860
polluantes
Explosions 5 16 6 8239,21134,24536,43319
Parmi les polluants rencontrés figurent :
°e les hydrocarbures (fioul : ARIA 575, gasoil : ARIA 11165, huile : ARIA 11789, bitume : ARIA
50779) ;
+ des acides (ARIA 1193);
+ des eaux d'extinction (ARIA 43319) ;
+ des eaux de lavage polluées par des oxydes de fer (ARIA 50687).
Les incendies touchant des capacités calorifugées compliquent par ailleurs les opérations d'extinction
en nécessitant leur décalorifugeage (ARIA 43319).
Page 2/13 Ministère de la Transition écologique et solidaire
297 Conséquences
Nombre d'événements recensés :32
Les événements sont à l’origine de pollution des milieux naturels et de dégâts matériels (ARIA 5033) :
Nombre ve (BU la 5 Conséquences aciers ee, # Exemples d'accidents (N° ARIA)
Blessés 3 9 24957,33156
Dommages matériels 23 72 43319,44635,47152,47802...
Chômage technique 3 9 14279,33156,34258
Pollution des eaux de surface 8 25 575,1193,11165,11789,21131,22022,40595
Les zones d'effet en cas d'explosion peuvent être importantes et amplifiées par l'explosion de bouteilles
de gaz (oxygène : ARIA 43319, propane : ARIA 51540). Des projections d'éléments sur plusieurs
centaines de mètre sont en effet parfois notées (ARIA 21134, 43319, 51540).
Concernant les conséquences humaines, un pompier est légèrement blessé au niveau du bras droit à
la suite d'une décharge électrique dans l'événement ARIA 33156. Des brûlures par des projections de
bitume chaud sont également relevées dans 2 événements (ARIA 24957, 50779).
Causes
Causes premières ou perturbations
Les principales sources d’inflammation relevées sont :
des surfaces chaudes : moteurs, coffret d'alimentation électrique, câbles, paliers de
machines, frottement de pièces, système de chauffage (ARIA 5033) ;
des dysfonctionnements au niveau des brûleurs des tambours sécheurs (ARIA 21134) ou
des systèmes de régulation de chauffe (ARIA 21845) ;
des problèmes électriques (ARIA 16466, 43319) ;
des élévations de température de produits dans un malaxeur d'enrobé (ARIA 42158) ;
des inflammations d'huile (ARIA 18076, problème de choix de l'huile thermique par rapport à
son point éclair ?) ;
des problèmes de montage et de matériels adaptés pour travailler aux températures du
procédé (ARIA 47802) ;
des défauts d'alimentation en sable d'un tambour sécheur générant une surchauffe (ARIA
50463).
D'autres sources peuvent cependant être prises en compte même si elles ne figurent pas directement
dans les récits d'accidents :
les flammes produites lors d'entretien ou de travaux créant des étincelles (soudure,
meulage...) ;
les étincelles générées mécaniquement par suite de processus de friction, de choc ou
d'abrasion.
Les explosions trouvent leur origine dans les phénomènes suivants :
Page 3/13
augmentation de la pression de vapeur sur des chaudières (ARIA 8239) ;
accumulation de gaz imbrûlés au niveau d'un filtre à manche (ARIA 24536) ;
des incendies qui se propagent et provoquent par effet domino l'explosion de bouteilles GPL
(ARIA 51540).
Ministère de la Transition écologique et solidaire
298 Nombre d'événements recensés :32
Les rejets de matières polluantes sont liés à des fuites ou des ruptures sur différents équipements :
pompes de transfert de fioul (ARIA 22022) ;
bras de déchargement notamment lors de leur manœuvre (ARIA 24957, 50779, 51265) ;
corrosion acide d'une cuve de stockage du fait d'un mauvais choix d'acier par rapport aux
conditions d'utilisation (ARIA 48860) ;
dessertissage d'un pistolet de remplissage (ARIA 11165).
Les autres causes évoquées pour expliquer les événements concernent :
des défaillances matérielles impactant des soupapes (ARIA 8239), des armoires électriques
(ARIA 16466), des pompes d'huile (ARIA 34258), un tapis convoyeur en phase d'essai (ARIA
47802);
la non surveillance des équipements (fondoirs) lors des phases de chauffe (ARIA 51450) :
la malveillance (vol de cuivre ARIA 21845).
Causes profondes
Les résumés précisent assez rarement les causes profondes des événements. Des problèmes
organisationnels dans la réalisation des contrôles, l'entretien des équipements ou dans le respect des
consignes d'exploitation sont néanmoins relevés dans quelques cas (entretien de l'aire de dépotage et
de son revêtement : ARIA 40595, entretien des rétentions : ARIA 43319, vérification des sondes de
températures et de la programmation des automates pilotant les brûleurs : ARIA 50463, non-respect
des consignes de nettoyage : ARIA 50687).
Mesures prises à la suite des sinistres
Ces dernières consistent à :
rédiger des consignes et procédures d'entretien d'équipements ou d'intervention en cas de
rejets accidentels (ARIA 40595) ;
modifier la procédure de consignation des cuves de bitume afin qu'elles ne soient plus
alimentées électriquement lorsqu'elles sont arrêtées (ARIA 48860).
installer de nouveaux équipements (bassin de rétention, vanne d'isolement : ARIA 40595,
trappes sur un pré-filtre et sur une conduite d'aspiration : ARIA 21134);
rénover les installations (ARIA 40595) ;
changer le type de brûleur d'une chaudière en utilisant une nouvelle séquence de sécurité
avant démarrage (ARIA 21134) ;
contrôler les installations électriques (ARIA 43319) ;
modifier le procédé de fabrication (ARIA 48860) ;
rappeler les consignes d'exploitation aux personnels à travers des séances de formation (ARIA
51540);
diffuser des éléments d'informations sur les enseignements tirés à la suite des accidents (ARIA
51540).
Page 4/13 Ministère de la Transition écologique et solidaire
299 Nombre d'événements recensés :32
Accidents français
Pollution aquatique
Besucunucc ARIA 575 - 12/10/1988 - 01 - AMBERIEU-EN-BUGEY
$ocuouoon Naf 42.11 : Construction de routes et autoroutes Pacoououo
€ ns uuuunu Le déversement, plusieurs mois auparavant, de fuel, sur une centrale d'enrobage
entraîne la pollution des sources du SEMARD. Une quantité importante de poissons est détruite ainsi
que 250 kg de truites dans une pisciculture.
Pollution aquatique
on ARIA 1193 - 03/07/1989 - 19 - TULLE
focoucu Naf 42.11 : Construction de routes et autoroutes LL 0000
€ © 0 0 0 9 © Une centrale d'enrobage déverse accidentellement de l'acide chlorhydrique et des
émulsifiants dans la CERONNE. La faune est atteinte par la pollution.
Hoconuuo
Incendie suite à une fuite de bitume
&®eucuucono ARIA 5033 - 02/02/1994 - 42 - ROCHE-LA-MOLIERE
PT559#8 Naf42.11: Construction de routes et autoroutes fÿoasouco
€ 0000" Unépanchement de bitume perdu par une citerne d'une capacité de 30 t s'enflamme
au contact du système de chauffage servant à maintenir le réservoir à température constante.
Spécialisée dans l'enrobage de voirie, la société propriétaire de la citerne dispose sur son site d'une
citerne composée de trois postes mobiles contenants : 25 t de bitume, 25 t de fioul lourd et 5 000 | de
fioul domestique. L'incendie est circonscrit par les 30 pompiers mobilisés après 1h30 de lutte. Les
dommages matériels s'élèvent à 1,2 MF.
Explosion et incendie dans une centrale d'enrobage
ARIA 8239 - 03/09/1996 - 14 - BLAINVILLE-SUR-ORNE
Naf 43.11 : Travaux de démolition
Une explosion suivie d'un incendie se produit dans une centrale d'enrobage. L'incident résulte
vraisemblablement d'une augmentation de la pression de vapeur dans le compartiment huile de la
chaudière et d'un dysfonctionnement de la soupape. La virole se rompt et l'huile s'enflamme au contact
du brûleur. Le feu se propage au stockage de bitume et de fioul lourd. Les pompiers maîtrisent
rapidement le sinistre. Pour prévenir cet incident, un pressostat est installé sur le circuit d'huile.
Pollution d'un cours d'eau par des HC
Es=uuuuu ARIA 11165 - 30/07/1997 - 69 - ARNAS
fo0U000 Naf 23.99: Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a. Pasoucuo
€ ou uuon Dans une centrale d'enrobage, le dessertissage d'un pistolet de remplissage
provoque le déversement de 600 | de gasoil dans une cuvette de rétention et 3000 | puis dans le
NIZERAND. Une nappe d'hydrocarbure de 50 m sur 6 m est visible à la surface de l'eau. Les secours
mettent en place un barrage flottant pour contenir la pollution et dispersent des produits absorbants.
Page 5/13 Ministère de la Transition écologique et solidaire
300 Nombre d'événements recensés :32
Pollution des eaux.
BS500ucc ARIA 11789 - 06/11/1997 - 59 - BOUCHAIN
è 209900 Naf 23.99 : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a. SSD COO
€ © © 0 0 0 © Des hydrocarbures et des huiles provenant d'une entreprise d'enrobage polluent
l'ESCAUT sur 5 km. Plusieurs boudins absorbants sont installés.
Incendie d'un hangar à usage de stockage de matériaux d'enrobage.
ARIA 14279 - 09/11/1998 - 62 - ANZIN-SAINT-AUBIN
Naf 43.99 : Autres travaux de construction Spécialisés n.c.a.
Un incendie se déclare dans un hangar à usage de stockage de matériaux d'enrobage. Trois personnes
sont au chômage technique.
Incendie sur une chaudière.
ARIA 16466 - 14/09/1999 - 54 - MONT-SAINT-MARTIN
Naf 42.11 : Construction de routes et autoroutes
Un feu se déclare sur la chaudière à fluide thermique d'une installation d'enrobage à chaud de
matériaux routiers. Les pompiers maîtrisent l'incendie en 1h30 et arrosent, par précaution, les parois
des cuves des goudrons proches. Le fluide caloporteur utilisé dans l'installation se déverse dans la
cuve tampon prévu à cet effet. Un court-circuit au niveau de l'armoire électrique serait à l'origine du
sinistre. La chaudière est expertisée avant sa remise en service.
Incendie à la station d'enrobage de la gravière.
ARIA 18076 - 17/06/2000 - 67 - MARCKOLSHEIM
Naf 43.91 : Travaux de couverture
Un incendie se déclare dans une station d'enrobage à la suite de l'inflammation d'huile.
Incendie dans une centrale d'enrobage.
ARIA 20163 - 09/03/2001 - 18 - SAINT-FLORENT-SUR-CHER
Naf 23.99 : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
Un feu se déclare sur une centrale d'enrobage peu après la mise en service du brûleur à gaz du
tambour sécheur. Un dysfonctionnement empêche le démarrage du système d'amenée des produits
et provoque une élévation anormale de la température des granulats. Des particules emportées par
les gaz de combustion enflamment des filtres à manches contenus dans une enceinte de 7 x 3 x 3 m.
Les secours refroidissent d'abord le caisson de filtration avant de le remplir. L'intervention (1h45)
permet d'éviter la propagation de l'incendie aux installations voisines (stockage de bitume).
Pollution par des hydrocarbures d'un fossé de récupération des eaux
pluviales.
Boon" ARIA 21131 - 20/07/2001 - 76 - ROUXMESNIL-BOUTEILLES
pA 560000 Naf 23.99 : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a. 800000
€ so uuuu Alerté par des riverains, les pompiers interviennent pour limiter une pollution par des
hydrocarbures apparue sur 100 m d'un fossé d'écoulement d'eaux pluviales d'une zone industrielle :
mise en place de plaques de matériaux absorbants et d'un barrage pour éviter que la pollution rejoigne
l'ARQUES, exutoire du fossé. Cette pollution provient d'une centrale fixe d'enrobage à chaud, lors
d'une livraison de matières bitumineuses par un camion-citerne 2 jours plus tôt. Le dépotage dans une
Page 6/13 Ministère de la Transition écologique et solidaire
301 Nombre d'événements recensés :32
cuve (60 m°) a provoqué une projection d'émulsion bitumineuse par le bras de chargement utilisé pour
le remplissage des camions, sa vanne étant restée en position ouverte ; 0,5 à 1 t d'émulsion
bitumineuse se sont déversées dans la cuvette de rétention dont la vanne de vidange était partiellement
fermée et a permis l'écoulement dans le réseau de collecte des eaux pluviales. Le dispositif
débourbeur/déshuileur situé sur ce réseau n'a pas pu jouer son rêle en l'absence d'entretien et de
curage. L'inspection des installations classées constate les diverses infractions et propose un arrêté
préfectoral de mesure d'urgence pour la remise en état du site, la réalisation de contrôles de la pollution
et de l'état des installations en cause.
Explosion dans une centrale d'enrobage
& ec 0 u 5 © ARIA 21134 - 08/08/2001 - 76 - MARTAINVILLE-EPREVILLE
LA 2004006 Naf 23.99 : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a. D':0:50 0:07
€ #=009000 Dans une centrale d'enrobage, après 20 min de fonctionnement normal, l'opérateur
s'aperçoit que la température de l'agrégat baisse dans le four de préchauffe (tambour sécheur-
mélangeur) et augmente la puissance de chauffe du brûleur sans résultat. || arrête le brûleur et une
explosion se produit dans le four projetant à plus de 150 m des éléments du pré-séparateur de
poussières dans un champ voisin et au delà d'une route. Le filtre à poussières est soufflé. L'explosion
ne fait aucune victime et les dégâts matériels sont limités malgré la proximité de la cabine de pilotage
de la centrale (10 m) et la présence d'une cuve de propane (70 m°) à 20 m. Les dommages matériels
sont de l'ordre de 2 MF. Une expertise montre qu'un dérèglement du brûleur d'origine mécanique ou
électrique (mauvaise réception des ordres de commande) a pu générer des imbrûlés combustibles
explosant sur un point chaud après mélange avec l'air de combustion lors de l'arrêt de la flamme. Une
analyse par la méthode de l'arbre des causes montre la possibilité de 16 modes de défaillance
possibles. L'exploitant met en place les mesures compensatoires correspondantes dont changement
du type de brûleur, nouvelle séquence de sécurité avant démarrage, détection de flamme, contrôles
du fonctionnement du ventilateur asservi à l'alimentation de gaz, de dépression avec alarme, de la
température en entrée de filtre. Des trappes de surpression seront mises en place sur le pré-filtre et
sur la conduite d'aspiration.
Feu dans une centrale d'enrobage.
Eecscuocco ARIA 21845 - 14/01/2002 - 19 - EGLETONS
$oouuuou Naf 42.11 : Construction de routes et autoroutes LA D 00000
€ son Un feu se déclare à 5h30 dans une centrale d'enrobage de type mobile, installée à
poste fixe et dont la mise en chauffe s'est enclenchée automatiquement à 4 h. Un chauffeur livrant un
établissement voisin donne l'alerte. A l'aide de lances à mousse, les pompiers maîtrisent en 45 min le
sinistre qui a été alimenté par 4 000 | de fioul. Une société spécialisée pompe 16 m° d'eau d'extinction
et 8 m° d'hydrocarbures. Les cuves de fabrication avec plusieurs tonnes de bitume, ainsi que la
chaudière et sa cuve d'alimentation sont détruites. Plusieurs hypothèses sont retenues pour expliquer
l'origine de l'incendie : fuite accidentelle de fioul domestique à proximité du brûleur de la chaudière,
défaillance des systèmes de régulation de chauffe ou acte de malveillance (sectionnement de câbles
électriques éventuellement pour vol du cuivre) ayant conduit à l'une des 2 situations précédentes.
Incendie sur une cuve de goudron.
&e0n0n00 ARIA 22022 - 06/03/2002 - 89 - SAINT-CYR-LES-COLONS
focouco Naf 42.11 : Construction de routes et autoroutes Pacsouco
€ © © 0 0 ü © Un incendie se déclare dans une centrale d'enrobage sur une cuve de 25 000 | de
fioul domestique, du côté de l'alimentation du réchauffeur d'une citerne de fioul lourd. Les pompiers
maîtrisent le sinistre à l'aide de mousse et une fuite, détectée sur la pompe de transvasement du fuel,
est colmatée par la CMIC. Aucune pollution n'est constatée, les 2 cuves étant installées dans un bac
de rétention. La citerne et sa tuyauterie sont endommagés et son calorifuge est détruit. Les gendarmes
ouvrent une enquête.
Page 7/13 Ministère de la Transition écologique et solidaire
302 Nombre d'événements recensés :32
Explosion d'un dépoussiéreur.
ARIA 24536 - 12/11/2002 - 76 - RIVES-EN-SEINE
Naf 43.11 : Travaux de démolition
Une explosion se produit sur un dépoussiéreur d'une société d'enrobage. En effet, la casse d'une bielle
d'alimentation en air de la flamme d'un brûleur du poste d'enrobage a entraîné la mauvaise combustion
de gaz et l'accumulation de gaz imbrûlés au niveau du filtre à manche. Cet accident a eu pour
conséquence la destruction des gaines d'air de liaison entre le sécheur et le filtre à manche, du pré-
séparateur, du filtre à manches et sa structure et d'un compresseur d'air.
Rupture d'un bras de chargement dans une usine d'enrobé
Bo uuuuc ARIA 24957 - 31/03/2003 - 88 - SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONT
+ s#00900 Naf 42.11 : Construction de routes et autoroutes 00:60:60 0:00
€ s 000 Dans une usine de production d'enrobés qui venait de se doter de toutes nouvelles
installations, une bride d'un bras de chargement des camions cède. Une émulsion de bitume à 60 °C
asperge 4 employés. Deux d'entre eux sont sérieusement atteints au visage.
Incendie dans une centrale d'enrobage.
ARIA 26875 - 26/03/2004 - 01 - NURIEUX-VOLOGNAT
Naf 23.99 : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
Dans une centrale d'enrobage, un incendie se déclare en cours de production au niveau du
dépoussiéreur. Seuls des dommages matériels sont à déplorer, le dépoussiéreur étant détruit.
Incendie dans un bâtiment industriel
ARIA 33156 - 28/06/2007 - 16 - L'ISLE-D'ESPAGNAC
Naf 23.99 : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
EcGc0ouuo
facounu
Poocuu
EE oo0o00onu 0
000
Dans un bâtiment industriel, un feu se déclare vers 4h04 sur une cuve de bitume
entre la tourelle de fabrication et les 3 cuves de réception du produit. Les pompiers mettent en oeuvre
une lance à débit variable, une lance à mousse et deux extincteurs de 9 Kg pour maîtriser l'incendie.
Des conteneurs qui contiennent des produits non identifiés sont refroidis. L'arrivée du gaz alimentant
la chaudière est coupée. Un pompier est légèrement blessé au niveau du bras droit à la suite d'une
décharge électrique. Deux personnes sont en chômage technique pour une durée indéterminée.
Feu de pompe à huile
ARIA 34258 - 21/02/2008 - 17 - SAINTES
Naf 23.99 : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
Un feu se déclare sur une pompe à huile vers 8 h dans le local chaufferie d'une centrale d'enrobage.
Des employés essaient d'éteindre le feu mais n'y arrivent pas. Alertés, les pompiers maîtrisent le
sinistre à l'aide d'une lance à mousse. A la suite de l'événement, 4 personnes sont en chômage
technique partiel. Les eaux d'extinction sont récupérées et envoyées en centre de traitement.
Page 8/13 Ministère de la Transition écologique et solidaire
303 Nombre d'événements recensés :32
Rejet d'hydrocarbures dans un cours d'eau
&©000006 ARIA 40595 - 22/02/2010 - 88 - SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONT
f000000 Naf42.11: Construction de routes et autoroutes + 200000
€ © © 0 0 9 © Lors d'un épisode pluvieux accompagnant la fonte des neiges, un riverain signale
vers 14 h à la préfecture la présence d'irisations sur la MOSELLE. Les pompiers mettent en place des
barrages flottants et recherchent avec la gendarmerie et l'ONEMA la source de la fuite. Les 10 à 151
d'hydrocarbure proviennent du système défaillant de collecte et traitement des eaux de chaussées
d'une centrale d'enrobage à chaud de matériaux routiers implantée sur les berges d'un affluent de la
rivière. L'exploitant met en place des merlons en terre pour contenir les eaux de pluie polluées par
lessivage de la zone de dépotage du site. Le lendemain, une entreprise agréée vidange le débourbeur-
séparateur des eaux pluviales. Les berges sont polluées sur 2 km.
Le rejet s'est produit au cours d'une phase de maintenance de la centrale, L'entretien du revêtement
de l'aire de dépotage et du réseau de collecte du site était insuffisant, le séparateur sous-dimensionné
était saturé et le bassin de rétention des eaux pluviales situé hors site entre le point de rejet de
l'exploitant et le cours d'eau ne disposait pas de moyen d'obturation.
Le maire s'est rendu sur place le jour même. L'inspection des installations classées propose un arrêté
de mise en demeure de respecter les niveaux de rejets autorisés.
A la suite de l'accident, les revêtements de la voirie du site et de l'aire de dépotage sont rénovés et un
bassin de rétention de 600 m° est creusé en amont du séparateur d'hydrocarbures. Des bennes à
déchets, ainsi que des vannes d'obturation sont installées ; des consignes et procédures d'entretien
du séparateur et d'intervention en cas de rejet accidentel sont mises en place.
Feu sur une centrale à bitume
ARIA 40966 - 21/09/2011 - 05 - ROCHEBRUNE
Naf 43.12 : Travaux de préparation des sites
Un feu se déclare à 19h15 sur le filtre à air en tissu d'une centrale d'enrobage mobile. Les secours
intervenant sous ARI ouvrent les trappes en partie supérieure du filtre et y pulvérisent de l'eau pendant
plusieurs heures pour le refroidir. La température chute de 90°C à 50 °C après 1 h d'arrosage, puis à
25° après 1h30. L'approvisionnement en eau nécessite la mise en place d'une noria de camions-
citernes des pompiers et de chantier. Les employés ne sont pas placés en chômage technique mais
une perte de cadence sur le chantier alimenté par la centrale est constatée.
Feu dans un malaxeur d'enrobé
ARIA 42158 - 11/05/2012 - 40 - CAUNA
Naf 23.99 : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
Un feu se déclare vers 12h30 sur un malaxeur d'enrobé à la suite d'une élévation de la température du
produit. Les secours installent des lances en prévention et vidangent la capacité, puis quittent les lieux
vers 15h20. L'entreprise, employant 4 personnes, sera en fermeture technique pendant 8 jours.
Feu dans une centrale d'enrobés.
enuuuun ARIA 43319 - 23/01/2013 - 37 - MARIGNY-MARMANDE
LA 00.0 9:09 Naf 42.11 : Construction de routes et autoroutes DO O0 0 O0 0
€ c 0 0 0 © oc Un feu se déclare au petit matin dans une centrale d'enrobés, au niveau de
l'alimentation en fioul d'une chaudière à fluide caloporteur utilisée pour réchauffer une cuve de 45 m°
de bitume. Les flammes menacent une cuve de 30 m* de fioul remplie au dixième. Le chef de poste,
alerté par un message "défaut chaudière fluide" reçu sur son téléphone à 6h45, se rend sur place et
alerte les pompiers à 7h45. A l'arrivée des premiers camions à 8 h, le sinistre s'est propagé à un
conteneur métallique utilisé comme atelier. Celui-ci abrite l'ensemble des extincteurs du site, regroupés
en prévision d'un contrôle prévu le jour-même, ainsi qu'un cadre à souder (bouteilles d'oxygène et
Page 9/13 Ministère de la Transition écologique et solidaire
304 Nombre d'événements recensés :32
d'acétylène) et 3 bouteilles de propane. La réserve de 11 m° d'eau présente sur site étant insuffisante,
les pompiers s'approvisionnent par camion au point d'eau le plus proche (distant de 3 km) pour éteindre
les flammes et refroidir la cuve de bitume (température montée à 210 °C). La bouteille d'oxygène éclate.
Les pompiers confinent pendant 1h30 les 10 habitants de 3 maisons situées à 400 m et dégarnissent
le calorifuge de la cuve afin d'accélérer son refroidissement. Les eaux d'extinction sont contenues dans
une rétention. Les bassins de rétention des cuves, utilisés pour retenir les eaux d'extinction, présentent
des fuites. L'exploitant contient le rejet en réalisant un merlon en terre. A l'issue de l'accident, la cuve
de bitume est fortement endommagée et la citerne de fioul est déformée par le rayonnement thermique,
sans fuir. Un élu et la presse locale se sont rendus sur place.
Avertie par la préfecture dans la matinée, l'inspection des installations classées se rend sur place à
14h30 et propose au préfet de prendre un arrêté de mesure d'urgence imposant le pompage et le
traitement des eaux d'extinction et déchets solides par une société spécialisée, le décapage des terres
souillées par les eaux et la sécurisation des installations avant reprise de l'enrobage à froid.
L'inspection propose également la mise en demeure de l'exploitant de respecter son arrêté préfectoral
d'autorisation avant toute reprise de l'enrobage à chaud : faire contrôler ses installations électriques (le
dernier contrôle remonte à plus de 2 ans avant l'accident), faire réparer ses bacs de rétention et
remettre en état le dispositif de chauffage détruit par l'incendie.
Feu d'une cuve de bitume dans une entreprise de travaux
Beccuuc ARIA 44635 - 26/11/2013 - 12 - NAUCELLE
focouco Naf 42.11 : Construction de routes et autoroutes 4 000000
€ 000000 Un feuse déclare vers 23h50 sur le réchauffeur d'une citerne de 30 t de fioul et de
bitume d'une centrale d'enrobé pour travaux routiers. Un vigile donne l'alerte. Les pompiers éteignent
l'incendie vers 0h20 avec 2 lances à mousse et refroidissent la cuve. L'exploitant est incommodé par
les fumées.
Feu de citerne de bitume liquide
ARIA 47152 - 15/09/2015 - 31 - SAINT-JORY
Naf 23.99 : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
Vers 12h30, un feu se déclare sur une citerne de 90 000 |! contenant du bitume liquide dans une
entreprise fabriquant des enrobés. L'incendie concerne le mécanisme arrière de la citerne. Les
employés sont évacués et mis en sécurité à l'arrière de l'établissement. L'enveloppe externe de la
citerne est endommagée par la chaleur de l'incendie. Les secours éteignent le sinistre à l'aide de deux
lances et dépotent la citerne.
Feu sur un tapis convoyeur dans une centrale d'enrobage
ARIA 47802 - 10/03/2016 - 94 - BONNEUIL-SUR-MARNE
Naf 23.99 : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
Un feu se déclare vers 13h45 sur un tapis convoyeur d'une centrale d'enrobage en phase d'essai.
L'unité est mise en sécurité. Le personnel éteint l'incendie en 30 min avant l'arrivée des pompiers. Les
dommages matériels sont estimés à 7 000 euros.
La bavette d'étanchéité située à l'entrée des matériaux recyclés dans le tambour d'un sécheur s'est
enflammée. Un problème de montage est suspecté. L'exploitant déduit également que les bavettes ne
sont pas adaptées pour résister à des fortes températures. Il contacte son fournisseur afin de remédier
au dysfonctionnement.
Page 10/13 Ministère de la Transition écologique et solidaire
305 Nombre d'événements recensés :32
Fuite de bitume enflammée dans un centre d'enrobage
Æ©05050090© ARIA 48860 - 11/05/2016 - 76 - NOTRE-DAME-DE-BONDEVILLE
f000000 Naf42.11: Construction de routes et autoroutes 4 O00000
€ = 2000 À 17h30, une fuite de bitume chaud est constatée en pied d'une cuve dans une centrale d'enrobage routier. Le réservoir contient 30 t d'un mélange d'acide polyphosphorique et de bitume. Le produit, à 160 °C, s'écoule dans la cuvette de rétention. La cuve est vidangée vers une autre capacité de stockage par le biais d'un camion porteur. À 18h20, la vidange est terminée. Un fond de produit, correspondant à la quantité non vidangeable soit 1 t, reste dans la cuve. Le personnel quitte les lieux vers 18h30.
À 21 h, un sous-traitant resté sur site détecte de la fumée et des flammes au pied de la cuve. Il alerte les secours et l'exploitant. À leur arrivée sur site, ils constatent que la fuite a repris. Du produit s'écoule à nouveau dans la rétention et des câbles électriques sont enflammés. L'installation est mise en sécurité. La vanne d'isolement du réseau d'assainissement est fermée. Les pompiers arrosent la cuve et maîtrisent le sinistre. Une société spécialisée récupère et traite 1 t de bitume et 1 m° d'eau d'extinction collectés dans la cuvette. Les dégâts sont estimés à 120 K€.
L'exploitant réalise une expertise de la cuve à l'origine de la fuite. Une corrosion importante y est
découverte : cratères de corrosion et sous-épaisseurs sont détectés sur le fond de cuve. Cette
dégradation a été provoquée par l'incompatibilité entre l'acier de la cuve et l'acide polyphosphorique,
introduit avant le bitume selon les procédures d'exploitation. De plus, après sa vidange, les
alimentations électriques des résistantes chauffantes de la cuve n'ont pas été coupées. Ceci aurait
provoqué l'inflammation du mélange et du calorifuge imprégné de produit.
L'exploitant suspend l'activité de mélange en cause. Il initie des travaux de développement d'un
nouveau procédé de fabrication. 1| modifie sa procédure de consignation afin que les cuves ne soient
plus alimentées électriquement lorsqu'elles sont arrêtées. Le fond de cuve est remplacé.
Incendie dans une centrale d'enrobage
ES 00000 ARIA 50463 -IC - 07-09-2017 - 92 - GENNEVILLIERS
$uouutcu SOCIETE PARISIENNE DE MATERIAUX ENROBES
1 / : = ES F à Naf 23.99 : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a. JFM - Analyse achevée
Vers 1h40, lors de la production de 15 t d'asphalte, un feu se déclare sur un filtre dépoussiéreur de la
centrale d'enrobage d'une entreprise de matériaux enrobés. L'incendie se passe en milieu confiné. Un
opérateur actionne l'arrêt d'urgence. L'installation est mise en sécurité. Les pompiers utilisent 3 m°
d'eau pour circonscrire l'incendie. La production est mise à l'arrêt jusqu'à la remise en état du filtre. Le
redémarrage de la centrale est prévu le 25/09/2017. Un changement complet du filtre est effectué lors
du prochain arrêt technique. L'accident génère 5 t de déchets.
Causes de l'accident
A la suite d'un défaut d'alimentation en sable du tambour sécheur, la température du filtre est montée
très rapidement jusqu'à 220 °C entraînant la combustion des manches filtrantes. Par ailleurs, plusieurs
défaillances techniques et humaines se sont rajoutées :
« Défaillance des systèmes d'alarme:
La défaillance de la sonde, censée alertée par voyant lumineux le conducteur du chargeur et l'opérateur
que le prédoseur est au 1/3 plein et a besoin d'être rechargé.
La défaillance du palpeur de veine. Ce palpeur temporise la chaîne de production lorsque le prédoseur
est vide et envoi une alerte sur l'écran de commande à l'opérateur. Après analyse, il s'avère que le
palpeur n'était pas configuré correctement dans l'automate.
.« Absence de coupure du brûleur gaz par les sondes de sécurité
Mesures prises
Les actions correctives suivantes sont réalisées :
vérification et remise en état éventuel des différentes sondes, modification des périodicités de
contrôles ;
«réglage et vérification régulière de la consigne renseignée dans l'automate qui déclenche la
coupure du brûleur ;
Page 11/13 Ministère de la Transition écologique et solidaire
306 Nombre d'événements recensés :32
° diminution du seuil de température d'une sonde ;
«protection par mot de passe sur l'accès aux données de sécurité.
Brüûlure d'un conducteur lors d'un dépotage
BU9900191N ARIA 50779 -IC (TMDROUTE) - 24-10-2017 - 33 - BASSENS
ÿ#00000 ENROBES DE GIRONDE ? 9994979" Naf 23.99 : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a. O0 OC O0 O0 0 0
JFM - Analyse achevée
Vers 8 h, le conducteur d'un poids lourd est brûlé au visage par du bitume en zone de dépotage d'une
centrale d'enrobage. Les procédures de déchargement n'auraient pas été respectées. En effet, la
fermeture des vannes de pied et de fond de la citerne avant de brancher le flexible n'auraient pas été
vérifiées.
Rejet d'oxyde de fer dans une centrale d'enrobage
00000 ARIA 50687 -IC - 13-11-2017 - 92 - GENNEVILLIERS
$U00000 SOCIETE PARISIENNE DE MATERIAUX ENROBES
ide © 777" Naf23.99 : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a. ESF9899 JFM- Analyse achevée
Les employés d'une centrale d'enrobage constatent la présence d'une fine couche d'oxyde de fer au
sol éparpillée au pied d'un silo sur 20 m2. À 9h30, ils décident de nettoyer à grande eau cet oxyde de
fer. Les eaux de lavage, évacuées vers un avaloir, passent au travers d'un séparateur et se déversent
dans une darse. Le responsable du port constate la coloration rouge des eaux et donne l'alerte.
L'exploitant obture le réseau d'évacuation, puis cure le séparateur et les canalisations.
Le personnel n'a pas appliqué la bonne procédure : il aurait dû balayer et ramasser l'oxyde de fer au
lieu de le rincer. L'exploitant rappelle les consignes auprès de ses employés, celles-ci sont également
affichées.
Déversement de bitume lors d'un dépotage
ARIA 51265 - IC (TMDROUTE) - 05-02-2018 - 38 - CHAMPAGNIER
GRENOBLOISE DE MATERIAUX ENROBES - GME
Naf 23.99 : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
JFM - Analyse achevée
A la suite de tentatives infructueuses de livraison d'enrobé dans une centrale d'enrobé, du bitume se
répand vers 15 h dans la rétention du poste de livraison, puis sur le sol. N'arrivant pas à livrer le bitume,
le chauffeur a tenté plusieurs solutions de branchement entre la cuve de son camion et celle de
l'entreprise. C'est en déplaçant son flexible d'une bouche à l'autre que le bitume s'est écoulé. Du sable
est déversé pour contenir la pollution.
De nombreuses causes techniques ont rendu difficile la livraison :
«tuyauterie d'alimentation du réservoir client bouché ;
+ vanne de fond pneumatique restée en partie ouverte (bloquée par une boulette de bitume ?) ;
°< vanne de pied de cuve manuelle grippée en position ouverte.
Explosion et incendie dans une station d'enrobage
0 0 000 ARIA 51540 -IC - 15-05-2018 - 77 - MONTEREAU-FAULT-YONNE
f000000 APRR
PP 50000 Naf42.11 : Construction de routes et autoroutes
€EF5999E" JFM-Analyse achevée
Page 12/13 Ministère de la Transition écologique et solidaire
307 Nombre d'événements recensés :32
Vers 12 h, lors de la pause méridienne dans une station d'enrobage mobile, un incendie se déclare au
niveau d'un fondoir (remorque). L'incendie provoque l'explosion d'une bouteille de gaz (propane)
servant au fonctionnement d'un compresseur. L'alerte est donnée par des salariés de l'entreprise et
d'une autre voisine. Le site est évacué jusqu'à 13 h.
L'incendie entraîne un déversement de mastic au sol (mélange d'huiles hydraulique et de chauffe ainsi
que de fioul domestique). Selon l'exploitant les eaux d'extinction utilisées ne contiennent pas de
produits dangereux. À la suite de l'événement, les terres de la zone sont curées sur 20 cm. Des
prélèvements de matériaux déversés sont en outre réalisés. Les déchets souillés sont stockés dans
une benne avant d'être pris en charge par une société spécialisée.
Le feu s'est déclaré au niveau de la partie arrière gauche de la remorque à l'endroit où se trouvent des
flexibles hydrauliques. Selon l'exploitant, un tuyau hydraulique aurait éclaté suite à la mise en chauffe
du fondoir. L'huile se serait ensuite enflammée au contact d'une tôle chaude. L'équipement
n'était pas surveillé bien qu'il soit en phase de chauffe, aucune consigne n'a été donnée en ce sens
par ailleurs.
A la suite de l'événement, l'exploitant partage les enseignements au niveau de son groupe et réalise
les actions suivantes :
+ les bouteilles de gaz sont éloignées des fondoirs ;
°« les fondoirs en chauffe sont surveillés ;
« les formations sécurité sur l'utilisation des fondoirs sont renouvelées.
Page 13/13 Ministère de la Transition écologique et solidaire
308