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unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2026CC5 3 3
unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2020D5 3 3 94 Arcicen Designation DUN Representant de la CC2R
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2020D5 3 3 94 Arcicen Designation DUN Representant de la CC2R)
Thèmes du document : Énergies, Télécommunications et internet, Justice et droit,
COMMUNES
DES DEUX RIVES
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 5 OCTOBRE 2020
L'an deux mille vingt, le cinq octobre à dix huit heures, le Conseil Communautaire légalement
convoqué par courrier du 29 septembre 2020, s'est réuni à la Halle Jean Baylet à VALENCE D'AGEN,
sous la présidence de Monsieur Jean-Michel BAYLET, Président de la Communauté de Communes
des Deux Rives.
2020D5-3-3-94
OBJET : ARCICEN
(Association des Représentants des Communes d’Implantation (et des
Communautés s’y rattachant) de Centrales et Etablissements Nucléaires)
DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA COMMUNAUTE DE
COMMUNES
Etaient présents :
Commune d'AUVILLAR
Commune de BARDIGUES
Commune de CASTELSAGRAT
Commune de CLERMONT SOUBIRAN
Commune de DONZAC
Commune de DUNES
Commune d'ESPALAIS
Commune de GASQUES
Commune de GOLFECH
Commune de GOUDOURVILLE
Commune de GRAYSSAS
Commune de LAMAGISTERE
2, RUE DU GÉNÉRAL VIDALOT 82403 VALENCE D'AGEN CEDEX
Tél. : 05.63.2992.00 -— Fax : O5.63.2992.01
Site : http://www.cc-deuxrives.fr
Email : info@cc-deuxrives.fr
M. RENAUD Olivier
M. MONESTES Jean-Michel
M. GIL Mathieu (représentant de M. MARTIN Henri)
Mme FILLATRE Francine
M. DEPASSE Guy
M. TERRENNE Jean-Paul
Mme GAILLARD Elisabeth
M. ALARY Alain
Mme BOUVIER Lina
M. PINCEMIN Bernard {représentant de M. MOLLE Marcel}
M. MERIEL Guy
M. BENOIT Pascal
Mme CHARPENTIER Pierrette
M. BARROS Gérard
M. BOUYAT Daniel
Mme CLUCHIER Marie Christine
M. DOUSSON Bruno
Mme VRECH Régine Commune de LE PIN
Commune de MALAUSE
Commune de MANSONVILLE
Commune de MERLES
Commune de MONTJOI
Commune de PERVILLE
Commune de POMMEVIC
Commune de SAINT ANTOINE
Commune de SAINT CIRICE
Commune de SAINT CLAIR
Commune de SAINT LOUP
Commune de SAINT MICHEL
Commune de SAINT PAUL D'ESPIS
Commune de ST VINCENT LESPINASSE
Commune de SISTELS
Commune de VALENCE D'AGEN
Absents excusés :
Commune de VALENCE D'AGEN
Assistaient à la réunion :
M. BRAJOUX Pascal
Mme SOPETTI Joëlle
Mme RUAMPS Laura
M. DEMAYA Laurent
Madame Laëtitia BRU a été désignée Secrétaire de séance
2, RUE DU GÉNÉRAL VIDALOT 82403 VALENCE D'AGEN CEDEX
Tél. : 05.63.2992.00 — Fax : 05.63.2992.01
Site : http://www.cc-deuxrives.fr
Email : info@cc-deuxrives.fr
M. RATTO Stéphan
Mme MAERTEN Marie Bernard
M. MARTINAT Emmanuel
M. BERTHET Christian
M. SERGAS Serge
M EURGAL Christian
M. DELFARIEL Eric
M. DELACHOUX Jean-Paul
M. DUPUY Jean
M. BENVENUTO Raymondl
M. BONGIOVANNI Gérard
. REBEL Stéphane
. DUPOUY Joël
. MARCHIOL Lido
. BOYER Serge
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Ex
. BOISSEAU Christophe
M. BAYLET Jean Michel
Mme BRU Laetitia
M. GIL Philippe
M. GROUSSOU Bernard
Mme LAROUSSINIE Francine
Mme LECORRE Christiane
Mme PÈRE Catherine
M. ZANIN Daniel
Mme DARPARENS-GOUIFFES Valérie
Mme DUBOIS Corinne
M. TOURNE Jacques
M. LOPES Ernest
Directeur Général des Services
Rédacteur chef
Rédacteur Principal 2ème classe
Animateur Principal 1ère classe 2020D5-3-3-94
OBJET : ARCICEN
(Association des Représentants des Communes d’Implantation (et des
Communautés s’y rattachant) de Centrales et Etablissements Nucléaires) DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
La Communauté de Communes des Deux Rives adhère à l’ARCICEN (Association des Représentants des Communes d’Implantation et des Communautés s’y rattachant de Centrales et Etablissements Nucléaires), le Président propose donc de désigner un délégué communautaire au sein de cette association.
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Après en avoir délibéré et à l’unanimité
DECIDE
- de désigner Monsieur Jean Paul TERRENNE, représentant à l’ARCICEN.
Fait à Valence d’Agen, le 5 octobre 2020
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme
A Valence d’Agen, le 6 octobre 2020
Le Président de la Communauté de Communes
des Deux Rives
sep = AE
Jean Michel BAYLET
Certifié exécutoire
Reçu en Préfecture le 4 9 QT, 2020
Affiché sur le panneau des annonces légales et publié sur le site internet le 1 2 OCT. 2020 STELA MIAT - Stela https://demat.info82.com/modules/stelamiat/det…
AR PRÉFECTURE
ARCICEN - DESIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
Numéro de l'acte : 2020D5_3 3 94
Date de la décision : 05/10/2020
Identifiant unique de l'acte : 082-248200016-20201005-2020D5_3_3 94-DE
Acte transmis par : FURLAN Sophie
Collectivité emettrice : CC DEUX RIVES
Date de l'accusé de réception :12/10/2020
Nature de l'acte : Délibérations
Matière de l'acte : Institutions et vie politique / Designation de representants / é d'autres organismes
Document : 99 DE-082-248200016-20201005-2020D5 3 3 94-DE-1-1 L.pdf (Document orainal)
Date de dépôt de l'acte : 12/10/2020 14:43:40
Date d'envoi de l'acte : 12/10/2020 14:47:40
Date de réception de l'AR : 12/10/2020 14:53:34
1 sur 1 12/10/2020 à 14:58