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Convocation - Convocation ordre du jour du CM du 04.03.2019
Document publié le Lundi 4 mars 2019 par la commune de Tignet.
Lien du pdf (Convocation - Convocation ordre du jour du CM du 04.03.2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité publique,
Gp
Le
Tignet,
le
mercredi
27
février
2019
CONVOCATION
Chères
Mesdames,
Chers
Messieurs,
j'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
un
Conseil
Municipal
aura
lieu
le
:
Lundi
04
mars
2019
À 19H00
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Je
vous
invite
à bien
vouloir
y assister.
Je
vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
ORDRE
DU
JOUR
Appel
des
membres
Nomination
du
secrétaire
de
séance
-_ Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
précédent.
ADMINISTRATION
GENERALE
RAPPORTEUR
:
M,
LE
MAIRE
DELIBERATION
N°2019.001:
RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
UNIQUE
D'OFFRE
DE
SERVICES
-
COLLECTIVITES
ET
ETABLISSEMENTS
PUBLICS
AFFILIES DELIBERATION
N°2019.002:
ADOPTION
MODIFICATION
DE
STATUTS
DE
LA
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
DU
PAYS
DE
GRASSE
(CAPG)
DELIBERATION
__N°2019.003
:
CREATION
D'UN
POSTE
POUR
ACCROISSEMENT
SAISONNIER
D'ACTIVITÉ
(ANNULE
ET
REMPLACE
LA
DELIBERATION
N°2018.046
DU
05/11/2018) DELIBERATION
N°2019.004
: CREATION
D'UN
POSTE
DE
CADRE
D'EMPLOI
DE
CHEF
DE
SERVICE
DE
POLICE
MUNICIPALE
A
TEMPS
COMPLET
-
CATEGORIE
B
DELIBERATION
N°2019.005:
PERSONNEL
COMMUNAL
- MISE
A JOUR
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
FINANCES RAPPORTEUR
:
M.
JOSE
COTTON
DELIBERATION
N°2018.006
: DEMANDE
SUBVENTION
VOIRIE
COMMUNALE
-
DETR
2019
(ANNULE
ET
REMPLACE
DELIBERATION
N°2018/054
DU
26/12/2018) DELIBERATION
_N°2019.007
: ECOLES
PUBLIQUES
MATERNELLES
ET
ELEMENTAIRES
-REPARTITION
INTERCOMMUNALE
DES
CHARGES
DE
FONCTIONNEMENT
ENTRE
LES
COMMUNES
DU
TIGNET
ET
DE
GRASSE
DELIBERATION
_N°2019.008
: ECOLES
PUBLIQUES
MATERNELLES
ET
ELEMENTAIRES
-REPARTITION
INTERCOMMUNALE
DES
CHARGES
DE
FONCTIONNEMENT
ENTRE
LES
COMMUNES
DU
TIGNET
ET
DE
PEYMEINADE
DELIBERATION
N°2019.009
: TARIF
LOYER
LOGEMENT
TYPE
3 -
IMPASSE
DES
TILLEULS
Le
Maire
François
BALAZUN