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Document publié le Lundi 2 décembre 2019 par la commune de Tignet.
Lien du pdf (Convocation - Convocation ordre du jour du CM 02.12.2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Le
Tignet,
le mercredi
27
novembre
2019
CONVOCATION
Chères
Mesdames,
Chers
Messieurs,
j'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à un
Conseil
Municipal
le :
Lundi
02
décembre
2019
à 19h00
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Je
vous
invite
à bien
vouloir
y assister.
Je
vous
prie
d'agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
ORDRE
DU
JOUR
Appel
des
membres
Nomination
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
précédent.
ADMINISTRATION
GENERALE
RAPPORTEUR
:
M.
LE
MAIRE
DELIBERATION
N°2019.043
:
MARCHES
PUBLICS
— AUTORISATION
AU
MAIRE
POUR
LA
SIGNATURE
DE
L’ACCORD
CADRE
- GROUPEMENT
DE
COMMANDES
-
MARCHE
A PROCEDURE
ADAPTEE
- CONFECTION
ET
LIVRAISON
DE
REPAS
ET
DE
GOUTERS
EN
LIAISON
FROIDE
POUR
LA
RESTAURATION
SCOLAIRE,
LES
CENTRES
DE
LOISIRS,
LES
CRECHES
ET
LE
PORTAGE
DE
REPAS
A DOMICILE
DELIBERATION
_N°2019.44
:
PERSONNEL
COMMUNAL
— CREATION
D'UN
POSTE
SUITE
A UN
AVANCEMENT
DE
GRADE
— AGENT
SPECIALISE
PRINCIPAL
DE
1ERE
CLASSE
DES
ECOLES
MATERNELLES
(ATSEM)
DELIBERATION
N°2019.045
: PERSONNEL
COMMUNAL
- MISE
A JOUR
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
DELIBERATION
_N°2019.046
:
NOUVEAUX
TARIFS
DE
LA
CANTINE
SCOLAIRE
INCLUANT
UN
REPAS
100%
BIO
PAR
SEMAINE
DELIBERATION
N°2019.047
: AUTORISATION
D'OUVERTURE
DES
COMMERCES
D’UNE
SURFACE
SUPERIEURE
A 400
M2
SUR
LA
COMMUNE
DE
LE
TIGNET