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Procès Verbal - 20240411ODJCM
Document publié le Vendredi 5 avril 2024 par la commune d'Hague.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20240411ODJCM)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Institutions publiques,
\ le UE
A La Hague, le 5 avril 2024
Le maire
à
Mesdames et Messieurs les conseillers
municipaux
Direction : pôle administrtion générale
Affaire suivie par : Séverine GIRAUD), vie institutionnelle
Nos réf, : SK/SG
N° Courrier : 319486
Objet : convocation au conseil municipal du 11 avril 224
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous convoquer au conseil municipal qui aura lieu le
Jeudi 11 avril 2024,
à 18h
dans Famphithéâtre Jean-François MILLET
De manière à permettre au plus grand nombre de suivre les débats, le conseil sera diffusé en direct sur
la page Facebook de la commune de La Hague, accessible via le site Internet de la commune.
L'ordre du jour est le suivant :
Intervention de madame MAHIER
- Ouverture de séance
- Décisions et avenants
- Approbation du procès-verbal de la séance précédente
- Election maire délégué de Gréville-Hague
- Election des représentants du conseil municipal au sein du conseil d'administration du centre communal d'action sociale de La Hague
- Désignation d’un représentant de la commune de La Hague au conseil d'administration de la Maison de l'Emploi et de la Formation du Cotentin
- Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au Syndicat départemental d'Energies de la Manche (SDEM)
- Motion relative au projet de contournement Sud-Ouest de Cherbourg-en-Cotentin
mé par : Manuela MAHIER
te : 05/04/2024 Tél, 08 33 01 593 33 - Fax. 08 33 01 S3 48
alité : Madame le Maire Courriel courrisr@lehegue.com - Site www.lahague.cam
Toute correspondance devra être adressée impersonnellement à
Mme le maire de La Hague
8 rue des Tohaaues - 8 P 217 - Reaumeont-Haoue 50449 LA HAGLIE Cedex la -p-€
Intervention de monsieur GASNIER
- Comptes de gestion 2023
- Comptes administratif 2023
- Budgets primitifs 2024
- Fixation des taux de contributions directes locales pour 2024
- Tarification des services publics locaux — restauration collective
et Ecole des Arts Vivants — Tarification aux taux d'effort
pour l’année scolaire 2024-2025
- Abattement de 5 % en faveur des magasins et boutiques au sens de l'article 1498 dont la surface principale est inférieure à 400 m? et qui ne sont pas intégrés à un ensemble commercial
- Mandat spécial
- Budget principal - subvention au Centre Communal d'Action Sociale et convention
Intervention de monsieur MERCIER
- Modification du tableau des effectifs budgétaires
Intervention de madame GROF
- Subvention de la caisse d'allocation familiale de la Manche concernant le mobilier du pôle enfance, familles et animation de la vie locale
Intervention de monsieur FLEURY
- D3A : subventions aux associations partenaires dans le cadre du dispositif coupons loisirs 2023-2024
Intervention de monsieur BELHOMME
- Subventions aux associations jeunesse — avance jeunesse 2024
- Autorisation de signature de la convention d'objectifs et de financement — prestation de service « Relais Petite Enfance » - missions renforcées — bonus « Territoire CTG »
Intervention de madame ALLENO
- Tombe remarquable de Jobourg
- Demande modificative de remise salle des fêtes de Sainte-Croix-Hague
Intervention de madame DUBOST
Té!. 08 33 01 63 93 - Fax 02 39 01 93 48
Courriel courrier@imhegue.com - Site www.lmhague.com
Toute correspondance devra être adressée impersonnellement à
Mme le maire de La Hague
8 rue das Tohaaues - B P 217 - Beaumont-Maoue 50442 LA HAGUE Cedax [a
- Convention de partenariat 2023/2024 entre l'Ecole des Arts Vivants et le département de La Manche
Intervention de monsieur DIGARD
- Lutte contre le frelon asiatique
Choix du prestataire 2024 et signature convention triennale
- Legs d’un bien immobilier sur la commune déléguée d'Urville-Nacqueville
- Cession emprise sur voirie communale
Commune déléguée d’'Acqueville
Intervention de monsieur JOURDAIN
- Travaux d'amélioration de voirie 2024 — autorisation de programme
Je vous remercie d'avance, de bien vouloir vous présenter 15 minutes avant le début du conseil.
Je vous prie d'agréer, mesdames, messieurs, l'expression de ma considération distinguée et cordiale.
Signé électroniquement par
Le maire de La Hague,
Manuela MAHIER
Tél. 08 933 01 593 33 - Fax 02 93 01 83 48
Courriel courrisr@lahague.com - Site www,.lmhsgue.com
Toute correspondance devra être adressée impersonneilement à
Mme le msire de La Hague
8 rue des Tohaaues - B P 917 - Feaumont-Haauea 50449 LA HAGLIE Cedex do Vous avez la possibilité de consulter les documents budgétaires CG 2023, CA 2023 et BP 2024 en cliquant sur les liens suivants :
Comptes de gestion :
http://alexandrie.lahague.com/media/conseil-11-04-
2023/2023 CG 11000 COMMUNE compte de gestion 2023 def.pdf
http://alexandrie.lahague.com/media/conseil-11-04-2023/2023 CG
11003 MAISON MEDICALE compte de gestion 2023 def.pdf
http://alexandrie.lahague.com/media/conseil-11-04-
2023/2023 CG 11001 CAMPINGS compte de gestion 2023 def.pdf
http://alexandrie.lahague.com/media/conseil-11-04-
2023/2023 CG 11002 BOUTIQUES compte de gestion 2023 def.pdf
http://alexandrie.lahague.com/media/conseil-11-04-
2023/2023 CG 11004 GITES compte de gestion 2023 def.pdf
http://alexandrie.lahague.com/media/conseil-11-04-
2023/2023 CG 11005 LOTISSEMENTS compte de gestion 2023 def.pdf
Comptes administatif :
bttp://alexandrie.lahague.com/media/conseil-11-04-2023/11000 CA 2023 COMMUNE.pdf
http://alexandrie.lahague.com/media/conseil-11-04-
2023/11005 CA 2023 LOTISSEMENT LES AUBEPINES.pdf
http://alexandrie.lahague.com/media/conseil-11-04-2023/11003 CA 2023 MAISON MEDICALE.pdf
http://alexandrie.lahague.com/media/conseil-11-04-2023/11002 CA 2023 BOUTIQUES.pdf
http://alexandrie.lahague.com/media/conseil-11-04-2023/11001 CA 2023 CAMPINGS.pdf
http://alexandrie.lahague.com/media/conseil-11-04-2023/11004 CA 2023 GITES v2.pdf
http://alexandrie.lahague.com/media/conseil-11-04-2023/Annexe CA 2023.pdf
Budgets primitifs :
http://alexandrie.lahague.com/media/conseil-11-04-2023/11000 BP 2024 CLH.pdf
alexandrie.lahague.com/media/conseil-11-04-2023/Annexe Budgets Primitifs 2024.pdf
http://alexandrie.lahague.com/media/conseil-11-04-2023/11001 BP 2024 CAMPINGS.pdf
http://alexandrie lahague.com/media/conseil-11-04-2023/11002 BP 2024 BOUTIQUES.pdf
http://alexandrie.lahague.com/media/conseil-11-04-2023/11003 BP 2024 MAISON MEDICALE.pdf
http://alexandrie.lahague.com/media/conseil-11-04-2023/11004 BP 2024 GITES.pdf
http://alexandrie.lahague.com/media/conseil-11-04-2023/11005 BP 2024 LOTISSEMENT.pdf
Tél. 08 33 01 53 93 - Fax. 08 33 01 93 48
Courriel courrisr@ishague.com - Site www.lahague.com
Toute correspondance devra être adressée impersonnellement à
Mme le maire de La Hague
8 rue des Tohaaues - 8.P. 217 - Beaumont-Haaue 50448 LA HAGUE Cedex