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Déliberation - liste deliberations cm 20250630
Déliberation - liste deliberations 20260414
Document publié le Mardi 14 avril 2026 par la commune de Kaysersberg Vignoble.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 20260414)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
Liste
des
délibérations
Conseil
Municipal
du
14
avril
2026
Numéro
_
Objet
Vote
2026.00016
Désignation
du
secrétaire
de séance
approuvé
2026.00017
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
23
février
2026
approuvé
2026.00018
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Mme
ie Maire
dans
le cadre
des
délégations
approuvé
consenties
par
le Conseil
Municipal
2026.00019
Fixation
des
indemnités
pour
l'exercice
des
fonctions
de
maire,
de
maire
délégué,
d'adjoint
approuvé
au
maire
et de
conseiller
municipal
délégué
2026.00020
Droit
à la formation
des
élus
approuvé
2026.00021
Constitution
des
commissions
spéciales
- Désignation
de
leurs
membres
approuvé
2026.00022
Désignation
des
représentants
municipaux
au
Conseil
d'administration
du
Centre
approuvé
.
Communal
d'Action
Sociale
(CCAS)
de
Kaysersberg
Vignoble
2026.00023
Désignation
des
membres
de
la Commission
d'Appel
d'Offres
(CAO)
approuvé
2026.00024
Désignation
des
membres
de
la Commission
de
Délégation
de
Service
Public
(CDSP)
approuvé
2026.00025
Désignation
des
membres
du
Conseil
d'exploitation
de
la Régie
du
réseau
de
chaleur
de
la
approuvé
Ville
de
Kaysersberg
Vignoble
2026.00026
Désignation
des
membres
de
la Commission
de
contrôle
des
listes
électorales
approuvé
2026.00027
[Désignation
des
conseillers
municipaux
siégeant
à la Commission
Communale
de
approuvé
Dévolution
et à la Commission
Consultative
Communale
de
la Chasse
2026.00028
[Désignation
du
correspondant
défense
de
la commune
approuvé
2026.00029
[Désignation
des
représentants
municipaux
au
Conseil
d'école
des
Groupes
scolaires
"Jean
approuvé
Geiler”
à Kaysersberg
et "Les
Hirondelles
/ Les
Crécelles"
à Sigotsheim
et
Kientzheim
2026.00030
Désignation
des
représentants
municipaux
au
Conseil
d'administration
du
Collège
Albert
approuvé
.
Schweitzer
‘
2026.00031
Association
foncière
de
la commune
de
Sigolsheim
: renouvellement
des
membres
à voix
approuvé
délibérative
2026.00032
Désignation
des
délégués
de
la commune
de
Kaysersberg
Vignoble
auprès
de
l'Office
de
approuvé
Tourisme
de
la Vallée
de
Kaysersberg
2026.00033
Désignation
des
délégués
au
Syndicat
des
Eaux
et de
l'Assainissement
(SDEA)
Alsace
-
approuvé
Moselle
2026.00034
Désignation
des
délégués
au
syndicat
mixte
du
Schéma
de
Cohérence
Territoriale
approuvé
Montagne
Vignoble
et Ried
2026.00035
Désignation
des
délégués
au
Syndicat
Mixte
de
Gestion
du
Parc
naturel
régional
des
approuvé
Ballons
des
Vosges
2026.00036
Désignation
des
délégués
au
Syndicat
Mixte
de
la Fecht
Aval
et Weiss
approuvé
2026.00037
Désignation
des
délégués
au
syndicat
mixte
des
Gardes
Champêtres
Intercommunaux
approuvé
(Brigade
Verte)
2026.00038
Désignation
des
délégués
à l'association
des
communes
forestières
approuvé
2026.00039
Désignation
des
représentants
de
la commune
à l'ADHAUR-ATD
approuvé
2026.00040
Désignation
des
délégués.de
la commune
à Territoire
d'énergie
Alsace
approuvé
2026.00041
Désignation
du
délégué
représentant
la commune
au
Comité
National
d'Action
Sociale
approuvé
(CNAS)
|
2026.00042
Représentation
de
la commune
dans
les
autres
organismes
extérieurs
approuvé
Délibérations
télétransmises
au
contrôle
de
légalité
et
publiées
sur
le
site
internet
le
17
avril
2026.
Mise
en
ligne
et affichage
de
la
présente
liste
des
délibérations
le
17
avril
2026.
Conseil
Municipal
du
14 avri
2026