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Déliberation - liste deliberations 24112025
Document publié le Lundi 24 novembre 2025 par la commune de Kaysersberg Vignoble.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 24112025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
}
\
Liste
des
délibérations
Conseil
Municipal
du
24
Novembre
2025
Numéro
Objet
Vote
2025.00063
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approuvée
2025.00064
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
22
septembre
2025
Approuvée
Commissions
communales
Informée
2025.00065
compared
al
décisions
prises
par
Mme
le
Maire
dans
le
cadre
des
délégations
consenties
par
le
Approuvés
Informations
de
Mme
le Maire
Informée
2025.00066
Budget
annexe
"Régie
communale
- Chaufferie
bois"
2025
- Décision
modificative
n°1
Approuvée
2025.00067
Approbation
des
admissions
en
non-valeur
et
des
créances
éteintes
Approuvée
2025.00068
Attribution
des
aides
communales
"Rénovation
de
bâtiment"
au
titre
de
l'année
2025
Approuvée
2025.00069
Débat
d'orientation
budgétaire
2026
Approuvée
2025.00070
re
da
te
de
répartition
des
charges
d'entretien
des
routes
départementales
en
Approuvée
20250007
Run
dons
nr
Van
eo taper nées |
Appruvée
Approbation
de
l'avenant
n°1
à
la
convention
pour
l'instruction
d’autorisations
d'urbanisme
entre
2025.00072
Colmar
Agglomération,
la
commune
de
Kaysersberg
Vignoble
et la
Communauté
de
Communes
de
la
Approuvée
Vallée
de
Kaysersberg
Adhésion
à
la
convention
de
participation
risque
"Prévoyance"
mise
en
place
par
le
Centre
de
Gestion
2025.00073
de
la
fonction
publique
territoriale
du
Haut-Rhin
et
participation
financière
de
la
collectivité
à
la
Approuvée
protection
sociale
complémentaire
en
risque
"Prévoyance"
2025.00074
rt
Renela Pan
es
financière
de
la
collectivité
à
la
protection
sociale
Approuvée
2025.00075
Modification
du
tableau
des
emplois
—
Suppressions
de
trois
postes
Approuvée
Questions
orales
Informée
Délibérations
télétransmises
au
contrôle
de
légalité
et
publiées
sur
le
site
internet
le
24
novembre
2025.
Mise
en
ligne
et
affichage
de
la
présente
liste
des
délibérations
le
26
novembre
2025.
Conseil
Municipal
du
24
Novembre
2025