Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - file
Convocation - file
Ordre du Jour - file
Ordre du Jour - file
Ordre du Jour - file
Ordre du Jour - file
Ordre du Jour - file
Ordre du Jour - file
Ordre du Jour - file
Ordre du Jour - file
Ordre du Jour - file
Document publié le Lundi 26 septembre 2022 par la commune de Ciotat.
Lien du pdf (Ordre du Jour - file)
Thèmes du document : Environnement, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2022
O R D R E D U J O U R
1. ADMINISTRATION GENERALE : Dénomination du groupe scolaire de l’Abeille : Groupe scolaire Rosy SANNA.
2. ADMINISTRATION GENERALE : Dénomination du Rond-Point des Vignes : Rond-Point Guy PATZLAFF.
3. FINANCES : Approbation de la décision modificative n°1 du Budget Principal.
4. FINANCES : Cotes irrécouvrables - Admission en non-valeur.
5. FINANCES : Provision pour dépréciation des comptes de tiers.
6. FINANCES : Approbation d’une garantie d’emprunt à 3F SUD SA D’HLM pour l’acquisition en VEFA de 5 logements « Avenue Kennedy ».
7. FINANCES : Attribution de subvention exceptionnelle au CCAS.
8. FINANCES : Restitution de retenue de garantie sans pièce jointe pour les marchés.
9. FINANCES : Prescription quadriennale pour les retenues de garantie appliquées dans les marchés publics achevés depuis plus de 4 ans.
10. EDUCATION : Délégation Service Public pour la restauration scolaire et municipale. Approbation du choix du délégataire.
11. ADMINISTRATION GENERALE : Délégation de service public pour l’exploitation de jeux de casino à la SA Pleinair Casino. Approbation de l’avenant n° 16 au cahier des charges de la concession.
12. ADMINISTRATION GENERALE : Approbation de l’avenant n° 1 à la Délégation de Service Public pour l'accueil des animaux errants sur la voie publique.
13. ADMINISTRATION GENERALE : Approbation du protocole transactionnel avec la Sté Papeterie du Dauphiné.
14. RESSOURCES HUMAINES : Créations d’emplois.
15. RESSOURCES HUMAINES : Attribution d’indemnités de fonction aux Maire, Adjoints et Conseillers municipaux délégués. 16. RESSOURCES HUMAINES : Application de la majoration des indemnités des élus.
17. COMMERCE : Création d’un marché en plein air de proximité quartier de l’Abeille.
18. FONCIER : Renouvellement des conventions de mise à disposition de locaux communaux pour
les Comités d’Intérêt de Quartier (CIQ).
19. FONCIER : Approbation de la désaffectation et du déclassement d’une partie du domaine public avenue du Pré en vue de son rattachement au bien communal sis avenue Cardinal Maurin.
20. FONCIER : Approbation de la convention cadre relative à l’occupation de biens entre la Ville et TDF en vue de l’installation de sites radioélectriques.
21. ENVIRONNEMENT : Approbation de la convention relative à la redevance spéciale pour la gestion des déchets collectés par la Métropole et de la convention relative à l’utilisation des exutoires métropolitains.
22. ENVIRONNEMENT : Approbation de la convention avec la SARL RIF « Chez Tania » relative à l’entretien de sanitaires à la Calanque de Figuerolles.
23. ENVIRONNEMENT : Adhésion à la charte nationale « une plage sans déchets plastiques », à la charte régionale « zéro déchets plastiques » et engagement dans la mise en œuvre d’actions pour la diminution des pollutions plastiques en milieux naturels.
24. FETES : Approbation de la convention de partenariat avec la Confrérie Nationale des Métiers de l’Art Santonnier pour la fête du santon à la chapelle des Pénitents Bleus.
25. FETES : Approbation de la convention de partenariat entre la ville et l’Office de Tourisme – NAVIG’ART.
Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal.