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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Arvillard.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du conseil municipal le 5 juin 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
République Française
COMMUNE D’ARVILLARD (Savor)
CONVOCATION
Mesdames, Messieurs,
Les membres du conseil municipal,
Vous êtes invités à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Le vendredi 5 juin 2026 à 18 h15 en mairie
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal.
1. Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs.
En application de l’article 4 du décret n° 2026-301 du 21 avril 2026 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs, élection des délégués titulaire(s) et suppléants de la commune en vue des élections sénatoriales. Les élections sénatoriales ont lieu le dimanche 27 septembre 2026 de 8h30 à 17h30 en préfecture de Savoie.
En pièce jointe l'arrêté préfectoral du 6 mai 2026 déterminant le mode de scrutin et le nombre de délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants à élire.
Délibérations :
2. Subvention pour l’ Amicale Laïque (service de sécurité de la Soupes de Pierrus)
3. Retrait de la délibération n° 2026-027 du 21/04/2026 et Affectation du résultat du budget principal de l’exercice 2025
4, Décision Modificative n°1
5. Création du Comité Consultatif d’Action Sociale
Informations diverses
Vous disposez de la possibilité de vous faire représenter, vous trouverez ci-joint un modèle de procuration.
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, à l'expression de mes meilleurs sentiments.
Fait à Arvillard, le 1“ juin 2026.
Le Maire,
Jean-CiauNà MARTIN NN | À \
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