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Compte-Rendu - 594 CR signe version 2
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Ville
de
Montpellier
le lundi
6 octobre
2014
Montpellier
Secrétariat
Général
Compte-rendu
du
Conseil
municipal
Séance
Publique
du
jeudi
2 octobre
2014
Secrétariat
de
l’Assemblée
18H00
- SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Présents
:
Fabien
ABERT,
Lorraine
ACQUIER,
Rémi
ASSIE,
Guy
BARRAL,
Valérie
BARTHAS-ORSAL,
Maud
BODKIN,
Françoise
BONNET,
Sabria
BOUALLAGA,
Djamel
BOUMAAZ,
Anne
BRISSAUD,
Nancy
CANAUD,
Gérard
CASTRE,
Mylène
CHARDES,
Robet
COTTE,
Christophe
COUR,
Jean-Luc
COUSQUER,
Perla
DANAN,
Titina
DASYLVA,
Michaël
DELAFOSSE,
Véronique
DEMON,
Cédric
De
SAINT-JOUAN,
Henri
De
VERBIZIER,
Jean-Marc
DI
RUGGIERO,
Michèle
DRAY-FITOUSSI,
Christian
DUMONT,
Abdi
EL
KANDOUSSI,
Julie
FRECHE,
Vincent
HALUSKA,
Clare
HART,
France
JAMET,
Stéphanie
JANNIN,
Sonia
KERANGUEVEN,
Pascal
KRZYZANSKI,
Gérard
LANNELONGUE,
Alex
LARUE,
Chantal
LEVY-RAMEAU,
Nicole
LIZA,
Audrey
LLEDO,
Henri
MAILLET,
Mustapha
MAIDOUL,
Jérémie
MALEK,
Chantal
MARION,
Isabelle
MARSALA,
Hervé
MARTIN,
Dominique
MARTIN-PRIVAT,
Patricia
MIRALLES,
Jean-Pierre
MOURE,
Caroline
NAVARRE,
Fabrice
PALAU,
Véronique
PEREZ,
Khanthaly
PHOUTTHASANG,
Patrick
RIVAS,
Brigitte
ROUSSEL-GALIANA,
Samira
SALOMON,
Marie-
Hélène
SANTARELLI,
Philippe
SAUREL,
Sauveur
TORTORICE
Bernard
TRAVIER,
Patrick
VIGNAL,
Annie
YAGUE,
Rabii
YOUSSOUS.
Absents
ayant
voté
par
procuration
en
application
de
l'article
L 2121-20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
Luc
ALBERNHE,
Jacques
DOMERGUE,
Anne-Louise
KNAPNOUGEL,
Max
LEVITA.
tk
Adoption
de
l’ordre
du
jour
Pour
: 63
Coutre
:
Abstentions
:
Adopté
à l'unanimité.
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
24
juillet
2014
Pour
: 63
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l'unanimité,
Aiticles
L 2122-22
et L
2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
- Lecture
des
décisions
prises
depuis
la dernière
séance
publique
du
Conseil
municipal M.
LANNELONGUE
entre
en
séance
(avec
la procuration
de
M.
DOMERGUE). Modification
du
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
de
la Ville
de
Montpellier
- Article
L2121-8
du
CGCT
Pour
: 56
Contre
:
Abstentions
: 9
Adopté
à l'unanimité.
Conclusion
d'un
projet
urbain
partenarial
(PUP)
entre
la Ville
de
Montpellier
et Kaufman
& Broad
pour
une
opération
située
1 rue
Jacques
Halévy
Pour
: 62
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité.
ZAC
Nouveau
Saint
Roch
Agrément
de
candidature
SOGEPROM
SUD
REALISATIONS
- Lot
12
Pour
: 62
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l'unanimité.
PAE
MULTISITES
MARQUEROSE
Convention
ERDF
et la
Ville
de
Montpellier
de
raccordement
pour
Palimentation
électrique
Autorisation
de
signer
l’ Avenant
n°1
Pour
: 65
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité,
Foncier
Quartier
Centre
Ancien
square
Coursindel
Déclassement
du
domaine
public
communal Pour
: 62
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l'unanimité.
Foncier
Quartier
Centre
Ancien
square
Coursindel
Cession
de
la parcelle
IZ
408
à la
SAAM
Concession
d'aménagement
Grand
Coeur
Pour
: 62
Contre
:
Abstentions:
3
Adopté
à l’unaniniité.
Foncier
Elargissement
avenue
Albert
Dubout
Aménagement
rue
Charles
Perrault
Acquisition
propriété
« NG
Promotion
— Opération
Free
Dom
»
Pour
: 62
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l'unanimité, 10 11 12 13 14
Foncier
Quartier
Croix
d'Argent
Les
Jardins
d'Anne
- lot
n°
53
Vente
à M.
et
Mme
WEYL Pour
: 62
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l'unanimité.
FONCIER
Restauration
de
l'ensemble
synagogal
médiéval
de
la rue
de
la
Barralerie
Acquisition
d'une
partie
de
la
propriété
NUNEZ
2,
rue
de
la
Préfecture
Pour
: 62
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l'unanimité.
Foncier
Acquisition
/ Elargissement
du
trottoir
Avenue
de
Maurin
Propriété
"SARL
MELQUART" Pour
: 62
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l'unanimité.
Foncier
Acquisition
/ Elargissement
du
trottoir
Rue
de
la Galéra
Propriété
«
Résidence
l’Entracte
»
Pour
: 62
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l'unanimité,
FONCIER
Acquisition
/ Elargissement
du
trottoir
Voie
Domitienne
Propriété
"Monsieur
LOMBARDO"
Pour
: 62
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à
l'unanimité.
FONCIER
Parcelle
CE
64
- 55
avenue
François
Delmas
Vente
d'un
terrain
à
bâtir
à la
société
"Les
Nouveaux
Constructeurs
- Dominium"
Pour
: 62
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l'unanimité,
FONCIER
Etablissement
Public
Foncier
de
Languedoc-Roussillon
Révision
du
décret
de
création
Consultation
des
collectivités
Pour
: 62
Coutre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l'unanimité. 15 16 17 18 19 20
Zones
d'aménagement
concerté
Garosud
et Garosud
Extension
Bassins
de
rétention
Echange
à l'euro
symbolique
de
terrains
avec
la
SERM
Modification
des
emprises
Pour
: 57
Contre
:
Abstentions
: 3
Ne
prennent
pas
part
au
vote
: 5
>Les
administrateurs
de
la
SERM
: Madame
MIRALLES,
Messieurs
LEVITA,
KRZYZANSKI,
PALAU
et TORTORICI.
Adopté
à
l'unanimité,
Mise
en
vente
de
l'immeuble
situé
18
rue
du
Bassin
Pour
: 62
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à
l'unanimité.
DROIT
DE
PREEMPTION
Préemption
de
la propriété
CODISUD
396,
rue
Paul
Rimbaud
Convention
Ville
/
Office
public
de
l'Habitat
de
la
Communauté
d'Agglomération
de
Montpellier
(ACM)
Pour
: 62
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l'unanimité.
Délégation
de
service
public
Fourrière
automobile
Avenant
n°3
Modification
tarifs
2014
Pour
: 62
Contre
: 3
Abstentions
:
Adopté
à la
majorité.
Ajustement
des
projets
d’activités
périscolaires
portés
par
des
associations
Pour
: 62
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l'unanimité.
M.
MAJDOUL
sort
définitivement
de
séance.
Demande
de
subvention
à la
Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles
du
Languedoc-Roussillon
D.R.A.C.
dans
le
cadre
du
Plan
Local
d'Education
Artistique
et
Culturelle
(P.L.E.A.C.)
- (Offres
Culturelles
2014)
Pour
: 64
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l'unanimité, 21 22 23 24 25 26 27
Classes
à horaires
aménagés
musique
: Convention
Ville
de
Montpellier,
Communauté
d'Agglomération
et Direction
Académique
de
l'Hérault
Avenant
Année
scolaire
2014/2015
Pour
: 64
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l'unanimité.
Avenant
n°2
au
Contrat
Enfance
Jeunesse
2011-2014
Pour
: 64
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l'unanimité,
Crèche
Joséphine
Baker
Délégation
de
Service
Public
Délibération
de
principe
Pour
: 61
Contre
: 3
Abstentions
:
Adopté
à la
majorité,
Mise
à disposition
de
salles
dans
les
Maisons
pour
Tous.
Pour
: 64
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Approbation
du
rapport
annuel
de
la Commission
Communale
pour
l’Accessibilité
— Année
2013
Pour
: 57
Contre
:
Abstentions
: 7
Adopté
à l'unanimité.
Mme
SALOMON
sort
de
séance.
Marathon
de
Montpellier
Le
dimanche
19
Octobre
2014
Convention
d’occupation
du
domaine
public
Pour
: 63
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l'unanimité.
Activités
de
Gymnastique
Convention
de
service
Ville
de
Montpellier
- Centre
Communal
d'Action
Sociale
Pour
: 63
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité, 28 29 30 31 32 33
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
LOCAL
CitésLab,
le Réseau
d'amorçage
de
projets
Pour
: 60
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l'unanimité.
Centenaire
de
la Guerre
de
14/18
Mise
en
valeur
des
plaques
commémoratives,
Monument
aux
Morts.
Autorisation
d'urbanisme
Centenaire
de
la Guerre
de
14/18
Mise
en
valeur
des
plaques
commémoratives,
Monument
aux
Morts.
Autorisation
d'urbanisme
Pour
: 63
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l'unanimité.
Mme
SALOMON
entre
en
séance.
Recensement
de
la Population
2015
Création
de
postes
d'Agents
Recenseurs
et
rémunération
de
ces
postes
Pour
: 64
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité,.
Agora
des
Savoirs
6ème
saison
Cycle
de
conférences
2014-2015
Pour
: 61
Coutre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unanimité,
M.
YOUSSOUS
sort
de
séance.
Dénomination
du
Théâtre
de
Grammont
Théâtre
des
Treize
Vents
Pour
: 61
Contre
: 2
Abstentions
:
Adopté
à la
majorité.
Cinéma
Municipal
Nestor
Burma
organisation
d'un
concours
de
nouvelles
liées
au
cinéma,
dans
le cadre
du
prix
national
Jean
Lescure
Pour
: 63
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l'unanimité,
M.
YOUSSOUS
entre
en
séance.
M.
LARUE
sort
de
séance. 34 35 36 37 38 39
Convention
de
partenariat
pour
l'organisation
du
cycle
"projeté
- architecture
&
cinéma"
entre
la
Ville
de
Montpellier,
la
DRAC,
l'ENSAM,
l'Ordre
des
Architectes
et
la
Maison
de
l'Architecture
Pour
: 63
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à
l’unanimité.
Convention
de
mise
à disposition
de
l’auditorium
de
la Panacée
au
Centre
Dramatique
National
de
Montpellier,
Théâtre
des
13
vents
Pour
: 60
Contre
: 3
Abstentions
:
Adopté
à la
majorité.
Mine
NAVARRE
sort
de
séance.
Théâtre
Jean
Vilar,
programmation
2014-2015
Demandes
de
subventions
Pour
: 62
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
Théâtre
Jean
Vilar
demande
de
subvention
auprès
de
l'Etat
(Ministère
de
la
Culture
et
de
la
Communication)
Pour
: 62
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à
l’unanimité.
Mme
NAVARRE
et M.
LARUE
entrent
en
séance.
Boutographies
2014
Acquisition
de
tirages
réalisés
par
Jan
Q.
Maschinski,
lauréat
du
Prix
du
Jury
Pour
: 61
Contre
:3
Abstentions
:
Adopté
à la
majorité.
Création
d'une
chaussée
réservoir
avenue
Paul
Rimbaud
Autorisation
de
demande
de
subvention
Pour
: 64
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité. 40 41 42 43 44 45
Convention
Constitutive
de
groupement
de
commandes
Ville
de
Montpellier
-
Communauté
d'Agglomération
de
Montpellier
Autorisation
de
signer
les
documents
Aménagement
de
réseaux
nécessaires
dans
le
cadre
du
PAE
Saint-
Lazare
: Avenue
de
Castelnau,
Avenue
St-Lazare,
Rue
de
Ferran,
rond-point
du
Souvenir
Français,
avenue
de
la Reine
d’Italie
Réalisation
des
réseaux
d’eaux
pluviales
Reprise
des
réseaux
d’eaux
usées
et d’eau
potable
Pour
: 64
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité,
Convention
de
remise
par
GrDF
à son
concédant
de
canalisations
de
gaz
combustible
abandonnées
Rue
Aristide
Olivier
Pour
: 64
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l’unanimité.
REDEVANCE
SPECIALE
DES
DECHETS
MENAGERS
ET
ASSIMILES
2014
Convention
entre
la
Communauté
d'Agglomération
de
Montpellier
et
la
Ville
de
Montpellier Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l’unaninité,
Mandat
spécial,
présentation
de
missions
opérationnelles
de
membres
du
conseil
municipal
dans
le cadre
de
l'action
internationale
de
la Ville
ct des
jumelages
Pour
: 61
Contre
: 3
Abstentions
:
Adopté
à la
majorité.
Mise
à disposition
de
locaux
associatifs
Autorisation
de
signer
les
avenants
aux
conventions
d'occupation
du
domaine
public
Approbation
de
redevances
minorées
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l'unanimité.
Mme
HART.
Messieurs
TRAVIER
et DÉLAFOSSE
sortent
de
séance.
Réforme
du
régime
des
concessions
de
logement
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l'unanimité. 46 47 48 49 50 51 52
Modifications
du
tableau
des
effectifs
Pour
: 58
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l'unanimité.
Convention
de
servitude
de
passage
au
profit
de
E.R.D.F
Parcelle
cadastrée
HW
98
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l'unanimité.
Convention
de
servitude
de
passage
au
profit
de
E.
R.
D.
F Quartier
Méditerranée
(secteur
3)
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à
l'unanimité.
Convention
de
servitude
de
passage
au
profit
de
E.
R.
D.
F Parcelle
cadastrée
HW
100
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l'unanimité.
LES
DIMANCHES
DU
PEYROU:
Marché
à la
Brocante
et aux
Antiquités
-
Modification
Tarifaire
Pour
: 61
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l'unanimité.
Attribution
et modification
d’attribution
de
subventions
- Exercice
2014
Pour
: 58
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l'unanimité.
Mme
HART'et
M.
TRAVIER
entrent
en
séance.
Mme
BARTHAS-ORSAL
sort
de
séance.
Admission
en
non-valeur
Exercice
2014
Pour
: 59
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l'unanimité. 53 55 56 57
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
Complément
à la
liste
de
contribuables
proposée
par
le Conseil
Municipal
le 22
mai
2014
(DCM
n°
2014/185)
Pour
: 59
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l'unanimité,
Maison
de
la Justice
et du
Droit
(MJD)
Désignation
du
représentant
de
la Ville
A été
élue
: Maud
BODKIN
Pour
: 59
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l'unanimité.
Adoption
de
l'avenant
à la
convention
constitutive
du
Groupement
d’Intérêt
Public
pour
le développement
social
et urbain
de
l’Agglomération
de
Montpellier
(G.IL.P
— D.S.U.A
Montpellier)
Pour
: 59
Contre
:
Abstentions
: 3
Adopté
à l'unanimité,
Mine
BARTHAS-ORSAL
et M.
DELAFOSSE
entrent
en
séance.
Protection
fonctionnelle
de
Monsieur
Philippe
SAUREL,
Maire
de
Montpellier
Pour
: 59
Contre
: 5
Abstentions
:
Adopté
à la
majorité.
Commission
d'Evaluation
des
Transferts
de
Charges
de
la Communauté
d'Agglomération
de
Montpellier
Désignation
des
représentants
de
la Ville
Ont
été
élus
:
Titulaires
:
SAUREL
Philippe
JANNIN
Stéphanie
LEVITA
Max
SANTARELLI
Marie-Hélène
EL
KANDOUSSI
Abdi
MARSALA
Isabelle
TRAVIER
Bernard
BODKIN
Maud
CASTRE
Gérard
MIRALLES
Patricia
BARRAL
Guy YAGUE
Annie
ABERT
Fabien
ACQUIER
Lorraine
COUSQUER
Jean-Luc
DASYLVA-PEYRIN
Titina
YOUSSOUS
Rabii
MARION
Chantal
KRZYZANSKI
Pascal
PHOUTTHASANG
Khanthaly
TORTORICI
Sauveur
KERANGUEVEN
Sonia
MALEK
Jérémie
BOUALLAGA
Sabria
COTTE
Robert
DRAY-FITOUSSI
Michèle
COUR
Christophe
BARTHAS-ORSAL
Valérie
DE
VERBIZIER
Henri
LEVY-RAMEAU
Chantal
DI
RUGGIERO
Jean-Marc
NAVARRE
Caroline
MOURE
Jean-Pierre
FRECHE
Julie
MAJDOUL
Mustapha
VIGNAL
Patrick
PEREZ
Véronique
DOMERGUE
Jacques
BRISSAUD
Anne
DEMON
Véronique
LANNELONGUE
Gérard
DANAN
Perla
CANAUD
Nancy
DUMONT
Christian
JAMET
France
BOUMAAZ
Djamel
Suppléants
:
ROUSSEL-GALIANA
Brigitte
CHARDES
Mylène
DE
SAINT-JOUAN
Cédric
ALBERNHE
Luc
PALAU
Fabrice
RIVAS
Patrick
SALOMON
Samira
ASSIE
Rémi
MARTIN-PRIVAT
Dominique
HALUSKA
Vincent
LIZA
Nicole
MAILLET
Henri
KNAPNOUGEL
Anne-Louise
DELAFOSSE
Michaël
BONNET
Françoise
MARTIN
Hervé
HART
Clare
LARUE
Alex
LLEDO
Audrey Pour
: 64
Contre
:
Abstentions
:
Adopté
à l'unanimité,
\
Monsicui\
le Maire,
/
| À |
Philippe
SAUREL
Conformément
à l’article
L212125
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le compte-rendu
du
Conscil
Municipal
est
affiché
en
mairie
sur
les
panneaux
officiels
prévus
à cet
effel
sous
huitaine.