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Compte-Rendu - 11 13 Novembre
Compte-Rendu - 11 13 Novembre
Déliberation - liste delibs 13 11 2025
Document publié le Jeudi 13 novembre 2025 par la commune de Saint-Péray.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs 13 11 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
Conseil Municipal du 13 novembre 2025
TN
VILLE DE
Saint-Péray
EE >
VILLE DE SAINT-PERAY
CONSEIL MUNICIPAL DU
JEUDI 13 NOVEMBRE 2025
L'an deux mil vingt-cinq, le treize novembre à vingt-heures,
Le Conseit Municipal de la commune de Saint-Péray étant réuni au lieu ordinaire de ses séances,
après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Frédéric GERLAND, Maire en exercice.
Etaient présents : Mme HART Céline, Mme FORT-BRISQUET Stéphanie, M. LE GALL Matthieu, Mme VILLE LAM KAM Sandrine, M. GIRAUD Florian, M. DURAND Dominique (départ à 21h08), M. SAUREL Jacques, Mme METTRA Mireille, M. CHAUVEAU Gérard, Mme PRADON-DIMBERTON Marie-Hélène, M. FRAISSE Damien, M. LAM KAM David, Mme BAUD GACHE Christel, Mme QUENTIN-NODIN Agnès, Mme MARQUET Stéphanie, Mme CHARLES Sandrine, M. GUERIN James, Mme MARTIN Emilie, M. BEAL Thomas, M. JACQUET Frédéric (arrivée à 20h32), Mme BADIER Isabelle.
Etaient absents excusés : Mme VOSSEY-MATHON Nathalie (procuration donnée à M. GERLAND Frédéric), M. DUBAY Jacques (procuration donnée à M. GIRAUD Florian), M. GUIGAL Bernard (procuration donnée à Mme VILLE LAM KAM Sandrine), M. CHABOUD Stéphan (procuration donnée à M. LAM KAM David), M. LAMBERT Gabriel (procuration donnée à M. LE GALL Matthieu).
Était absente : Mme CIMETTA Emmanuelle.
Secrétaire de séance : Mme CHARLES Sandrine.
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2025
Le procès-verbal est approuvé à l'unanimité
—
Rapporteur: Monsieur GERLAND Frédéric, Maire
2 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS Unanimité
REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS - RECENSEMENT LÉ 3 2026 Unanimité
Rapporteur : Madame FORT-BRISQUET Stéphanie, Adjointe aux Finances
| |
4 | DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE Unanimité Conseil Municipal du 13 novembre 2025
Rapporteur : Monsieur GERLAND Frédéric, Maire
5 ATTRIBUTION D’UNE AIDE A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE - Unanimité PROJET FOLIASCOPE
Rapporteur: Madame VILLE LAM KAM Sandrine, Adjointe à la culture et à la vie associative
6 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION TANABATA, LANGUE ET CULTURE DU JAPON Unanimité
Rapporteur : Monsieur LE GALL Matthieu Adjoint Aménagement, Environnement et Mobilités
7 VENTE PAR LA COMMUNE DE SAINT-PERAY A MONSIEUR Unanimité LAURENT DES PARCELLES LIEUDIT L'ILE
ACQUISITION FONCIERE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION
8 AT N°120 LIEUDIT « PETITES BLACHES » PUIS CLASSEMENT, Unanimité DANS LE DOMAINE PUBLIC
REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MAINLEVEE PARTIELLE
9 D'INSCRIPTION HYPOTHECAIRE - ACQUISITION D'UNE PARCELLE Unanimité RUE PIERRE DE COUBERTIN LIEUDIT « LE GARET » CADASTREE
SECTION AW N°79
Fin de la réunion à 21 h 13
Sandrine CHARLES
C4 Secrétaire de séance
Frédéric GERLAND
| cé Maire de Saint-P
Affiché le 19 novembre 2025