Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste delibs 9 11 2023
Déliberation - liste delibs 7 11 2024
Déliberation - liste delibs 11 12 2025
Déliberation - liste delibs 13 11 2025
Déliberation - liste delibs 29 6 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 02 fev 2023
Déliberation - liste delib 14 12 2023
Déliberation - liste delibs 12 6 2023
Déliberation - liste delib cm190924
Déliberation - liste delibs 12 12 2024
Déliberation - liste delibs 11 5 2023
Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune de Saint-Péray.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs 11 5 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Transports,
Conseil Municipal du 11 mai 2023
es,
Je DE :
Saint-Péray
En
VILLE DE SAINT-PERAY
CONSEIL MUNICIPAL DU
JEUDI 11 MAI 2023
L'an deux mil vingt-trois, le onze mai à vingt heures,
Le Conseil Municipal de la commune de Saint-Péray étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Jacques DUBAŸ, Maire en exercice.
Date de convocation : 5 mai 2023
Etaient présents : M. GERLAND Frédéric, Mme HART Céline, Mme QUENTIN-NODIN Agnès, M. LE GALL Matthieu, Mme VILLE LAM KAM Sandrine, M. GIRAUD Florian, Mme VOSSEY-MATHON Nathalie, M. DURAND Dominique, M. SAUREL Jacques, M. GUIGAL Bernard, Mme METTRA Mireille, M. CHAUVEAU Gérard, Mme PRADON-DIMBERTON Marie-Hélène, M. FRAISSE Damien, M. CHABOUD Stéphan, M. LAM KAM David, Mme BAUD GACHE Christel, Mme FORT-BRISQUET Stéphanie, Mme MARQUET Stéphanie, Mme CHARLES Sandrine, M. GUERIN James, Mme MARTIN Emilie, M. BEAL Thomas, M. JACQUET Frédéric, Mme BADIER Isabelle.
Etaient absents : Néant.
Etaient absents excusés : M. LAMBERT Gabriel (procuration donnée à M. GERLAND Frédéric), Mme CIMETTA Emmanuelle (procuration donnée à Mme HART Céline).
Secrétaire de séance : Mme HART Céline.
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2023
| Le procès-verbal est approuvé par 27 voix pour et 1 voix contre
Rapporteur : Monsieur Matthieu LE GALL, Adjoint en charge de l'Aménagement, des Travaux et de la Voirie
CREATION D'UNE PISTE CYCLABLE CHEMIN DE GACHET ET
CHEMIN DU MOIS DE MAI - ACQUISITIONS FONCIERES
2023-26 Unanimité
Rapporteur : Madame Stéphanie FORT-BRISQUET, Conseillère Municipale Déléguée aux Finances
2023-27 | CREATION DU BUDGET ANNEXE LES PEYROUSES 27 voix pour 1 abstention 27 voix pour 2023-28 | VOTE DU BUDGET ANNEXE LES PEYROUSES 1 abstention
| Rapporteur : Monsieur Matthieu LE GALL, Adjoint en charge de l'Aménagement, des Travaux et de la Voirie
2023-29 | ACQUISITION DES TERRAINS JACQUET 26 voix pour 1 voix contre Conseil Municipal du 11 mai 2023
Rapporteur : Madame Sandrine VILLE KAM LAM, Adjointe en charge de la Culture et de le Vie
ET L'ASSOCIATION HARMONIE DE SAINT-PERAY
Associative
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL
2023-30 | DEPARTEMENTAL DE L'ARDECHE POUR LA FETE DES VINS ET DU! Unanimité
JUMELAGE
2023-31 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SAINT-PERAY Unanimité
2023-32
Mobilité
PARTICIPATION AUX FRAIS DE LUTTE CONTRE LES FRELONS
ASISTIQUES
Rapporteur : Madame Agnès QUENTIN-NODIN, Adjointe en charge de l'Environnement et de la
Unanimité
l'Administration Générale et des Sports
Rapporteur : Monsieur Frédéric GERLAND - 1er Adjoint au Maire en charge du Personnel, de
2023-33 REALISATION DE DEUX PISTES DE PADEL Unanimité
économique, de l'emploi et de la formation
Rapporteur : Madame Nathalie VOSSEY-MATHON, Adjointe en charge du développement
2023-34
RECONDUCTION DE LA CONVENTION ENTRE LA MISSION LOCALE
AGGLOMERATION ET TERRITOIRE DU VALENTINOIS ET LA
COMMUNE DE SAINT-PERAY
Unanimité
l'Administration Générale et des Sports
Rapporteur : Monsieur Frédéric GERLAND - 1e Adjoint au Maire en charge du Personnel, de
2023-35
MODIFICATION DES TARIFS DE MISE A DISPOSITION A TITRE ONEREUX DES MINIBUS Unanimité Associative Rapporteur : Madame Sandrine VILLE KAM LAM, Adjointe en charge de la Culture et de la Vie 2023-36 TARIFS ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE Unanimité DECISIONS MUNICIPALES | Aucune observation DECLARATION D’INTENTION D’ALIENER Aucune observation
La Secrétaire de séance,
Céline HART LA —
Fin de la réunion à 20h27
Le Maire,
Affiché le 16 MAI 2023
Il