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Déliberation - dcm 2025 15 subvention pour paris alsace 2025 tampon
Document publié le Samedi 4 janvier 2025 par la commune de Neubourg.
Lien du pdf (Déliberation - dcm 2025 15 subvention pour paris alsace 2025 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le 28/02/2025
Reçu
en
préfecture
le
03/03/2025
L
ST
Publié
le
ID
: 027-212704282-20250224-DCM 2025
15-DE
REPUBLIQUE
|
DÉLIBÉRATION
n° DCM-2025-15
|
FRANCAISE
BVENTION
POUR
PARIS-ALSACE
2025
DEPARTEMENT
EURE
SU
_
1H
Date
de
la
séance
: 24
février
2025
ÿ
Date
de
convocation
: 18 février 2025
f
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 24
TE
Membres
présents
:
17
!
Hi
Nombre
de
votants
:
21
VILLE
DU
NEUBOURG
Le
vingt
quatre
février
deux
mille
vingt-cinq
à vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Mme
Isabelle
VAUQUELIN,
Maire,
à
la salle
du
conseil
municipal.
Présents
: Mme
Isabelle
VAUQUELIN
Maire;
M.
Arnaud
CHEUX,
M.
Francis
BRONNAZ,
M.
Francis
DAVOUST,
Mme
Isabelle
AMEYE,
M.
Edouard
DETAILLE,
Mme
Anita
LE
MERRER
adjoints;
M.
Didier
ONFRAY,
M.
Jean
LEFEBVRE,
Mme
Claire
LAPOIRIE,
M.
Philippe
DELAUNAY,
M.
Stéphane
CHERRIER,
M.
Gilles
BARBIER,
Mme
Natacha
BRUNET,
Mme
Caroline
CHOPIN,
M.
Loïc
CABOT,
M.
Alain
LEROY.
Absentes
ayant
donné
pouvoir :
Mme
Marie-Noëlle
CHEVALIER
pouvoir
à
M.
Arnaud
CHEUX,
Mme
Isabel
COUDRAY
pouvoir
à
Mme
Isabelle
AMEYE,
Mme
Hélène
LEROY
pouvoir
à
Mme
Isabelle
VAUQUELIN,
Mme
Evelyne
DUPONT
pouvoir
à
Mme
Anita
LE
MERRER.
Absents
excusés
: Mme
Stéphanie
CHEUX,
M.
Jean-Baptiste
MARCHAND
Absents
: Mme
Katiana
LEVAVASSEUR
Secrétaires
de
séance
: Mme
Caroline
CHOPIN
et
M.
Loïc
CABOT
L'année
dernière,
l'assemblée
avait
octroyé
une
subvention
au
Neubourg
Athlétic
Club
dans
le
cadre
de
la
participation
de
deux
adhérents
à l'épreuve
de
marche
internationale
Paris
Alsace
Crédit
Mutuel.
Celle-ci,
d'une
distance
de
450
Km,
existe
depuis
2021.
Le
couple
sollicite
la
commune
pour
l'édition
2025,
qui
se
déroulera
du
3
au
7
juin.
Le
budget
est
identique
à l’année
2024
et s'élève
à 4 700
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
:
“
De
verser
la
somme
de
400
€
au
Neubourg
Athlétic
Club
pour
soutenir
ces
sportifs
de
haut
niveau Ÿ
D'inscrire
les
crédits
au
compte
6574.
Fait
à
LE
NEUBOURG,
le
24
février
2025.
Le
Maire,
La
secrétaire,
Isabelle
VAU
Caroline
CHOPIN
QUE
La
présente
délibération
sera
inscrite
au
registre
des
délibérations
de
la
commune
et
transmise
au
représentant
de
l'Etat
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
tribunal
administratif
sis
53
avenue
Gustave
FLAUBERT
76000
ROUEN,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
sur
le
site
de
la
commune
www
leneubourg.fr
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
Télérecours
ciloyens,
accessible
par
le
site
www.telerecours.fr