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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - dcm 2024 15 demande de subvention paris alsace cm nac tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Envoyé en pr are le 24/01/2084
re le 24/01/2024 Lu à
SU
RARE DÉLIBÉRATION n° DCM-2024-15 |
DEPARTEMENT EURE DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE PARIS ALSACE CM (NAC)
Date de la séance : 22 janvier 2024
Date de convocation : 16 janvier 2024 £ 2
: Nombre de conseillers en exercice :24 paiopié a ge LA Membres présents : 19
{ Nombre de votants : 21
VILLE DU NEUBOURG
Le vingt-deux janvier deux mille vingt-quatre à vingt heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni sous la présidence de Mme Isabelle VAUQUELIN, Maire, à la salle du conseil municipal.
Présents : Mme Isabelle VAUQUELIN Maire; M. Arnaud CHEUX, Mme Marie-Noëlle CHEVALIER, M. Francis BRONNAZ, Mme Hélène LEROY, M. Francis DAVOUST, M. Edouard DETAILLE, Mme Anita LE MERRER maire adjoints ; M. Didier ONFRAY, Mme Evelyne DUPONT, M. Jean LEFEBVRE, Mme Isabel COUDRAY, M. Phiippe DELAUNAY, M. Stéphane CHERRIER, M. Gilles BARBIER, Mme Natacha BRUNET, Mme Caroline CHOPIN, M. Loïc CABOT, M. Jean-Baptiste MARCHAND.
Absentes ayant donné pouvoir : Mme Claire LAPOIRIE pouvoir à Mme Isabelle VAUQUELIN, Mme Isabelle AMEYE pouvoir à Mme Anita LE MERRER.
Absents excusés : Mme Katiana LEVAVASSEUR, Mme Stéphanie CHEUX, M. Alain LEROY.
Secrétaires de séance : Mme Caroline CHOPIN, Mme Isabel COUDRAY.
Madame le Maire est sollicité par un couple d'adhérents au club Neubourg athlétic club pour la course internationale Paris Alsace Crédit Mutuel de 450 km qui se déroulera à partir du 28 mai 2024. Le budget du projet s'élève à 4 700 €. Le couple est entrainé par M. Daniel Sibout, entraineur du club, quatre fois la semaine et participe à plusieurs compétitions tout au long de la saison.
Madame le Maire propose de soutenir ces sportifs de haut niveau. Après en avoir délibéré, le conseil municipal de LE NEUBOURG :
- décide de verser la somme de 400 € au Neubourg Athlétic Club.
- Les crédits sont inscrits au compte 6574.
ÎLa présente délibération sera inscrite au registre des] Fait à LE NEUBOURG, le 22 Janvier 2024. Idélibérations de la commune et transmise au!
représentant de l'Etat j TT PU 7 ÎLa présente délibération peut faire l'objet d'un recours! Le Maire, La secrétaire, ipour excés de pouvoir devant le tribunal administratif sis Isabelle VAU 153 avenue Gustave FLAUBERT 76000 ROUEN, dans
jun délai de deux mois à compter de sa publication sur le
site de la commune www. leneuboura.fr
iLe tribunal administratif peut être saisi par l'application
iTélérecours citoyens, accessible par le site
www. felerecours.fr
. Caroline CHOPIN