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Déliberation - dcm 2026 04 subvention pour paris alsace 2026 tampon
Document publié le Vendredi 2 janvier 2026 par la commune de Neubourg.
Lien du pdf (Déliberation - dcm 2026 04 subvention pour paris alsace 2026 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le
10/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
10/02/2026
_
7
Publié
le
ID
: 027-212704282-20260209-DCM
2026
04-DE
Nc
Ace:
|
DÉLIBÉRATION
n° DCM-2026-04
|
DEP
EN
UE
Subvention
pour
PARIS-ALSACE
2026
sf
Date
de
la
séance
:
09
février
2026
Date
de
convocation
: 03
février
2026
LE
Û
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 24
_adonte
ee
Membres
présents :
19
!
]
f Î
Nombre
de
votants
:
19
VILLE
DU
NEUBOURG
Le
neuf
février
deux
mille
vingt-six
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s'est
réuni
sous
la présidence
de
Mme
Isabelle
VAUQUELIN,
Maire,
à
la salle
du
conseil
municipal.
Présents:
Mme
Isabelle
VAUQUELIN
Maire;
M.
Arnaud
CHEUX,
Mme
Marie-Noëlle
CHEVALIER,
M.
Francis
BRONNAZ,
Mme
Isabelle
AMEYE,
M.
Edouard
DETAILLE,
Mme
Anita
LE
MERRER
maire
adjoints; M.
Didier
ONFRAY,
M.
Jean
LEFEBVRE,
Mme
Evelyne
DUPONT,
Mme
Claire
LAPOIRIE,
Mme
Isabel
COUDRAY,
M.
Philippe
DÉLAUNAY,
M.
Stéphane
CHERRIER,
M.
Gilles
BARBIER,
Mme
Natacha
BRUNET,
Mme
Caroline
CHOPIN,
M.
Loïc
CABOT,
M.
Jean-Baptiste
MARCHAND,
Absentes
excusées
: Mme
Hélène
LEROY,
Mme
Stéphanie
CHEUX,
Absents
: M.
Francis
DAVOUST,
M.
Alain
LEROY,
Mme
Katiana
LEVAVASSEUR,
Secrétaire
de
séance
: Mmes
Caroline
CHOPIN,
Isabel
COUDRAY.
Pour
la
troisième
année
consécutive,
le
Neubourg
Athlétic
Club,
dans
le
cadre
de
la
participation
de
deux
adhérents
à
l'épreuve
de
marche
internationale
Paris
Alsace
Crédit
Mutuel,
sollicite
la commune
pour
l'édition
2026,
qui
se
déroulera
du
1er
au
6 juin.
Le
budget
s'élève
à 4
800
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
:
“
De
verser
la
somme
de
400
€
au
Neubourg
Athlétic
Club
pour
soutenir
ces
sportifs
de
haut
niveau.
Ÿ
D'inscrire
les
crédits
au
compte
6574.
Fait
à
LE
NEUBOURG,
le 9 février
2026.
La
présente
délibération
sera
inscrite
au
registre
des
délibérations
de
la
commune
et
transmise
au
.
|
représentant de l'Etat
Le
Maire,
La
secrétaire,
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
Isabelle
VAUQUEL.I
Caroline
CHOPIN
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
tribunal
administratif
sis
\
53
avenue
Gustave
FLAUBERT
76000
ROUEN,
dans
|un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
sur
le
site
de
la
commune
www
leneubourg.fr
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
Télérecours
citoyens,
accessible
par
le
site
www.telerecours.fr
«