Procès Verbal - PVCM 22012026

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Procès Verbal - PVCM 22012026 Document publié le Jeudi 22 janvier 2026 par la commune de Cornier. Lien du pdf (Procès Verbal - PVCM 22012026)Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Démocratie, 1

PROCÉS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/01/2026

L’an deux mille vingt-six, le vingt-deux janvier, le conseil municipal de la commune de Cornier, régulièrement convoqué, s’est réuni en séance publique sous la présidence de Monsieur Michel ROUX, Maire.

Date de convocation : 15/01/2026

Nombre de conseillers : En exercice : Présents : Représenté : Votants : municipaux 15 11 0 11

Présents : Laurent AEGERTER, Véronique BABITCH, Christine BONDAZ, Serge CONTAT, Franck CORCELLE, Annick DESTERNES, Anne-Marie JUNG, Anaïs LA PLACA, Mickaël PERROTIN, Michel ROUX, Mme Franca VIVIAND

Absents : Alexis DORANGE-PATORET, Jean-Marc SELLIER

Arrivés après les délibérations : Stéphanie DUFOURNET, Brice METRAL

1) DÉSIGNATION D’UN(E) SECRÉTAIRE DE SÉANCE

Mr Serge CONTAT a été élu secrétaire de séance.

2) APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU 27/11/2025

Le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 27/11/2025 est approuvé à l’unanimité.

3) COMPTE RENDU DES DÉLÉGATIONS AU MAIRE

Monsieur le Maire informe l’assemblée des décisions prises dans le cadre des délégations au titre de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le dernier conseil.

Décision n°33/2025 : Renonciation au droit de préemption urbain Mr FOEX Renonciation au DPU sur le bâti situé sur les parcelles cadastrées section B n°54, 55 et 56, situées 383, route de Moussy, appartenant à M. Laurent FOEX.

Décision n° 34/2025 : Contournement du chef-lieu – mission d’étude acoustique La proposition de mission de mesures acoustiques, pour le projet de contournement routier du chef- lieu, présentée par le cabinet ACOUSPHERE, chiffrée à la somme de 3670 € H.T. €, est approuvée.

Décision n° 35/2025 : Renonciation au droit de préemption urbain SCI EDWLEONIE Renonciation au DPU sur le bâti situé sur les parcelles cadastrées section A n°2727, 3011 et 3034, situées 1489 route de Cornier, appartenant à la SCI EDWLEONIE.

Décision n°36/2025 : Commande matériel pour la salle polyvalente

La proposition de fournitures de tables et de chariots de transports, pour la salle polyvalente, présentée par la société VACHOUX, chiffrée à la somme de 6570 € H.T. €, est approuvée.2

4) REPRISE ANTICIPÉE DU RÉSULTAT DU BUDGET GÉNÉRAL 2025

Monsieur le Maire expose à l’assemblée que l’instruction comptable M57 prévoit que les résultats d’un exercice sont affectés après leur constatation, qui a lieu lors du vote du compte administratif.

Toutefois l’article L.2311-5 du Code Général des Collectivités Territoriales permet de reporter au budget de manière anticipée (sans attendre le vote du compte financier unique) les résultats de l’exercice antérieur.

Ces résultats doivent être justifiés par :

-une fiche de calcul (établie par l’ordonnateur et attestée par le comptable public) ; -les états des restes à réaliser au 31 décembre 2025 (établis par l’ordonnateur) ; -le compte financier unique, s’il a pu être établi, ou une balance et un tableau des résultats de l’exécution du budget (produits et visés par le comptable).

Les résultats sont néanmoins définitivement arrêtés lors du vote du compte financier unique. Si le compte financier unique laisse apparaitre une différence entre les montants reportés par anticipation, l’assemblée délibérante devra procéder à leur régularisation et à la reprise du résultat dans la plus proche décision budgétaire suivant le vote du compte administratif et, en tout état de cause, avant la fin de l’exercice 2025.

À l’issue des dernières écritures passées sur l’exercice 2025, les résultats prévisionnels sont les suivants :

Résultat de fonctionnement à affecter :

Dépenses de fonctionnement 2025 : - 1 192 040,37 €

Recettes de fonctionnement 2025 : + 2 019 937,93 €

Résultat de clôture à affecter (A) : + 827 897,56 €

Besoin réel de financement de la section d’investissement :

Dépenses d’investissement 2025 : - 1 586 677,56 €

Recettes d’investissement 2025 : + 1 287 465,07 €

Résultat de l’exercice 2025 : - 339 212,49 €

Résultat reporté de l’exercice antérieur : + 2 969 369,02 €

Résultat cumulé (B) : + 2 630 156,53 €

Restes à réaliser au 31/12/2025

En dépenses : - 2 363 726,26 €

En recettes : + 630 654,00 €

Solde total (C) : - 1 733 072,26 €

Excédent de financement (B+C) : + 897 084,27 €

Affectation anticipée du résultat de la section de fonctionnement :

En dotation (R 1068) + 827 897,56 €

En report à la section de fonctionnement (R 002) 03

Total + 827 897,56 €

Transcription budgétaire de l’affectation anticipée du résultat :

Section de fonctionnement :

R 002 (excédent reporté) : 0

Section d’investissement :

R 001 : solde d’exécution N-1 : + 2 630 156,53 €

R 1068 : excédent de fonctionnement capitalisé : + 827 897,56 €

Cet exposé entendu, le conseil municipal, après avoir délibéré et à l’unanimité :

I-CONSTATE les résultats 2025 du budget général au 31/12/2025 à savoir : -1) un excédent de fonctionnement de +827 897,56 €

-2) un excédent d’investissement de + 2 630 156,53 €

II-DÉCIDE la reprise anticipée du résultat du budget principal 2025 au budget 2026 comme suit : -R 001 : + 2 630 156,53 €

-R 1068 : + 827 897,56 €

III-CHARGE Monsieur le Maire de suivre cette affaire ;

5) TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2026

Monsieur le Maire expose à l’assemblée les conditions dans lesquelles peuvent être fixés les taux des taxes directes locales à savoir la taxe foncière sur les propriétés bâties, la taxe foncières sur les propriétés non bâties et la taxe d’habitation.

Cet exposé entendu, le conseil municipal, après avoir délibéré et à l’unanimité : I-DÉCIDE de maintenir les taux qui s’établissent comme suit :

-Taxe foncière sur les propriétés bâties : 23,97 %

(11,94 % taux communal + 12,03% taux départemental)

-Taxe foncière sur les propriétés non bâties : 52,44 %

-Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 11,05%

II-CHARGE Monsieur le Maire de suivre cette affaire ;

6) APPROBATION DU BUDGET GÉNÉRAL 2026

Monsieur le Maire présente à l’assemblée le projet de budget primitif 2026 de la commune qui s’équilibre comme suit :

FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT

Dépenses 1 991 752,46 € Dépenses 4 878 638,53 €

Recettes 1 991 752,46 € Recettes 4 878 638,53€

Cet exposé entendu, le conseil municipal, après avoir délibéré et à l’unanimité : I-APPROUVE le budget général 2026 tel que présenté ci-dessus ;

II-AUTORISE Monsieur le Maire à effectuer toutes les démarches et à signer tous les documents relatifs à cette affaire.4

7) BUDGET GÉNÉRAL 2026 : MISE EN PLACE DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS

Monsieur le Maire informe l’assemblée que l’instruction comptable et budgétaire M57 permet plus de souplesse budgétaire puisqu’elle offre le pouvoir au conseil municipal de déléguer au maire la possibilité de procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans la limite de 7,5% des montant des dépenses réelles de chacune des sections (article L 5217-10-6 du Code Général des Collectivités Territoriales CGCT). Dans ce cas, le maire informe l’assemblée de ces mouvements de crédits lors de sa plus poche séance.

Cette disposition permet d’amender si besoin la répartition des crédits budgétaires entre chaque chapitre, afin d’ajuster au plus près les crédits aux besoins de répartition et sans modifier le montant global. Elle permet de réaliser des opérations purement techniques avec rapidité.

Cet exposé entendu, le conseil municipal, après avoir délibéré et à l’unanimité : I-AUTORISE Monsieur le Maire à procéder pour l’exercice 2026, à des virements de crédits de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section ;

II-HABILITE Monsieur le Maire à prendre tous les actes nécessaires à la bonne exécution de cette affaire.

8) ÉCOLE DE MUSIQUE : CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE CORNIER ET LA COMMUNE DE LA ROCHE SUR FORON

Monsieur le Maire présente la convention proposée par la mairie de la Roche sur Foron concernant le partenariat avec l’école de musique.

Il souligne que l’école de musique de La Roche sur Foron accueille pour l’essentiel des élèves rochois, lesquels payent un tarif inférieur à celui payé par les élèves dits « hors commune ». Il est rappelé que la commune de Cornier n’ayant pas d’école de musique sur son territoire, le choix a été fait de favoriser l’apprentissage de la musique à ses administrés en prenant en charge une partie du coût de l’enseignement délivré par l’école de musique de la Roche sur Foron aux élèves corniérands. Ladite convention a pour objet de régler les modalités de cette prise en charge.

Les engagements suivants sont prévus :

- application aux élèves corniérands du tarif rochois et garantie d’au moins 8 places pour ces derniers. Chaque année, un état récapitulatif recensant le nombre d’élèves concernés sera transmis à la mairie de Cornier, laquelle règlera le reste à charge.

- mise à disposition gratuite, à minima deux fois dans l’année, d’une salle de spectacle pour les concerts organisés par l’école de musique.

La présente convention est conclue pour une durée de trois ans, à compter de la rentrée scolaire 2026-2027 et sera valable jusqu’à la fin de l’année 2027-2028.

Elle ne pourra être renouvelée que par accord express entre les deux parties.

Cet exposé entendu, le conseil municipal, après avoir délibéré et à l’unanimité :

I-AUTORISE Mr le Maire à signer la convention de partenariat avec la mairie de La Roche /Foron ; II-PRÉVOIT d’inscrire au BP 2026 et aux BP suivants les crédits nécessaires ; III-CHARGE Monsieur le Maire à suivre cette affaire5

9) FIXATION DE LA DURÉE D’AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS D’ÉQUIPEMENT VERSÉES AU SYANE

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que depuis l’année 2025, les dépenses liées aux opérations du SYANE sont désormais considérées comme des subventions d’équipement qu’il faut obligatoirement amortir.

Monsieur le Maire propose de fixer la durée d’amortissement des dépenses imputées au compte 2041582 à 15 ans.

Cet exposé entendu, le conseil municipal, après avoir délibéré et à l’unanimité :

I-DÉCIDE de fixer la durée des amortissements des subventions d’équipement versées au SYANE à 15 ans ;

II-HABILITE Monsieur le Maire à prendre tous les actes nécessaires à la bonne exécution de cette affaire.

10) AVIS SUR LA MODIFICATION DU PLU DE LA COMMUNE DE LA ROCHE SUR FORON

Pas d’avis sur le document transmis.

11) TARIF DES PIÈGES À FRELONS

Une commande de pièges à frelons asiatiques a été passée auprès du Groupement de Défense Sanitaire des Savoies (GDS 74) : soit 26 pièges au prix unitaire de 32 € TTC (tarif préférentiel groupé). Monsieur le Maire souhaiterait que ces pièges puissent être vendus aux personnes intéressées afin d’assurer un maillage efficace de la commune. Une formation sera délivrée par Mr PERROTIN.

Cet exposé entendu, le conseil municipal, après avoir délibéré et à l’unanimité :

I-DÉCIDE de fixer le tarif de vente des pièges à frelons à 15 € TTC pièce ;

II-CHARGE Monsieur le Maire à suivre cette affaire.

12) ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX SECS ET ÉCLAIRAGE PUBLIC ROUTE DE MARÉCHON- APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT DU SYANE

Monsieur le Maire, expose que, le Syndicat des énergies et de l’aménagement numérique de la Haute- Savoie (SYANE) envisage de réaliser, dans le cadre de son programme 2026, l’ensemble des travaux relatifs à l’opération « Moussy haut » figurant sur le tableau en annexe, dont le plan de financement est le suivant :

D’un montant global estimé à : 229 144,42 € Avec une participation financière communale s’élevant à : 150 581,39 € Et des frais généraux s’élevant à : 6 874,33 €

Afin de permettre au SYANE de lancer la procédure de réalisation de l’opération, il convient que la commune de Cornier :

1) APPROUVE le plan de financement des opérations à programmer figurant en annexe, et notamment la répartition financière proposée.

2) S’ENGAGE à verser au SYANE sa participation financière à cette opération6

Le Conseil Municipal, entendu l’exposé de Monsieur le Maire et après avoir pris connaissance du plan de financement de l’opération figurant en annexe et délibéré à l’unanimité :

I-APPROUVE le plan de financement de l’opération et sa répartition financière :

D’un montant global estimé à : 229 144,42 € Avec une participation financière communale s’élevant à : 150 581,39 € Et des frais généraux s’élevant à : 6 874,33 €

II-S’ENGAGE à verser au SYANE 80 % du montant des frais généraux (3 % du montant TTC), des travaux et des honoraires divers, soit 5 499,46 € sous forme de fonds propres après réception par le SYANE de la première facture de travaux. Le solde sera régularisé lors de l’émission du décompte final de l’opération.

III-S’ENGAGE à verser au SYANE, sous forme de fonds propres, la participation (hors frais généraux) à la charge de la commune. Le règlement de cette participation interviendra après la réception par le SYANE de la première facture de travaux, à concurrence de 80 % du montant prévisionnel, soit 120 465,11 €. Le solde sera régularisé lors de l’émission du décompte final de l’opération IV-CHARGE Monsieur le Maire de suivre cette affaire.

RAPPORTS DES COMMISSIONS

Commission communication :

-Mme DUFOURNET :

-le dernier bulletin ainsi que la brève sont publiés en ligne, dans l’onglet « parutions ». -propose, dans le cadre du remaniement de l’équipe municipale, de former une personne à la mise à jour du site internet et des réseaux et de voir avec l’agence comment assurer le relais. -Les cartes de vœux ont été envoyées aux personnes âgées/ malades.

Commission bâtiments :

-Monsieur ROUX informe l’assemblée que ce 22 janvier ont été actés 2 achats : - La propriété sise 1250 route du Chatelet, à proximité de la propriété communale du Moulin du Chatelet (parcelles cadastrées section A n°3253, 3255, 6 et 1761 composée notamment d’un ancien corps de ferme avec logement, d’une grange et d’un lavoir pour une surface globale d’environ 4451 m², classée en zone N et A du PLU). La commune a sollicité l’intervention de l’EPF 74 pour le portage de cette acquisition immobilière, dans un but de protection patrimoniale et de développement de la vie associative. Cette demande de portage a été acceptée et le compromis avec Mr Lacombe pourrait être signé courant février.

- Acquisition de la parcelle cadastrée section A n°991, d’une surface de 682 m², sise 32 chemin de la Commanderie supportant une part du bâtiment de la Commanderie, pour la somme de 170 000 € aux consorts ROCHAT. Mr CORCELLE remercie Mme DESTERNES ainsi que le l’ensemble des personnes ayant contribué à la finalisation de cet achat. Un courrier sera fait au notaire pour confirmer que les astreintes ne seront pas appliquées.

Commission urbanisme : Mr CONTAT fait le point sur les dossiers en cours.

-Supérette : en liquidation judiciaire depuis le mois d’octobre. Une seule personne était présente lors de la vente aux enchères du fonds de commerce et n’a pas donné suite. La vente du stock de marchandises a été fructueuse et le stock a été retiré du magasin jeudi 22/01. Reste la vente aux enchères du matériel qui aura lieu prochainement. Le local sera ensuite rendu à la mairie.7

Commission voirie :

-Mme VIVIAND souligne que la route du Châtelet est très sale et demande s’il serait envisageable de la faire balayer plus régulièrement.

-Passage du Tour de France le 19/07/2026 à Moussy. Pour cette occasion, des travaux sont prévus par

le département de la Haute-Savoie et le revêtement de la voirie sera intégralement rénové. À voir si

les travaux de sécurisation de la commune peuvent être lancés avant et rappeler à Mr Genamy que

si des travaux de raccordement de réseaux doivent être faits pour desservir leur parcelle, ils devront

être faits avant la réfection du revêtement, considérant qu’aucune autorisation d’ouverture ne sera

délivrée pendant une durée de 5 ans.

-Sécurisation hameau de Moussy : Mr CONTAT souligne qu’il pourrait y avoir quelques adaptations eu égard aux courriers reçus. Mr AEGERTER indique qu’il faudrait pour le moins écarter les écluses.

Voies vertes : attente de la remise en état du chemin pour procéder à la vente envisagée chez Besson.

SIVU Espace Nautique : Mr METRAL fait un point après l’avant dernier Comité Syndical du SIVU : -présentation du Débat d’Orientation Budgétaire- Résultats en dessous des prévisions budgétaires du fait : - de la météo et d’un WE ensoleillé fermé au public en raison des Championnats Régionaux de Natation les 16 et 17 août.

- d’une succession de pannes (suspicion d’un lien avec le chantier en face). Le centre nautique souhaite se diversifier en proposant de nouvelles activités aux usagers.

Questions diverses :

Evènements passés et à venir :

- la fête du pain du 17 janvier s’est très bien déroulée.

- Les Escales de la MJC : Mme VIVIAND souligne que la commune de Cornier est celle où il y a les Escales rassemblent le plus de monde, pour l’instant essentiellement des enfants en bas âge et des personnes âgées. Le souhait serait d’arriver à intéresser des adolescents. Les prochaines Escales auront lieu le 04/02 sur le thème du tricot. Afin d’étoffer l’offre d’animations proposées les 1ers mercredis de chaque mois, une soirée jeux aura lieu le 08 avril en lien avec les Alchimistes ludiques et d’autres associations. La MJC souhaiterait également délocaliser certaines activités (par exemple le numérique à Eteaux…). Mme LA PLACA souligne que la communication mériterait d’être renforcée.

-Elections législatives partielles : Mr ROUX fait le point sur l’organisation du 1er tour le dimanche 25 janvier.

-repas de fin de mandat : le 27 février

-Octobre rose : Soirée prévue le 10 octobre 2026

-Repas des aînés : repas prévu le 15 novembre 2026

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire clôt la séance à 21h53 et remercie les membres présents.

Mr Serge CONTAT M. MICHEL ROUX Secrétaire de séance Le Maire