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Document publié le Vendredi 10 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 20260416 Conseil DELIB P4 DIR COM)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises,
# x METZ MÉTROPOLE
| Ÿ SUROMÉOPOLE EUROMÉTROPOLE DE METZ * M ET MAISON DE LA MÉTROPOLE « 1 Place du Parlement de Matz n CS 80363 « 57011 METZ CEDEX 3
T. 03 87 20 10 00% F, 03 57 88 32 68 » éurometropolemetr.eu
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 83 Métropolitain : 101 titulaires — 42 suppléants Dont suppléant(s) : 2 101 titulaires — 42 suppléants Pouvoirs : 14 Absent(s) excusé(s) : 17
Absent(s) : 3
Date de convocation : 10 avril 2026 Vote(s) pour: 97 Vote(s) contre: 0
Abstention(s): 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Jeudi 16 avril 2026,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de l'Euro-Métropole de Metz, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Sylvie GOUSTIAUX.
Point n° 2026-04-16-CM-4 :
Commissions d'étude thématiques, article 54 du règlement intérieur de l'Eurométropole de Metz.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 5211-1, L. 2121-8, L. 2541-56, et L. 2541-8,
VU le règlement intérieur de la Métropole de Metz en vigueur,
CONSIDERANT la nécessité d'adapter la liste des commissions d'étude thématiques et de modifier en conséquence l'article 54 du règlement intérieur en vigueur,
FIXE, comme suit, la liste des commissions d'étude thématiques : - Culture, tourisme, sport et Relations internationales,
- Enseignement supérieur et innovation, développement économique, - Ressources (Finances, Ressources Humaines, Foncier, Stratégie et Administration Générale),
- Services urbains et Transition écologique (voirie, mobilités, déchets, eau, énergie et transition écologique),
-__ Urbanisme et Solidarités (Habitat, Cohésion sociale, Urbanisme et Sécurité), MODIFIE en conséquence l'article 54 du règlement intérieur de la Métropole de Metz, DIT que les autres dispositions dudit article 54 et du règlement intérieur demeurent inchangées et pleinement applicables,
INVITE les élus à faire part de leurs vœux.
M Metz, le 17 avril 2026
Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation
La Secrétaire de séance La Secrétairg Générale
/ x
|
Directrice Générale Adjointe iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20260416-2026-04-16-CM4-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2026-04-16-CM4
jeudi 16 avril 2026
DE |
Commissions d'étude thématiques, article 54 du
règlement intérieur de l'Eurométropole de Metz
5.2 - Fonctionnement des assemblees
Catherine DELLES
21/04/2026
057-200039865-20260416-2026-04-16-CM4-DE ‘
99_DE-4.pdf
20/04/26 17:40 En cours de création
20/04/26 17:44 En préparation Catherine DELLES
21/04/26 10:04 Reçu Catherine DELLES
21/04/26 10:05 En cours de transmission
21/04/26 10:06 Transmis en Préfecture
21/04/26 10:09 Accusé de réception reçu