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Compte-Rendu - mars compte rendu cm 09 03 2021 Document publié le Lundi 3 août 2009 par la commune de Chabrillan. Lien du pdf (Compte-Rendu - mars compte rendu cm 09 03 2021)Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Justice et droit, Page 1 sur 7

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

N° 04 – 09/03/2021

Lieu : Salle du conseil Heure : 19h00

Rédacteur(s) : Justine FALZON Date de rédaction :

Objet : Conseil municipal du 09/03/2021

Statut du document : AV (AV : à valider, VA : validé, SV : sans validation, DIFF : diffusé)

Participants :

Nom Prénom Fonctions Présent Commentaire Cyrille VALLON MAIRE O

Dominique ARDOUVIN 1er Adjoint O

Myriam SEILER 2ème Adjoint O

Ludwig BLANC 3ème Adjoint O Secrétaire de Séance

Danielle BARNIER 4ème Adjoint O

Sonia BOURDELIN Conseillère O

Sébastien BRUNET Conseiller O

Alain CHAMBON Conseiller O

Tomás DE LA GUARDIA Conseiller O

Pascale DESBRUN Conseillère O

Isabelle GUÉRIN Conseillère O

Brice LIOTARD Conseiller O

François LIOTARD Conseiller O

Rémi NOHARET Conseiller O

Stéphanie PONCE Conseillère O

Début du conseil : 19h17

Conseil Municipal tenu en facebook live compte tenu du couvre-feu

Monsieur le Maire fait appel des présents, arrivée de monsieur BRUNET Sébastien a 19h26

Secrétaire de Séance : Ludwig BLANC

Approbation du compte rendu du conseil du 05 février

DELIBERATION n°1 EXTINCTION PARTIELLE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC

Monsieur le Maire rappelle la volonté de la municipalité d’initier des actions en faveur de la maîtrise des

consommations d’énergies.

Une réflexion a ainsi été engagée par le conseil municipal sur la pertinence et les possibilités de procéder à une

extinction nocturne partielle de l’éclairage public. Outre la réduction de la facture de consommation d’électricité,

cette action contribuerait également à la préservation de l’environnement par la limitation des émissions de gaz àPage 2 sur 7

effet de serre et la lutte contre les nuisances lumineuses.

Des panneaux d’indication seront positionnés aux entrées/sorties de la commune.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) et notamment l’article L.2212-1 qui charge le

Maire de la police municipale,

Vu l’article L.2212-2 du CGCT relatif à la police municipale dont l’objet est d’assurer le bon ordre, la sureté,

la sécurité et la salubrité publique, et notamment l’alinéa concernant l’éclairage,

Vu le Code Civil, le Code de la Route, le Code rural, le Code de la Voirie routière, le Code de l’environnement,

Vu la loi n°2009-967 du 3 août 2009 de programmation sur la mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement I et notamment son article 41,

En période de fêtes ou d’événements particuliers, l’éclairage public pourra être maintenu tout ou partie de la nuit.

Entendu cet exposé et après en avoir délibéré à l’unanimité, Le conseil municipal,

- ADOPTE le principe de couper l’éclairage public pour partie de la nuit : de minuit à 6h du matin.

- DONNE DELEGATION à Monsieur le Maire pour prendre l’arrêté de police détaillant les horaires

et modalités de coupure de l’éclairage public, et dont publicité sera faite le plus largement possible.

Adopté à l’unanimité

DELIBERATION n°2 : CAUE : Accompagnement dans l’étude d’aménagement du bas du village et de diagnostic de bâtiments communaux

Monsieur le Maire rappelle que Les élus de Chabrillan ont élaboré un projet villageois dont les principaux objectifs sont d’améliorer le cadre de vie et les services offerts aux habitants.

Ce projet de redynamisation du centre porte des actions sur la réhabilitation et reconstruction d’équipements publics, sur le renforcement des activités sociales et culturelles, sur la création de nouveaux équipements, services et commerces sur l’amélioration des logements communaux, et sur la création et amélioration des cheminements doux. Ce plan d’action a fait l’objet d’une candidature de la commune à l’appel à projet « centres villes et villages » du Département de la Drôme et a reçu un avis favorable.

Mission du CAUE : Le CAUE propose à la commune de confier à une équipe de professionnels (paysagiste, urbaniste, architecte, bureaux d’études) une mission portant sur les 2 pôles et se déclinant en une étude préliminaire en infrastructure sur le bas du village et une mission de diagnostic en bâtiment sur le haut du village.

L’étude préliminaire permettra de préciser les contraintes physiques, économiques et environnementales conditionnant le projet, de présenter une ou plusieurs solutions techniques, architecturales, d’implantation et d’insertion dans le paysage pour les ouvrages concernés et de comparer les différents éléments composant ces solutions (délais de réalisation, enveloppe financière prévisionnelle).

Elle portera sur la réhabilitation ou réalisation d’un nouveau stade de foot, la construction de vestiaires, services techniques et salle polyvalente et l’aménagement d’espaces publics (stationnement, aire de covoiturage, point d’apport volontaire, espaces récréatifs

La commune de Chabrillan apporte, outre son adhésion et la cotisation correspondante de 1.549 euros, réglée à la signature de la convention : - une participation volontaire de 1.880 euros au titre d’une contribution générale à l’activité du CAUE de la Drôme. Elle sera réglée selon le calendrier suivant : • 50% à la signature de la convention

• 50% à la fin de la mission.Page 3 sur 7

La convention est conclue pour la durée de 24 mois

Aprè s èn avoir dè libè rè , lè Consèil Municipal, a l’unanimitè dès mèmbrès prè sènts : - VALIDE La convèntion pour un montant dè 3 429€

- AUTORISE Monsièur lè Mairè a signèr tout documènt y affè rènt.

Adopté à l’unanimité

Délibération n°3 : Demande de subvention : rénovation aires de jeux

Monsieur le Maire rappelle qu’une délibération en date du 17 décembre 2020 a été voté concernant la nécessité

de rénover l’aire de jeux de la commune de Chabrillan

Monsieur le Maire présente les nouveaux devis de l’entreprise LIOTARD TP pour la remise aux normes du sol de

l’aire de jeux pour 2 894.10 € HT soit 3 472.92 € TTC

et de l’entreprise MEFRAN Collectivités pour la fourniture des structures multi-jeux pour 9 480 € HT soit 11 376.00

€ TTC

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents :

- RETENIR les entreprises citées ci-dessus pour un montant de 12 374.10 € HT soit 14 848.92 € TTC

- AUTORISE Monsieur le Maire à demander auprès du Département de la Drôme et de la Région une

aide financièrement pour la rénovation de l’aire de jeux

- CHARGE Monsieur le Maire à effectuer toutes les opérations financièrement relatives à la présente

délibération.

Adopté à l’unanimité

Délibération n°4 : IRAP Avenant + demande de complément de subvention auprès de la DRAC et du Département

Monsieur le Maire présente la nouvelle offre de l’INRAP concernant des travaux supplémentaires d’investigations

sur les résultats des fouilles archéologiques.

- Phase étude : 5 840.00 € HT

- Conditionnement versement collection : 101.50 € HT

- Analyses : 2 990.00 € HT

Montant total des travaux supplémentaires : 7 980.86 € HT après remise commerciale

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents :

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer le présent avenant

- AUTORISE Monsieur le Maire à demander un complément de Subvention

- CHARGE le Maire à effectuer toutes les opérations financières relatives à la présente délibération. -

Adopté à l’unanimité

Délibération n°5 : Attribution 2021 subventions aux associations

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’en 2020, il a été versé la somme totale de 12 150.00€ de

subventions à différentes associations.

Il propose au Conseil municipal de verser en 2021, la somme de 5 200€ répartie comme suit :Page 4 sur 7

Tiers 2020 Proposé Voté 2021

ALADMR DE ALLEX GRANE CHABRILLAN 500,00 500,00 500,00

AMICALE LAIQUE CHABRILLAN 300,00 300,00 300,00

AMICALE LAIQUE CHABRILLAN 1 000,00 1 000,00 1000,00

CLUB AMITIE 3 EME AGE 350,00 350,00 350,00

ACCA ASS COMM DE CHASSE AGREEE 300,00 300,00 300,00

JEUNES CHABRILLAN FOOTBALL ASSOCIATION 1 400,00 1 400,00 1400,00

AJC DE CHABRILLAN VOGUE 400,00 400,00 400,00

AMICALE POMPIERS GRANE 100,00 100,00 100,00

AMIS DE CHABRILLAN 500,00 500,00 500,00

CABREILHA 350,00

TOTAL 12 150,00 5 200,00

Après en avoir délibéré à l’unanimité le conseil municipal décide d'allouer les subventions pour l'année

2021 suivant le tableau ci-dessus la somme de 5 200€

Une enveloppe de 2000 euros de subventions sera constituée pour répondre aux demandes des associations qui

surviendront en cours d’année et sur lesquelles il sera statué par délibération du conseil

Adopté à l’unanimité

Délibération n°6 Désignation du référent Ambroisie

Dans le cadre du dispositif de lutte contre l'ambroisie mis en place dans les départements de la région Rhône

Alpes, le conseil municipal, à la demande de l’Etat, doit désigner des référents ambroisie visant à appuyer l'action

de lutte au plus près du terrain pour une meilleure efficacité.

L'Agence Régionale de la Santé Rhône-Alpes est chargée d'animer le réseau de référents communaux et

intercommunaux sur la région.

Le référent a pour mission de localiser la présence de la plante, de rencontrer les propriétaires et/ou occupants

concernés pour les inciter à prendre les mesures appropriées.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

DESIGNE Monsieur Alain CHAMBON en tant que référent Ambroisie

Adopté à l’unanimité

Délibération n°7 : convention et choix entreprise pour équipement numérique pour l’école

●L’organisation du partenariat entre la commune et l’académie est d’accompagner le personnel de l’école dans la mise en œuvre de son projet numérique qui s’intègre dans le cadre de la politique de développement du numérique pour l’éducation du ministère de l’éducation nationale et de la stratégie interministérielle pour les ruralités, au titre des investissements d’avenir.

● Les modalités de financement de l’acquisition des équipements numériques mobiles et services associés.

L’académie s’engage à :Page 5 sur 7

- verser une subvention exceptionnelle au bénéfice la commune de CHABRILLAN pour contribuer au financement des équipements numériques acquis par cette commune. La subvention couvre 50% du montant total du projet avec un plafond maximum de 7 000 euros par école.

- Dans le cadre départemental, mettre en place la formation des équipes engagées dans les projets (prise en main des outils, intégration aux usages pédagogiques et éducatifs, sensibilisation à la culture numérique, etc.) et accompagner les écoles.

Monsieur le Maire présente les devis de l’entreprise PSI pour un montant de 7 914.90 € HT et de l’entreprise NEXIO pour un montant de 6 049.45 € HT pour l’acquisition de tablettes, PC portable, vidéo projecteur.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents :

- RETENIR l’entreprise NEXIO pour un montant de 6 049.45 € HT soit 7 259.34 € TTC

- CHARGE Monsieur le Maire à effectuer toutes les opérations financièrement relatives à la présente

délibération.

Adopté à l’unanimité

Délibération n°8 OUTIL DECLALOC

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la CCVD a pris la compétence en matière de promotion du

tourisme et de la collecte de la taxe de séjour, depuis le 01 janvier 2017 suite à la loi Notre. Cette compétence est

exercée par l’office de tourisme intercommunal du Val de Drôme et la taxe de séjour lui est entièrement reversée

pour son fonctionnement.

Afin d’optimiser la collecte de cette taxe, la CCVD propose de mettre gracieusement à la disposition des

communes l’outil DECLALOC’.

Ce service permet :

- Aux hébergeurs de déclarer en ligne via des formulaires CERFA dématérialisés leurs meublés de tourisme et leurs chambres d’hôtes.

- Aux hébergeurs, collectivités et plateformes de location de bénéficier d’un téléservice d’enregistrement des locations de courte durée.

- Aux collectivités l’ayant mis en place de fournir un numéro d’enregistrement à 13 chiffres permettant à tout propriétaire de location touristique (meublés de tourisme ou location de résidence principale) de déclarer son hébergement à la mairie de la commune d’implantation. En contrepartie, la commune s’engage à communiquer sur l’ouverture du service DECLALOC’ auprès des

hébergeurs de sa commune.

Cette convention est conclue pour une période d’un an, renouvelable par tacite reconduction, à compter

de sa date effective de signature.

Ayant ouï l'exposé de Monsieur le Maire, le conseil municipal à l’unanimité décide :

- D’APPROUVER la proposition de mise à disposition gratuite du service DECLALOC’ avec la CCVD

- D’AUTORISER Monsieur le Maire à signer la convention de mise à disposition du service

DECLALOC’ avec la CCVD

14 pour, 1 abstention

Délibération n°9 : M49 - Compte administratif 2020

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le compte administratif 2020 et les décisions modificatives de

l'exercice considéré. Il se retire de l’assemblée afin que les membres présents procèdent au vote.Page 6 sur 7

INVESTISSEMENTS Dépenses : 366 305,54

Recettes : 366 384,50

Résultat 2020 78.96 €

FONCTIONNEMENT Dépenses : 78 311.57

Recettes : 131 754,90

Résultat 2020 + 53 433.23 €

Résultat clôture

2019

Part affecté à

l'investissement Résultat 2020

Résultat clôture

2020

Invest

58 557,18 + 78,96 + 58 636.14

Fonct

260 851,92

223 108,80

+ 53 433.23 + 91 186.45

319 409.10 223 108.80 53 522.29 149 822.59

Restes à réaliser Dépenses - 10 000

Après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal :

 DONNE acte de la présentation faite du Compte Administratif 2020,

 CONSTATE les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire, aux différents comptes,  RECONNAIT la sincérité des restes à réaliser,

 ARRETE les résultats définitifs tels que résumés sur le tableau ci-dessus.

Délibération n°10 : M49 APPROBATION COMPTE DE GESTION M49

Après s'être fait présenter le compte administratif M49 de l'exercice 2020 et les décisions modificatives qui s'y

rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats

délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion 2020 dressé par le

receveur, accompagné des états de développement des comptes de tiers, ainsi que l'état de l'actif, l'état du passif,

l'état des restes à recouvrer et l'état des restes à payer

Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de

l'exercice 2020, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et

qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu’ils lui ont été prescrites de passer dans ces écritures

CONSIDERANT que la gestion est régulière

STATUANT sur l'ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020 compris celles

relatives à la journée complémentaire

STATUANT sur l'exécution du budget de l'exercice 2020 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et

budget annexe

STATUANT sur la comptabilité des valeurs inactives

DECLARE que le compte de gestion M49 dressé, pour l'exercice 2020, par le receveur, visé et certifié conforme par

l'ordonnateur, n'appelle ni observation ni réserve de sa part

Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Municipal :Page 7 sur 7

 APPROUVE le compte de gestion 2020 M49.

Adopté à l’unanimité

Délibération n°11 Vote budget primitif 2021 – M49

Le Conseil Municipal examine le budget primitif 2021 qui s’établit ainsi :

Fonctionnement :

Dépenses : 235 874.64

Recettes : 235 874.64

Investissement :

Dépenses : 342 214.08

Recettes : 342 214.08

Adopté à l’unanimité

Délibération n°12 TARIF EAU – ASSAINISSEMENT

Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à fixer les tarifs de l'eau et d'assainissement et rappelle les tarifs

pratiqués lors de la facturation d'eau 2020 (facturation du 01/10/2019 au 30/09/2020) et propose pour l’année

2021 (facturation du 01/10/2020 au 30/09/2021) :

- que le prix du m3 d'eau consommée de 1.34 € HT

- que le prix de l'abonnement annuel reste inchangé : 83 € HT.

- que le prix d'ouverture et de fermeture des compteurs d'eau reste inchangé, soit 20.00 € HT - que l’abonnement assainissement reste inchangé soit 20.00 € HT

- que le prix du m3 assaini de 0.79 € HT

- que le droit de branchement reste à 1000.00 € HT

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal :

 DECIDE d’augmenter le prix du m3 d'eau à 1.35 € HT.

 DÉCIDE de maintenir l'abonnement annuel à 83.00 € HT.

 DÉCIDE de maintenir le prix d'ouverture et fermeture des compteurs d'eau à 20 € HT.  DECIDE de maintenir le tarif assainissement pour l’abonnement à 20.00 € HT, le droit de branchement à 1000.00 € HT

 DECIDE de maintenir le prix du m3 assaini à 0,79 € HT

 PRÉCISE que ces tarifs seront appliqués à la facturation 2021 (du 01.10.2020 au 30.09.2021).  DECIDE d’appliquer un forfait de 80 € pour les frais d’administratif

 DECIDE d’appliquer un forfait 60 € de l’heure compris la petite fourniture  DONNE pouvoir à Monsieur le Maire pour signer toutes les pièces nécessaires à l'exécution de cette délibération.

Adopté à l’unanimité

Fin des délibérations

Questions diverses :

- Gestion forestière par la CCVD

- Courrier association bibliothèque

-

Fin de la séance à 21h42