Ordre du Jour - 2024 04 26 CM ODJ

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Ordre du Jour - 2024 04 26 CM ODJ Document publié le Vendredi 26 avril 2024 par la commune de Vendays-Montalivet. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 04 26 CM ODJ)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Tourisme,

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 26 avril 2024 à 18h00

Salle du Conseil

11 rue de la Mairie

33930 Vendays-Montalivet

PROCÈS VERBAL

• Approbation du procès-verbal de la séance du 1er mars 2024

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. Approbation de la charte de la vie nocturne sur Vendays-Montalivet

2. Approbation de la convention de gestion des populations félines sans propriétaires – Modification de la délibération n°200-2022 du 02/12/2022

3. Convention de prestations avec l’association club roller du territoire communal dans le cadre de CAP 33

4. Convention de partenariat pour la gestion d’un point de contact Poste Agence Communale

5. Délégations du Conseil Municipal au Maire – Modification de la délibération n°010-2023 du 02/03/2023

JEUNESSE/ENFANCE/RESTAURANT MUNICIPAL

1. Approbation de signature de l’avenant à la Convention Territoriale Globale

RESSOURCES HUMAINES

1. Approbation de la modification de la Charte du temps de travail

2. Création de postes permanents au sein de la mairie de Vendays-Montalivet

3. Autorisation pour le recrutement d’un agent contractuel pour occuper le poste d’assistant communication

4. Mise à jour du tableau des effectifs à compter du 1er mai 2024

5. Fixation des modalités de prise en charge des formations liées au Compte Personnel de Formation (CPF)

URBANISME/GESTION DU DOMAINE COMMUNAL/AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

1. Désaffectation et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée en section AD numéro 87

2. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 45

3. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 46

4. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 89

5. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 91

6. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 92

7. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 93

8. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 94

9. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 95

10. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 96

11. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 97

12. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 184

13. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 196

14. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 404

15. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 405

16. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 406

17. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 407

18. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 410

19. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 489

20. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 490

21. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 492

22. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 583

23. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 584

24. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 588

25. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 591

26. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 594

27. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 847

28. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 1041

29. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 1042

30. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 1049

31. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 1050

32. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 1051

33. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 1052

34. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 1059

35. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 1060

36. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 1061

37. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 1062

38. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 1063

39. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 1066

40. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 1067

41. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 1068

42. Cession des parcelles cadastrées en section AD numéros 47 et 48

43. Cession des parcelles cadastrées en section AD numéros 312 et 846

44. Cession des parcelles cadastrées en section AD numéros 1064 et 1065

45. Cession des parcelles cadastrées en section AD numéros 192 et 195

46. Cession de la parcelle cadastrée en section AD numéro 1069

47. Approbation des conditions et caractéristiques essentielles en vue de la cession de la parcelle cadastrée en section DK numéro 188 à la société SARL CMJ

48. Dénomination des voies et places ouvertes à la circulation publique – Base adresse locale

49. Autorisation de signature d’une convention de servitudes Enedis – Raccordement 160 KVA camping caravaning MS Vacances DM 15

50. Autorisation de signature d’une convention de servitudes Enedis – Enfouissement de la ligne électrique basse tension impasse de la Vignotte

51. Modification des zones soumises au droit de préemption urbain

FINANCES/COMMANDE PUBLIQUE/SUBVENTION/DSP

1. Budget Principal – Décision Modificative n°1

2. Budget Annexe Lotissement les Chênes – Décision Modificative n°1

3. Budget Annexe eau et assainissement – Décision Modificative n°1

4. Budget Annexe Camping – Décision Modificative n°1

5. Approbation de la convention d’attribution relative au fonds de concours entre la Communauté Des Communes Médoc Atlantique et la commune de Vendays-Montalivet - Modification de la délibération n°143-2023 du 29/09/2023

6. Demande de subvention au titre du Fonds Départemental d’Aide à l’Équipement des Communes pour l’année 2024

7. Demande de subvention auprès des archives départementales pour le projet patrimonial avant après Vendays-Montalivet

CAMPING MUNICIPAL

1. Camping municipal de l’Océan - Approbation de la modification du règlement intérieur

2. Camping municipal de l’Océan – Approbation de la modification du contrat de réservation : emplacement ou mobil-home

3. Camping municipal de l’Océan – Approbation de la modification du contrat annuel de location d’un emplacement destiné à l'installation d'un mobil-home ou d'une caravane

4. Camping municipal de l’Océan – Approbation du contrat forfait saisonnier

5. Camping municipal de l’Océan – Approbation de la modification des tarifs pour l’année 2024

PRL

1. Modification de la délibération n°020-2024 du 26/01/2024 portant approbation du contrat annuel de location d’un emplacement destiné à l’installation d’un HLL au Parc Résidentiel de Loisirs (PRL)

2. Modification de la délibération n°019-2024 du 26/01/2024 portant approbation du règlement de candidature du Parc Résidentiel de Loisirs (PRL)

QUESTIONS DIVERSES