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Ordre du Jour - 2024 01 26 CM ODJ
Document publié le Vendredi 26 janvier 2024 par la commune de Vendays-Montalivet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 01 26 CM ODJ)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Environnement,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 26 janvier 2024 à 18h00
Salle du Conseil
11 rue de la Mairie
33930 Vendays-Montalivet
PROCÈS VERBAL
• Approbation du procès-verbal de la séance du 08 décembre 2023
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. Approbation de la convention de mise à disposition à titre gracieux de biens communaux mobiliers et/ou immobiliers à des tiers – Modification de la délibération n° 160-2023 du 10/11/2023
2. Elections des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
JEUNESSE/ENFANCE/RESTAURATION MUNICIPAL
1. Autorisation de signature d’une convention de fourniture de repas entre les communes de Vendays-Montalivet et Hourtin pour l’année 2024
URBANISME/GESTION DU DOMAINE COMMUNAL/AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1. Forêt communale de Vendays-Montalivet – Autorisation de signature d’un programme d’action 2024 et assistance technique
2. Autorisation de signature d’une convention de coopération pour une gestion durable et concertée d’espaces naturels avec l’ONF
3. Plan plage 2024 : autorisation de signature d’une convention relative à l’exécution par l’ONF de travaux d’entretien dunaires et d’accueil pour le compte de la commune de Vendays- Montalivet et programme de travaux Front de mer de Montalivet
4. Autorisation d’adhésion au système de certification forestière « Programme Européen des Forêts Certifiées » PEFC
5. Appel à projet Départemental « Accompagnement à la gestion raisonnée des plages Girondines pour l’année 2024 » - Autorisation de demande de subvention
6. Autorisation de signature de la Charte « Plages sans déchet plastique » pour des communes littorales éco-exemplaires avec le Ministère de la Transition Écologique et de la Cohésion des Territoires
7. Autorisation de signature d’une convention de gestion des déchets abandonnés diffus avec l’entreprise CITEO
8. Autorisation de signature d’une convention pour la réduction de mégots dans l’espace public avec la société ALCOME, éco organisme
9. Approbation de la convention de dépotage d’effluents autres que des matières de vidange sur la station d’épuration de Vendays-Montalivet
FINANCES/COMMANDE PUBLIQUE/SUBVENTION/DSP
1. Autorisation de demande de subvention dans le cadre de l’appel à projet la Gestion raisonnée des plages 2024 avec le Conseil Départemental de la Gironde
2. Autorisation de demande de subvention au titre du Fonds d’Aide au Football Amateur pour la construction d’un bâtiment à usage de vestiaires au stade Nouguerède
3. Contrat de cession – Œuvre d’art avec Monsieur Jérémy JOBIC
4. Autorisation de demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR)
5. Autorisation d’adhésion à l’Institut Départemental de Développement Artistique et Culturel (IDDAC)
6. Approbation des tarifs municipaux pour l’année 2024 – Modification de la délibération n°192- 2023 du 08/12/2023
CAMPING MUNICIPAL
1. Camping Municipal de l’Océan – Approbation des tarifs pour l’année 2024 – Modification de la délibération n°198-2023 du 08/12/2023
PRL
1. Approbation du règlement de candidature du Parc Résidentiel de Loisirs (PRL)
2. Approbation du contrat annuel de location d’un emplacement destiné à l’installation d’un HLL au Parc Résidentiel de Loisirs (PRL)
QUESTIONS DIVERSES
Débat d’Orientation Budgétaire 2024