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Déliberation - oj 2014 09 29 0
Document publié le Mardi 23 septembre 2014 par la commune de Château-Thierry.
Lien du pdf (Déliberation - oj 2014 09 29 0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Éducation,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L’AISNE
VILLE DE CHATEAU-THIERRY
N/REF : JKJMN/ND
Le 23 septembre 2014
16 PLACE DE L’HÔTEL DE VILLE – B.P. 198 – 02401 CHÂTEAU-THIERRY CEDEX TEL : 03.23.84.86.86 - FAX : 03.23.84.86.99 - e-mail : contact@ville-chateau-thierry.fr
Chers collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra :
Le lundi 29 septembre 2014 à 19h
(Salon de la Légion d’Honneur)
● Compte-rendu des débats du Conseil Municipal du 16 juin 2014
● Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du C.G.C.T :
- Tarifs municipaux
- Conventions d’occupation de locaux
- Cession de mobilier
- Marchés publics – Procédure adaptée
AFFAIRES GENERALES
● Dénomination de la salle « Lucien BARRY » au gymnase Brossolette Rapporteur : Monsieur le Maire
URBANISME / PATRIMOINE
● Cession d’une partie de la parcelle cadastrée AC n° 40 (rue du docteur Lefevre) Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● Cession d’une partie de la parcelle cadastrée AV n° 230 (ruelle des prêtres) Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● Cuisines du château médiéval – Demande de subvention LEADER Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
FINANCES
● Taxe annuelle sur les friches commerciales
Liste des biens susceptibles d’être soumis à la taxe
Rapporteur : Monsieur Sébastien EUGENE
● Tarifs municipaux
Rapporteur : Monsieur Sébastien EUGENE
● Subventions aux associations
Rapporteur : Monsieur Sébastien EUGENE
● Amicale des Fêtes Jean de La Fontaine – Reversement des droits de place Rapporteur : Monsieur Sébastien EUGENE TRAVAUX
● MAFA – Convention constitutive d’un groupement de commandes
Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
● Palais des Rencontres – Demande de subvention au Conseil Général Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
PERSONNEL
● CHSCT commun entre la Ville et le CCAS - Création
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● CHSCT commun entre la Ville et le CCAS
Fixation du nombre de représentants du personnel et institution du paritarisme Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Comité technique placé auprès de la Ville et du CCAS
Fixation du nombre de représentants du personnel
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Mise à jour du tableau des emplois permanents
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Chantier d’insertion – Convention avec l’association « Un Château pour l’Emploi » Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
EDUCATION-JEUNESSE / VIE CITOYENNE
● Ecole maternelle Bois Blanchard – Aide exceptionnelle
Rapporteur : Madame Sandrine CLERBOIS
● Règlement intérieur Espace Famille - Modification
Rapporteur : Madame Sandrine CLERBOIS
● Création du Conseil des Sages
Rapporteur : Madame Dominique DOUAY
SPORTS
● Rénovation du sol sportif du gymnase Adriaenssens
Demande de subvention au Conseil Général
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Subventions exceptionnelles aux clubs sportifs
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
INTERCOMMUNALITE
● CCRCT– Compétence aide à domicile – Modification des statuts
Rapporteur : Monsieur le Maire
● CCRCT– Rapport d’activités 2013
Rapporteur : Monsieur le Maire
● Rapport annuel sur le service public d’élimination des déchets ménagers par la CCRCT Rapporteur : Monsieur le Maire
● Rapport annuel sur le service public d’eau potable par l’USESA
Rapporteur : Monsieur le Maire
● Rapport annuel sur le service public d’assainissement par le SARCT Rapporteur : Monsieur le Maire Le Maire
QUESTIONS DIVERSES ET INFORMATIONS
Je vous prie d’agréer, chers collègues, l’expression de mes sentiments les meilleurs.