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Document publié le Mercredi 1 janvier 2014 par la commune de Château-Thierry.
Lien du pdf (Déliberation - oj 2014 04 07 0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L’AISNE
VILLE DE CHATEAU-THIERRY
N/REF : JKJMN/ND
Le 1er avil 2014
16 PLACE DE L’HÔTEL DE VILLE – B.P. 198 – 02401 CHÂTEAU-THIERRY CEDEX TEL : 03.23.84.86.86 - FAX : 03.23.84.86.99 - e-mail : contact@ville-chateau-thierry.fr
Chers collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra :
Le lundi 7 avril 2014 à 19h
(Salon de la Légion d’Honneur)
ORDRE DU JOUR :
● Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du C.G.C.T :
- Convention d’occupation de locaux
- Acceptation d’un don
- Tarifs municipaux
- Droit de préemption urbain
- Marchés publics – Procédure adaptée
AFFAIRES GENERALES
● Election des conseillers municipaux dans divers organismes
Rapporteur : Monsieur le Maire
● Election des délégués au sein des EPCI
Rapporteur : Monsieur le Maire
● Election des délégués dans les lieux de vie
Rapporteur : Monsieur le Maire
● Commission d’Appel d’Offres – Désignation des membres
Rapporteur : Monsieur le Maire
● Commissions municipales – Création et composition
Rapporteur : Monsieur le Maire
● Délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire – Article L.2122-22 du CGCT Rapporteur : Monsieur le Maire
PERSONNEL
● Indemnités des élus
Rapporteur : Monsieur le Maire
● Création d’un poste de collaborateur de cabinet
Rapporteur : Monsieur le Maire Le Maire
Je vous prie d’agréer, chers collègues, l’expression de mes sentiments les meilleurs.