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Compte-Rendu - cr cm 2014 11 24
Déliberation - oj 2014 11 24 0
Document publié le Mardi 18 novembre 2014 par la commune de Château-Thierry.
Lien du pdf (Déliberation - oj 2014 11 24 0)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Département de l’Aisne République Française
VILLE DE CHATEAU-THIERRY
Le 18 novembre 2014
16 PLACE DE L’HÔTEL DE VILLE – B.P. 198 – 02401 CHÂTEAU-THIERRY CEDEX TEL : 03.23.84.86.86 - FAX : 03.23.84.86.99 - e-mail : contact@ville-chateau-thierry.fr
Chers collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra :
Le lundi 24 novembre 2014 à 19h
(Salon de la Légion d’Honneur)
● Installation d’un nouveau conseiller municipal
● Compte-rendu des débats des Conseils Municipaux des 1er et 29 septembre 2014
● Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du C.G.C.T :
- Acceptation d’un don
- Rétrocession de concession funéraire
- Emprunt contracté auprès de la Société Générale
- Marchés publics – Procédure adaptée
AFFAIRES GENERALES
● Commission consultative des services publics locaux
Création et désignation des représentants
Rapporteur : Monsieur le Maire
URBANISME
● Dispositif d’aide à l’investissement locatif DUFLOT – Demande d’agrément Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● Opération de restructuration du centre Ville
Reconnaissance du caractère communal de l’opération
Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● Projet de division cadastrale de la parcelle BS n° 129 avec le Conseil Régional Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
FINANCES
● Taxe d’aménagement – Taux et exonérations
Rapporteur : Monsieur Sébastien EUGENE
● Décision Modificative n° 2 Budget Général
Rapporteur : Monsieur Sébastien EUGENE
● Indemnité de conseil du trésorier principal
Rapporteur : Monsieur Sébastien EUGENE TRAVAUX
● Règlement communal de voirie
Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
● FDS – Prorogation d’adhésion 2015/2016
Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
● Aménagement des réseaux rue Roger Catillon
Approbation du projet de l’USEDA et participation financière de la Ville Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
● Aménagement des réseaux rue de Gerbrois
Approbation du projet de l’USEDA et participation financière de la Ville Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
● Installation d’une borne de recharge pour véhicule électrique rue de la Plaine Approbation du projet de l’USEDA et participation financière de la Ville Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
● Convention de coopération avec GRDF relative aux interventions sur le domaine public Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
● Convention avec GRDF pour l’installation et l’hébergement d’équipement de télérelève Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
● Installation de radars pédagogiques – Demandes de subvention
Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
● Réhabilitation du Palais des Rencontres – Demandes de subvention Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
PERSONNEL
● Recensement de la population
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Remboursement des frais de déplacement et de mission des élus
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Formation des Elus – Prise en charge
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Chantier d’insertion – Convention avec les partenaires
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
EDUCATION-JEUNESSE / VIE CITOYENNE
● Demandes de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales
Rapporteur : Madame Dominique DOUAY
CULTURE
● Convention de partenariat avec le Calicot
Rapporteur : Madame Françoise MAUJEAN
VIE ASSOCIATIVE
● Charte de la vie associative et règlement des aides consenties aux associations Rapporteur : Monsieur Eric BOZZANI Le Maire
QUESTIONS DIVERSES ET INFORMATIONS
Je vous prie d’agréer, chers collègues, l’expression de mes sentiments les meilleurs.