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Document publié le Vendredi 18 janvier 2019 par la commune de Sauvagnon.
Lien du pdf (Procès Verbal - C.R. CONSEIL DU 18.01.19)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Jeunesse,
Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 18 janvier 2019
N° 01
L'an deux mille dix-neuf le dix-huit janvier à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de SAUVAGNON,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de
Monsieur PEYS Jean-Pierre, Maire.
Présents : Mmes et MM. BAREILLE, CAPDEVIOLLE, CAYRON, CHAPOTHIN, DE FAUP, DUFOUR, LACROIX, LAPLACE-
NOBLE, LEGRAND, LENOIR, LOUSTAU, MARTIN, NOIR, PEYROULET B., PEYROULET J-M., PEYS, SENTAURENS,
VIRLOGEUX.
Absents ayant donné procuration : Mme CAPELA (Mme LOUSTAU), Mme BERGÉ (M. LEGRAND).
Absents excusés : MM. LABORDE, PARGADE, RUBIO.
Secrétaire de séance : M. CAYRON
La séance est ouverte à 18 h 30 par la lecture du compte rendu de la séance précédente.
Monsieur Jean-Pierre PEYS, Maire, soumet à l'approbation ce procès verbal. Accord à l'unanimité.
I – DROIT DE PREEMPTION :
° Après avoir étudié ce que l’acquisition de cette demeure en plein bourg pouvait apporter à la Commune, il a été
acté qu’au regard des lourds dossiers en cours, il n’était pas donné suite à la possibilité de préemption d’une
propriété en plein bourg.
II – GRAND DEBAT :
° Une fiche communale d’appui au débat sera insérée dans la feuille du mois de février et pourra être déposée à
la Mairie dans une urne dédiée au Grand Débat National. De même un cahier de doléances est disponible aux
horaires d’ouverture de la Mairie jusqu’au 15 mars 2019. Des salles peuvent être mises à disposition du public
pour organiser des réunions sur ce thème.
III – VOIRIE – RESEAUX :
° Une première réunion de planification pour la création du Chemin Péret desservant le terrain face aux écoles a
été menée. Les travaux débuteront courant avril 2019.
IV – SOCIAL :
° Le prochain Conseil des Sages se tiendra le 6 février à 14 heures.
V – PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE :
° Le Plan Communal de Sauvegarde est en cours d’élaboration. Il s’agit d’un document obligatoire qui recense les
risques majeurs susceptibles de toucher la population et qui planifie les actions à mettre en œuvre lors de
l’apparition du risque, comme le 12 juin 2018 avec les inondations. Ainsi, les administrés et entreprises vont être
destinataires d’un questionnaire d’appel aux volontaires qui souhaiteraient apporter leur aide en cas de risques
majeurs.
VI – SCOLAIRE :
° Des rencontres entre les directeurs d’écoles, l’APE et l’association Art et Terroir sont menées afin de
proposer une autre formule pour la Fête de l’Ecole.
° Des commissions « Menus » et « Lecture » durant la pause méridienne vont être constituées avec les parents
d’élèves. VII – ANIMATION :
° Cabaret : « Ma vie de grenier » le 19 janvier
° Le week-end de la photographie est en préparation. Y sera notamment présenté le film sur le village ainsi que
des expositions et conférences.
° La cotisation pour la Bibliothèque est désormais fixée à 5 € pour les adultes et reste gratuite pour les enfants
de moins de 18 ans.
° Le repas de la chasse a été annulé par l’ACCA.
VIII – PATRIMOINE :
° Les tarifs de la coupe de bois sont fixés à 45 € le lot d’environ 6 stères.
° Le programme de l’ADAP 2019 prévoit l’accessibilité de la maison de la nature et des tennis.
° Le point sur les travaux demandés par le FCLB au stade a été élaboré sur la base de quatre priorités court
terme, moyen terme, long terme et demandes non retenues. Il sera soumis au club.
IX – COMMUNICATION - EMPLOI :
° Les ateliers de l’emploi se poursuivent. Sauvagnon compte 160 chômeurs. Après l’atelier, à destination des
personnes les plus éloignées de l’emploi, avec l’appui de l’association APS, trois dates vont être proposées : une
collective puis deux ateliers seront menés sur les entretiens et des accompagnements plus personnalisés. Un
questionnaire permettra de cerner au plus près les besoins des chercheurs que la commune a par ailleurs du mal
à identifier.
X – BALADE INAUGURALE :
° Elle est fixée au 27 juillet 2019 au matin. Ce sera l’occasion de recenser et visiter l’ensemble des réalisations
du mandat. Puis les habitants se retrouveront pour un repas convivial préparé par l’ensemble des services
municipaux.
XI – DIVERS DELIBERATIONS :
° Finances : Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement 2019,
Indemnités des élus prises sur la base de l’indice terminal,
° Personnel : Recrutement d’auxiliaires.
° Avenant à la promesse de bail emphytéotique de l’OPH65.
° Validation du zonage du pluvial élaboré par le Syndicat des Eaux Luy Gabas Lées.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 15.
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 08 février 2019 à 18 h 30.
Fait à SAUVAGNON, le 25 janvier 2019
Le Maire,
Jean-Pierre PEYS